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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR A DIFFUSER
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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR A DIFFUSER
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Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune d'Oraison.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour A DIFFUSER)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Budget,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune d’ORAISON se réunira le
Jeudi 14 décembre 2023 à 19 heures
Salle du conseil municipal
La séance ouverte au public
Fait à Oraison, le 08 décembre 2023
ORDRE DU JOUR
DCM 74/2023 Approbation du contrat de mixité sociale
(CMS) pour la période 2023-2025
M. le Maire
DCM 75/2023 Approbation de la convention
intercommunale d’attribution (CIA) de
DLVAgglo
M. Sedneff
DCM 76/2023 Avenant à la convention-cadre
« Opération de Revitalisation du
Territoire » (ORT)
M. le Maire
DCM 77/2023 Constitution d’une servitude de passage
sur la parcelle communale cadastrée G
820
M. Sedneff
DCM 78/2023 Echange foncier amiable entre les
parcelles cadastrées E1634 appartenant
à la commune et E1981 appartenant à M.
et Mme Bourg
M. Sedneff
DCM 79/2023 Autorisation donnée à M. le Maire de
déposer la demande de permis de
construire pour la construction d’un local
sur le site du Pôle Urbain Sportif
M. Amaral
DCM 80/2023 Aménagements et équipements connexes
au Pôle Urbain Sportif
Demande de subvention au titre de la
DETR
M. le Maire
DCM 81/2023 Approbation du programme annuel de
prévention des risques professionnels
2024
Mme Bolea
DCM 82/2023 Tableau des effectifs des emplois
permanents 2024
Mme Bolea
DCM 83/2023 Multi-accueil : convention entre la SAS
ADS (cabinet spécialisé en référents
santé et accueil inclusif) et la commune
Mme
Bonnafoux
DCM 84/2023 Ouverture de crédits budgétaires.
Exercice 2024. Budget principal
M. Allevard
DCM 85/2023 Tarifs 2024 Mme Bolea
DCM 86/2023 Désignation du référent déontologue des
élus
M. le Maire