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unknown - Communauté de communes - Kochersberg - delib 20260618 15 subventionexceptionnellemarelle
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Kochersberg - delib 20260618 15 subventionexceptionnellemarelle)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Département du Bas-Rhin
Communauté de Communes du Kochersberg
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 18 juin 2026
Sous la Présidence de Monsieur Justin VOGEL
Nombre de membres en exercice : 37 Date de convocation : 11/06/2026 Nombre de membres présents : 35
Absents excusés : 02 Délibération N° D-2026-1806-15
Membres présents : 35 membres
Mesdames Valentine ERNE-HEINTZ, Anne-Marie KRAEMER, Christelle MICHEL, Sylvie DOTT, Mireille ROTH, Lucienne FACHINGER, Aurélie DYEUL, Valérie WANKMULLER, Carole BACH, Josiane CODEX, Béatrice DEBES, Adeline DURAND, Claudine HUCKERT, Muriel BECK.
Messieurs Freddy BOHR, Matthieu MARTINI, Gaston BURGER, Yannick LITTNER, Pierre LUTTMANN, Jacques WURTZ, Laurent KRIEGER, Pierre OSTER, Alfred SCHMITT, Christian SCHREINER, Alain GROSSKOST, Jean-Luc HELLER, Vincent NOE, André JACOB, Rémy FRIESS, Pierre HERMANN, Denis FIX, Mathieu EHRHART, Yann ROUSSEL.
M. Paul TRIEBEL a donné pouvoir à Mme Josiane CODEX pour voter en son nom.
Membres absents excusés : 2/37
Madame Christine BLÜCHER
Monsieur Jacky WAGNER
Objet : Demande de subvention exceptionnelle de l’association la Marelle
Monsieur le Président explique aux membres du Conseil que l’accueil des enfants scolarisés à Pfettisheim se fait sur le temps du midi à la cantine de Pfettisheim, gérée par l’association ALEF. Un accueil est proposé le soir et les mercredis par l’association la Marelle, dans les mêmes locaux que ceux utilisés par l’ALEF.
L’association la Marelle rencontre des difficultés financières et sollicite une aide exceptionnelle de la communauté de communes pour consolider son fonctionnement.
Compte-tenu de l’intérêt public du service proposé par l’association, Monsieur le Président propose aux membres du Conseil d’accorder une subvention exceptionnelle de 8 500 €.
Au terme de ces explications, le Conseil Communautaire, décide d’attribuer, à l’unanimité, la subvention de 8 500 € à l’association de la Marelle.
Fait à Truchtersheim, le 22 juin 2026
La Secrétaire de séance, Le Président,
Josiane CODEX Justin VOGEL
Accusé de réception en préfecture
067-200034635-20260618-D-2026-1806-15-DE
Date de télétransmission : 22/06/2026
Date de réception préfecture : 22/06/2026