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Déliberation - 09 Liste des deliberations du CM du 23 09 2024
Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune de Châteaugay.
Lien du pdf (Déliberation - 09 Liste des deliberations du CM du 23 09 2024)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, Travail et emploi,
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPTEMBRE 2024
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
Approbation du Procès-verbal de la séance du 24 juin 2024
Délibération 2024-025 : TRAVAUX - SCOLAEE : Projet de Rénovation énergétique de l’école maternelle et de la cantine : Approuvée
Délibération 2024-026 : FINANCES - Convention relative à la mutualisation de l’achat d’une épareuse avec la commune de Blanzat : Approuvée
Délibération 2024-027 : ENFANCE JEUNESSE - Convention relative à la prise en charge des enfants inscrits à l’accueil de loisirs périscolaire communal et participant à l’activité « L’école des sports » organisée par l’association amicale laïque de Chateaugay : Approuvée
Délibération 2024-028 : AFFAIRES SCOLAIRES - Financement des réseaux d’aides spécialisées pour les élèves en difficulté (RASED) de la circonscription de l’Education Nationale Riom Limagne : Approuvée
Délibération 2024-029 : POLITIQUE DE LA VILLE - Réforme de l’attribution des logements sociaux - Convention de réservation de logements locatifs avec les bailleurs sociaux : Approuvée
Délibération 2024-030 : URBANISME – Dénomination et numérotation de la voirie interne : Approuvée
Délibération 2024-031 : PATRIMOINE - Transfert de biens en pleine propriété à la Métropole Compétence « Plan Local d’Urbanisme » : Approuvée
Délibération 2024-032 : INTERCOMMUNALITE - Avis sur le projet PLU de la Métropole arrêté en Conseil métropolitain du 28 juin 2024 : Favorable
Délibération 2024-033 : INTERCOMMUNALITE - Convention de mise à disposition de moyens fixant les conditions d’exercice de la viabilité hivernale : Approuvée
Délibération 2024-034 : RESSOURCES HUMAINES - Création d’emplois non permanents : Approuvée
Délibération 2024-035 : RESSOURCES HUMAINES - Modification de la durée de service d’un emploi permanent : Approuvée