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Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune de Châteaugay.
Lien du pdf (Déliberation - 06 Liste deliberation CM du 23 06 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2025
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
Approbation du Procès-verbal de la séance du 7 avril 2025
Délibération 2025-013 : ENFANCE JEUNESSE – Révision tarifaire des services communaux : Approuvée
Délibération 2025-014 : ENFANCE JEUNESSE – Approbation Règlement Intérieur des services communaux : Approuvée
Délibération 2025-015 : ENFANCE JEUNESSE – Mise en place d’une action CTG Vallée du Bédat : Approuvée
Délibération 2025-016 : FINANCES – Garantie d’emprunt à ASSEMBLIA pour son opération de construction de 6 logements situés rue du Champs de l’Allée : Approuvée
Délibération 2025-017 : FINANCES – Garantie d’emprunt PLUS à AUVERGNE HABITIA pour son opération de construction de 9 logements situés chemin des Cluzelles : Approuvée
Délibération 2025-018 : FINANCES – Garantie d’emprunt PLAI à AUVERGNE HABITIA pour son opération de construction de 9 logements situés chemin des Cluzelles : Approuvée
Délibération 2025-019 : DOMAINE – Modification du parcellaire – Intégration dans l’inventaire : Approuvée
Délibération 2025-020 : ADMINISTRATION GENERALE – Convention partenariat et mise à disposition d’un terrain communal avec l’association « La chaîne des Cirques » : Approuvée
Délibération 2025-021 : VIE ASSOCIATIVE – Attribution subventions 2025 : Approuvée
Délibération 2025-022 : VIE ASSOCIATIVE – Convention randonnée « Val Bédat » : Approuvée
Délibération 2025-023 : INTERCOMMUNALITE – Convention Armées et collectivités : Approuvée
Délibération 2025-024 : INTERCOMMUNALITE – Groupement de commande fournitures de bureau, papeterie, matériels scolaires et pédagogiques : Approuvée
Délibération 2025-025 : INTERCOMMUNALITE - Accord local fixant le nombre et la répartition des sièges du Conseil métropolitain dans le cadre du prochain renouvellement général des conseils municipaux en mars 2026 : Approuvée
Délibération 2025-026 : INTERCOMMUNALITE – Mise en place d’un Service d’Accueil et d’Information du Demandeur (SAID) : Approuvée
Délibération 2025-027 : RESSOURCES HUMAINES – Création emploi saisonnier d’adjoint du patrimoine : Approuvée
Délibération 2025-028 : RESSOURCES HUMAINES – Création emplois saisonniers pour la rentrée scolaire 2025-2026 : Approuvée
Délibération 2025-029 : RESSOURCES HUMAINES – Renouvellement des emplois saisonniers d’adjoint technique : Approuvée