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Document publié le Lundi 4 mars 2024 par la commune de Châteaugay.
Lien du pdf (Déliberation - 02 Liste des deliberations CM du 04 03 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Énergies,
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 MARS 2024
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
Approbation du Procès-verbal de la séance du 18 décembre 2023
Délibération 2024-001 : BUDGET – Autorisation au Maire d’engager des dépenses d’investissement Approuvée
Délibération 2024-002 : ADMINISTRATION GENERALE – Etudes pré-opérationnelles rénovation énergétique école maternelle Approuvée
Délibération 2024-003 : ADMINISTRATION GENERALE – Adhésion au programme EduRénov de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de la rénovation énergétique des bâtiments scolaires Approuvée
Délibération 2024-004 : ENVIRONNEMENT – Projet d’installation d’une centrale photovoltaïque au sol Approuvée
Délibération 2024-005 : DOMAINE - Echange de parcelles communales avec parcelles privées d’un exploitant
Délibération 2024-006 : TOURISME – Création d’une tarification pour la visite du Donjon du Château Approuvée
Délibération 2024-007 : RESSOURCES HUMAINES – Création d’un emploi non permanent Approuvée
Délibération 2024-008 : RESSOURCES HUMAINES – Création d’un poste d’Assistant d’Enseignement Artistique principal de 1ère classe à temps non complet Approuvée