Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - OJ 26 07 01
Ordre du Jour - OJ 26 04 15
Procès Verbal - OJ 26 03 02
Ordre du Jour - OJ 26 04 29
Procès Verbal - OJ 26 03 28
Procès Verbal - OJ 26 06 05
Déliberation - OJ 24 07 01
Compte-Rendu - OJ 24 04 15
Procès Verbal - LD 26 07 01
Procès Verbal - OJ 25 12 16
Déliberation - OJ 26 07 08
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Plonéour-Lanvern.
Lien du pdf (Déliberation - OJ 26 07 08)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Exploration spatiale,
MAJ 02/07/2026
Conseil Municipal
Séance du mercredi 8 juillet 2026 à 17 heures
Ordre du jour
1 Conseil municipal – Composition - Adjoint
Conseil Municipal
Séance du mercredi 8 juillet 2026 à 17 heures
Note explicative de synthèse
sur les affaires soumises à délibération
1 Conseil municipal – Composition - Adjoint
Le Conseil municipal a été élu le 22 mars 2026 et installé le 28 mars 2026. Depuis lors, par courrier en date du 24 juin 2026, M. Jean-Luc LE DONGE a fait état de sa décision de démissionner de ses fonctions d’Adjoint et de Conseiller municipal. M. le Préfet a accepté cette démission à effet du 29 juin 2026. Lors de sa réunion du 1er juillet 2026, le Conseil municipal a pris acte de l’installation de M. Gérard BAL, suivant de liste sur la « liste citoyenne » en qualité de membre du Conseil municipal.
Dans ces conditions, il convient, dans un délai de 15 jours à compter du 29 juin 2026, de : - Se prononcer sur le remplacement de l’adjoint démissionnaire ou la réduction en conséquence du nombre des adjoints ;
- En cas de remplacement de l’adjoint démissionnaire, à se prononcer sur le maintien ou non de son successeur au rang qui était le sien ;
- A procéder à l’élection du nouvel adjoint.
Il convient également de :
- Remplacer M. LE DONGE au sein des commissions municipales dans la composition desquelles le Conseil municipal l’avait installé (Commission vie locale, Commission environnement et cadre de vie, Commission accessibilité, Commission d’appel d’offres) et au sein des organismes suivants :
o CCHPB en qualité de référent PLUi-H
o SDEF en qualité de titulaire au Comité syndical
- D’installer M. BAL dans les Commissions municipales permanentes de son choix.