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Compte-Rendu - OJ 24 04 15
Document publié le Lundi 15 avril 2024 par la commune de Plonéour-Lanvern.
Lien du pdf (Compte-Rendu - OJ 24 04 15)
Thèmes du document : Consommateurs, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
MAJ 9/04/2024
Conseil Municipal
Séance du lundi 15 avril 2024 à 20 heures
Ordre du jour
Approbation du compte rendu de la séance du 26 février 2024
0 Compte rendu de la délégation donnée au Maire
- Déclarations d’intention d’aliéner
- Contentieux
- Marchés publics
1 Commission des finances et de l’administration générale
1-1 Installation d’un nouvel élu et composition des commissions municipales 1-2 Compte de gestion 2023 du Receveur municipal
1-3 Compte administratif 2023 de l’Ordonnateur
1-4 Affectation des résultats de l’exercice 2023
1-5 Règlement budgétaire et financier
1-6 Fiscalité directe locale pour 2024
1-7 Budget primitif 2024
1-8 Prime « pouvoir d’achat » en faveur du personnel communal
1-9 Modification des statuts de la CCHPB
1-10 Remboursement de frais
2 Commission de la vie locale
2-1 Subventions et adhésions aux associations et organismes divers en 2024
3 Commission de la vie scolaire et sociale
3-1 Restaurant municipal : mise en place d’une tarification sociale
3-2 Contrat d’association avec l’école Notre Dame de Bon Secours
3-3 Transport scolaire 2024 / 2025
3-4 Ecole NDBS – Territoire numérique éducatif
4 Commission de l’aménagement et du cadre de vie
4-1 Désaffectation et déclassement terrain rue du Vieux Moulin
4-2 Désaffectation et déclassement terrain place Amiral Ronarc’h
4-3 Cuisine centrale – Demande de subvention « Bien vivre partout en Bretagne » 4-4 Cession d’un délaissé au riverain à Kéréon