Déliberation - OJ 24 07 01

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Déliberation - OJ 24 07 01 Document publié le Lundi 1 juillet 2024 par la commune de Plonéour-Lanvern. Lien du pdf (Déliberation - OJ 24 07 01)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Handicap et inclusivité, MAJ 25/06/2024

Conseil Municipal

Séance du lundi 1er juillet 2024 à 18 heures 30

Ordre du jour

Approbation du compte rendu de la séance du 15 avril 2024

0 Compte rendu de la délégation donnée au Maire

1 Commission des finances et de l’administration générale 1-1 Budget communal 2024 – Décision modificative n°1

1-2 Personnel communal – Aide à la protection sociale complémentaire – Mandat au CDG 1-3 Personnel communal – Modification du tableau des emplois et des effectifs 1-4 Personnel communal – Rémunération des animateurs de l’ALSH

2 Commission de la vie locale

2-1 Subventions et adhésions aux associations et organismes divers en 2024 2-2 Redevance d’occupation de l’espace public

3 Commission de la vie scolaire et sociale

3-1 Allocations et prestations scolaires et parascolaires – Année 2024 / 2025 3-2 Tarifs restaurant scolaire – Repas majoré, personnel communal, enseignants et extérieurs

3-3 Tarifs Garderie périscolaire et ALSH

3-4 Crèche Patouille et compagnie – Modification du règlement de fonctionnement 3-5 Initiation à la langue Bretonne

3-6 Natation scolaire – Conventions avec la CCPBS (Parc aquatique AquaSud)

4 Commission de l’aménagement et du cadre de vie

4-1 Prescription de la modification n°1 du Plan local d’urbanisme

4-2 Prescription de la révision allégée n°1 du Plan local d’urbanisme 4-3 Prescription de la révision allégée n°2 du Plan local d’urbanisme 4-4 Prescription de la révision allégée n°3 du Plan local d’urbanisme 4-5 Prescription de la révision allégée n°4 du Plan local d’urbanisme 4-6 Cession de terrain à Kerganet

4-7 Cession de terrain rue du Vieux Moulin

4-8 Cession de terrain à Kergonda

4-9 Cession de terrain à Kervahut

4-10 Cession de terrain à Kériforn

4-11 Salle omnisport – Projet d’installation photovoltaïque – Etude SDEF 4-12 Transfert de la compétence PLU à la CCHPB

4-13 Travaux centre-ville – Délégation de maîtrise d’ouvrage à la CCHPB 4-14 Création d’une unité de méthanisation à Landudec – Avis du Conseil municipal 4-15 GRDF – Compte rendu d’activité de la concession 2023