Arrêté - ARRETE 2026 0058 PROROGEANT LARRETE 2026 0039 Chemin de Lagneau

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Arrêté - ARRETE 2026 0058 PROROGEANT LARRETE 2026 0039 Chemin de Lagneau Document publié le Vendredi 2 janvier 2026 par la commune de Biganos. Lien du pdf (Arrêté - ARRETE 2026 0058 PROROGEANT LARRETE 2026 0039 Chemin de Lagneau)Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Données personnelles, Article 1 :

Article 2 :

52 avenue de la Libération – CS 80450 - tél. : 05.56.03.94.50

COMMUNE DE BIGANOS

DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE

Arrêté n°2026/0058

Prorogeant l'arrêté n°2026/0039

Portant réglementation du stationnement et de la circulation

CHEMIN DE L'AGNEAU

Monsieur Le Maire de Biganos, Président de la COBAN,

VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6 VU l'arrêté du Maire n°23-002 en date du 23 janvier 2023 portant délégation de fonctions et de signature de Monsieur le Maire de Biganos à Monsieur Georges BONNET en sa qualité de 1er Adjoint VU l'arrêté n°2026/0039 en date du 28/01/2026

CONSIDÉRANT la demande de prolongation d'arrêté de la société EIFFAGE suite aux intempéries

-ARRÊTE-

Les dispositions de l'arrêté 2026/0039 du 28/01/2026, portant réglementation de la circulation CHEMIN DE L'AGNEAU, sont prorogées jusqu'au 20/02/2026.

Monsieur Le Maire de Biganos est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.

Fait à Biganos, le 05 février 2026

Pour le Maire, par délégation,

Georges BONNET

DIFFUSION :

Madame Clarisse VIDAL (EIFFAGE ROUTE)

Monsieur Le Maire de Biganos

Police Municipale

Monsieur Le commandant de la brigade de gendarmerie de Biganos

COBAN

Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.

Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du présent document.Article 1 :

Article 2 :

52 avenue de la Libération – CS 80450 - tél. : 05.56.03.94.50

COMMUNE DE BIGANOS

DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE

Arrêté n°2026/0039

Prorogeant l'arrêté n°2026/0013

Portant réglementation du stationnement et de la circulation

CHEMIN DE L'AGNEAU

Monsieur Le Maire de Biganos, Président de la COBAN,

VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6 VU l'arrêté du Maire n°23-002 en date du 23 janvier 2023 portant délégation de fonctions et de signature de Monsieur le Maire de Biganos à Monsieur Georges BONNET en sa qualité de 1er Adjoint VU l'arrêté n°2026/0013 en date du 09/01/2026

CONSIDÉRANT la demande de prolongation d'arrêté de la société EIFFAGE ROUTE afin de finaliser les travaux en cours

-ARRÊTE-

Les dispositions de l'arrêté 2026/0013 du 09/01/2026, portant réglementation de la circulation CHEMIN DE L'AGNEAU, sont prorogées jusqu'au 06/02/2026.

Monsieur Le Maire de Biganos est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.

Fait à Biganos, le 28 janvier 2026

Pour le Maire, par délégation,

Georges BONNET

DIFFUSION :

Madame Clarisse VIDAL (EIFFAGE ROUTE)

Police Municipale

Monsieur Le commandant de la brigade de gendarmerie de Biganos

SDIS 33

COBAN

Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.

Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du présent document.Article 1 :

Article 2 :

52 avenue de la Libération – CS 80450 - tél. : 05.56.03.94.50

COMMUNE DE BIGANOS

Département de la Gironde

Arrêté n°2026/0013

prorogeant l'arrêté n°2025/0728

Portant réglementation du stationnement et de la circulation

CHEMIN DE L'AGNEAU

Monsieur Le Maire de Biganos, Président de la COBAN,

VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6

VU l'arrêté du Maire n°23-002 en date du 23 janvier 2023 portant délégation de fonctions et de signature de Monsieur le Maire de Biganos à Monsieur Georges BONNET en sa qualité de 1er Adjoint

VU l'arrêté n°2025/0728 en date du 29/11/2025

CONSIDÉRANT la demande de la société EIFFAGE pour la finalisation de travaux sur le réseau EU

-ARRÊTE-

Les dispositions de l'arrêté 2025/0728 du 29/11/2025, portant réglementation de la circulation CHEMIN DE L'AGNEAU, sont prorogées jusqu'au 30/01/2026.

Monsieur Le Maire de Biganos est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.

Fait à Biganos, le 09 janvier 2026

Pour le Maire, par délégation,

Georges BONNET

DIFFUSION :

Madame Clarisse VIDAL (EIFFAGE ROUTE)

Monsieur Le Maire de Biganos

Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.

Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du

.../...présent document.Article 1 :

Article 2 :

52 avenue de la Libération – CS 80450 - tél. : 05.56.03.94.50

COMMUNE DE BIGANOS

Département de la Gironde

Arrêté n°2025/0728

Prorogeant l'arrêté n°2025/0576

Portant réglementation du stationnement et de la circulation

CHEMIN DE L'AGNEAU

Monsieur Le Maire de Biganos, Président de la COBAN,

VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6

VU l'arrêté du Maire n°23-002 en date du 23 janvier 2023 portant délégation de fonctions et de signature de Monsieur le Maire de Biganos à Monsieur Georges BONNET en sa qualité de 1er Adjoint

VU l'arrêté n°2025/0576 en date du 18/09/2025

CONSIDÉRANT la demande de la société EIFFAGE pour la finalisation des travaux sur le réseau EU

-ARRÊTE-

Les dispositions de l'arrêté 2025/0576 du 18/09/2025, portant réglementation de la circulation CHEMIN DE L'AGNEAU, sont prorogées jusqu'au 16/01/2026.

Monsieur Le Maire de Biganos est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.

Fait à Biganos, le 29 novembre 2025

Pour le Maire, par délégation,

Georges BONNET

DIFFUSION :

Madame Clarisse VIDAL (EIFFAGE ROUTE)

Monsieur Le Maire de Biganos

Police Municipale

Monsieur Le commandant de la brigade de gendarmerie de Biganos

SDIS 33

COBAN

.../...Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.

Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du présent document.Article 1 :

Article 2 :

Article 3 :

Article 4 :

52 avenue de la Libération – CS 80450 - tél. : 05.56.03.94.50

COMMUNE DE BIGANOS

Département de la Gironde

Arrêté temporaire n°2025/0576

Portant réglementation du stationnement et de la circulation

CHEMIN DE L'AGNEAU

Monsieur Le Maire de Biganos, Président de la COBAN,

VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6

VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1 et R. 417-10

VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie, signalisation de prescription

VU l'arrêté du Maire n°23-002 en date du 23 janvier 2023 portant délégation de fonctions et de signature de Monsieur le Maire de Biganos à Monsieur Georges BONNET en sa qualité de 1er Adjoint

VU le code pénal et notamment l'article R.610-5

CONSIDÉRANT que des travaux rendent nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers

CONSIDÉRANT la demande de la société EIFFAGE œuvrant pour LE SIBA, pour des travaux de renouvellement du réseau des eaux usées

-ARRÊTE-

À compter du 29/09/2025 et jusqu'au 28/11/2025, les prescriptions suivantes s'appliquent CHEMIN DE L'AGNEAU :

La circulation des véhicules est interdite. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux riverains → une déviation sera mise en place conformément au plan annexé au présent arrêté ; Le stationnement des véhicules est interdit. Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R. 417-10 du code de la route et passible de mise en fourrière immédiate ;

La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la signalisation routière sera mise en place par la société SOGECER.

De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.

Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et règlements en vigueur.

.../...Fait à Biganos, le 18 septembre 2025

Pour le Maire, par délégation,

Georges BONNET

DIFFUSION:

Monsieur Le commandant de la brigade de gendarmerie de Biganos

Monsieur le Chef de service de la police municipale de Biganos

SDIS 33

COBAN - Lignes de bus

CITRAM - lignes de bus département

Monsieur Le Maire de Biganos

TRANSDEV

KEOLIS - Lignes de Bus

ALEGO

EIFFAGE ROUTE

ANNEXES : Plan de déviation

Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.

Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du présent document.