Conseil Municipal - P.V. conseil municipal du 28 avril 2016

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Conseil Municipal - P.V. conseil municipal du 28 avril 2016 Document publié le Jeudi 28 avril 2016 par la commune de Nègrepelisse. Lien du pdf (Conseil Municipal - P.V. conseil municipal du 28 avril 2016)Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Institutions publiques, 5 place de l’Hôtel de Ville BP 60051 82800 NÈGREPELISSE 05 63 64 22 66 fax 05 63 64 26 24 courriel mairie-negrepelisse@info82.com 1

PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 AVRIL 2016

Étaient présents : CORRECHER M, CALMETTES J, DELMAS M, CUSIN A, TOURREL P, BEAUFILS C, CAMBON Y, ZORBA M, SEMILLE M, CAMASSES JF, CONTE D, SCHNEITER AM, GOURSOLLE A, GABEL D, VERGNES MT.

Absents avec pouvoirs : SIRVAIN B (pouvoir à DELMAS M), GIRAUD S (pouvoir a CALMETTES J), PELLET J (pouvoir à TOURREL P), PIZZOLITTO L (pouvoir à CORRECHER M), MARCIPONT D (pouvoir à VERGNES MT)

Absents excusés : RICARD J, MOURLHON S, ROBICHON B, DEUS-MACAGNO D, PEIGNELIN F, CAMBON J, TELLIER M, AURADE P, BEAUTES-VOIROL C.

Secrétaire de séance : SÉMILLE M.

1. Subventions aux associations – exercice 2016 – cf tableaux joints

Rapporteur Monsieur CAMBON Yann

L’assemblée communale est informée qu’il est proposé d’allouer aux associations pour 2016, les subventions dont les tableaux récapitulatifs sont joints en annexe.

Il est demandé au conseil municipal

- d’adopter les propositions

Monsieur CAMASSES J.F., étant président de l’association FAON, celle-ci est retirée du tableau et la subvention proposée sera soumise à un prochain vote.

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

2. Opération de dératisation et de désinsectisation – année 2016 – demande de subvention Conseil Départemental

Il est rappelé à l’assemblée communale l’opération de dératisation et de désinsectisation engagée pour l’année 2016.

Cette opération est subventionnée par le Département de Tarn-et-Garonne.

Il est demandé au conseil municipal

- de solliciter l’aide financière du Conseil Départemental pour l’opération de dératisation et de désinsectisation engagée pour l’exercice 2016.

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

3. Natation scolaire – modification de la délibération (communes de Bioule et de Réalville)

Rapporteur : Madame CUSIN

Il est rappelé au conseil municipal le tableau récapitulatif des communes participant au fonctionnement de l’opération d’initiation et de perfectionnement des enfants scolarisés de plusieurs communes voté lors du conseil municipal du 31 mars 2016.

SERVICE : SECRÉTARIAT GÉNÉRAL5 place de l’Hôtel de Ville BP 60051 82800 NÈGREPELISSE 05 63 64 22 66 fax 05 63 64 26 24 courriel mairie-negrepelisse@info82.com 2

La participation de chaque commune est déterminée comme suit pour une dépense de 18 019 € pour un mois et de 36 038 € pour deux mois :

COMMUNE PROPOSITION 2016 2 MOIS 1 MOIS

BRUNIQUEL 1 627 € 814 €

VAISSAC 2 189 € 1 094 €

REALVILLE 4 998 € 2 499 €

MONTRICOUX 2 957 € 1 479 €

ST ETIENNE DE TULMONT 9 855 € 4 927 €

La quote-part d’un montant de 14 413 €, pour deux mois, demeurant à la charge de la commune de Nègrepelisse.

Après demande auprès des communes, il s’avère que la commune de Bioule participera à l’opération durant le mois de juin et que la commune de Réalville ne participera que pour le mois de juin.

Il convient donc de revoir le tableau des participations en tenant compte de ces éléments comme suit :

COMMUNE PROPOSITION 2016 2 MOIS 1 MOIS

BRUNIQUEL 1 503 € 752 €

BIOULE 2 744 € 1 372 €

VAISSAC 2 022 € 1 011 €

RÉALVILLE 4 617 € 2 309 €

MONTRICOUX 2 732 € 1 366 €

NÈGREPELISSE 13 315 € 6 658 €

ST ETIENNE DE TULMONT 9 104 € 4 552 €

Mme VERGNES

Je ne comprends pas bien puisque Réalville et Bioule ne vont venir qu’une fois au mois de juin, pourquoi elles apparaissent sur 2 colonnes.

Mme DELMAS

C’est au cas où.

Mme CUSIN

Parce que nous avons eu les courriers que récemment et que le calcul a été effectué sur 2 mois.

Mme VERGNES

Mais puisqu’il y a modification, je ne comprends pas les 2 colonnes.

Mme CUSIN

Parce que le calcul a été effectué sur 2 mois

Mme VERGNES

Mais puisque l’on sait qu’ils ne viennent qu’au mois de juin soit un mois, je ne comprends pas pourquoi le calcul pour 2 mois apparait sur le tableau.5 place de l’Hôtel de Ville BP 60051 82800 NÈGREPELISSE 05 63 64 22 66 fax 05 63 64 26 24 courriel mairie-negrepelisse@info82.com 3

M.

Oui, et comme l’on sait qu’ils ne viennent qu’un mois on ne va pas pouvoir leur répercuter les frais sur 2 mois.

M. LE MAIRE

En effet, il convient de réévaluer les calculs. Nous reportons donc cet ordre du jour au prochain conseil municipal.

DOSSIER AJOURNÉ

4. « La cuisine » centre d’art – convention d’objectif 2016

Rapporteur : Monsieur CALMETTES

Cette convention d’objectif a pour objet de préciser que Monsieur Yvan Poulain, nouveau directeur du centre d’art poursuivra la mise en œuvre des axes et objectifs définis par le projet initialement prévu pour la période 2015/2017 rédigé par la direction précédente.

Monsieur Poulain élaborera, par ailleurs, un nouveau projet pour la période 2017/2019 et ce avant la fin de l’année 2016.

Il est demandé au conseil municipal d’autoriser son maire à signer la convention à intervenir entre l’État, la Région, le Département et la commune.

Vous avez la nouvelle mouture du projet de convention sur feuille volante car c’est les services de la Région qui ont fait cette convention et n’ont pas changé ni le nom du Président du Conseil Départemental ni le nom du Préfet de Tarn-et-Garonne.

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

5. Vente parcelle zone artisanale Nafine – EIRL SODIREST

Rapporteur : Monsieur TOURREL

Le Conseil Municipal est informé de l’intention de Monsieur Lafitte Jean-Marc domicilié 575 chemin Rasal La Vayssède, d’acquérir une parcelle de terrain municipal située à la zone industrielle « Nafine» (terrain 356 et d’une surface de 2 636 m²) pour la construction d’un bâtiment industriel à usage artisanal et commercial.

Suivant les ventes précédentes, la commune se propose de fixer le prix de vente à 12 € HT le m².

La non réalisation du projet professionnel entraînera la nullité de la vente, l’acquéreur étant tenu d’édifier des bâtiments professionnels dans un délai de 5 ans.

En vertu de la loi de finances rectificative pour 2010 (loi n°2010-237 du 9 mars 2010) les ventes de terrains à bâtir réalisées par les collectivités dans le cadre de leurs opérations d’aménagement constituent des activités économiques et sont donc soumises à TVA.

Il est demandé au conseil municipal :

•d’émettre un avis favorable à la vente ;

•de fixer le prix de vente à 12 € HT le m², soit 31 632 € HT ;

•d’autoriser son Maire à entreprendre toutes les démarches nécessaires et à signer l’acte de vente.

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ5 place de l’Hôtel de Ville BP 60051 82800 NÈGREPELISSE 05 63 64 22 66 fax 05 63 64 26 24 courriel mairie-negrepelisse@info82.com 4

6. Extension réseau BT M. VILLENEUVE – convention de servitude

Rapporteur : Monsieur le Maire

Il est donné lecture de la convention de servitudes à passer avec ERDF concernant l’extension du réseau BT M Villeneuve impasse Taluchet à Nègrepelisse.

Elle permet à ERDF :

• d’établir à demeure dans un bande de 1 mètre de large, une canalisation souterraine sur une longueur totale d’environ 37 mètres ainsi que ses accessoires ;

• d’établir si besoin des bornes de repérage ;

• sans coffret ;

• d’effectuer l’élagage, l’enlèvement, l’abattage ou le dessouchage de toutes plantations, branches ou arbres, qui se trouvant à proximité de l’emplacement des ouvrages qui gênent leur pose ou pourraient par leur mouvement, chute ou croissance occasionner des dommages aux ouvrages, tant précisé que ERDF pourra confier ces travaux au propriétaire, si ce dernier le demande et s’engage à respecter la réglementation en vigueur ;

• d’utiliser les ouvrages désignés ci-dessus et réaliser toutes les opérations nécessaires pour les besoins du service public de la distribution d’électricité (renforcement, raccordement, etc) ;

Cette convention doit faire l’objet d’une délibération spéciale autorisant le maire à la signer, la délégation du conseil municipal de compétence générale étant insuffisante.

Il est demandé au conseil municipal

• d’autoriser le Maire à passer la convention de servitudes avec ERDF et à signer tous les documents relatifs à celle-ci.

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

7. Véolia Eau – convention pour la vérification des appareils publics de lutte contre l’incendie situés sur le domaine public

Rapporteur : Monsieur le Maire

Il est donné lecture de la convention à passer avec VÉOLIA EAU – COMPAGNIE GÉNÉRALE DES EAUX concernant l’assistance technique pour réaliser l’inventaire quantitatif et qualitatif de l’ensemble des poteaux et bouches d’incendie situés sur le domaine public de la commune et la mise à jour annuelle de cet inventaire ainsi que la vérification annuelle de son bon fonctionnement.

Il est précisé que l’inventaire qualitatif comprend le descriptif de ce matériel, son état de fonctionnement et les performances de ce matériel. À la date en vigueur du contrat, la collectivité dispose d’un parc de 62 poteaux incendie.

La convention est conclue jusqu’au 31/12/2018.

Il est demandé au conseil municipal

• d’autoriser le Maire à passer la convention pour vérification des appareils publics de lutte contre l’incendie situés sur le domaine public et à signer tous les documents relatifs à celle-ci.

Il est convenu qu’en raison de la complexité du dossier et de l’absence de Monsieur RICARD en charge de celui-ci, l’ordre du jour est reporté à un autre conseil municipal.

DOSSIER AJOURNÉ5 place de l’Hôtel de Ville BP 60051 82800 NÈGREPELISSE 05 63 64 22 66 fax 05 63 64 26 24 courriel mairie-negrepelisse@info82.com 5

8. Personnel territorial :

Rapporteur : Madame DELMAS

Modification délibération recrutement contractuel ingénieur

VU la délibération n°10 du conseil municipal en date du 17 juillet 2007 portant création d’un emploi d’ingénieur à temps complet,

VU la délibération n°2016/02/09 du 4 février 2016 autorisant Monsieur le Maire à recourir à un recrutement d’agent contractuel,

VU le courrier de la Préfecture du 12 avril 2016, portant contrôle de légalité – agent contractuel – ingénieur,

Il convient de compléter celle-ci par le recrutement d’un agent de niveau minimum Master, ayant de fortes connaissances sur la qualité environnementale et développement durable.

Il est demandé au conseil municipal, après en avoir délibéré, et pour faire face à la vacance : • d’accepter les propositions ci-dessus ;

• de charger le maire de procéder à toutes les démarches nécessaires au recrutement de l’agent ; • de dire que les crédits nécessaires à la rémunération sont inscrits au Budget Primitif 2016, aux articles et chapitre prévus à cet effet.

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Création de poste contractuel « La cuisine » centre d’art

Poste d’animateur culinaire aux Fourneaux

Monsieur le Maire expose aux membres du conseil municipal, qu’en raison des besoins de la collectivité, et notamment aux Fourneaux du Centre d’Art " La Cuisine", il conviendrait de créer un emploi permanent à temps complet, de niveau Licence, d’animateur culinaire ayant des connaissances autour de l’alimentation en adéquation avec les thèmes abordés par les designers et les expositions, et de justifier d’une expérience professionnelle de 2 années au minimum sur un poste similaire et de voter un crédit au chapitre du budget correspondant à l’emploi.

Monsieur Le Maire propose d’inscrire au Tableau des Emplois annexé au budget 2016 et à compter du 01/07/2016.

En l’absence de cadre d’emplois correspondant aux fonctions décrites, il conviendrait de pourvoir l’emploi par un agent contractuel recruté par contrat conformément à l’article 3-3-1° de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984.

La rémunération de l’emploi sera calculée sur la base de l’indice brut 374.

Il est demandé au conseil municipal de :

• d’autoriser le maire, à créer un emploi d’animateur culinaire à compter du 01/07/2016 dans les conditions précitées ; les contrats successifs seront d’une durée de 12 mois, éventuellement renouvelables sur une durée totale ne pouvant excéder 6 ans ;

• charger le maire, de procéder à toutes les démarches nécessaires au recrutement de l’agent contractuel conformément à l’article 3-3-1° de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 ; • dire que les crédits nécessaires à la rémunération et les charges afférentes de l’agent nommé dans l’emploi sont disponibles et inscrits au budget de la collectivité aux articles et chapitre prévus à cet effet de l’année en cours.

Nombre

d’emploi

Nature et description des fonctions Niveau de

recrutement

Temps de

travail

Hebdomadaire

1 Animateur d’ateliers culinaire pour tous

publics en lien avec les expositions.

Catégorie B

Rédacteur

territorial

35 heures5 place de l’Hôtel de Ville BP 60051 82800 NÈGREPELISSE 05 63 64 22 66 fax 05 63 64 26 24 courriel mairie-negrepelisse@info82.com 6

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Création de poste contractuel – service entretien des bâtiments communaux Monsieur le Maire expose aux membres du conseil municipal, qu’en raison des besoins liés à un accroissement temporaire d’activité notamment pour l’entretien des sites relatifs aux activités prévues

durant la période estivale, à savoir : le camping, le Centre d’Art, le moulin, la piscine et tous les bâtiments publics ;

Il conviendrait de créer un emploi non permanent à temps complet et de voter un crédit au chapitre du budget correspondant à l’emploi.

Monsieur le Maire propose d’inscrire au Tableau des Emplois annexé au budget du 2016.

Période Nombre

d’emploi Grade

Nature des

fonctions

Temps de travail

Hebdomadaire

Du 12/05/2016 au

11/08/2016

(3 mois éventuellement

renouvelable 1 fois)

1

Adjoint

Technique

2ème Classe

Agent

d’entretien

polyvalent

35

L’agent devra justifier d’expérience professionnelle similaire au minimum de 1 (un) an. La rémunération de l’agent contractuel sera calculée sur la base de l’indice brut en référence au 1er échelon du grade.

Il est demandé au conseil municipal :

• d’accepter les propositions ci-dessus ;

• de charger le Maire de procéder à toutes les démarches nécessaires au recrutement de l’agent, et signer le contrat et les éventuels avenants ;

• de dire que les crédits nécessaires à la rémunération et les charges afférentes de l’agent nommé dans l’emploi sont disponibles et inscrits au budget de la collectivité aux articles et chapitre prévus à cet effet de l’année en cours.

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Mme VERGNES

Nous devions supprimer les postes non pourvus pour les agents qui sont montés en grade.

Mme DELMAS

Monsieur TRESCAZES pouvez-vous répondre à cette question ?

M TRESCAZES

Je réponds simplement à cette question. Je vais faire la même réponse que lors du dernier conseil. Avant de supprimer des postes, il nous faut l’avis du Comité Technique. Comme nous n’avons pas de Comité Technique qui s’est réuni, cela sera à l’ordre du jour du prochain comité.

M. LE MAIRE

Merci Monsieur Trescazes pour cette précision.5 place de l’Hôtel de Ville BP 60051 82800 NÈGREPELISSE 05 63 64 22 66 fax 05 63 64 26 24 courriel mairie-negrepelisse@info82.com 7

9. Admission en non valeur – restaurant scolaire

Rapporteur Madame DELMAS

Il est donné lecture du courrier de Monsieur le Trésorier, relatif aux titres restant impayés en 2012 et 2014 pour un montant total de 891.55 € :

Pour les repas au restaurant scolaire et pour lequel aucun recours n’est possible concernant une famille dont ci-dessous le détail :

- Cantine 2012 ............................................................................... 194.55 €

- Cantine 2012 ............................................................................... 387.40 €

- Cantine 2014 ............................................................................... 309.60 €

Il est demandé au conseil municipal de :

- dire que les sommes susnommées sont admises en non valeur, et feront l’objet d’une inscription au compte 6542.

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

10. Constitution du jury d’assises 2017 – tirage au sort

Rapporteur : Monsieur le Maire

Il est rappelé au conseil municipal que le jury d’assises est constitué à partir d’une liste de 200 jurés ayant leur résidence principale dans le département, complétée par une liste de 100 jurés suppléants. Ces derniers doivent résider dans la ville siège de la cour d’assises.

Le maire est chargé de dresser la liste préparatoire de la liste annuelle. Pour ce faire, il doit tirer au sort, publiquement à partir de la liste électorale, un nombre de jurés triple de celui fixé par arrêté du Préfet. Pour la commune de Nègrepelisse, ce nombre est de 4, soit 12 personnes doivent être tirées au sort.

Le tirage au sort est effectué à partir des listes électorales. Chaque conseiller à tour de rôle choisit un numéro de page et un numéro de carte.

Communications et questions diverses

Remerciements à l’ensemble du conseil de la famille de Monsieur PELLET pour les condoléances adressées à la suite du décès de sa maman.

Mme VERGNES

Nous n’avons pas eu le compte-rendu du précédent conseil municipal.

M. LE MAIRE

Je ne l’ai pas dit en début de séance, mais n’ayant pas eu tous les retours concernant les budgets, le procès-verbal sera soumis à l’approbation du conseil ultérieurement.

Je remercier Marion pour sa présence malgré ses problèmes de santé.