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Procès Verbal - CONSEIL 2021.01.29
PLU - Procédure - Procédure
PLU - Autres - Projet d’aménagement et de développement durables
PLU - Rapport de présentation - Rapport
Conseil Municipal - 20250710
Conseil Municipal - 20240531
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Berchères-sur-Vesgre.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20240531)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
DERCHERES
sar VESGRE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
TEL
: 02.37.82.08.28
LIBERTE-EGALITE-FRATERNITE
mairie@bercheres-sur-vesgre.fr
MAIRIE
DE
BERCHERES
SUR
VESGRE
28260
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
31
mai
2024
-
19
heures
Le
31
mai
2024
à
19
heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
sous
la
présidence
de
Monsieur
Pascal
PHILIPPOT,
Maire
de
la
Commune.
Etaient
présents :
M.
PHILIPPOT
Pascal
-
Maire
M.
PRADES
Guy
-
1%
Adjoint
Mme
LEVEQUE
Marie-Claude
-
2°"
Adjoint
Mme
MAC
DAID
Emma
Mme
DAUSEND
Sandra
M.
L’YVONNET
Christian
Mme
PIERRE
Nelly
Mme
FRADIN
Marine
Mme
COMBELLES
Naz
M.
GALINIER-WARRAIN
Gilles
Procurations
:
M.
FREMIN
DU
SARTEL
Laurent
donne
procuration
à
Mme
LEVEQUE
Marie-Claude
M.
VEZIEN
Nicolas
donne
procuration
à
Mme
PIERRE
Nelly
Mme
DE
PIEDOUE
Caroline
donne
procuration
à
Mme
COMBELLES
Naz
M.
PUYBASSET
Louis
donne
procuration
à
M.
PRADES
Guy
Absents
excusés
:
0
Absents
non
excusés
:
Mme
PETIT
Sara
Madame
Sandra
DAUSEND
est
élue
secrétaire.
Convocation
du
15
avril
2024
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
précédente :
A
l’unanimité.
Informations
générales
et
délibérations
:
Néant
Signature
des
comptes-rendus
des
précédents
conseils
municipaux
Conseillers
présents
10
Conseillers
représentés
par
pouvoir
4
Absent
excusé
/ Sans
pouvoir
0
Absent
non
excusé
/ Sans
pouvoir
-l
Total
des
voix
exprimées
14
Page
1 sur
10
-
04/06/2024
11:45 FINANCES
PASCAL
PHILIPPOT
/ GUY
PRADES
/ MARIE-CLAUDE
LEVEQUE
TRAVAUX
EN
COURS
SUR
2024
Information
sur
les
travaux
Chemin
de
la
Ferme :
Les
travaux
ont
été
réalisés
et
réceptionnés.
La
demande
du
versement
de
la
subvention
a été
faite
auprès
du
Département.
Travaux
d'enfouissement
rue
Normandie :
Le
chantier
avance
bien
malgré
les
intempéries.
Les
travaux
devraient
durer
encore
un
mois.
En
attente
de
livraison
des
lampadaires.
Espaces
de
sécurisation
pour
les
arrêts
de
bus
:
Les
structures
en
bois
sont
en
place.
Elles
permettront
de
sécuriser
la montée
et la descente
des
enfants
dans
les
bus
scolaires.
Des
barrières
complémentaires
seront
prochainement
mises
en
place.
Bande
de
pavés
« surélevée
» devant
Pentrée
de
l’école :
Compte
tenu
des
différents
changements
de
météo
(alternance
de
nombreuses
pluies
et
d’accalmies),
une
large
bande
de
pavés
s’est
surélevée.
L'entreprise
a
reposé
les
pavés
et
des
joints
de
dilatation
ont
été
rajoutés.
PERSONNEL
GUY
PRADES
/ MARIE-CLAUDE
LEVEQUE
POSTE
D’ADJOINT
TECHNIQUE
TERRITORIAL
Depuis
le départ
en
retraite
d’un
agent
technique,
le poste
est
pourvu
en
contrat
à durée
déterminée.
Au
terme
du
CDD,
l'agent
concerné
sera
nommé
adjoint
technique
territorial/stagiaire
pour
une
durée
d’un
an.
Afin
de
préparer
cette
nomination,
il convient
en
premier
lieu
de
valider
la
création
du
poste
d’adjoint
technique
territorial
pour
une
durée
de
travail
hebdomadaire
à 35
heures.
Délibération
n°
01-31/05/2024
Création
d’un
emploi
permanent
d’adjoint
technique
territorial
à 35
heures
hebdomadaires
Le
maire
rappelle
que
conformément
à
l’article
34
de
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l’organe
délibérant
de
la
collectivité
ou
de
l’établissement. Il
appartient
donc
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l’effectif
des
emplois
à
temps
complet
et
non
complet
nécessaire
au
fonctionnement
des
services,
même
lorsqu'il
s’agit
de
modifier
le tableau
des
emplois
pour
permettre
des
avancements
de
grade.
En
cas
de
suppression
d'emploi,
la
décision
est
soumise
à
l’avis
préalable
du
Comité
Technique
Paritaire.
Ce
poste
pourra
éventuellement
être
pourvu
par
un
contractuel
sur
le fondement
de
l’article
L.332-8
du
code
général
de
la
fonction
publique,
qui
liste
les
cas
dans
lesquels
les
collectivités
et
établissements
publics
locaux
peuvent
recruter
des
agents
contractuels
de
droit
public
sur
emplois
permanents
et
notamment
sur
le
fondement
de
l’article
L.332-8-3°
du
CGFP:
«
pour
un
emploi
Page
2
sur
10
-
04/06/2024
11:45 permanent
dans
les communes
de
moins
de
1 000
habitants
ou
groupements
de
communes
regroupant
moins
de
15
000
habitants
».
Ces
contrats
sont
conclus
pour
une
durée
maximale
de
3
ans
renouvelable
dans
la
limite
de
6 ans.
Au-delà,
si
le contrat
est
renouvelé,
il le sera
en
contrat
à durée
indéterminée. L’échelonnement
indiciaire,
la durée
de
carrière
et
les
conditions
de
recrutement
de
l’emploi
ainsi
créé
sont
fixés
conformément
au
statut
particulier
du
cadre
d’emplois
des
adjoints
techniques
territoriaux. Il bénéficiera
des
primes
et
indemnités
afférentes
à son
grade,
instituées
dans
la collectivité
s’il
remplit
les
conditions
d’attribution
pour
y
prétendre.
La
rémunération
sera
calculée
compte
tenu
de
la nature
des
fonctions
à exercer
assimilées
à un
emploi
de
catégorie
C,
en
se
basant
sur
la grille
indiciaire
des
adjoints
techniques
territoriaux,
sur
la base
de
échelle
CI.
DECIDE
+
De
créer,
à
compter
du
1%
août
2024,
un
emploi
permanent
d’adjoint
technique
territorial
(catégorie
C)
à raison
de
35
heures
hebdomadaires
+
D'’autoriser
le
Maire :
î
à
recruter,
le
cas
échéant,
un
agent
contractuel
pour
pourvoir
cet
emploi
et
à
signer
le
contrat
de
recrutement
suivant
les
modalités
exposées
ci-dessus,
o
à
procéder,
le
cas
échéant,
au
renouvellement
du
contrat
dans
les
limites
énoncées
ci-
dessus.
+
D’adopter
la
modification
du
tableau
des
emplois
ainsi
proposée
et
dit
que
les
crédits
nécessaires
à
la rémunération
de
l’agent
nommé
et
aux
charges
sociales
s’y
rapportant
seront
inscrits
au
budget,
aux
chapitre
et article
prévus
à cet
effet.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
Cette
décision
est
prise
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
(par
14
voix)
ENVIRONNEMENT
PASCAL
PHILIPPOT
/ GUY
PRADES
/ NICOLAS
VEZIEN
/
CAROLINE
DE
PIEDOUE
/ MARINE
FRADIN
PLANTATIONS
DANS
LE
CIMETIERE
Plantation
de
l’hiver
7 arbres
ont
été
plantés
sur
différents
emplacements
:
- 3
bouleaux
au
niveau
du jardin
du
souvenir.
- 2 charmes
sur
le côté
sud-ouest
du
cimetière
(à
droite
de
l'entrée)
- 2 tilleuls
au
fond
du
cimetière
afin
de
finir
l'alignement
de
sujets
(à
gauche).
Ces
variétés
ont
été
retenues
pour
:
- leur
implantation
dans
un
sol
calcaire
(c'est
le cas
sur
le
plateau
nord)
- leur
rusticités
- Jeur
résistance
au
vent.
Les
lieux
ont
été
précisément
choisis
pour
ne
pas
gêner
les
travaux
sur
concession
et
l’entretien
du
cimetière.
Page
3
sur
10
-
04/06/2024
11:4$ AGGLO
DU
PAYS
DE
DREUX
CHRISTIAN
L’YVONNET
/ LAURENT
DU
SARTEL
TRI
DES
BIODECHETS
:
Depuis
de
nombreuses
années,
PAgglo
du
Pays
de
Dreux
propose
des
solutions
de
tri
à
la
source
des
biodéchets.
Vous
êtes
déjà
nombreux
à
composter
vos
déchets
de
cuisine
ou
du
jardin.
Mais,
avec
la
directive
européenne
sur
les déchets
et
la loi
relative
à la lutte contre
le gaspillage
et à l’économie
circulaire
(loi
AGEC),
il est
temps
d'accélérer
le
mouvement.
C’est
pourquoi
l’Agglo
met
en
place
un
plan
d’action
qui
s’étendra
sur
deux
ans,
pour
proposer
à chaque
foyer
une
solution
de
tri
adaptée
à son
habitat.
Un
composteur
individuel
pour
chaque
foyer
disposant
d’un
jardin
Des
réunions
sur
le compostage
des
biodéchets
sont
proposées
dans
chacune
des
communes
de
l’Agglo
du
Pays
de
Dreux.
Elles
vont
commencer
en
mars
2024
et se
poursuivront
jusqu’à
fin
2025.
Au
cours
de
ces
réunions,
chaque
foyer
disposant
d’une
maison
avec
un
jardin,
pourra
bénéficier
d’un
composteur
mis
gratuitement
à sa
disposition
par
l’Agglo.
Dans
notre
commune,
cette
réunion
aura
lieu
le
07
octobre
2024,
à
18
heures,
à
la
salle
polyvalente
place
Raoul
Blavat.
Pour
y
assister,
munissez-vous
d’un
justificatif
de
domicile
de
moins
de
trois
mois
et
de
votre
carte
d'identité.
Ces
réunions
s’adressent
à
l’ensemble
des
habitants
du
territoire.
Ainsi,
Vous
pouvez
assister
à
une
réunion
organisée
dans
une
autre
commune,
tout
comme
des
habitants
d’autres
villages
pourront
assister
à la réunion
organisée
dans
notre
commune,
À
l’issue
de
la réunion,
vous
signerez
une
convention
et vous
pourrez
repartir
avec
votre
composteur
en
plastique
de
400
litres
gratuitement.
Il est
à noter
qu'aucune
livraison
à domicile
n’est
prévue.
chacun
doit
donc
prévoir
un
moyen
de
locomotion
pour
rapporter
son
composteur
chez
soi.
D’autres
dispositifs
en
fonction
de
la
configuration
des
lieux
Par
la suite,
des
composteurs
de
grande
capacité
ou
des
abri-bacs
seront
proposés
pour
les
logements
en
habitat
collectif
ou
dans
les
centres-bourgs.
L’implantation
de
ces
dispositifs
sera
établie
en
lien
avec
PAgglo
du
Pays
de
Dreux.
À
savoir
:
Un
biodéchet
est un
déchet
non
dangereux
biodégradable
de jardin
ou
de
pare,
un
déchet
alimentaire
ou
de cuisine
provenant
des
ménages,
des
bureaux,
des restaurants,
du
commerce
de gros,
des
cantines,
des
traiteurs
ou
des
magasins
de
vente
au
détail,
ainsi
que
les
déchets
comparables
provenant
des
usines
de
transformation
de
denrées
alimentaires
»
(Article
L.
541-1-1
du
code
de
l’environnement).
En
d’autres
mots,
les
épluchures
de
fruits,
de
légumes,
les
restes
de
repas,
le
marc
de
café
et
les
filtres
en
papier,
les
|
sachets
de
thé,
les
coques
de
fruits
secs
mais
aussi
les
noyaux
et
les
pépins,
les
feuilles
mortes,
les
tailles
|
de
haies
et
les
branchages,
les
fleurs
et les
plantes
fanées,
sont
des
biodéchets.
Les
biodéchets
représentent
environ
le tiers
de
nos
déchets
ménagers
(source
: ecologie.gouv.fr).
Leur
tri
permet
donc
de
réduire
considérablement
le
poids
des
poubelles
d’ordures
ménagères.
Ces
déchets
sont
entièrement
biodégradables
et
se
révèlent
être
une
ressource
précieuse
pour
les jardins.
Un
geste
non-
|
négligeable
pour
l’environnement.
Page
4
sur
10
-
04/06/2024
11:45 SYNDICATS
MARIE-CLAUDE
LEVEQUE
/ CAROLINE
DE
PIEDOUE
SBV4R Informations
sur
les
travaux
d’aménagement
et
de
restructuration
de
{a Vesgre
:
Les
travaux
d'aménagement
et de
restructuration
de
la Vesgre
se
poursuivront
courant
juin.
L’avancement
a été
retardé
à de
nombreuses
reprises
suite
aux
importantes
précipitations
de
cet
hiver
et
de
ce
printemps.
Le
terrain
étant
saturé
d’eau
suite
à ces
intempéries,
l’entreprise
ne
peut
accéder
au
site
pour
continuer
les
travaux. Le
miroir
d’eau
du
lavoir
est
réduit
mais
sera
conservé.
SIRP
Délibération
n°
02-31/05/2024
Prorogation
de
la
dérogation
des
rythmes
scolaires
sur
4 jours
Le
Conseil
Municipal
doit
se
prononcer
sur
la prorogation
de
la dérogation
des
rythmes
scolaires.
Cette
dérogation
est
de
3
ans
comprenant
les
années
scolaires
: 2024-2025,
2025-2026,
2026-2027.
Faisant
suite
au
conseil
du
syndicat
scolaire
du
08
avril
2023,
le Conseil
Municipal
se
positionne
sur
cette
dérogation
de
conserver
les
rythmes
actuellement
en
vigueur,
soit
sur
quatre
jours.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré :
Cette
décision
est
prise
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
(par
14
voix)
SIE
ELY
|
Le
05
mars
2024,
le
SIE-ELY
a décidé
d'augmenter
la dotation
du
fonds
de
concours
pour
lamélioration
de
l’éclairage
public
et
les
recherches
d'économies
d’énergie.
Le
règlement
technique
a donc
été
modifié
(Cf.
annexe
1).
Il convient
de
l’approuver
par
délibération.
Délibération
n°
03-31/05/2024
Vote
du
règlement
technique
du
SIE
ELY,
modifié
Le 05/03/2024
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
Pinstruction
M
57,
Vu
Particle
L.5212-26
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
concernant
le
versement
du
fonds
de
concours,
Vu
la délibération
DEL/2024/010
du
comité
syndical
du
SIE-ELY
en date
du
5 mars
2024
approuvant
la modification
du
règlement
technique
et
notamment
Particle
12
qui
précise
les
conditions
d’octroi
du
fonds
de
concours
et ouvre
la
possibilité
d’une
dotation
supplémentaire
annuelle,
Vu
le règlement
technique
modifié
et annexé
à la présente
délibération,
Page
$
sur
10
-
04/06/2024
11:45 Considérant
que
les
collectivités
membres
du
SIE-ELY
doivent
se
prononcer
sur
ce
règlement
modifié,
dans
un
délai
de
trois
à compter
de
la
notification
du
Syndicat,
Considérant
la
notification
du
SIE-ELY,
en
date
du
12
mars
2024,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
Cette
décision
est
prise
à Punanimité
des
membres
présents
ou
représentés
(par
14
voix)
À
noter
que
deux
lanternes
d'éclairage
sur
mât
béton
ne
fonctionnant
plus,
ont
été
changées
et
fixées
provisoirement
sur
potence
; une
rue
des
Millerus
et
la seconde,
passage
des
Gas.
Ces
nouvelles
lanternes
seront
adaptables
à terme
sur
les
mêmes
types
de
lampadaires
habituels
du
village.
Une
demande
de
participation
a été
faite
et accordée
par
le
SIE
ELY.
COMMUNICATION SANDRA
DAUSEND
Le
bulletin
Municipal
a été
distribué
mi-avril.
Les
retours
reçus
à ce jour
sont
très
positifs
tant
sur
sa qualité
que
sur
l'intérêt
de
ses
articles
; merci
à tous.
Compte
tenu
de
la
difficulté
à
tenir
des
délais
cette
année
encore,
la
conseillère
municipale
en
charge
du
bulletin,
travaille
avec
l’une
de
nos
concitoyennes,
à repenser
non
seulement
la
mise
en
forme
mais
aussi
le planning
de
sa
distribution
; et voir
peut-être,
pour
relancer
les
brèves,
ce
qui
permettrait
entre
autres,
dès
le mois
de janvier,
de
présenter
nos
vœux,
mais
aussi
de
tenir
au
courant
les
berchériens
de
l’activité
du
village
en
complément
de
Panneau
Pocket.
La
diffusion
pourrait-être
:
-
En janvier :
brèves
/ vœux
du
maire
/ présentation
de
l’année
-
Enavril:
bulletin
annuel
-
Enseptembre:
brèves
de
fin
d’année
La
préparation
des
articles
pour
l’édition
2025
est
d’ores
et déjà
en
cours.
MANIFESTATIONS
— ASSOCIATIONS
- MEDIATHEQUE
GUY
PRADES
-— MARIE-CLAUDE
LEVEQUE
OLYMPIADES
INTER-VILLAGES
Sous
l’impulsion
de
la
municipalité
de
Bû,
en
clin
d’œil
aux
Jeux
Olympiques
organisés
en
France
cette
année,
le
canton
d’Anet
organise
des
Olympiades
qui
se
dérouleront
dans
les
communes
participantes
du
25
mai
au
8 juin
2024.
Treize
communes
participent
à
cette
opération
et
Berchères-Sur-Vesgre
apportera
un
appui
logistique
notamment
pour
la
course
de
caisses
à
savon
qui
aura
lieu
sur
la
commune
de
St
Ouen
Marchefroy
le samedi
8 juin.
Le
Maire
et
le
Conseil
Municipal
remercient
les
berchériens
qui
se
sont
portés
volontaires
pour
assurer
la
sécurité
du
parcours
situé
sur
la RD136
Page
6
sur
10
-
04/06/2024
11:45 MICRO-FOLIE
-— PRESTATION
EXTERIEURE
Plusieurs
organismes
(EHPAD
d’Abondant,
centre
aéré
du
regroupement
scolaire,
Agglomération
du
Pays
de
Dreux)
souhaitent
bénéficier
d’activités
culturelles
et
numériques
dans
le
cadre
de
l’animation
Micro-Folie. Monsieur
le Maire
propose
de
demander
une
participation
aux
frais
occasionnés
pour
chaque
intervention.
La
responsable
de
la médiathèque,
le Maire
et notre
conseillère
départementale
travaillent
sur
la possibilité
de
mise
en
place
de
subventions
de
fonctionnement
pérennes.
Une
convention
sera
établie
avec
chaque
organisme.
Délibération
n°
04-31/05/2024
Mise
à
disposition
de
la
responsable
de
la
médiathèque
dans
le
cadre
de
l’animation
Micro-Folie À
compter
du
15
juin
2024,
la
commune
de
Berchères-Sur-Vesgre
mettra
à
disposition,
de
façon
occasionnelle,
les
services
de
la
responsable
de
la
médiathèque,
afin
de
d’animer
des
ateliers
numériques
culturels
dans
le cadre
de
la Micro-Folie.
Chaque
prestation
fera
l’objet
d’une
demande
écrite,
validée
par
l’organisme
demandeur,
la
responsable
de
la médiathèque
et
la mairie.
La
responsable
de
la
médiathèque,
en
qualité
d’agent
du
patrimoine,
fait
partie
des
effectifs
de
la
commune
de
Berchères-Sur-Vesgre.
En
conséquence,
lorganisme
demandeur
remboursera
à
la
commune,
le
montant
de
la
rémunération,
ainsi
que
les
cotisations
et
contributions
afférentes
de
la
responsable
de
la médiathèque,
sur
la base
de
son
grade
d’origine
(traitement
de
base
et
indemnités)
et du
temps
de
prestation.
Dans
cette
perspective,
le Conseil
Municipal
approuve
cette
refacturation
et donne
pouvoir
au
Maire
pour
signer
les
conventions
s’y
rapportant.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
Cette
décision
est
prise
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
(par
14
voix)
L’ENQUETE
INTER-VILLAGES
|
Le
15 juin
prochain,
aura
lieu
l’Enquête
Inter-Village
annuelle.
Cette
année,
l’enquête
sera
menée
dans
la
commune
de
Saint-Ouen-Marchefroy.
Délibération
n°
05-31/05/2024
Régie
bibliothèque
-
Recettes
exceptionnelles
pour
Pencaissement
des
participations
à
«l'Enquête
Inter-Villages
» du
15
juin
2024
Afin
de
procéder
aux
encaissements
relatifs
aux
coûts
des
participations
à
l'Enquête
Inter-Villages
du
15 juin
2024,
il convient
de
valider
les
différents
tarifs.
Chaque
montant
pourra
être
perçu
soit
en
numéraire
soit
par
chèque
bancaire
ou
postal,
libellé
à
ordre
du
Trésor
Public.
L’encaissement
des
recettes
s’effectuera
en
contrepartie
de
la
délivrance
d’un
justificatif
dont
une
copie
sera
conservée
pour
envoi
en
Trésorerie.
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7
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10
-
04/06/2024
11:45 Comme
pour
la
régie
«
Bibliothèque
»,
l’agent
régisseur
sera
en
charge
des
fonds
perçus
et
de
leur
envoi
en
Trésorerie.
Tarifs
prévus
pour
participation
:
Participation
à l’activité :
Pour
un
adhérent
à
la bibliothèque
2,00€
Pour
un
non
adhérent
à
la bibliothèque
5,00€
Participation
au
repas :
Pour
un
adhérent
à la
bibliothèque
8,00€
Pour
un
non
adhérent
à
la bibliothèque
10,00€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré :
Cette
décision
est
prise
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
(par
14
voix)
ASSOCIATION
A.J.B.
(ASSOCIATION
DU
JUMELAGE
DE
BERCHERES-SUR-VESGRE
|
L’A.J.B.,
la
mairie
et
les
berchériens
ont
accueilli
une
délégation
allemande,
le week-end
du
03
au
05
mai
dernier.
Parmi
ces
visiteurs,
le maire
d’Adelsheim,
le Président
du
comité
allemand,
quelques
concitoyens
et
lycéens.
L’hébergement
de
nos
amis
a été
assuré
par
les
berchériens.
Environ
45
personnes
se
sont
retrouvées
pour
une
cérémonie
officielle
le
vendredi
soir
suivi
d’un
apéritif
dinatoire. Au
programme
du
samedi
:
-
Visite
de
l’écomusée
des
vignerons
et de
l'artisanat
de
Dreux.
-
Déjeuner
aux
Haras
de
Néroli
dans
le
cadre
du
concours
national
de
jumping
(compétition
de
sauts
d’obstacles)
-
Concert
de
Gospel
à l’église
du
village
-
Dîner à
la salle
polyvalente,
préparé
par
le restaurant
berchérien
« Chez
Ginette
».
Dimanche,
départ
matinal
de
la délégation
pour
une
halte
de
quelques
heures
sur
Paris,
avant
de
reprendre
la route
d’Adelsheim.
Le
Maire
et
le
Conseil
Municipal
remercient
tous
les
intervenants
et
participants
à
ce
week-end
qui
ont
permis
de
par
leur
engagement,
à ce
que
celui-ci
soit
apprécié
de
tous.
FESTIVITES
DU
14
JUILLET
2024
En
prévision
du
14
juillet
2024 :
Afin
d'organiser
les
festivités
du
14 juillet,
l’équipe
municipale
aurait
besoin
de
volontaires
pour
aider
à la
préparation
et encadrer
le déroulement
de
la retraite
aux
flambeaux.
POUR
INFORMATION
Fête
de
Pâques
— « Chasse
aux
Œufs
» :
Le
samedi
30
mars
dernier,
la
boulangerie
METAIS
a organisé
une
Chasse
aux
Oeufs
autour
de
l’église
du
village
pour
les
plus
petits.
Un
grand
succès
: plus
de
60
petits
participants
venus
avec
leurs
parents
ont,
avec
beaucoup
de
soins,
inspecté
chaque
centimètre
carré
de
la place
de
l’église.
Le
Maire
et
le Conseil
Municipal
remercient
la
famille
METAIS
pour
cette
belle
et généreuse
initiative.
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-
04/06/2024
11:45 |
DIVERS
|
| VENTE
D’UNE
PARTIE
DE
LA
PARCELLE
AC203
|
Un
riverain
propriétaire
d’une
habitation
donnant
sur
la rue
de
la Briqueterie
et
la rue
Neuve,
a fait
part
de
son
souhait
d'acquérir
une
partie
de
la
parcelle
AC203
qui
se
trouve
entre
la
rue
Neuve
et
le
passage
du
Tertre,
soit
une
surface
d’environ
60
m°.
Le
Conseil
Municipal
ne
se
prononcera
pas
dans
l’immédiat
afin
d’étudier
au
préalable,
la possibilité
d’un
aménagement
de
cette
parcelle
compte
tenu
de
son
emplacement
jouxtant
le
parking
et
le
transformateur
électrique. ELECTIONS
EUROPEENNES
2024
Les
élections
européennes
auront
lieu
le dimanche
09
juin
2024.
Le
Maire
a
demandé
aux
conseillers
de
programmer
ces
élections
et
de
faire
connaitre
leurs
créneaux
disponibles
pour
la tenue
des
bureaux
et de
solliciter
des
volontaires.
Aujourd’hui
tous
les
créneaux
sont
complets
; le
Maire
remercie
tous
les
conseillers
ainsi
que
tous
les
volontaires
pour
leur
participation.
Il faudra
également
prévoir
d’être
présent
pour
le dépouillement.
NOUVEAU
SERVICE
Une
opticienne
« mobile
» propose
ses
services
à domicile
pour
la conception
des
équipements
optiques.
(Cf.
annexe
2).
INCIVILITES Déjections
canines :
Le
Maire
rappelle
qu’il
est du
DEVOIR
des
propriétaires
de
ramasser
les déjections
de leurs
animaux
dans
les
rues,
sur
les
trottoirs
et espaces
verts
de
la
commune.
Le
Maire
remercie
tous
les
propriétaires
qui,
pour
le bien-être
de
tous,
s’en
acquittent
et les jettent
dans
leur
poubelle
ou
une
poubelle
publique.
Cependant,
devant
le
nombre
croissant
de
déjections
laissées
au
sol
par
les
propriétaires
de
chiens
non
respectueux
de
l’environnement
et
se
croyant
tout
autorisé
car
habitant
à
la campagne,
un
certain
nombre
d’espaces
publics
seront
désormais
interdits
aux
animaux,
notamment :
-
Le
pré
de
l’école
(prolongement
de
la place
Raoul
Blavat)
-
L'espace
de
la Prison,
sur
le bras
de
la Vesgre
(Place
du
Mouchoir)
-
Le
tour
de
l’église
du
village
-
L’aire
de jeux
aux
Champs
Filasses
-
Le
parc
communal
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9
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-
04/06/2024
11:45 Il est
une
fois
de
plus
rappelé
à ces
quelques
propriétaires
indélicats
qu’ils
doivent
ramasser
les
déjections
canines
et avoir
un
peu
plus
de
respect
pour
notre
environnement,
pour
les
piétons
et pour
le personnel
communal
qui
entretient
les
espaces.
Un
arrêté
municipal
sera
prochainement
mis
en
place.
Manque
de
respect
à l’égard
du
personnel
communal
:
Face
aux
incivilités
et à l’agressivité
de
certains
habitants,
du
manque
de
respect
et
des
différentes
insultes
entendues,
le Maire
rappelle
que
toute
violence
verbale
où
physique
est
passible
de
sanctions.
Il demande
que
le personnel
soit
respecté
et correctement
traité
par
tous.
DECISIONS
MUNICIPALES
PASCAL
PHILIPPOT
DROIT
DE
PREEMPTION
|
Décisions
prises
dans
le cadre
de
la délégation
du
Conseil
Municipal
au
Maire
(article
L 2122.22
du
CGCT),
délibération
10
en
date
du
28
mars
2014,
>
Droit
de
préemption
non
exercé
suite
à la vente
de
3
parcelles.
La
séance
est
levée
à
20h30.
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