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Déliberation - cr2016 06 17
Document publié le Vendredi 17 juin 2016 par la commune de Choussy.
Lien du pdf (Déliberation - cr2016 06 17)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Entrepreneuriat et startup,
CONSEIL MUNICIPAL
*******
Séance du 17 juin 2016
***
COMPTE RENDU SOMMAIRE
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Affiché en exécution de l’article L 2121-25 du Code général des Collectivités Territoriales Compte rendu détaillé disponible sur le registre des délibérations au Secrétariat de Mairie ********
Affaires scolaires
Les tarifs pour la restauration scolaire sont fixés, pour l’année scolaire 2016-2017, comme suit : - repas Enfants : 2.60€ - repas Adulte : 4.80€
Urbanisme
Le conseil municipal décide que les actes et autorisations d’urbanisme seront instruits par le service commun d’urbanisme mutualisé de la Communauté de Communes Val de Cher-Controis et autorise Mr le Maire à signer la convention.
Bâtiments communaux
Après l’étude de différents devis pour l’aménagement d’un meuble dans la salle du conseil, le conseil municipal retient la proposition de la menuiserie Didier MOREAU de Faverolles-sur-Cher pour un montant de 3 249.44€HT, soit 3 899.32€ TTC.
Voirie
Réfection du Chemin de la Grange :
L’entreprise COLAS est retenue pour un montant de 4 485.00€ HT, soit 5 382.00€ TTC
Entretien de la voirie communale :
La commune de Choussy passera commande de 5 tonnes de PATA auprès de l’entreprise COLAS pour un montant de 4 585,00€ HT, soit 5 502.00e TTC.
Divers
Le conseil municipal demande que la commune de Choussy soit déclarée victime de calamité agricole suite au gel des 18 et 27 avril 2016.
Le conseil municipal apporte son soutien à la candidature de la Ville de Paris à l’organisation des Jeux Olympiques et Paralympique d’été 2014.
Le conseil municipal se prononce CONTRE le projet préfectoral du 14 juin 2016 de fusion des communautés de communes Val de Cher-Controis et du Cher à la Loire.
Festivités du 13 juillet 2016
1- Organisation
- Apéritif offert à tous les habitants de la commune de 19h00 à 20h00,
- Buffet champêtre à partir de 20h30,
- Retraite aux flambeaux à 22h30,
- Feu d’artifice tiré à 23h00,
- Bal populaire
2- Tarifs repas
- Repas Adulte : 14€ (vin non compris)
- Repas « 7-13 ans » : 9.00€
- Enfant de – de7 ans : Gratuit ainsi que pour le musicien 3- Tarifs boissons
- Café (pendant la soirée) : 0.50€
- Perrier/Coca-Cola / Orangina/ Oasis : 1.00€
- Bière (canette) : 1.50€ - Bière pression : verre (25cl) : 1.50€ verre (33cl) : 2.00€ - Méthode : 10.00€ (possibilité de vente au verre au prix de 1.50€)
Inscription jusqu’au 11 juillet 2016
Fait et affiché à CHOUSSY, le 20 juin 2016 LE MAIRE
Thierry GOSSEAUME