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Déliberation - 2026 32subventionsasso ccas
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vauhallan.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 32subventionsasso ccas)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Justice et droit,
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
V
2
hallan
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
jeudi
16
avril
2026
Délibération
n°2026-32
: Versement
des
subventions
aux
associations
et
au
CCAS
L'an
deux
mille
vingt-six,
le jeudi
16
avril,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de Vauhallan,
légalement
convoqué
le
vendredi
10
avril,
s'est
assemblé
en
salle
du
conseil
municipal
sous
la
présidence
de
Monsieur
Bernard
GLEIZE,
Maire
de
Vauhallan.
Nombre
de | Exercice
:
Présents
:
Votants
:
conseillers
:
19
17
19
Présents
:
M.
Bernard
GLEIZE,
M.
Pascal
NAWROCKI,
Mme
Dominique
DUMAS,
M.
Alain
SCHMITT,
Mme
Geneviève
SHATER,
M.
Nicolas
RICHARD,
M.
Guy
HALGAND,
M.
Vincent
PAIN,
M.
Christian
CHARREIRE,
M.
Jean-Christophe
BRUNEAU,
M.
Sylvère
GUILLARD,
Mme
Stéphanie
DE
BARROS,
Mme
Marianne
PERDRIHAT,
Mme
Hélène
MORONVALLE,
Mme
Elodie
CHARREIRE,
M.
Patrick
TOLVY,
Mme
Sara
TESSIER
Représentés
:
Mme
Laura
BARCON
BENSIMON
donne
pouvoir
à
Mme
TESSIER,
Mme
Isabeau
DE
CHALLEMAISON
donne
pouvoir
à
Mme
Elodie
CHARREIRE
Absents
:
Secrétaire
:
Mme
Geneviève
SHATER
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
:
Vu
l’avis
de
la
commission
du
mardi
7
avril
2026
de
la
commission
«
Finances,
Intercommunalité
et
Personnel
communal
» ;
Vu
les
délibérations
2026-04
et
2026-05
relatives
au
versement
d’une
avance
au
CCAS
(4 000
€)
et
au
Comité
des
fêtes
(5 000
€)
Après
examen
et
commentaires
des
dossiers
de
demandes
transmis
par
chaque
association
et
par
le
CCAS, Considérant
la
nécessité
de
fixer
par
délibération
les
associations
bénéficiaires
d’une
subvention
communale, Considérant
la nécessité
de
fixer,
par
délibération,
le montant
octroyé
au
CCAS
pour
l’année
2026,
Considérant
que
tous
les
contrats
d'engagements
républicains
ont
été
transmis
signés
à
la
Commune,
Sur
présentation
du
rapport
de
M.
Richard,
après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
Accusé de réception en préfecture 091-219106358-20260416-2026-32-DE Date de télétransmission : 28/04/2026 Date de réception préfecture : 28/04/2026 S’est
abstenu
: Vincent
PAIN
Article
1
: octroie
aux
associations
les
subventions
suivantes :
; ARAC
Association
Républicains
des
Anciens
Combattants
et victimes
de
guerre
Comité
des
fêtes
de
Vauhallan
ESV
Etoile
sportive
de
Vauhallan
Jeunes
Sapeurs-Pompiers
de
Massy-lgny
RESSV
Réseau
d'échanges
de
savoir
et
de
service
de
Vauhallan
Secours
Catholique
| Société
de
Chasse
Alphabet
igny
Amicale
du
Personnel
Association
sportive
du
Collège
E.
Zola
. ADAPEI
91
(Asso
Départementale
des
associations
de
parents,
de
personnes
Handicapées
mentales
et de
leurs
amis
de
l'Essonne)
Montant
2026 TE
300
€
oe— 21 000 € 4000€ 400
€
200 € 250
€
150 € 850 € 250 € 14 000
€
De
“—
4 500€ 255 € 550 € 200 € 47
505€
Article
2
: octroie
au
CCAS
une
subvention
s’élevant
à
22
520€,
soit
18
520
€
après
déduction
de
l'avance
versée,
Article
3
: précise
que
les
crédits
sont
inscrits
au
Budget
Primitif
2026.
Accusé de réception en préfecture 091-219106358-20260416-2026-32-DE Date de télétransmission : 28/04/2026 Date de réception préfecture : 28/04/2026