Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Guadeloupe - RAA n° 971 2017 070 publ
Arrêté - Préfecture - Guadeloupe - RAA n° 971 2017 070 publ
Arrêté - Préfecture - Guadeloupe - RAA n° 971 2017 063 publ
Arrêté - Préfecture - Guadeloupe - RAA n° 971 2017 029 publ
Arrêté - Préfecture - Guadeloupe - RAA n° 971 2017 067 publ
Arrêté - Préfecture - Guadeloupe - RAA N°971 2018 070 publi
Arrêté - Préfecture - Guadeloupe - RAA n° 971 2017 032 publ
Arrêté - Préfecture - Guadeloupe - RAA N°971 2026 245 publi
Arrêté - Préfecture - Guadeloupe - RAA n°971 2021 024 publi
Arrêté - Préfecture - Guadeloupe - RAA n° 971 2017 056 publ
Arrêté - Préfecture - Guadeloupe - RAA n° 971 2017 070 publié le 29 juillet 2017
Document publié le Samedi 29 juillet 2017
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Guadeloupe - RAA n° 971 2017 070 publié le 29 juillet 2017)
Thèmes du document : Santé, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
ed
Liberté + Egalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
1
PRÉFECTURE DE LA
GUADELOUPE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°971-2017-070
PUBLIÉ LE 29 JUILLET 2017 Sommaire
ARS
971-2017-07-19-005 - Arrêté ARS PRAP du 19 juillet 2017 portant modification du CS
Médico-Sociale (4 pages) Page 4
971-2017-07-19-002 - Arrêté ARS PRAP du 19 juillet 2017 portant modification du CS
Organisation Soins (6 pages) Page 9
971-2017-07-19-003 - Arrêté ARS PRAP du 19 juillet 2017 portant modification du CS
Prévention (4 pages) Page 16
DAAF
971-2017-07-24-001 - Arrêté DAAF STARF du 24 juillet portant annulation de l'arrêté de
défrichement DAAF STARF du 27 juillet 2016 délivré à Mme MORONVAL Abelle pour
le défrichement de bois situé sur le territoire de la commune du Moule au lieu-dit
Sainte-Marguerite parcelle AI n° 2430 (2 pages) Page 21
971-2017-07-24-002 - Arrêté DAAF STARF du 24 juillet portant annulation de l'arrêté de
défrichement DAAF STARF du 5 septembre 2016 délivré à M GIRARD Jean-Paul
(représentant la SCI GRIMM) pour le défrichement de bois situé sur le territoire de la
commune de Deshaies au lieu-dit Morne aux Fous parcelle AR n° 917 (2 pages) Page 24
971-2017-07-24-006 - Arrêté DAAF/SEA du 24 juillet 2017 relatif à l'aide exceptionnelle
due à la société anonyme des sucreries et rhumeries de Marie-Galante SA SRMG au titre
de l'année 2017 (2 pages) Page 27
DEAL
971-2017-07-24-007 - Arrêté DEAL RN du 240717 mise en demeure SARL GPI-mise en
conformité assainissement ZAC de Bébel Ste-Rose (4 pages) Page 30
DIECCTE
971-2017-07-26-002 - Arrêté DIECCTE pôle T du 26 juillet 2017 portant renouvellement
de la liste des personnes pouvant assister les salariés lors de l'entretien préalable au
licenciement dans les entreprises dépourvues de représentants du personnel. (9 pages) Page 35
PREFECTURE
971-2017-07-20-002 - Arrêté 2017 SG-DICTAJ-BRF du 20 juillet 2017 portant versement
d'une subvention à l'association ADLINE (2 pages) Page 45
971-2017-07-24-003 - Arrêté 2017 SG/DICTAJ/BRF du 24 Juillet 2017 portant versement
d'une subvention à l'association Moule Basket Club (2 pages) Page 48
971-2017-07-24-004 - Arrêté 2017 SG/DICTAJ/BRF du 24 juillet 2017 portant versement
d'une subvention à l'association Stade Lamentinois (2 pages) Page 51
971-2017-07-24-005 - Arrêté 2017 SG/DICTAJ/BRF du 24 juillet 2017portant versement
d'une subvention à l'association Étoile Morne-à-l'Eau (2 pages) Page 54
971-2017-07-20-003 - Arrêté DAGR/BAGE du 20 juillet 2017 fixant la composition de la
commission départementale d’aménagement commercial (CDAC) devant examiner la
demande de la SARL L’HABITATION LOUIS-VILLE (3 pages) Page 57
2 971-2017-07-26-001 - Arrêté DAGR/BAGE du 26 juillet 2017 portant habilitation dans le
domaine funéraire de la société dénommée «SARL FOSSOYAGE EXPRESS» (3 pages) Page 61
971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course
cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE
LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie (58 pages) Page 65
971-2017-07-27-002 - Arrêté SG/DICTAJ/BRA du 27 juillet 2017 portant fixation du
montant des indemnités accordées au commissaire enquêteur chargé de la conduite de
l'enquête publique sur le projet d'instauration de servitudes de passage des piétons le long
du littoral de la commune du Gosier (3 pages) Page 124
971-2017-07-27-001 - Arrêté SG/DICTAJ/BRA du 27 juillet 2017 portant ouverture
conjointe d'une enquête publique sur la demande de déclaration de projet et d'une enquête
publique sur la demande de mise en compatibilité du plan d'occupation des sols (POS) de
la commune de Capesterre-Belle-Eau dans le cadre du projet de construction de la zone
d'aménagement concerté de Fromager (ZAC de Fromager) commune de
Capesterre-Belle-Eau, présenté par le conseil régional de la Guadeloupe (5 pages) Page 128
971-2017-07-20-004 - Ordre du jour de la commission départementale d’aménagement
commercial (CDAC) du 31 juillet 2017 devant examiner la demande de la SARL
L’HABITATION LOUIS-VILLE (1 page) Page 134
3 ARS
971-2017-07-19-005
Arrêté ARS PRAP du 19 juillet 2017 portant modification
du CS Médico-Sociale
Arrêté modifiant la composition de la Commission Spécialisée Médico-Sociale
ARS - 971-2017-07-19-005 - Arrêté ARS PRAP du 19 juillet 2017 portant modification du CS Médico-Sociale 4 ——
Af © > Agence de Santé Guadeloupe
Saint-Martin
Saint-Barthélemy
ARRETE ARS/PRAP/N° 971-2017-07- - / CSA /
Service : Pôle Ressources et COMMISSION SPECIALISEE « MEDICO-SOCIAL »
Appui au Pilotage
modifiant la composition de la Commission Spécialisée
« Médico-social» de la conférence de la Santé et
de l’Autonomie de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy
et Saint-Martin
LE DIRECTEUR DE L'AGENCE
DE SANTE DE LA GUADELOUPE,
SAINT-BARTHELEMY ET SAINT-MARTIN
<<<>>>
Vu le code de la Santé Publique et notamment ses articles L. 1432-4, L.1434-3, L.1434.4 et
L 1434-17.
Vu la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé
et aux territoires.
Vu l'ordonnance n° 2010-331 du 25 mars 2010 portant extension et adaptation aux collectivités
régies par l’article 74 de la constitution à la Nouvelle Calédonie, aux Terres Australes et Antarctiques
françaises ainsi qu’à la Réunion et à la Guadeloupe des dispositions de la loi n° 2009-879 portant réforme
de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires.
Vu le Décret n° 2010-345 du 31 mars 2010 portant adaptation des dispositions réglementaires prises
pour l’application du titre II! du livre IV du code de la santé publique à la Guadeloupe, à la Réunion, à
Mayotte, à Saint Barthélemy, à Saint Martin et à Saint Pierre et Miquelon.
Vu le décret n° 2010-348 du 31 mars 2010 relatif à la conférence régionale de la santé et de
l'autonomie.
Vu le décret n° 2010-765 du 7 juillet 2010 portant adaptation des dispositions réglementaires prises
pour l'application du titre [Il du livre IV du code de la santé publique à la Guadeloupe, à la Réunion, à
Mayotte, à Saint Barthélemy, à Saint Martin et à Saint Pierre et Miquelon.
Vu le décret n° 2010-938 du 24 août 2010 modifiant des dispositions relatives aux commissions de
coordination des politiques publiques de santé, aux conférences de territoire et à la conférence régionale de
la santé et de l'autonomie.
Vu l'arrêté ARS/PSTR/N° 591-2014 du 21 octobre 2014 fixant la composition de la Conférence de la
Santé et de l’Autonomie de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-Martin.
Vu l'arrêté ARS/PSTR/N° 634-2014 du 17 novembre 2014 portant rectification de la composition de
la Conférence de la Santé et de l’Autonomie de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-Martin.
Vu l'arrêté ARS/PSTR/N° 681-2014 du 1°” décembre 2014 portant rectification de la composition de
la Conférence de la Santé et de l’Autonomie de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-Martin.
ARS - 971-2017-07-19-005 - Arrêté ARS PRAP du 19 juillet 2017 portant modification du CS Médico-Sociale 5 Vu l'arrêté ARS/PRAP/N° 251-2015 du 26 mai 2015, portant rectification de la composition de la
Conférence de la Santé et de l'Autonomie de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-Martin.
Vu l'arrêté ARS/PRAP/N° 398-2015 du 22 juillet 2015, portant rectification de la composition de la
Conférence de la Santé et de l'Autonomie de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-Martin.
Vu l'arrêté ARS/PRAP/N° 625-2015 du 14 septembre 2015, portant rectification de la composition de
la Conférence de la Santé et de l’Autonomie de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-Martin.
Vu l'arrêté ARS/PRAP/N° 654-2015 du 8 octobre 2015, portant rectification de la composition de la
Conférence de la Santé et de l'Autonomie de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-Martin.
Vu l'arrêté ARS/PRAP/N° 26-2016 du 13 janvier 2016, portant rectification de la composition de la
Conférence de la Santé et de l'Autonomie de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-Martin.
Vu l'arrêté ARS/PRAP/N° 59-2016 du 3 février 2016, portant rectification de la composition de la
Conférence de la Santé et de l'Autonomie de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-Martin.
Vu l'arrêté ARS/PRAP/N° 442-2016 du 2 août 2016 portant rectification de la composition de la
Conférence de la Santé et de l'Autonomie de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-Martin.
Vu l'arrêté ARS/PRAP/N° 971-2016-09-13-002 du 13 septembre 2016 portant rectification de la
composition de la Conférence de la Santé et de l'Autonomie de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-
Martin.
Vu l'arrêté ARS/PRAP/N° 971-2016-11-25-004 du 25 novembre 2016 portant rectification de la
composition de la Conférence de la Santé et de l'Autonomie de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-
Martin.
Vu l'arrêté ARS/PRAP N° 971-2016-12-30-001 du 30 décembre 2016 portant rectification de la
composition de la Conférence de la Santé et de l’Autonomie de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-
Martin ;
Vu l'arrêté ARS/PRAP N° 971-2017-07-18-002 du 18 juillet 2017 portant rectification de la
composition de la Conférence de la Santé et de l'Autonomie de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-
Martin ;
ARRETE
Article 1” : La composition de la Commission spécialisée «Médico-Social » de la Conférence de la Santé et de
l’'Autonomie de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-Martin est rectifiée ainsi qu'il suit :
Collège 1 - Représentants des collectivités territoriales
Représentants du Conseil Territorial de Saint-Martin
“ Titulaire: M. Dominique RIBOUD, Conseiller Territorial
Suppléants : M. Ambroise LAKE, Conseiller Territorial
Mme Claire MANUEL-PHILLIPS, Conseillère Territoriale
Article 2 : La liste des membres de la Commission spécialisée « Médico-Social » est établie conformément
au tableau annexé.
Article 3 : Le Directeur du Pôle Offre Médico-Sociale de l'Agence de Santé de la Guadeloupe, Saint Martin et Saint
Barthélemy est chargé de l'exécution du présent arrêté. Le présent arrêté fera l’objet d’une publication au Registre des
Actes Administratifs.
Gourbeyre, le 1 Q JUIL. 2017
Le Directeur Général,
Re CSSS Patrice RICHARD
ARS - 971-2017-07-19-005 - Arrêté ARS PRAP du 19 juillet 2017 portant modification du CS Médico-Sociale 6 1107/40/81
dnojapeno ap ainynoubyp a1queu) AueH 34Ivanx W | iueaddns spot nee
10 sosudeque sep sonçeuesaxier
soje>pul e5,
énojepung op emmoubyp oiqweyo | ejpne]o N110Q ou | oser mora -:
anid-e-ajuod 2p - tue1ddn
SlSNPUIP 12 29/2LULL09 2P 2JqWEUT SHSIQ AATTSINNS Fi pr sépesall E Deus
ant4-e-a}ju0d 2p Rat -g-ajur . saepuis suogesueS0 (2 aUSNpULP 12 29/2LULL07) 2P 21QUEUD yuex NIdVOVN ME ses - ®
3499 Auoujuy 3N34 ni |iueiddns songeuesqudes snelogdiuue p
sageuvossajoxd suogesue6:0 (q
3499 ueag SISSY}H "W axe
9199-SvS4 sa61099 NIdYNO vu |iueprdans
9199-SYS4 eddiiuyd 41138 W | oem |, here té qe | e905 saneuaued-p
uven
ques H9 anbns:6oj 1e pensuupe | auydojsuy9 GHVHONVI8 W |'iuegrddns ejod ap Jau9 quiolpe Ina1291G
UeY 1S HD aPa1Q pueloy LNIVSSNOL gi | sm | es
ajelueq S#371130 ou} nn bon: 20
2UpEND 27 YVdVOY UOTEHOSSY uIeIY NINVCN38g ‘NW |'iuegiddns
sauny 21101119) op S22U8JPjU02 S0p SpEed 97 OYdHA 22112219 S1PO nn AO LME, || RERO PAPA OP RP Sp Guen eu S
uepiddns
13Vav SUIPEN 39V713d eu | oxemyl
quegrdns
SDUE;US] p duUEYS 9 SUEP (HO1y 4) Sodespuey susgdnogepenc) sap
LOGOEUL) NO SUOGEDOSSY S9P LOGE.EPS À eBuejos 9NV18371 ouwy | onemyl pe Dombes
OvYdH3009 NP 2181299S aipne|a 3AV9v71 ewuyy | iueysdéns
(9Y4#3009) 3
1O.P 21UY] UONBHOSSY JUSPISFIS SNA umeg LivNIq ASE
9VdH3009 NP IU2piS71d 991A 2197 ual9n7 37139NvVS938 WW |'iuegrddns
QUUOSES
9Vd#3009 np aluapisgid 891A 8JIAI3 10Z4n9-a4vnogz3 ou | one » nr S suogeossy (q
4van 12qy 1N3934 W |'iueaiddns
3van e6epen GYvNY38-31S043 AU | ONE
kooued31q 10ds3 adnojapeng a1|eu2ex AUONYT au | juegrddns mupoS-c2{pquu1 no qques
op ous op Ssobesn
". 491 r0ds3 adnojapeng nl N3l OIL ou | one | aues op soogSe suogesossy (e sep syueyuesgudoy - z
ao np ajedunyy 239/N2S00T e1I8S 3NNYT1IN9O owyy | iueprddns
ne3/-R-2W0yy 2p axe ne aquiolpy 2110}2IA NINSYr eu | osemy Saunuuuuo) (j
iuearddns
asepil SOUNLLLOT) 6p jUSUSÉNCLE) (Se
IeuawayediQ 7F2Su07 Islueq 2v1na ni
d90 9 esAIew 710213 auwÿy4 rauveweuedeg Pesuo) (p
UBEW-S 2IPUOYLS] aJ9iN2SU0T 2118219 Sdf'IHd-13nNvW awy | uegrddns
UBEW-S IEUOUHSL 12/2009 esio1quy 3v71 ‘W |'iuegiddns
UHEWAS [EUOULL Ja]2SU0D enbiuiuog anogih w | rem NTR
juejquosaidos
a[eUoyL9L 9}1AN981[09 N Awojguyuegis
e| op JUapIsp1d OfEUOULUO | QUARDIOD (q
IPN RETET se) eueW-ueaf 711Vauvea W |'iueyddns
apevoiboy a1esuoT auuuo? 0134 eu, | oem ruoboy pesuog (e oies nr
Vasov 3H1SI93413W - QUEpISid 19 aevoba: 29n59H0 seqoy -NISNOWVH 3a 1N30IS34d 391A
9Y4H3009 NP AUSPISPId SOA SJIA[3 10Zang-a#vno0g3 |owun 1N3QIS3d
NOILLONO - 3WSINYIHO WON3Hd WON ans | Iddns nil | NOILVLN3S3Hd34 3937109
1VI90S-O9I03N 33811V1934S NOISSINWNOI SIYSWIN
ARS - 971-2017-07-19-005 - Arrêté ARS PRAP du 19 juillet 2017 portant modification du CS Médico-Sociale 7 a) Asscciations oeuvrant dan lo Sheet € ol champ de la kite conte la précam| Tusire | Mme CROTET Virginie | Responsable de service à l'APAPED
sociale et de la
protection socisle Suppléant | M. COEFFARD Ghistain Croix Rouge
d) Mutuaité Frençasse Ttuere | M. ELIOT Désir Mutuafté Française
supitent | SANDOZ Michel Mutusité Française
supitent | LEGRAVE Jean-Denis Mutuaité Française
1 Représentants des _ |.) personnes morue Tiutaio | Mmo NÉTREGISTRE Roberte | Pééurée réginae st Présidente - offreurs des servicos da L des santé porsonnes handicapées Supptéant | Mme CITEE-SABLON Line Directrice Généraie - ADSEA
Täulaire | M. BLOMBO Joseph Ofrecteur Général AGIPSAH
Suppléant | M. LAQUITAINE Eric ter président AGIPSAH
Taie | M. GRANDISSON Hyppomène Directeur des services AGSPH
Suppiéent | M. DOYON Serge AGSPH
Tétaro | M. MARCHEGUAY Didier FEHAP)INE Denis Formater
Suppléent | M. VALSAINT Jean-Yves [ER ALErPA
Agaociaton ouvres Sent-Joseph de Cluny -
9 Persons morales gs re Ttdeïe | Mme SAINT-CLAIR Emmanuella se .__e _ cr
perrerres Ages Suppiéant | Mme OLIME Annick | eenIADESSADOMICILE)
Two | M. SAHAI Hélain |. Responsable CEUTÉ SSAD GWA
Suppiéent | Mme DORVILLE Mario-Flore | EE LS Some à
Tadare | M. SILO Robert | (HAE Lee
Suppléent | M. GEDEON Thétlème Association Accueil Le Bel Age
Ttésre | M. TOLY Jean-Claude PÉéronologeue du Rare |
Suppléant | Mme LAFAGES-VITALIS Dominique UROSAP GUA 971
mn | Tüsre | Mme ROUIN Isabelle TR Pau
Supriéant | Mme LUDGER Mario.Line | Sen Vaenn de Pau
none deess | Titusre | Dr ZIMBAN Alain URPS Médecins
Suppléant | Dr SEJCR-PELIS Simone URPS Médecins
Commission Spécialisée Tire | Dr EYNAUD Michel | Président CNE - Derire Hospitier Organisation des Soins
Suppitant | Dr JEFFRY Louis | Prédent CNE: Genie Hosphater
Tiuiaïre | M. TOURNEBLZE Sébastien C£nique de Choisy
Suppitent | M. REINETTE Victor bare" ss
ARS - 971-2017-07-19-005 - Arrêté ARS PRAP du 19 juillet 2017 portant modification du CS Médico-Sociale 8 ARS
971-2017-07-19-002
Arrêté ARS PRAP du 19 juillet 2017 portant modification
du CS Organisation Soins
Arrêté modifiant la composition de la Commission Spécialisée Organisation des Soins
ARS - 971-2017-07-19-002 - Arrêté ARS PRAP du 19 juillet 2017 portant modification du CS Organisation Soins 9 EEE es
A ©} Agence de Santé Guadeloupe
Saint-Martin
Saint-Barthélemy
ARRETE _ARS/PRAP/ n° 971-2017-07- /CSA/
Service : Pôle Ressources et COMMISSION SPECIALISEE « ORGANISATION DES SOINS »
Appui au Pilotage
Portant rectification de la composition de la Commission
spécialisée « Organisation des Soins» de la Conférence
de la Santé et de l’Autonomie de la Guadeloupe,
Saint-Barthélemy et Saint-Martin
LE DIRECTEUR DE L'AGENCE
DE SANTE DE LA GUADELOUPE,
SAINT-BARTHELEMY ET SAINT-MARTIN
<<<>>>
Vu le code de la Santé Publique et notamment ses articles L. 1432-4, L.1434-3, L.1434.4 et
L 1434-17.
Vu la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé
et aux territoires.
Vu l'ordonnance n° 2010-331 du 25 mars 2010 portant extension et adaptation aux collectivités
régies par l’article 74 de la constitution à la Nouvelle Calédonie, aux Terres Australes et Antarctiques
françaises ainsi qu’à la Réunion et à la Guadeloupe des dispositions de la loi n° 2009-879 portant réforme
de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires.
Vu le Décret n° 2010-345 du 31 mars 2010 portant adaptation des dispositions réglementaires prises
pour l'application du titre III du livre IV du code de la santé publique à la Guadeloupe, à la Réunion, à
Mayotte, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Saint-Pierre et Miquelon.
Vu le décret n° 2010-348 du 31 mars 2010 relatif à la conférence régionale de la santé et de
l'autonomie.
Vu le décret n° 2010-765 du 7 juillet 2010 portant adaptation des dispositions réglementaires prises
pour l'application du titre III du livre IV du code de la santé publique à la Guadeloupe, à la Réunion, à
Mayotte, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Saint-Pierre et Miquelon.
Vu le décret n° 2010-938 du 24 août 2010 modifiant des dispositions relatives aux commissions de
coordination des politiques publiques de santé, aux conférences de territoire et à la Conférence régionale de
la santé et de l'autonomie.
Vu l'arrêté ARS/PSTR/N° 591-2014 du 21 octobre 2014 fixant la composition de la Conférence de la
Santé et de l’Autonomie de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-Martin.
Vu l'arrêté ARS/PSTR/N° 634-2014 du 17 novembre 2014 portant rectification de la composition de
la Conférence de la Santé et de l'Autonomie de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-Martin.
Vu l'arrêté ARS/PSTR/N° 681-2014 du 1° décembre 2014 portant rectification de la composition de la Conférence de la Santé et de l’Autonomie de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-Martin.
Vu l'arrêté ARS/PRAP/N° 251-2015 du 26 mai 2015, portant rectification de la composition de la
Conférence de la Santé et de l’Autonomie de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-Martin.
ARS - 971-2017-07-19-002 - Arrêté ARS PRAP du 19 juillet 2017 portant modification du CS Organisation Soins 10 | Vu l'arrêté ARS/PRAP/N° 398-2015 du 22 juillet 2015, portant rectification de la composition de la
Conférence de la Santé et de l'Autonomie de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-Martin.
Vu l'arrêté ARS/PRAP/N° 625-2015 du 14 septembre 2015, portant rectification de la composition de
la Conférence de la Santé et de l'Autonomie de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-Martin.
Vu l'arrêté ARS/PRAP/N° 654-2015 du 8 octobre 2015, portant rectification de la composition de la Conférence de la Santé et de l’Autonomie de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-Martin.
Vu l'arrêté ARS/PRAP/N° 676-2015 du 22 octobre 2015, portant rectification de la composition de la Conférence de la Santé et de l'Autonomie de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-Martin.
Vu l'arrêté ARS/PRAP/N° 26-2016 du 13 janvier 2016, portant rectification de la composition de la Conférence de la Santé et de l'Autonomie de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-Martin.
Vu l'arrêté ARS/PRAP/N° 59-2016 du 3 février 2016, portant rectification de la composition de la
Conférence de la Santé et de l'Autonomie de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-Martin.
Vu l'arrêté ARS/PRAP/N° 82-2016 du 18 février 2016, portant rectification de la composition de la
Conférence de la Santé et de l’Autonomie de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-Martin.
Vu l'arrêté ARS/PRAP/N° 139-2016 du 31 mars 2016, portant rectification de la composition de la
Conférence de la Santé et de l'Autonomie de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-Martin.
Vu l'arrêté ARS/PRAP/N° 442-2016/CSA du 2 août 2016 portant rectification de la composition de la Conférence de la Santé et de l’Autonomie de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-Martin.
Vu l'arrêté ARS/PRAP N° 971-2016-09-13-002 du 13 septembre 2016 portant rectification de la
composition de la Conférence de la Santé et de l’Autonomie de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-
Martin.
Vu l'arrêté ARS/PRAP N° 971-2016-11-03-003 du 3 novembre 2016 portant rectification de la
composition de la Conférence de la Santé et de l’Autonomie de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-
Martin. |
Vu l'arrêté ARS/PRAP N° 971-2016-11-16-001 du 16 novembre 2016 portant rectification de la composition de la Conférence de la Santé et de l'Autonomie de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint- Martin. |
Vu l'arrêté ARS/PRAP N° 971-2016-11-16-001 du 25 novembre 2016 portant rectification de la composition de la Conférence de la Santé et de l’Autonomie de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint- Martin.
Vu l'arrêté ARS/PRAP N° 971-2016-12-30-001 du 30 décembre 2016 portant rectification de la composition de la Conférence de la Santé et de l’Autonomie de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint- Martin. | Vu l'arrêté ARS/PRAP N° 971-2017-07-18-002 du 18 juillet 2017 portant rectification de la composition de la Conférence de la Santé et de l’'Autonomie de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint- Martin ;
ARRETE
Article 1°’ : La Commission spécialisée « Organisation des Soins » de la Conférence de la Santé et de l'Autonomie de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-Martin est modifiée ainsi qu'il suit :
Collège 1 - Représentants des collectivités territoriales
c) Représentants du Conseil Territorial de Saint-Martin
= Titulaire : M. Dominique RIBOUD, Conseiller Territorial | Suppléants : M. Ambroise LAKE, Conseiller Territorial
Mme Claire MANUEL-PHILLIPS, Conseillère Territoriale
ARS - 971-2017-07-19-002 - Arrêté ARS PRAP du 19 juillet 2017 portant modification du CS Organisation Soins 11 Article 2 : La liste des membres de la Commission spécialisée « Organisation des soins » est établie
conformément au tableau annexé.
Article 3 : Le Directeur du Pôle Offre de Soins de l'Agence de Santé de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-Martin
est chargé de l'exécution du présent arrêté. Le présent arrêté fera l'objet d'une publication au Registre des Actes
Administratifs.
Gourbeyre, le 19 JUIL. 2617
Le Directeur Général,
til er —
Patrice RICHARD
ARS - 971-2017-07-19-002 - Arrêté ARS PRAP du 19 juillet 2017 portant modification du CS Organisation Soins 12 MEMBRES COMMISSION SPECIALISEE ORGANISATION DES SOINS
COLLEGE REPRESENTATION | TiUSuppl | Crité NOM PRENOM ORGANISME - FONCTION
PRESIDENT M NAGAPIN Henri Chambre de Commerce et d'Industrie de Pointe-à-Pitre
VICE PRESIDENT Pr DUFLO Suz Présidente CME - Centre Hospitalier de
ÿ Pointe à Pitre
a) Conseil Régional Titulaire | M THEOPHILE Dominique Conseiller Régional 1 - Représentations
collectivités territoriales Jean
Suppléant | M COURTOIS Conseiller Régional Philippe
b) CollectivitéTerritoriale à Président de la
SR HRENSIeMY Collectivité Territoriale
représentant
Collectivité Territorial
FM M RIBOUD Dominique Conseiller Terntorial St-Martin
M LAKE Ambroise Conseiller Terntorial St-Martin
Mme MANUEL-PHILIPS | Claire Conseillère Territoriale St-Martin
d) Conseil Départemental Mme ETZOL Maryse C llère Dé
M DULAC Daniel Conseiller Départemental
e) Group dc Titulaire
Suppléant
f) Communes Titulaire | Mme me Hélène Maire de Trois-Rivières
Suppléant | Mme PETRO Sonia Adjointe au Maire de Basse-Terre
2 - Représentants des a) Associations agréées de santé | Titulaire M BRAVO Alain Saber S a usagers de service de
santé ou médico-sociaux Suppléant |Mme AMBROISE Nathalie Présidente de l'Association J'Existe
Titulaire | Mme TIROLIEN Marie- Guadeloupe Espoir Drépanocytose France
Suppléant | Mme LANDRY Rachelle Guadeloupe Espoir Drépanocytose
b) Associations de retraités et . Vice Président Association l'Ancre d'Or personnes âgées Titulaire M DINART | Bertin (CODERPAG)
Suppléant | Mme LACAVE Claudie Secrétaire du CODERPAG
c) Associations de personnes
handicapées dont une intervenant | Titulaire | Mme PELAGE Nadine APAEI
dans le champ de l'enfance
handicapée
Association pour l'Aide à l'Enfance et à
Suppléant l'Adolescence (AAEA)
3 - Représentants des . - conférences de territoire Conférence de Terntoire Centre Titulaire | Mme LIN Odile Directrice EHPAD Le Paradis des Ainés
Suppléant | M BENJAMIN Alain Association AGAPA Le Quadrille
Conférence de Territoire
ge ét Mme DEVILLERS Danièle
RES de Territoire Titulaire M TOUSSAINT Roland Directeur CH St Martin
es du Nord
Directeur adjoint Chef de pôle administratif
Euppieas |. 1 BLANCHARD Christophe et logistique CH Saint-Martin
a) Organisation syndicales de
4- Partenaires sociaux salariés représentatives Titulaire | M BELAIR Philippe FSAS-CGTG
Suppléant | M ONAPIN Georges FSAS-CGTG
Titulaire | Dr BESSIERES Alain CFE-CGC
Suppléant | M BOUCHER Christian CFE-CGC
Titulaire | Mme SAHAI Lucette UNSA Santé Guadeloupe
Suppléant | Mme PAULINE Christiane UNSA Santé Guadeloupe
Président UNAPL
Titulaire | M MONPIERRE Alex (gi Gusaousé) b) Organisations professionnelles d'employeurs représentatives
Suppléant | Mme CAPET Maguy UNAPL
Chambre de Cc et d'Industrie de
c) Organisations syndicales Titulaire M NAGAPIN Henri Pointe-à-Pitre représentatives des artisans
commerçants et professions , : Chambre de Commerce et d'industrie de
libérales Suppléant | Dr SAINTE-LUCE | Pierre Pointe-à-Pitre
12/07/2017
ARS - 971-2017-07-19-002 - Arrêté ARS PRAP du 19 juillet 2017 portant modification du CS Organisation Soins 13 d)Organisstions syndicales | Tiuiaire | Mme DOLLIN Claudie Chambre d'Agriculture de Guadeloupe * ives des entropri
exploitants agricoles
Suppléant | M. RUPAIRE Harry Chambre d'Agriculture de Guadeloupe
5 - Représentants des Titulaire M. YACOU Henri Drrectour de lo Caisse Générale de Sécurité
acteurs de la cohésion | b) Caisse d'assurance retrate et Je de Guadeloupe sociate et de la de la santé au travail protection sociale Directrice Générale Acjointe de lo Caisse Suppléant | Mo RESID Béatrice Générale de Sécunté Sociale de Guadeloupe
d) Mutualité Française Titulaire | M. ELIOT Désir Mutualité Française
îer
Supptéant M. SANDOZ Michel Mutualité Française
end
Suppléant M. LEGRAVE Jéan-Denis Mutualité Française
d) Organismes oeuvrant dans lo
6-Représentants des | chempdelapromotiondeln | Titutairo | Mme JEGU Vosiane Directrice de l'IREPS actaurs de la prévention | santé. ta prévention ou l'éducation
et de l'éducation pour la | pour la santé dont un oeuvrant
santé dans te domaine médico-sociel ou Suppiéant | M ! de la cohésion sociale uppléant | Mme CHOLLET Myriam GIP RASPEG
e) Organismes ocuvrant dans les | Titulaire | Mme BRUNO Geneviève Présidente do l'ORSAG domaines de l'observation do !a
santé, do l'enscignement et de la CHÂTEAU-DEGAT
rocherche Suppléent | Or Waté Vice Présidente de l'ORSAG PP KANGAMBEGA
7 - Représentants des a) Etablissements pubics de Titulaire Dr ETIENNE-JULAN Maryse Chef de Service Drépanocytose au CHU senté dont au moins 3 présidents
eur pren 1828 | de GE de Gh et de CHU ot Directeur du Centre Hospitalier de psychiatrie Suppléant | M. FARANT Francis Mecieur qu #0 pre Montéren
Titulaire | Mme MALAVIOLLE Märie-Litian Directrice du Centre Hospite er de Basse-
Suppléant | Mme LARIFLA Marlène Directrice du CH Maurice Selbonne
Présidente CME - Centre Hospitalier de Titulaire
| Pr DUFLO Suzy Pointe à Pitre
( - 1 ft Supptéant | Dr LACAVE Lucten | Président CME Hépie Capesterre Belle
. Président CME Centre Hospitalier de Titulaire | Dr MATTERA Didier Basse-Terre
Président CME - Hôpäal Louis Daniel
Supptéant | Dr CANOPE David Beauperthuy
. s Président CME - Centre Hospitalier Tutaire | Dr EYNAUD Michel Montéren
- Centre Hospitalier Saint-
Suppiéant | or JEFFRY Louis | Présent CME - Cette Hospitalier Set
b) Etablissements privés de santé Titulaire | M. POLIENOR Fabrice [Directeur Clinique Nouvelles Eaux-Marines
à but lucratif dont au moins 1
résident de CME
prosseee Suppiéant | Mme | SADOINE-GABRIEL Viviane Directrice Clinique La Violette
Thutaire | Dr CLOTILDE Jean-Pierre | Clinique les Nouvelles Eaux-Marines
Supptéant
c)Etbissomerts ébutnonl Trusire | M. SENE Daniel AUDRA
lucraëf dont au moins 1 président
de CME ue . Suppiéant | Mme MARIE-JOSEPH George Association Accueil Le Bel Age (FEHAP)
Titulaire | Or MERAULT Henri AUDRA
Suppléant |Mme ALBERT Joëlle Centre Accueil de jour Zicak (FEHAP)
DEsenes espaustonl ttuigire | M. TOURNEBIZE Sébastien Clinique de Choisy
Supptéant | M. REINETTE Victor CH Gérontologique du Raizet (FNEHAD)
h) Responsables des contres de
santé, maisons de santé et pôles | Titulaire M. REINETTE Pierre Président de l'AGREXAM de santé
Supptéant | Dr DULORME Frédérique Pédiatre - MSP Lamentin
i} Résesux de Santé Titulaire | M. HENRY Jacques Réseau KARUKERA ONCO
Supptéant | Mme MEURY Pierrette Résoau KARUKERA ONCO
hA ions de p
des soins intervenant dans le | Tüulaire | Or GBENOU Jean-Claude ADGUPS et Centre de Santé dispositif de permanence des
Suppléant | Dr HAMOT Enna
12/07/2017
ARS - 971-2017-07-19-002 - Arrêté ARS PRAP du 19 juillet 2017 portant modification du CS Organisation Soins 14 M une 0 | Tauiaire | Dr PELCZAR Stéphane | SMUR- Centre Hospitslier Basso Terro
Suppléant | Or PORTECOP Patrick SAMU - CHU
1) Transporteurs senteiros Titulaire | M. LASSERRE Franck Président SIAGETS
Suppléant | M. JARNAC Patrick Président ATSU
nine Titulaire | M. CALIFER Elie Conseiller Départemental
Suppléant | M. DARTRON Jean Conseiler Départemental
Deares de des Titulaire or SAINLO Claude intersyndicat National des Praticiens établissements publics de santé Hospitaliers
Supptéant | Dr PAQUIS Jean Confédération des Praticiens hospitaliers
Supptéant | Dr HARDY Sabah Confédération des Praticiens hospitaliers
msomesdeeee | Titulaire | Dr URSULE Guy URPS Médecins
Supptéant | Dr DOENS Mélone URPS Médecins
Titulaire | Dr ZIMBAN Alain URPS Médecins
Suppléant | Dr SEJOR-PELIS Slmone URPS Médecins
Titulaire | M. DOLLIN Patrick URPS Infirmiers
Suppléant | Mme VAGAO Nadya URPS Infimiers
Titulaire | M. BERRY Olivier URPS Pharmaciens
Suppléant | Mme HIPPOMENE Sandrine URPS Bic!ogistes
p} Ordre des médocins Titulaire | Dr MOZAR Alex Ordre Départemental des médecins
Supptéant | Or SEMIRAMOTH Charies Ordre Déparñemental des médecins
q) internes Titulaire M. HERTAULT Hugo Inteme de spécialité
Suppléant | Mme GUERDER Margaux Interme de spécialité
Titulaire | M. GRANDISSON Hyppomène Directeur des services AGSPH
Rep C Suppléant | M. DOYON Serge AGSPH Spécisisée pour les prscs on
charge et accompagnements Association œuvres Ssint-Joseph do Cluny -
médico-sociaux Titulaire | Mme SAINT-CLAIR Enmanuella Service de soins “arc on ciel” {ADESSADOMICILE)
Suppléant | Mme OLIME Annick Pervenches (DERSADOMICLE)
12/07/2017
ARS - 971-2017-07-19-002 - Arrêté ARS PRAP du 19 juillet 2017 portant modification du CS Organisation Soins 15 ARS
971-2017-07-19-003
Arrêté ARS PRAP du 19 juillet 2017 portant modification
du CS Prévention
Arrêté modifiant la composition de la Commission Spécialisée Prévention
ARS - 971-2017-07-19-003 - Arrêté ARS PRAP du 19 juillet 2017 portant modification du CS Prévention 16 © } Agence de Santé
Guadeloupe
Saint-Martin
Saint-Barthélemy
ARRETE _ARS/PRAP/n° 971-2017-07- - _/CSA/
COMMISSION SPECIALISEE « PREVENTION »
Service : Pôle Ressources et
Appui au Pilotage Rectifiant la composition de la Commission spécialisée
« Prévention » de la Conférence de la Santé et
de l’Autonomie de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy
et Saint-Martin
LE DIRECTEUR DE L'AGENCE
DE SANTE DE LA GUADELOUPE,
SAINT BARTHELEMY ET SAINT MARTIN
<<<>>>
Vu le code de la Santé Publique et notamment ses articles L. 1432-4, L.1434-3, L.1434.4 et
L 1434-17.
Vu la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé
et aux territoires.
Vu l'ordonnance n° 2010-331 du 25 mars 2010 portant extension et adaptation aux collectivités
régies par l’article 74 de la constitution à la Nouvelle Calédonie, aux Terres Australes et Antarctiques
françaises ainsi qu’à la Réunion et à la Guadeloupe des dispositions de la loi n° 2009-879 portant réforme
de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires.
Vu le décret n° 2010-345 du 31 mars 2010 portant adaptation des dispositions réglementaires prises
pour l'application du titre 1Il du livre IV du code de la santé publique à la Guadeloupe, à la Réunion, à
Mayotte, à Saint Barthélemy, à Saint Martin et à Saint Pierre et Miquelon.
Vu le décret n° 2010-348 du 31 mars 2010 relatif à la conférence régionale de la santé et de
l'autonomie.
Vu le décret n° 2010-765 du 7 juillet 2010 portant adaptation des dispositions réglementaires prises
pour l'application du titre Ill du livre IV du code de la santé publique à la Guadeloupe, à la Réunion, à
Mayotte, à Saint Barthélemy, à Saint Martin et à Saint Pierre et Miquelon.
Vu le décret n° 2010-938 du 24 août 2010 modifiant des dispositions relatives aux commissions de
coordination des politiques publiques de santé, aux conférences de territoire et à la conférence régionale de
la santé et de l'autonomie.
Vu l'arrêté ARS/PSTR/N° 591-2014 du 21 octobre 2014 fixant la composition de la Conférence de la
Santé et de l'Autonomie de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-Martin.
Vu l'arrêté ARS/PSTR/N° 634 du 17 novembre 2014 portant rectification de la composition de la
Conférence de la Santé et de l'Autonomie de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-Martin.
Vu l'arrêté ARS/PSTR/N° 681 du 1” décembre 2014 portant rectification de la composition de la Conférence de la Santé et de l’Autonomie de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-Martin.
Vu l'arrêté ARS/PRAP/N° 251-2015 du 26 mai 2015, portant rectification de la composition de la
Conférence de la Santé et de l’Autonomie de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-Martin.
ARS - 971-2017-07-19-003 - Arrêté ARS PRAP du 19 juillet 2017 portant modification du CS Prévention 17 Vu l'arrêté ARS/PRAP/N° 398-2015 du 22 juillet 2015, portant rectification de la composition de la
Conférence de la Santé et de l'Autonomie de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-Martin.
Vu l'arrêté ARS/PRAP/N° 625-2015 du 14 septembre 2015, portant rectification de la composition de
la Conférence de la Santé et de l’Autonomie de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-Martin.
Vu l'arrêté ARS/PRAP/N° 654-2015 du 8 octobre 2015, portant rectification de la composition de la
Conférence de la Santé et de l'Autonomie de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-Martin.
Vu l'arrêté ARS/PRAP/N° 26-2016 du 13 janvier 2016, portant rectification de la composition de la
Conférence de la Santé et de l’Autonomie de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-Martin.
Vu l'arrêté ARS/PRAP/N° 59-2016 du 3 février 2016, portant rectification de la composition de la
Conférence de la Santé et de l'Autonomie de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-Martin.
Vu l'arrêté ARS/PRAP/N° 82-2016 du 18 février 2016, portant rectification de la composition de la
Conférence de la Santé et de l'Autonomie de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-Martin.
Vu l'arrêté ARS/PRAP/N° 139-2016 du 31 mars 2016, portant rectification de la composition de la
Conférence de la Santé et de l’Autonomie de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-Martin.
Vu l'arrêté ARS/PRAP/N° 442-2016/CSA du 2 août 2016 portant rectification de la composition de la
Conférence de la Santé et de l’Autonomie de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-Martin.
Vu l'arrêté ARS/PRAP N° 971-2016-12-30-001 du 30 décembre 2016 portant rectification de la
composition de la Conférence de la Santé et de l’Autonomie de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-
Martin ;
Vu l'arrêté ARS/PRAP N° 971-2017-07-18-002 du 18 juillet 2017 portant rectification de la
composition de la Conférence de la Santé et de l’Autonomie de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-
Martin ;
ARRETE
Article 1°” : La Commission spécialisée « Prévention » de la Conférence de la Santé et de l’Autonomie de la
Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-Martin est rectifiée ainsi qu'il suit :
Collège 1 - Représentants des collectivités territoriales
Représentants du Conseil Territorial de Saint-Martin
“ Titulaire : M. Dominique RIBOUD, Conseiller Territorial
Suppléants : M. Ambroise LAKE, Conseiller Territorial
Mme Claire MANUEL-PHILLIPS, Conseillère Territoriale
Article 2 : La liste des membres de la Commission spécialisée « Prévention » est établie conformément au
tableau annexé.
Article 3 : La Directrice du Pôle Santé Publique de l'Agence de Santé de la Guadeloupe, Saint Martin et Saint
Barthélemy est chargée de l'exécution du présent arrêté. Le présent arrêté fera l’objet d'une publication au Registre des
Actes Administratifs.
1 9 JUIL. 2077 Gourbeyre, le
Le ART RL
Patrice RICHARD
ARS - 971-2017-07-19-003 - Arrêté ARS PRAP du 19 juillet 2017 portant modification du CS Prévention 18 LISTE DES MEMBRES DE LA COMMISSION SPECIALISEE "PREVENTION"
COLLEGE REPRESENTATION | TitSuppi Civilité NOM PRENOM ORGANISME - FONCTION
PRESIDENTE Mme KARAM-FISCHER Ketty
VICE PRESIDENTE Mme BRUNO Geneviève
1 - Représentations
collectivités territoriales Conseil Régional Titulaire | Mme DAGONIA Sylvie Conseillère Régionale
Suppléant | Mme LINON Jennifer Conseillère Régionale
b) CollectivitéTerntoriale hiülare | :M Président de la Collectivité |
PRES Territoriale |
Suppléant représentant
tr"©" dis Titulaire M RIBOUD Dominique Conseiller Territorial St-Martin
M LAKE Ambroise Conseiller Territorial St-Martin
Suppléant | Mme MANUEL-PHILIPS Claire Conseillère Territoriale St-Martin
d) Conseil Départemental Mme ETZOL Maryse [e! Départ
M DULAC Daniel Conseiller Départemental
G dc Titulaire | Mme GUIOUGOU-FIRPION Eliane 6ème Vice Présidente CAP EXCELLENCE
Conseiller Communautaire Communauté
Suepen | M SEVERIEN José Communes Riviéra du Levant
Emile , : Communes Titulaire M PLANTIER Maire de Vieux-Fort
Rolland
|
Suppléant | Mme UNIMON Jocelyne Adjointe au Maire de Petit-Bourg
. Président du Comité Guadeloupe de la Ligue 2: Réscédéntatés dés Associations agréées de santé Titulaire M CHINGAN Dominique conre le Cancer
usagers de service de
santé ou médico-sociaux i Suppléant | M ARCONTE Urbain Comité Guadeloupe de la Ligue contre le Cancer Martial
Titulaire M BRAVO Alain Association Patients Dialysés et Transplantés
Suppléant | Mme AMBROISE Nathalie Présidente de l'Association J'Existe
Titulaire | Mme EROSIE-BERNARD Nadège UDAF
Suppléant | M REGENT Abel UDAF
Titulaire
Suppléant | M MINATCHY Jacques Directeur de l'association Entraide Gwadloup'
A d é : . “Personnes âgées | Titulaire | Mme EDOUARD-DURIZOT Elvire Vice Présidente du CODERPAG
Suppléant | M BECSANGELE Lucien 2ème Vice Président du CODERPAG
Fédération des À ur l'insertion des Associations de personnes Tiulaire | Mme LEBLANC Solange Guadeloupéens Handiessés (FAIGH)
handicapées dont une intervenant
dans le champ de l'enfance
handicapée Suppléant
3 - Représentants des i 2 ; ; à ;
conférences de territoire Titulaire | Mme LIN Odile Directrice EHPAD Le Paradis des Ainés Centre
Suppléant | M. BENJAMIN Alain Association AGAPA Le Quadrille
Sud Basse Terre Titulaire | Mme DEVILLERS Danièle
Titulaire M TOUSSAINT Roland Directeur CH St Martin
les du Nord
: Directeur adjoint Chef de pôle administratif et
Suppieent | M BLANCHARD Christophe logistique CH Saint-Martin
12/07/2017
ARS - 971-2017-07-19-003 - Arrêté ARS PRAP du 19 juillet 2017 portant modification du CS Prévention 19 Organisation syndicales de
4 - Partenaires sociaux salariés représentatives Titulaire | M. KANCEL Alain FGS-FO
Suppléant | M. SAMSON Pascal FGS-FO
Orgamisstions professionnelles | D | om KASSIS Jean CGPME
Suppléent | M. RENE Anthony CGPME
Chambre de Co: et d'industri f Organisations syndicats | Tituieire | M. NAGAPIN Henri ambro de Commerce el d'industrie de Poirte-
représentatives des artisons,
commerçants ct professions
d Hbérates Supptéant | Dr SAINTE-LUCE Pierre Chambre de Commerce et d'industrie de Pointe-
Pour les organisations syndicales Titulaire | Mme DOLLIN Ciaudie Chambre d'Agriculture de Guadeloupe
pré des entreprises ct
expt'oitants agricoles
Suppléant | M. RUPAIRE Harry Chambre d'Agriculture de Guadeloupe
Associations oeuvrant dans le : :
S-Représentants des | chempdotaktocontrets | Titulaire | M. CURIER Claude | ?"95teur Sénérs Adiont Azajou Nouvelles acteurs de la cohésion précarité sociale et de la
protection sociale Supptéant | Mme SAGET Mylène Acajou Nouvelles Altematives
Coisse d'assurance retraite et de Président du CA de la Caisse Générale de to santé au travail Tiuldire | M. BERTHELOT Henri Sécurité Sociale de Guadeloupe
Caisse Générale de Sécurité Sociale de Supp'éant |
M. ARCHIMEDE Louis Guade!oupe
Caisse d'allocations familinies | Titulaire | Mme GALOU Nicole emeNr SUD OUR
Présidente du CA dela CAF de la Suppiéant | me LEBOUIN Syiviane GUADELOUPE
Mutualté Française Ttulaire | M. ELIOT Désir Mutualité Française
er ; Suppléant M. SANDOZ Michel Mutualité Française
and : :
Supptéan | M LEGRAVE Jean-Denis Mutualité Française
6 - Représentants des . . Tiulaire N. atric tafimnier conseiller technique Rectorat Sernces de ane reoiare à ROBELOT Patrick
acteurs de la prévention
et de l'éducation pour La Infirmière hôtel santé Supptéant | Mme NIRELLEP Paulette Nos
Services do santé au travail Tkutaire | M. BALIN Christian DIECCTE
Supptéant | M. MERCIER Marc DIECCTE
Titulaire Conseil Départemental Services départementaux de
protection et de promotion de la
santé maternelle ct infantila
Supptéant | Dr LEON Didier Conseil Départemental
Organismes oeuvrant dans le
chemp do !s promotion de la Täulaire | Mme KARAM-FISCHER Ketty Présidente de l'AGWADEC santé, la prévention ou l'éducation
pour (a santé dont un oeuvrant
dans le domaine médico-social ou . de La cohésion socisle Suppléant | Dr BACHELIER-BILLOT Catherine AGWADEC
—
Organismes couvrant dans les | Titulaire | Mme BRUNO Geneviève Présidente de l'ORSAG dèmaines de l'observation de la
santé, do l'ensoignement ot de la
rocharche CHÂTEAU-DEGAT Suppléant | Dr Walé Vice Présidente de l'ORSAG KANGAMBEGA
Associations de protection de | Titulaire | M. BRUN Paul Club des Montagnards l'environnement agréées au titre
de l'artcie L141-1 du code de
l'environnement Supptéant | M BERRY Gérard Président de l'organisation des guides de
° montagne de la Guadeloupe
Pour tes étabfssemerts publics de : 4 7 - Représentants des ed sut is ananas ré de Titulaire | Dr ETIENNE-JULAN Maryse Chof de Service Drépanocytose au CHU
offreurs res G@ | ésbissements prvés de serté à but non
proteins press Supp'éant | M. FARANT Francis Directeur du Centre Hospitalier de Montéran
Porsonnes morales gestionnaires j Directeur Territorial ALEFPA d'institutions accueillent des Tiulsire | M. MARCHEGUAY Didier (FEHAP) IME Denis Forestier personnes hendicopées ct
gestionneires d'institutions
occueillant des personnes âgées | Suppléant | M. VALSAINT Jean-Yves | Directeur adjoint ESAT Les Plaines (ALEFPA)
Unions régionales des .
pressions desamte | Tuisire | Di ZIMBAN Alain URPS Médecins
Suppléant | Dr SEJOR-PELIS Simone URPS Médecins
Tituisie | Dr CABERTY Jacqueline URPS Chirurgiens-Dentistes
12/07/2017
Supptéant | Mme BAPTISTE Daniela URPS Sages-Femmes
ARS - 971-2017-07-19-003 - Arrêté ARS PRAP du 19 juillet 2017 portant modification du CS Prévention 20 DAAF
971-2017-07-24-001
Arrêté DAAF STARF du 24 juillet portant annulation de
l'arrêté de défrichement DAAF STARF du 27 juillet 2016
délivré à Mme MORONVAL Abelle pour le défrichement
de bois situé sur le territoire de la commune du Moule au
lieu-dit Sainte-Marguerite parcelle AI n° 2430
DAAF - 971-2017-07-24-001 - Arrêté DAAF STARF du 24 juillet portant annulation de l'arrêté de défrichement DAAF STARF du 27 juillet 2016 délivré à Mme MORONVAL Abelle pour le défrichement de bois situé sur le territoire de la commune du Moule au lieu-dit Sainte-Marguerite parcelle AI n° 2430 21 EX = Liberté + Égalité + Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DE LA RÉGION GUADELOUPE
DIRECTION DE L'ALIMENTATION,
DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
Service des Territoires Agricoles
Ruraux et Forestiers
Arrêté DAAF STARF du 2 & JUIL, 2917
Portant annulation de l'arrêté de défrichement DAAF STARF du 27 juillet 2016 délivré
à Mme MORONVAL Abelle pour le défrichement de bois situé sur le territoire
de la commune du MOULE au lieu-dit Sainte-Marguerite
Parcelle AI n° 2430
Le préfet de la région Guadeloupe,
préfet de la Guadeloupe,
représentant de l’État dans les collectivités de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin,
Officier de l’ordre national du mérite,
Chevalier de la légion d'honneur,
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
le code forestier, notamment ses articles L.341-1 à L.341-7 et R.341-1 à R.341-7 :
la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les
administrations, notamment son article 21
le décret Président de la République du 12 novembre 2014 portant nomination de M. Jacques
BILLANT, en qualité de Préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe, représentant de
l’Etat dans les collectivités de Saint-Barthélémy et de Saint-Martin ;
l'instruction technique du ministère chargé de la forêt DGPE/SDF CB 2015-656 du 29 juillet 2015
relative aux modalités de calcul de l'indemnité équivalente au coût des travaux de boisement ou
reboisement ;
L'arrêté préfectoral n° 2016-010 SG/SCI/DAAF du 22 janvier 2016 fixant les travaux et
l'indemnité équivalente incombant à tout bénéficiaire d'une autorisation tacite de défricher ;
L'arrêté ministériel du 6 avril 2011 portant nomination de Monsieur Vincent FAUCHER, Ingénieur
en Chef des Ponts, et des Forêts, en qualité de Directeur de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la
Forêt ;
l'arrêté préfectoral n° 2014-104 SG/SCI/MC du 18 décembre 2014 accordant délégation de
signature à Monsieur Vincent FAUCHER, Directeur de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la
Forêt (DAAF) de la Guadeloupe (administration générale) ;
l'arrêté préfectoral n° 2014-103 SG/SCI/MC du 18 décembre 2014 accordant délégation de
signature à Monsieur Vincent FAUCHER, Directeur de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la
Forêt (DAAF) de la Guadeloupe (administration secondaire) ;
DAAF - 971-2017-07-24-001 - Arrêté DAAF STARF du 24 juillet portant annulation de l'arrêté de défrichement DAAF STARF du 27 juillet 2016 délivré à Mme MORONVAL Abelle pour le défrichement de bois situé sur le territoire de la commune du Moule au lieu-dit Sainte-Marguerite parcelle AI n° 2430 22 Vu l'arrêté de la Direction de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt n° 2016-22 du 12 février
2016 portant subdélégation de signature à Monsieur Pol KERMORGANT, directeur adjoint de
l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt (DAAF) de la Guadeloupe (d'administration
générale)
Vu l'arrêté de la Direction de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt 2016-21 du 12 février
2016 portant subdélégation de signature à Monsieur Pol KERMORGANT, directeur adjoint de
l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt (DAAF) de la Guadeloupe (administration
secondaire)
Vu la demande d’autorisation de défrichement enregistrée à la Direction de l’Alimentation, de
l'Agriculture et de la Forêt le 31 mars 2016 et complétée le 1“ avril 2016 sous le n° 2016-
12/STARF par laquelle Mme MORONVAL Abelle a sollicité l'autorisation de défricher 4 000 m°
sur la parcelle AI n° 2430 pour une surface cumulée de 9 984 m? de bois situés sur le territoire de
la commune du MOULE au lieu-dit Sainte-Margueritte ;
Vu l'arrêté préfectoral DAAF STARF du 27 juillet 2016 portant avis d'autorisation pour le
défrichement de bois situé sur le territoire de la commune du MOULE au lieu-dit Sainte-
Marguerite sur la parcelle AI n° 2430 d'une superficie de 4 000 m° ;
Vu le courrier de demande d'annulation de l'arrêté d'autorisation de défrichement de Mme Abelle
MORONVAL en date du 6 juillet 2017 ;
Sur proposition du Secrétaire général de la préfecture
ARRETE
ARTICLE1 : Terrain dont le défrichement est annulé
L'autorisation de défrichement délivrée par arrêté préfectoral DAAF STARF du 27 juillet 2016
conformément à l'article L34i-3 du Code Forestier pour une durée de 5 ans à Mme MORONVAL
Abelle pour une portion de bois située sur le territoire de la commune du MOULE au lieu-dit Sainte-
Marguerite parcelle AI n° 2430 est annulée à la demande du pétitionnaire.
ARTICLE 2 : Sanctions
Le fait de défricher des réserves boisées dont la conservation est imposée en application de l'article
L.341-6 est puni d'une amende de 3 750 euros lorsque la surface défrichée est inférieure ou égale à 10
mètres carrés ; lorsqu'elle est supérieure, l'amende est de 450 euros par mètre carré défriché.
ARTICLE 3 : Exécution
Le Préfet de la région Guadeloupe, le Maire de la commune du MOULE, le Directeur de
l’Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt, le Directeur de l'Office National des Forêts
Pol RERMORGANT
DAAF - 971-2017-07-24-001 - Arrêté DAAF STARF du 24 juillet portant annulation de l'arrêté de défrichement DAAF STARF du 27 juillet 2016 délivré à Mme MORONVAL Abelle pour le défrichement de bois situé sur le territoire de la commune du Moule au lieu-dit Sainte-Marguerite parcelle AI n° 2430 23 DAAF
971-2017-07-24-002
Arrêté DAAF STARF du 24 juillet portant annulation de
l'arrêté de défrichement DAAF STARF du 5 septembre
2016 délivré à M GIRARD Jean-Paul (représentant la SCI
GRIMM) pour le défrichement de bois situé sur le
territoire de la commune de Deshaies au lieu-dit Morne
aux Fous parcelle AR n° 917
DAAF - 971-2017-07-24-002 - Arrêté DAAF STARF du 24 juillet portant annulation de l'arrêté de défrichement DAAF STARF du 5 septembre 2016 délivré à M GIRARD Jean-Paul (représentant la SCI GRIMM) pour le défrichement de bois situé sur le territoire de la commune de Deshaies au lieu-dit Morne aux Fous 24 EX = Liberté » Égalité + Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DE LA RÉGION GUADELOUPE
DIRECTION DE L'ALIMENTATION,
DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
Service des Territoires Agricoles
Ruraux et Forestiers
Arrêté DAAF STARF du 2 4 JUIL. 2017
Portant annulation de l'arrêté de défrichement DAAF STARF du 5 septembre 2016 délivré
à M GIRARD Jean-Paul (représentant la SCI GRIMM) pour le défrichement de bois situé sur le
territoire de la commune de DESHAIES au lieu-dit Morne aux Fous
Parcelle AR n° 917
Le préfet de la région Guadeloupe,
préfet de la Guadeloupe,
représentant de l’État dans les collectivités de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin,
Officier de l’ordre national du mérite,
Chevalier de la légion d'honneur,
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
le code forestier, notamment ses articles L.341-1 à L.341-7 et R.341-1 à R.341-7 ;
la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les
administrations, notamment son article 21
le décret Président de la République du 12 novembre 2014 portant nomination de M. Jacques
BILLANT, en qualité de Préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe, représentant de
l’État dans les collectivités de Saint-Barthélémy et de Saint-Martin ;
l'instruction technique du ministère chargé de la forêt DGPE/SDF CB 2015-656 du 29 juillet 2015
relative aux modalités de calcul de l'indemnité équivalente au coût des travaux de boisement ou
reboisement ;
L'arrêté préfectoral n° 2016-010 SG/SCI/DAAF du 22 janvier 2016 fixant les travaux et
l'indemnité équivalente incombant à tout bénéficiaire d'une autorisation tacite de défricher ;
L'arrêté ministériel du 6 avril 2011 portant nomination de Monsieur Vincent FAUCHER, Ingénieur
en Chef des Ponts, et des Forêts, en qualité de Directeur de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la
Forêt ;
l'arrêté préfectoral n° 2014-104 SG/SCI/MC du 18 décembre 2014 accordant délégation de
signature à Monsieur Vincent FAUCHER, Directeur de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la
Forêt (DAAF) de la Guadeloupe (administration générale) ;
l'arrêté préfectoral n° 2014-103 SG/SCI/MC du 18 décembre 2014 accordant délégation de
signature à Monsieur Vincent FAUCHER, Directeur de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la
Forêt (DAAF) de la Guadeloupe (administration secondaire) ;
DAAF - 971-2017-07-24-002 - Arrêté DAAF STARF du 24 juillet portant annulation de l'arrêté de défrichement DAAF STARF du 5 septembre 2016 délivré à M GIRARD Jean-Paul (représentant la SCI GRIMM) pour le défrichement de bois situé sur le territoire de la commune de Deshaies au lieu-dit Morne aux Fous 25 Vu l'arrêté de la Direction de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt n° 2016-22 du 12 février
2016 portant subdélégation de signature à Monsieur Pol KERMORGANT, directeur adjoint de
l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt (DAAF) de la Guadeloupe (d'administration
générale)
Vu l'arrêté de la Direction de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt 2016-21 du 12 février
2016 portant subdélégation de signature à Monsieur Pol KERMORGANT, directeur adjoint de
l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt (DAAF) de la Guadeloupe (administration
secondaire)
Vu la demande d’autorisation de défrichement enregistrée à la Direction de l’Alimentation, de
l'Agriculture et de la Forêt le 6 juin 2016, complété le 13 juin 2016 sous le n° 2016-15/STARF
par laquelle M. GIRARD Jean-Paul (représentant la SCI GRIMM) a sollicité l'autorisation de
défricher 1 200 m° sur la parcelle AR n° 917 pour une surface cumulée de 1 200 m° de bois situés
sur le territoire de la commune de DESHAIES au lieu-dit Morne aux Fous ;
Vu l'arrêté préfectoral DAAF STARF du 5 septembre 2016 portant avis d'autorisation pour le
défrichement de bois situé sur le territoire de la commune de DESHAIES au lieu-dit Morne aux
Fous sur la parcelle AR n° 917 d'une superficie de 1 200 m° ;
Vu le courrier de demande d'annulation de l'arrêté d'autorisation de défrichement de M. GIRARD
Jean-Paul en date du 30 juin 2017 ;
Sur proposition du Secrétaire général de la préfecture
ARRETE
ARTICLE 1 : Terrain dont le défrichement est annulé
L'autorisation de défrichement délivrée par arrêté préfectoral DAAF STARF du 5 septembre 2016
conformément à l'article L341-3 du Code Forestier pour une durée de 5 ans à M. GIRARD Jean-Paul
(représentant la SCI GRIMM) pour une portion de bois située sur le territoire de la commune du
DESHAIES au lieu-dit Morne aux Fous parcelle AR n° 917 est annulée à la demande du
pétitionnaire.
ARTICLE 2 : Sanctions
Le fait de défricher des réserves boisées dont la conservation est imposée en application de l'article
L.341-6 est puni d'une amende de 3 750 euros lorsque la surface défrichée est inférieure ou égale à 10
mètres carrés ; lorsqu'elle est supérieure, l'amende est de 450 euros par mètre carré défriché.
ARTICLE 3 : Exécution
Le Préfet de la région Guadeloupe, le Maire de la commune de DESHAIES, le Directeur de
l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt, le Directeur de l'Office National des Forêts sont
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la Préfecture.
DAAF - 971-2017-07-24-002 - Arrêté DAAF STARF du 24 juillet portant annulation de l'arrêté de défrichement DAAF STARF du 5 septembre 2016 délivré à M GIRARD Jean-Paul (représentant la SCI GRIMM) pour le défrichement de bois situé sur le territoire de la commune de Deshaies au lieu-dit Morne aux Fous 26 DAAF
971-2017-07-24-006
Arrêté DAAF/SEA du 24 juillet 2017 relatif à l'aide
exceptionnelle due à la société anonyme des sucreries et
rhumeries de Marie-Galante SA SRMG au titre de l'année
2017
DAAF - 971-2017-07-24-006 - Arrêté DAAF/SEA du 24 juillet 2017 relatif à l'aide exceptionnelle due à la société anonyme des sucreries et rhumeries de Marie-Galante SA SRMG au titre de l'année 2017 27 EX 5 d Liberté « Égalité + Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DE LA RÉGION GUADELOUPE
DIRECTION DE L'ALIMENTATION,
DE L'AGRICULTURE
ET DE LA FORET
Service de l’économie agricole
Arrêté DAAF/SEA du ? 4 JUIL. 2017
relatif à l'aide exceptionnelle due à la société anonyme des sucreries et rhumeries de Marie-
Galante SA-SRMG au titre de l'année 2017
Le préfet de la région Guadeloupe,
préfet de la Guadeloupe,
représentant de l’État dans les collectivités de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin,
Officier de l’ordre national du Mérite,
Chevalier de la Légion d’honneur,
Vu
Vu
Vu
Vu
le règlement (UE) N° 228/2013 du Parlement européen et du Conseil du 13 mars 2013 portant
mesures spécifiques dans le domaine de l’agriculture en faveur des régions ultra-périphériques
de l’Union et notamment son article 23 (aides d’État) ;
le décret N°2011-1927 du 22 décembre 2011 relatif à la mise en œuvre d’aides à la filière
sucrière des départements de la Guadeloupe, de la Martinique et de la Réunion ;
le décret N° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et à
l’action des services de l’État dans les régions et départements ;
le décret du Président de la République du 12 novembre 2014 portant nomination de monsieur
Jacques BILLANT en qualité de préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe,
représentant de l’Etat dans les collectivités de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin ;
DAAF - 971-2017-07-24-006 - Arrêté DAAF/SEA du 24 juillet 2017 relatif à l'aide exceptionnelle due à la société anonyme des sucreries et rhumeries de Marie-Galante SA SRMG au titre de l'année 2017 28 Considérant la convention du 20 février 2017 fixant les modalités du soutien de l’État et des
collectivités territoriales à l'usine sucrière de Marie-Galante à partir de 2016, ainsi que les obligations
de la sucrerie et des planteurs en contrepartie de ce soutien ;
Sur proposition du secrétaire général de la préfecture,
Arrête
Article 1* Une aide d'un montant de 1 600 000,00 € (UN MILLION SIX CENT MILLE
EUROS) est octroyée à la société sucrière SA SUCRERIES ET RHUMERIES DE
MARIE-GALANTE (SA SRMG) pour l'année 2017, au titre de la double insularité
mentionnée au paragraphe 2 de l'article premier du décret 2011-1927 susvisé.
Article 2 L'aide est prise sur le reliquat de l'aide nationale à l'écoulement des sucres des DOM
vers l'union européenne continentale.
Article 3 Le secrétaire général de la préfecture, le directeur de l'alimentation de l'agriculture et
de la forêt et le président-directeur général de l'Agence de services et de paiement sont
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié
au recueil des actes administratifs de la Préfecture de Guadeloupe.
BASSE-TERRE, le À 4 JUIL. 2017
Jacque NT
Délais et voies de recours -— La présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant
le tribunal administratif dans les deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
DAAF - 971-2017-07-24-006 - Arrêté DAAF/SEA du 24 juillet 2017 relatif à l'aide exceptionnelle due à la société anonyme des sucreries et rhumeries de Marie-Galante SA SRMG au titre de l'année 2017 29 DEAL
971-2017-07-24-007
Arrêté DEAL RN du 240717 mise en demeure SARL
GPI-mise en conformité assainissement ZAC de Bébel
Ste-Rose
DEAL - 971-2017-07-24-007 - Arrêté DEAL RN du 240717 mise en demeure SARL GPI-mise en conformité assainissement ZAC de Bébel Ste-Rose 30 DE + à Liberté * Egalité + Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFET DE LA REGION GUADELOUPE
DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT,
DE L'AMENAGEMENT ET DU
LOGEMENT
Service Ressources Naturelles
Unité Police de l’Eau de Basse-Terre
Arrêté DEAL/RN du 24 JL. 207
portant mise en demeure à la SARL GPT au titre de l’article L.216-1 du code de"
l'Environnement de mettre en conformité le système d’assainissement de la ZAC de
Bébel commune de Sainte-Rose.
Le préfet de la région Guadeloupe,
préfet de la Guadeloupe,
représentant de l’État dans les collectivités de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin,
Officier de l’ordre national du Mérite,
Chevalier de la Légion d'honneur,
Vu la directive (CEE) n°91-271 du Conseil du 21 mai 1991 modifiée relative au
traitement des eaux urbaines résiduaires (DERU) ;
Vu le code de l’Environnement, et notamment les articles L.171-6 et suivants, et, les
articles L.216-1 et suivants ;
Vu le code général des Collectivités territoriales, et notamment ses articles L.2224-7 à
L.2224-12 et R.2224-6 à R.2224-21 ;
Vu le code de la Santé publique, et notamment le livre II de la 1ère partie ;
Vu le décret du Président de la République du 12 novembre 2014 portant nomination de
monsieur JACQUES BILLANT en qualité de préfet de la région Guadeloupe, préfet de la
Guadeloupe, représentant de l'Etat dans les collectivités de Saint-Barthélemy et de
Saint-Martin ;
Vu l'arrêté du 21 juillet 2015 relatif aux systèmes d'assainissement collectif et aux
installations d'assainissement non collectif, à l’exception des installations
d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique
inférieur ou égale à 1,2 kg/j de DBOS ;
Vu le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux de Guadeloupe (SDAGE)
approuvé le 30 novembre 2015 ;
Vu le dossier de déclaration déposé le 26 avril 2000 enregistré sous le n° 971-2000-00001
et le récépissé du 11 juillet 2003 autorisant la station d’épuration pour le traitement
des eaux usées de la ZAC de Bébel ;
DEAL - 971-2017-07-24-007 - Arrêté DEAL RN du 240717 mise en demeure SARL GPI-mise en conformité assainissement ZAC de Bébel Ste-Rose 31 Vu le rapport de l’hydrologue agréé en date du 6 juin 2001 ;
Vu l’arrêté de mise en demeure n°2012-244 DICTAJ/BRA du 24 février 2012 ;
Vu la réponse de la SARL GPT en date du 14 mars 2012 ;
Vu l'arrêté préfectoral n°2012-1271 SG/DEAL/SCI du 20 novembre 2012 de consignation
de somme ;
Vu le rapport suite au bilan 24 heures de l’Institut Pasteur en dates des 25 et 26 septembre
2013 ;
Vu la plainte enregistrée par courriel à la police de l’eau le 15 novembre 2016 ;
Vu le rapport suite à la visite de la police de l’eau du 5 décembre 2016 ;
Vu le rapport de manquement administratif du 19 décembre 2016 listant les non-
conformités du système d'assainissement de la ZAC de Bébel ;
Vu la réponse de la SARL GPI en date du 9 janvier 2017 ;
Vu la demande d'avis sur le projet d'arrêté de mise en demeure du 5 avril 2017 ;
Vu le compte-rendu de la réunion avec la SARL GPI à la DEAL du 24 avril 2017 ;
Vu le courriel de la SARL GPI adressé par M. Bonvoisin le 5 mai 2017 ;
Considérant l'absence de réponse officielle de la SARL GPI au projet d'arrêté de mise en
demeure ;
Considérant que le système d’assainissement de la ZAC de Bébel commune de Sainte-Rose
connaît des dysfonctionnements récurrents et doit respecter les obligations définies par
l'arrêté ministériel du 21 juillet 2015 ;
Considérant que le système d’assainissement de la ZAC de Bébel commune de Sainte-Rose
n’est pas conforme au dossier de déclaration déposé pour son autorisation ;
Considérant que, pour ce faire, il est nécessaire de fixer à la SARL GPT un échéancier pour
mettre en conformité la collecte et le traitement des eaux usées de la ZAC de Bébel
commune de Sainte-Rose.
DEAL - 971-2017-07-24-007 - Arrêté DEAL RN du 240717 mise en demeure SARL GPI-mise en conformité assainissement ZAC de Bébel Ste-Rose 32 Sur proposition du secrétaire général de la préfecture,
Arrête
ARTICLE 1 - La SARL GPI doit réaliser les opérations suivantes en respectant les délais
fixés :
1) Mise aux normes et régularisation administrative de l’ouvrage existant :
* Soit :
Obtenir un accord écrit du propriétaire de la parcelle où est implantée la station de traitement
des eaux-usées de la ZAC de Bébel (maîtrise foncière).
Mettre aux normes la STEU actuelle et régulariser le système d'assainissement en obtenant le
récépissé de déclaration suite au dépôt d’un dossier au titre de la loi sur l'Eau, conformément
aux articles L214-1 à L214-6 du code de l'Environnement. Le dossier déposé fera notamment
l'objet d'une étude de l'impact des rejets de la STEU en eaux superficielles en mode de
fonctionnement normal, en mode dégradé, par temps sec et par temps de pluie.
Délais :
+ _ maîtrise foncière : 3 mois.
*< __ dépôt du dossier loi sur l’Eau (obtention du récépissé de dépôt) : 3 mois.
* obtention du récépissé de déclaration du DLE (dossier complet et régulier) : 6
mois.
Les délais ci-dessus s’entendent à compter de la date de notification du présent arrêté.
2) Respect de l’arrêté du 21 juillet 2015 :
* Soit :
Fournir les données d’autosurveillance du système d’assainissement comprenant :
+ les résultats d’autocontrôle (commandés et payés par le pétitionnaire : le bilan du 30/01/2017 est un bilan commandé à l’Institut Pasteur par la police de l’eau dans le cadre de contrôles inopinés) ;
* [es informations nécessaires en cas de dysfonctionnement.
Clôturer la station de traitement des eaux usées.
Transmettre le cahier de vie tel que décrit à l’article 20 de l’arrêté du 21 juillet 2015 à la
police de l’eau et dans le même temps à l’office de l’eau de Guadeloupe.
Rejeter les eaux traitées dans un milieu conforme aux dispositions de l’arrêté du 21 juillet
2015.
Délais :
* autosurveillance bilan : 1 mois puis en continu.
DEAL - 971-2017-07-24-007 - Arrêté DEAL RN du 240717 mise en demeure SARL GPI-mise en conformité assainissement ZAC de Bébel Ste-Rose 33 ° autosurveillance en cas de dysfonctionnement ou opérations de maintenance : en
continu.
*__ clôture : 15 jours.
* cahier de vie : 4 mois.
* rejet : 6 mois.
Les délais ci-dessus s’entendent à compter de la date de notification du présent arrêté.
ARTICLE 2 — Dans le cas où l’une des obligations prévues à l’article 1 ne serait pas satisfaite
dans le délai prévu par ce même article, et indépendamment des poursuites pénales qui
pourraient être engagées, il pourra être pris à l’encontre de la SARL GPI les mesures de police
prévues au IT de l’article L. 171-8 du code l’environnement,
ARTICLE 3 - Le présent arrêté sera notifié à la SARL GPI.
En vue de l’information des tiers :
* une ampliation sera déposée à la mairie de Sainte-Rose pour y être consultée ;
* une ampliation sera affichée dans cette mairie pendant un délai minimum d’un mois.
ARTICLE 4 - La présente décision peut être déférée devant le tribunal administratif de
Pointe-à-Pitre dans un délai de deux mois. Elle peut également faire l’objet d’un recours
gracieux.
ARTICLE 5 - Le secrétaire général de la préfecture, le directeur de l’environnement de
l’aménagement et du logement, le chef du service mixte de police de l’environnement, le
commandant du groupement de gendarmerie de Sainte-Rose sont chargés, chacun en ce qui le
concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs.
Basse-Terre, le 24 JUL. 1017
Le préfet
Ampliation sera adressée à :
- l’Agence Régionale de Santé
- l'Office de l’eau de la Guadeloupe .
Jacques BILLANT
- le Conservatoire du littoral Guadeloupe
- la régie des Eaux de Sainte-Rose
- la Communauté d’Agglomération du Nord Basse-Terre
Délais et voies de recours — La présente décision peut faire l’objet d'un recours contentieux devant le
tribunal administratif dans les deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
DEAL - 971-2017-07-24-007 - Arrêté DEAL RN du 240717 mise en demeure SARL GPI-mise en conformité assainissement ZAC de Bébel Ste-Rose 34 DIECCTE
971-2017-07-26-002
Arrêté DIECCTE pôle T du 26 juillet 2017 portant
renouvellement de la liste des personnes pouvant assister
les salariés lors de l'entretien préalable au licenciement
dans les entreprises dépourvues de représentants du
personnel.
DIECCTE - 971-2017-07-26-002 - Arrêté DIECCTE pôle T du 26 juillet 2017 portant renouvellement de la liste des personnes pouvant assister les salariés lors de l'entretien préalable au licenciement dans les entreprises dépourvues de représentants du personnel. 35 EE À Liberté + Égalité + Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFET DE LA REGION GUADELOUPE
Direction des entreprises,
de la concurrence,
de la consommation, du Travail
et de l’emploi de la Guadeloupe
DIECCTE
2 6 JUIL. 2017
Arrêté DIECCTE Pôle T du
portant renouvellement de la liste des personnes pouvant assister les salariés
lors de l’entretien préalable au licenciement dans les entreprises dépourvues
de représentants du personnel
n°
Le Préfet de la Région Guadeloupe,
Préfet de la Guadeloupe,
Représentant de l'Etat dans les collectivités de Saint-Barthélémy et de Saint-Martin,
Officier de l’ordre national du mérite,
Officier de la légion d'honneur,
VU le code du travail, et notamment les articles L.1232-3, L.1232.8 à L.1232-13
etR. 1232-1 à R.1232-3
VU le décret n° 89-861 du 27 novembre 1989 :
VU l'arrêté préfectoral n° 2014-31 PREF/SG/DIECCTE portant renouvellement de la liste
des personnes pouvant assister les salariés dépourvus de représentants du personnel ;
VU l'avis des organisations syndicales les plus représentatives du département ;
Sur proposition du Secrétaire Général de la Préfecture et du
Directeur des Entreprises de la Concurrence de la Consommation du Travail et de l'Emploi
DIECCTE - 971-2017-07-26-002 - Arrêté DIECCTE pôle T du 26 juillet 2017 portant renouvellement de la liste des personnes pouvant assister les salariés lors de l'entretien préalable au licenciement dans les entreprises dépourvues de représentants du personnel. 36 ARRETE
Article 1: Les personnes suivantes sont désignées pour assister les salariés lors de
l'entretien préalable au licenciement dans les entreprises dépourvues d'institutions
représentatives du personnel
Monsieur ABAILLE Daniel CTU
Louisiane voie n°2
97 180 SAINTE ANNE
06 90 83 74 12
Mme AGNES Danielle CTU
421 Résidence Arnelle Cité SIG
Baimbridge
97 139 LES ABYMES
06 90 47 17 25
Monsieur ALET Harry CGTG
4 Cité Artisanale de Bergevin
97 110 POINTE A PITRE
05 90 82 34 61
M. ANDRE Cédric UGTG
Rue Paul Lacavé
97 110 POINTE A PITRE
05 90 831 007
Monsieur ARNASSALON Patrick CTU
17 Rue du Collège Douville
97180 SAINTE ANNE
0690 52 21 73
Madame ANDRE-LUBIN Chrystelle CGT FO
59 Rue Lamartine BP 687
97 171 POINTE A PITRE
05 90 82 86 83
Monsieur BADEN Jean Pierre CGTG
4 Cité Artisanale de Bergevin
97 110 POINTE A PITRE
05 90 823461
Monsieur BAPAUME Richard CTU
Grand Fonds Malescot
97160 LE MOULE
0690757101
Monsieur BELTON Hugues UIR- CFDT
97118 SAINT FRANCOIS
06 90 56 80 75
Monsieur BENJAMIN Alain CFE CGC
12 Lotissement Ajoupa La Retraite
97 122 BAIE MAHAULT
0690 65 15 40
Monsieur BEVIS Denis CGT/FO
59 Rue Lamartine
97 110 POINTE A PITRE
0590 82 86 83
Monsieur BEVIS Ségui UGTG
Rue Paul Lacavé
97 110 POINTE A PITRE
05 90 831 007
Monsieur BORDEE Marcellin CGTG
4 Cité Artisanale de Bergevin
97 LIOPOINTE A PITRE
0590 82 34 61
Monsieur CABO Marcel UIR-CFDT
97 115 SAINTE ROSE
06 90 99 11 37
Page 2
DIECCTE - 971-2017-07-26-002 - Arrêté DIECCTE pôle T du 26 juillet 2017 portant renouvellement de la liste des personnes pouvant assister les salariés lors de l'entretien préalable au licenciement dans les entreprises dépourvues de représentants du personnel. 37 Madame CANUT-RODANET Rosiane UNSA
14 Lot “la plaine de la Grippière
97170 PETIT BOURG
0694238861
Monsieur CASIMIR Petit-Louis UGTG
Rue Paul Lacavé
97110 POINTE A PITRE
0590 831 007
Madame CASTROT Marie-Agnes CGTG
4 Cité Artisanale de Bergevin
971 I0POINTE A PITRE
0590 82 34 61
Monsieur CATALAN Alain UNSA
Section Ducos
97112 GRAND BOURG MARIE GALANTE
0690355337
Monsieur CHEVRY Alain CTG/FO
59 Rue Lamartine
97 lIOPOINTE A PITRE
0590 82 86 83
Monsieur CHRISTINE Yvon Patrick CGTG
4 Cité Artisanale de Bergevin
97 110 POINTE A PITRE
059082 34 61
Monsieur CLARISSE Edmond CGTG
4 Cité Artisanale de Bergevin
97110 POINTE A PITRE
0590 82 34 61
Monsieur COCO Dominique CFE-CGC
Papin
97139 LES ABYMES
0690 59 73 12
Monsieur COLLOT Willy CGTG
4 Cité Artisanale de Bergevin
97 110 POINTE A PITRE
059082 34 61
Madame CORIOLAN Nicaise CGT/FO
59 Rue Lamartine
97 110 POINTE A PITRE
0590828683
Monsieur CORNEIL Rony UGTG
Rue Paul Lacavé
97110 POINTE A PITRE
0590 831 007
Monsieur CORNELY Sylvain-Guy CGT/FO
Rue Lamartine
97 110 POINTE A PITRE
0 590 82 86 83
Monsieur COUPIN Téty UGTG
Rue Paul Lacavé
97 110 POINTE A PITRE
0590 831 007
Monsieur CUIRASSIER Raymond CTU
Louisiane
97 180 SAINTE ANNE
0690 36 08 77
Monsieur CUVINOT Olivier UIR-CFDT
97 110 POINTE A PITRE
0690702618
Madame DABON Marie-France UIR-CFDT
0690849771
DIECCTE - 971-2017-07-26-002 - Arrêté DIECCTE pôle T du 26 juillet 2017 portant renouvellement de la liste des personnes pouvant assister les salariés lors de l'entretien préalable au licenciement dans les entreprises dépourvues de représentants du personnel. 38 Monsieur DAHOME Ernest CGTG
4 Cité Artisanale de Bergevin
97 110 POINTE A PITRE
0590 82 34 61
Madame DELEM Lina UGTG
Rue Paul Lacavé
97110 POINTE A PITRE
0590 831 007
Madame DELPHIN Régine UGTG
Rue Paul Lacavé
97 110 POINTE A PITRE
0590 831 007
Monsieur DEMEA Etienne CGT/FO
59 Rue Lamartine
97 110 POINTE A PITRE
0590 82 83 86
Monsieur DEROCHE Johny UIR-CFDT
97122 BAIE MAHAULT
0690490721
Monsieur DESRISIEN Giraud UIR-CFDT
Rse Chevryse
97150 SAINT MARTIN
0690855821
Monsieur DIEPPOIS Christian CGTG
4 Cité Artisanale de Bergevin
97 110 POINTE A PITRE
0590 82 34 61
Madame DUFAIT Marie-Laure UIR-CFDT
97 122 BAIE MAHAULT
069055 92 24
Monsieur DUMEL Grégoire CGT/FO
59 Rue Lamartine
97 110 POINTE A PITRE
05 90 82 83 86
Monsieur DY VRANDE Didier UGTG
Rue Paul Lacavé
97 110 POINTE A PITRE
0590 831 007
Madame EDWIGE Clarisse CFE/CGC
38 Rue Sainte Anne
Résidence Carré des Iles Appart 22
97122 BAIE MAHAULT
069059 52 31
Monsieur EV ARISTE Max CGT/FO
59 Rue Lamartine
97 110 POINTE A PITRE
0590 82 83 86
Monsieur FAVEL Nestorius UGTG
Rue Paul Lacavé
97110 POINTE A PITRE
0590 831 007
Monsieur FAZER Franky UIR-CFDT
97 150 SAINT MARTIN
0690 40 60 24
Monsieur FELIX Dieulifaite UIR-CFDT
97 150 SAINT MARTIN
0690710611
Monsieur FERIAUX Jean-Claude CGTG
4 Cité Artisanale de Bergevin
97 110 POINTE A PITRE
0590 823461
Madame FIGARO Priscille CGTG
4 Cité Artisanale de Bergevin
97 110 POINTE A PITRE
0590 82 34 61
Madame FOGGEA Marlène UIR-CFDT
97190 GOSIER
0690501787
Page 4
DIECCTE - 971-2017-07-26-002 - Arrêté DIECCTE pôle T du 26 juillet 2017 portant renouvellement de la liste des personnes pouvant assister les salariés lors de l'entretien préalable au licenciement dans les entreprises dépourvues de représentants du personnel. 39 Madame FOULONGANI Marie-Hélène GTG/FO
59 Rue Lamartine
97 110 POINTE A PITRE
0590 82 86 83
Madame FREMONT Murielle UIR CFDT
97 110 POINTE A PITRE
069035 90 23
Madame GASCHET Liliane UNSA
32 Impasse de l’Houëzel
97190 GOSIER 0690593031
Monsieur GASTON Samuel CGTG
4 Cité Artisanale de Bergevin
97 110 POINTE A PITRE
0590823461
Monsieur GAUDIER Charles-Henri CGTG
4 Cité Artisanale de Bergevin
97 110 POINTE A PITRE
0590823461
Monsieur GEDEON Fred UGTG
Rue Paul Lacavé
97 110 POINTE A PITRE
0590 831 007
Monsieur GEOLIER Cédric UIR CFDT
97111 MORNE A L'EAU
0690479116
Monsieur GRAVA Tony CGTG
4 Cité Artisanale Bergevin
97110 POINTE A PITRE
0590823461
Madame HENRI Maddly CGTG
4 Cité Artisanale de Bergevin
97 110 POINTE A PITRE
059082 34 61
Madame HIMMER Evelyne CTU
Rue Lethière
97 180 SAINTE ANNE
0690 61 74 09
Madame HOMAND Adeline UNSA
7 Résidence « labelle cour »
97 122 BAIE MAHAULT
0690595868
Monsieur HORN Laurent CGTG
4 Cité Artisanale de Bergevin
97110 POINTE A PITRE
0590 823461
Monsieur HOUBLON Jean-Jacques CFE/CGC
Résidence de la Distillerie Fort Ile Sud
97 128 GOYAVE
0690 90 55 97
Monsieur HYMAN Ruddy CGTG
4 Cité Artisanale de Bergevin
97 110 POINTE A PITRE
0590 823461
Monsieur JANKY Doctrové CGTG
4 Cité Artisanale de Bergevin
97 110 POINTE A PITRE
0590 823461
Monsieur JASON Léandre CGTG
4 Cité Artisanale de Bergevin
97 110 POINTE A PITRE
0590 82 3461
Monsieur JEAN-BAPTISTE Moïse CGT/FO
59 Rue Lamartine
97 110 POINTE A PITRE
0590 82 86 83
Monsieur JOSEPH Bruno CTU
83 Résidence les Muscades
Belcourt
97122 BAIE MAHAULT
069086 00 93
Page 5
DIECCTE - 971-2017-07-26-002 - Arrêté DIECCTE pôle T du 26 juillet 2017 portant renouvellement de la liste des personnes pouvant assister les salariés lors de l'entretien préalable au licenciement dans les entreprises dépourvues de représentants du personnel. 40 Madame JOSEPH Evelyne CTU
1 Lot Comté de la Rose
Bonne Mère
97 115 SAINTE ROSE
0690 440 765
Monsieur LABRADOR Bertrand CFE/CGC
Habitation de Saint Sauveur la Ferme Dubelloy
Chemin Saint Sauveur
9711IMORNE A L'EAU
06903587 15
Monsieur LAGUERRE Jean-Marie CGT/FO
59 Rue Lamartine
97 110 POINTE A PITRE
0590 82 8683
Monsieur LAMPECINADO Jean-Claude CGTG
4 Cité Artisanale de Bergevin
97110 POINTE A PITRE
0590823461
Monsieur LAPAIX Lérès UIR CFDT
Rce LES Colibris BT3011
Quartier d’Orléan
97 150 SAINT MARTIN
0690 22 39 02
Monsieur LARMONIE Philippe UIR CFDT
97122 BAIE MAHAULT
0690339003
Madame LESUEUR Marjorie UNSA
Chazeau Face à la Chapelle
97 97139 LES ABYMES
0690554628
Monsieur LOUISY Emile CGT/FO
59 Rue Lamartine
97 110 POINTE A PITRE
0590 82 86 83
Monsieur LUDGER Thierry CGTG
4 Cité Artisanale de Bergevin
97 110 POINTE A PITRE
0590823461
Monsieur MADASSAMY Michel UGTG
Rue Paul Lacavé
97 110 POINTE A PITRE
0590 831 007
Monsieur MAJOR Alain UIR CFDT
97170 PETIT BOURG
0690752422
Monsieur MAKAIÏA Jean-Marc CGT/FO
59 Rue Lamartine
97 TIOPOINTE A PITRE
0590 82 86 83
Monsieur MALACHOUNI Dominique UIR CFDT
97160 LE MOULE
0690568355
Monsieur MANLIUS Ruddy UIR CFDT
97110 LES ABYMES
0690496651
Monsieur MANUEL Ruddy CGTG
4 Cité Artisanale des Bergevin
97 110 POINTE A PITRE
0590 82 34 61
Monsieur MARAGNES Marc CGTG
4 Cité Artisanale de Bergevin
97 110 POINTE A PITRE
059082 34 61
Madame MARIAN Gaëlle UIR CFDT
0690092676
Madame MARIE Stéphanie UNSA
21 Résidence la Palmeraie
97190 GOSIER
0690 29 48 06
Page 6
DIECCTE - 971-2017-07-26-002 - Arrêté DIECCTE pôle T du 26 juillet 2017 portant renouvellement de la liste des personnes pouvant assister les salariés lors de l'entretien préalable au licenciement dans les entreprises dépourvues de représentants du personnel. 41 Monsieur MARIE-JOSEPH Servais UIR CFDT
97150 SAINT MARTIN
0690 35 83 66
Monsieur MARTIAL Roméro
Avenue de Général de Gaulle
97 113 GOURBEYRE
0690 55 33 59
Monsieur MATHIASIN Manuel UGTG
Rue Paul Lacavé
97110 POINTE A PITRE
0590 831 007
Monsieur MOLZA Louis CGTG
4 Cité Artisanale de Bergevin
97110 POINTE A PITRE
0590823461
Madame MONTOUT Betty UGTG
Rue Paul Lacavé
97 110 POINTE A PITRE
0590 831 007
Monsieur MOUEZA Albert UNSA
Bois de Rose
97 139 LES ABYMES
0690 53 11 80
Monsieur M'TOUMO Fabrice UGTG
Rue Paul Lacavé
97 110 POINTE A PITRE
0590831 007
Monsieur NAEJUS José UGTG
Rue Paul Lacavé
97 110 POINTE A PITRE
0590 831 007
Monsieur NERTOMB Neddy CTU
30 1Résidence Bois de Rose
97128 GOYAVE
0690 00 59 86
Monsieur NIBERON Alain CGT/FO
59 Rue Lamartine
97 110 POINTE A PITRE
0590 82 83 86
Monsieur NOMEDE-MARTYR Jean-Luc CGT/FO
59 Rue Lamartine
97 110 POINTE A PITRE
0590 82 86 83
Monsieur ONESTA Gaëtan CGT/FO
59 Rue Lamartine
97 110 POINTE A PITRE
059082 86 83
Monsieur PAUSICLES Fred CGT/FO
59 Rue Lamartine
97 110 POINTE A PITRE
0590 82 8683
Monsieur PERMAL Fabrice UGTG
Rue Paul Lacavé
97 110 POINTE A PITRE
0590 831 007
Monsieur PERINER Fred CGT/FO
59 Rue Lamartine
97 110 POINTE A PITRE
0590828683
Monsieur POTINO Georges CGTG
4Cité Artisanale de Bergevin
97 110 POINTE A PITRE
0590823461
Monsieur PROMENEUR Richard CGT/FO
59 Rue Lamartine
97110 POINTE A PITRE
0590 82 8683
Madame PYREE Jeanne CGT/FO
59 Rue Lamartine
97 110 POINTE A PITRE
05 90 82 86 83
Page 7
DIECCTE - 971-2017-07-26-002 - Arrêté DIECCTE pôle T du 26 juillet 2017 portant renouvellement de la liste des personnes pouvant assister les salariés lors de l'entretien préalable au licenciement dans les entreprises dépourvues de représentants du personnel. 42 Monsieur RACON Hugues CGT/FO
59 Rue Lamartine
97 110 POINTE A PITRE
05 90 82 86 83
Monsieur RIBERRE Nicolas CGTG
4 Cité Artisanale de Bergevin
97 110 POINTE A PITRE
0590823461
Monsieur RIMBON Clotaire CGTG
4 Cité Artisanale de Bergevin
97 110 POINTE A PITRE
0590823461
Monsieur ROSETTE Jean-Manuel
97130 CAPESTERRE BELLE EAU
0690447037
Monsieur ROUQUIN Ari UGTG
Rue Paul Lacavé
97 110 POINTE A PITRE
0590 831 007
Monsieur SADIKHOSSEN Jean-Frédéric CGT/FO
59 Rue Lamartine
97 110 POINTE A PITRE
0590 828683
Monsieur SAINT-ANGE Camille CGT/FO
59 Rue Lamartine
97 110 POINTE A PITRE
0590828683
Madame SALCEDE Léna CGTG
4 Cité Artisanale de Bergevin
97 LIOPOINTE A PITRE
0590823461
Monsieur SAM-SAMBO Eric CGTG
4 Cité Artisanale de Bergevin
97 110 POINTE A PITRE
0590823461
Monsieur SAMSON Jean-Marc CGTG
4 Cité Artisanale de Bergevin
97 110 POINTE A PITRE
0590823461
Madame SAVONNIER Edith CGTG
4 Cité Artisanale de Bergevin
97 110 POINTE A PITRE
059082 34 61
Monsieur SUZIN Joseph CGT/FO
59 Rue Lamartine
97 110 POINTE A PITRE
0590828683
Monsieur TABLE Harry CGTG
4 Cité Artisanale de Bergevin
97 110 POINTE A PITRE
0590823461
Monsieur TAULIAUD David CGTG
4 Cité Artisanale de Bergevin
97 110 POINTE A PITRE
0590823461
Monsieur TAY AN Louiggy CGT/FO
59 Rue Lamartine
97 110 POINTE A PITRE
0590828683
Monsieur TEL Y voir CGTG
4 Cité Artisanale de Bergevin
97110 POINTE A PITRE
0590823461
Monsieur THEOPHILE Thierry CGT/FO
59 Rue Lamartine
97 110 POINTE A PITRE
0590828683
Monsieur THOMAS Jean-Pierre CGTG
4Cité Artisanale de Bergevin
97 110 POINTE A PITRE
0590823461
Monsieur TILLE Rony CGTG
4 Cité Artisanale de Bergevin
97 110 POINTE A PITRE
0590823461
Monsieur URIE Alex CGTG
4 Cité Artisanale de Bergevin
97110 POINTE A PITRE
0590823461
Page 8
DIECCTE - 971-2017-07-26-002 - Arrêté DIECCTE pôle T du 26 juillet 2017 portant renouvellement de la liste des personnes pouvant assister les salariés lors de l'entretien préalable au licenciement dans les entreprises dépourvues de représentants du personnel. 43 Madame VERGEROLLE Ingrid UNSA
Route de la Braye
97 190 GOSIER
0690231012
Monsieur YEPONDE Fred UIR-CFDT
97139 LES ABYMES
0690534567
Madame YEPONDE Loris UGTG
Rue Paul Lacavé
97110 POINTE A PITRE
Monsieur ZAMIA Jean-Claude UIR-CFDT
0590 831 007 97139LES ABYMES
0690913350
Article 2 : La durée du mandat des conseillers du salarié est fixée à trois ans.
Article 3 : Le Secrétaire Général de la Préfecture et le Directeur des Entreprises de la
Concurrence de la Consommation du Travail et de L Emploi sont chargés de
l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Recueil des Actes Administratifs
de la Préfecture.
Basse-Terre, le 2 6 JUIL. 2017
Jacques B NT
Délais et voies de recours : La présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le
Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Page 9
DIECCTE - 971-2017-07-26-002 - Arrêté DIECCTE pôle T du 26 juillet 2017 portant renouvellement de la liste des personnes pouvant assister les salariés lors de l'entretien préalable au licenciement dans les entreprises dépourvues de représentants du personnel. 44 PREFECTURE
971-2017-07-20-002
Arrêté 2017 SG-DICTAJ-BRF du 20 juillet 2017 portant
versement d'une subvention à l'association ADLINE
Arrêté 2017 SG-DICTAJ-BRF du 20-07-17 subvention asso. ADLINE
PREFECTURE - 971-2017-07-20-002 - Arrêté 2017 SG-DICTAJ-BRF du 20 juillet 2017 portant versement d'une subvention à l'association ADLINE 45 mx 5 REPUE2IOGE FRANCAISE
PRÉFET DE LA RÉGION GUADELOUPE
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DirecrTioN DES COLLECTIVITÉS TERRIFORIALES
ET DES AFFAIRES JURIDIQUES
Bureau des relations financières
. ee :
Arrêté N° 2017 SG/ DiCTAJ/BRF du À? OuféY 201+- Portant versement d’une subvention
à l’association
« ADLINE »
Le préfet de la région Guadeloupe,
préfet de la Guadeloupe, .
représentant de Etat dans les collectivités de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin,
Chevalier de la Légion d’honneur,
Officier de l’ordre national du Mérite,
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Ja loi organique n°2001-692 du 1“ août 2001 relative aux lois de finances ;
la loi n°2000-321 du 12 avril 2000, relative aux droits des citoyens dans leurs rapports avec les:
administrations ;
la loi de finances pour 2016 n° 2015-1785 du 29/12/2015 :
le décret loi du 2 mai 1938 relatif aux subventions accordées par l’État aux associations, sociétés ou collectivités privées ; .
le décret n°62-1587 du 29 décembre 1962 portant règlement général de la comptabilité publique,
le décret n°2001-495 du 6 juin 2001 pris pour l'application de l’article 10 de la loi n°2000-321
du 12 avril 2000 et relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes.
publiques ;
le décret n° 2016-1937 du 29 décembre 2016 portant répartition des crédits et découverts
autorisés par la loi de finances n°2016-1917 du 29 décembre 2016 pour 2017 ;
le décret du Président de la République du 12 novembre 2014 portant nomination de Monsieur
Jacques BILLANT en qualité de préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe,
représentant de l’État dans les collectivités de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin ; |
Surproposition du secrétaire général de la préfecture,
PREFECTURE - 971-2017-07-20-002 - Arrêté 2017 SG-DICTAJ-BRF du 20 juillet 2017 portant versement d'une subvention à l'association ADLINE 46 ARRETE
ARTICLE 1° une subvention de 4 470 € (quatre mille quatre cent soixante-dix euros) est attribuée à
ARTICLE 2 :
ARTICLE4 :
ARTICLE 5 :
ARTICLE 6
Passociation « ADLINE» — domiciliée à résidence caraïbe VI - BAT D 011, Bergevin
- 97 110 Pointe-à-Pitre — numéro SIRÈNE : 511 354 235 00018. |
cette somme représente la contribution du ministère des Outre-mer au fonctionnement
général de l’association.
cette subvention est à verser au compte IBAN : FR 26 code banque : 10107 — code
guichet : 00476 — compte n°: 00438028015 — clé : 74. Domiciliation : BRED Banque
Populaire Grand-Camp, Abymes
cette dépense est imputée sur les crédits ouverts à l’action 4 du programme 123 de la
mission outre-mer - domaine fonctionnel 0123-04-06 — activité 012300000406.
Le comptable assignataire est le contrôleur budgétaire et comptable de la Guadeloupe.
l’emploi de la subvention est soumis au contrôle de l’État, dans les conditions du droit
commun applicable en matière de contrôle des établissements bénéficiaires de
financements publics. |
L'association adressera au ministère des Outre-mer un compte-rendu d’exécution au
plus tard le dernier jour du sixième mois qui suit la clôture de l’exercice au titre duquel
la subvention a été allouée ainsi que les comptes approuvés et le rapport d’activité ; le
compte-rendu d’exécution comportera les principales rubriques en charges et en
ressources pour l’opération subventionnée.
L'État rappelle les dispositions légales de contrôle, notamment par la Cour des comptes et l’inspection générale des finances ; l’association doit répondre à toute demande d’information qui lui sera exprimée.
: en cas de non-exécution de l’action décrite à l’article 2 ou de manquement aux
dispositions de l’article 5, l’organisme sera tenu de reverser la totalité de la subvention.
ARTICLE 7 : le secrétaire général de la préfecture et le directeur régional des finances publiques de
la Guadeloupe sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
arrêté.
Le préfet
Jacqües BILLANT
Le présent arrêté peut, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa modification, faire l'objet d'un recours
devant le Tribunal Administratif de Guadeloupe.
PREFECTURE - 971-2017-07-20-002 - Arrêté 2017 SG-DICTAJ-BRF du 20 juillet 2017 portant versement d'une subvention à l'association ADLINE 47 PREFECTURE
971-2017-07-24-003
Arrêté 2017 SG/DICTAJ/BRF du 24 Juillet 2017 portant
versement d'une subvention à l'association Moule Basket
Club
Arrêté 2017 SG-DICTAJ-BRF du 24-07-17 suvention Moule Basket Club
PREFECTURE - 971-2017-07-24-003 - Arrêté 2017 SG/DICTAJ/BRF du 24 Juillet 2017 portant versement d'une subvention à l'association Moule Basket Club 48 E = Librng 1, Énclu r Fraierciif RÉFLES QUE FRAWCALSE
PRÉFET DE LA RÉGION GUADELOUPE
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
ET DES AFFAIRES JURIDIQUES
Bureau des relations financières
Arrêté n° 2017 SG/ DiCTAJ/BRF du 2h JutfeY 2013-
Portant versement d’une subvention à l’association
« Moule Basket-Club »
Le préfet de la région Guadeloupe,
préfet de la Guadeloupe,
représentant de l’Etat dans les collectivités de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin,
Chevalier de la Légion d’honneur,
Officier de l’ordre national du Mérite,
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
la loi organique n°2001-692 du 1° août 2001 relative aux lois de finances :
la loi n°2000-321 du 12 avril 2000, relative aux droits des citoyens dans leurs rapports avec les
administrations ;
la loi de finances pour 2016 n° 2015-1785 du 29/12/2015 ;
le décret loi du 2 mai 1938 relatif aux subventions accordées par l’État aux associations, sociétés
ou collectivités privées ;
le décret n°62-1587 du 29 décembre 1962 portant règlement général de la comptabilité publique,
le décret n°2001-495 du 6 juin 2001 pris pour l’application de l’article 10 de la loi n°2000-321
du 12 avril 2000 et relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes
publiques ;
le décret n° 2016-1937 du 29 décembre 2016 portant répartition des crédits et découverts
autorisés par la loi de finances n°2016-1917 du 29 décembre 2016 pour 2017 ;
le décret du Président de la République du 12 novembre 2014 portant nomination de Monsieur
Jacques BILLANT en qualité de préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe,
représentant de l’Etat dans les collectivités de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin ;
Sur proposition du secrétaire général de la préfecture,
PREFECTURE - 971-2017-07-24-003 - Arrêté 2017 SG/DICTAJ/BRF du 24 Juillet 2017 portant versement d'une subvention à l'association Moule Basket Club 49 ARRÊTE
ARTICLE 1° une subvention de 6 000 € (six mille euros) est attribuée à l’association « Moule
ARTICLE 2 :
ARTICLE 3 :
ARTICLE14 :
ARTICLE5 :
ARTICLE 6 :
ARTICLE 7 :
Basket Club» — domiciliée à 13, résidence des pervenches — BP 80 — 97 160 Le Moule
— numéro SIRÈNE: 453 185 274 00017.
cette somme représente la contribution du ministère des Outre-mer au fonctionnement
général de l’association.
cette subvention est à verser au compte IBAN : FR 26 code banque : 14006 — code
guichet : 00000 — compte n°: 48241504001 — clé : 73. Domiciliation : Crédit agricole
mutuel de la Guadeloupe.
cette dépense est imputée sur les crédits ouverts à l’action 4 du programme 123 de la
mission outre-mer - domaine fonctionnel 0123-04-06 — activité 012300000406.
Le comptable assignataire est le contrôleur budgétaire et comptable de la Guadeloupe.
l’emploi de la subvention est soumis au contrôle de l’État, dans les conditions du droit
commun applicable en matière de contrôle des établissements bénéficiaires de
financements publics.
L’association adressera au ministère des Outre-mer un compte-rendu d’exécution au
plus tard le dernier jour du sixième mois qui suit la clôture de l’exercice au titre duquel
la subvention a été allouée ainsi que les comptes approuvés et le rapport d’activité ; le
compte-rendu d’exécution comportera les principales rubriques en charges et en
ressources pour l’opération subventionnée.
L'État rappelle les dispositions légales de contrôle, notamment par la Cour des comptes et l’inspection générale des finances ; l’association doit répondre à toute demande d’information qui lui sera exprimée.
en cas de non-exécution de l’action décrite à l’article 2 ou de manquement aux
dispositions de l’article 5, l’organisme sera tenu de reverser la totalité de la subvention.
le secrétaire général de la préfecture et le directeur régional des finances publiques de
la Guadeloupe sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
arrêté.
Le préfet
Jacques BILLANT
Le présent arrêté peut, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa modification, faire l'objet d'un recours
devant le Tribunal Administratif de Guadeloupe.
PREFECTURE - 971-2017-07-24-003 - Arrêté 2017 SG/DICTAJ/BRF du 24 Juillet 2017 portant versement d'une subvention à l'association Moule Basket Club 50 PREFECTURE
971-2017-07-24-004
Arrêté 2017 SG/DICTAJ/BRF du 24 juillet 2017 portant
versement d'une subvention à l'association Stade
Lamentinois
Arrêté 2017 SG-DICTAJ-BRF du 24-07-17 subvention Stade Lamentinois
PREFECTURE - 971-2017-07-24-004 - Arrêté 2017 SG/DICTAJ/BRF du 24 juillet 2017 portant versement d'une subvention à l'association Stade Lamentinois 51 Hire Lost CRETEIL
REPUE: QUE nusKE
PRÉFET DE LA RÉGION GUADELOUPE
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DiRECTION DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
ET DES AFFAIRES JURIDIQUES
Bureau des relations financières
Arrêté 2017 SG/DICTAJ/BRF du À 4 [0] 2014 Portant versement d’une subvention à l’association
« Stade Lamentinois »
Le préfet de la région Guadeloupe,
préfet de la Guadeloupe,
représentant de l’État dans les collectivités de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin,
Chevalier de la Légion d’honneur,
Officier de l’ordre national du Mérite,
Vu la loi organique n°2001-692 du 1% août 2001 relative aux lois de finances ;
Vu la loi n°2000-321 du 12 avril 2000, relative aux droits des citoyens dans leurs rapports avec les
administrations ;
Vu la loi de finances pour 2016 n° 2015-1785 du 29/12/2015 ;
Vu le décret loi du 2 mai 1938 relatif aux subventions accordées par l’État aux associations, sociétés ou collectivités privées ;
Vu le décret n°62-1587 du 29 décembre 1962 portant règlement général de la comptabilité publique,
Vu le décret n°2001-495 du 6 juin 2001 pris pour l’application de l’article 10 de la loi n°2000-321
du 12 avril 2000 et relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes
publiques ;
Vu le décret n° 2015-1801 du 29 décembre 2015 portant répartition des crédits et découverts
autorisés par la loi de finances pour 2016 n° 2015-1785 du 29 décembre 2015 ;
Vu le décret du Président de la République du 12 novembre 2014 portant nomination de Monsieur
Jacques BILLANT en qualité de préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe,
représentant de l’État dans les collectivités de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin ;
Sur proposition du secrétaire général de la préfecture,
PREFECTURE - 971-2017-07-24-004 - Arrêté 2017 SG/DICTAJ/BRF du 24 juillet 2017 portant versement d'une subvention à l'association Stade Lamentinois 52 ARTICLE 1°
ARTICLE 2 :
ARTICLE 3 :
ARTICLE 4 :
ARTICLE 5 :
ARTICLE 6 :
ARTICEE 7 :
ARRÊTE
* une subvention de 4 000 € (Quatre mille euros) est attribuée à l’association « Stade
Lamentinois ». Domiciliée : Rue de la mutualité — 97 129 Lamentin — SIRÈNE n°
405 400 946 00019.
cette somme représente la contribution du ministère des Outre-mer au fonctionnement
général de l’association.
cette subvention est à verser au compte IBAN : FR84 code banque : 30002 — code
guichet : 06172 — compte n° 00000700747T — clé : 48. Domiciliation : LCL Baie-
Mahault.
cette dépense est imputée sur les crédits ouverts à l’action 4 du programme 123 de la
mission outre-mer — domaine fonctionnel 0123-04-06 — activité 012300000406. Le
comptable assignataire est le contrôleur budgétaire et comptable de la Guadeloupe.
l'emploi de la subvention est soumis au contrôle de l’État, dans les conditions du droit
commun applicable en matière de contrôle des établissements bénéficiaires de
financements publics.
L'association adressera au ministère des Outre-mer un compte-rendu d’exécution au
plus tard le dernier jour du sixième mois qui suit la clôture de l’exercice au titre duquel
la subvention a été allouée ainsi que les comptes approuvés et le rapport d’activité ; le
compte-rendu d’exécution comportera les principales rubriques en charges et en
ressources pour l’opération subventionnée. |
L'État rappelle les dispositions légales de contrôle, notamment par la Cour des comptes et l’inspection générale des finances ; l’association doit répondre à toute demande d’information qui lui sera exprimée.
en cas de non-exécution de l’action décrite à l’article 2 ou de manquement aux
dispositions de l’article 5, l’organisme sera tenu de reverser la totalité de la subvention.
le secrétaire général de la préfecture et le directeur régional des finances publiques de
la Guadeloupe sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
arrêté.
Le préfet
| Jacques BILLAN Le présent arrêté peut, dans
un délai de deux mois à compter de sa publication et de Sa
modification, faire l’objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Guadeloupe.
PREFECTURE - 971-2017-07-24-004 - Arrêté 2017 SG/DICTAJ/BRF du 24 juillet 2017 portant versement d'une subvention à l'association Stade Lamentinois 53 PREFECTURE
971-2017-07-24-005
Arrêté 2017 SG/DICTAJ/BRF du 24 juillet 2017portant
versement d'une subvention à l'association Étoile
Morne-à-l'Eau
Arrêté 2017 SG-DICTAJ-BRF du 24-07-17 subvention Étoile Morne-à-l'Eau
PREFECTURE - 971-2017-07-24-005 - Arrêté 2017 SG/DICTAJ/BRF du 24 juillet 2017portant versement d'une subvention à l'association Étoile Morne-à-l'Eau 54 Kw = laberst » Epolté » Freirrait BEPGRLIGUE FRAWCATET
PRÉFET DE LA RÉGION GUADELOUPE
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
ET DES AFFAIRES JURIDIQUES
Bureau des relations financières
Arrêté 2017 SG/DICTAJ/BRF du Dh O wuteY À 14 Portant versement d’une subvention à l’association
« Etoile de Morne-à-l’Eau »
—.
Le préfet de la région Guadeloupe,
préfet de la Guadeloupe,
représentant de l’État dans les collectivités de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin,
Chevalier de la Légion d’honneur,
Officier de l’ordre national du Mérite,
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
la loi organique n°2001-692 du 1° août 2001 relative aux lois de finances ;
la loi n°2000-321 du 12 avril 2000, relative aux droits des citoyens dans leurs rapports avec les
administrations ;
la loi de finances pour 2016 n° 2015-1785 du 29/12/2015 ;
le décret loi du 2 mai 1938 relatif aux subventions accordées par l’État aux associations, sociétés ou collectivités privées ;
le décret n°62-1587 du 29 décembre 1962 portant règlement général de la comptabilité publique,
le décret n°2001-495 du 6 juin 2001 pris pour l’application de l’article 10 de la loi n°2000-321
du 12 avril 2000 et relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes
publiques ;
le décret n° 2015-1801 du 29 décembre 2015 portant répartition des crédits et découverts
autorisés par la loi de finances pour 2016 n° 2015-1785 du 29 décembre 2015 ;
le décret du Président de la République du 12 novembre 2014 portant nomination de Monsieur
Jacques BILLANT en qualité de préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe,
représentant de l’État dans les collectivités de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin ;
Sur proposition du secrétaire général de la préfecture,
PREFECTURE - 971-2017-07-24-005 - Arrêté 2017 SG/DICTAJ/BRF du 24 juillet 2017portant versement d'une subvention à l'association Étoile Morne-à-l'Eau 55 ARTICLE 1°:
ARTICLE 2 :
ARTICLE 3 :
ARTICLE 4 :
ARTICLE 5 :
ARTICLE 6 :
ARTICLE 7 :
ARRÊTE
une subvention de 4 470 € (Quatre mille quatre cent soixante-dix euros) est attribuée à
l'association dénommée « Etoile de Morne-à-l’Eau) » — Espace Étoile Section
Richeval — 97 111 Morne-à-l’Eau — SIRENE n° 487 687 774 00017.
cette somme représente la contribution du ministère des Outre-mer au fonctionnement
général de l’association.
cette subvention est à verser au compte IBAN : FR76 code banque : 14006 — code
guichet : 00000 — compte n° 24022454002 -— clé : 22, domiciliation : Crédit agricole
mutuel de la Guadeloupe.
cette dépense est imputée sur les crédits ouverts à l’action 4 du programme 123 de la
mission outre-mer — domaine fonctionnel 0123-04-06 — activité 012300000406. Le
comptable assignataire est le contrôleur budgétaire et comptable de la Guadeloupe.
l'emploi de la subvention est soumis au contrôle de l’État, dans les conditions du droit commun applicable en matière de contrôle des établissements bénéficiaires de financements publics.
L'association adressera au ministère des Outre-mer un compte-rendu d’exécution au
plus tard le dernier jour du sixième mois qui suit la clôture de l’exercice au titre duquel
la subvention a été allouée ainsi que les comptes approuvés et le rapport d’activité ; le
compte-rendu d’exécution comportera les principales rubriques en charges et en
ressources pour l’opération subventionnée.
L'État rappelle les dispositions légales de contrôle, notamment par la Cour des comptes et l’inspection générale des finances ; l’association doit répondre à toute demande d’information qui lui sera exprimée.
en cas de non-exécution de l’action décrite à l’article 2 ou de manquement aux
dispositions de l’article 5, l’organisme sera tenu de reverser la totalité de la subvention.
le secrétaire général de la préfecture et le directeur régional des finances publiques de
la Guadeloupe sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
arrêté.
Le préfet
Jacqués BILLANT
Le présent arrêté peut, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa
modification, faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Guadeloupe.
PREFECTURE - 971-2017-07-24-005 - Arrêté 2017 SG/DICTAJ/BRF du 24 juillet 2017portant versement d'une subvention à l'association Étoile Morne-à-l'Eau 56 PREFECTURE
971-2017-07-20-003
Arrêté DAGR/BAGE du 20 juillet 2017 fixant la
composition de la commission départementale
d’aménagement commercial (CDAC) devant examiner la
demande de la SARL L’HABITATION LOUIS-VILLE
PREFECTURE - 971-2017-07-20-003 - Arrêté DAGR/BAGE du 20 juillet 2017 fixant la composition de la commission départementale d’aménagement commercial (CDAC) devant examiner la demande de la SARL L’HABITATION LOUIS-VILLE 57 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFET DE LA REGION GUADELOUPE
SECRETARIAT GENERAL
DIRECTION DE L'ADMINISTRATION
GENERALE ET DE LA REGLEMENTATION
Bureau de l’administration générale et des élections
Arrêté n° 2017-24-07-DAGR/BAGE du 20 5, 2m7
fixant la composition de la commission départementale d’aménagement commercial
(CDAC) devant examiner la demande de la SARL L’HABITATION LOUIS-VILLE
Le Préfet de la région Guadeloupe,
préfet de la Guadeloupe,
représentant de l’État dans les collectivités de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin,
Officier de l’ordre national du Mérite,
Chevalier de la Légion d'honneur
Vu le code de commerce et notamment ses articles L.751-1 à L.751-4, R.752-1 à L.752-26,
et articles R.751-1 à R.751-28 :
Vu le code de l’urbanisme, notamment les articles L.122-1 et L.122-3 :
Vu le code du cinéma et de l’image animée modifié par le décret 2015-265 du 10 mars
2015 ;
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2122-17 et
L.2122-18 ;
Vu la loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l’économie, notamment ses
articles 102 à 105 ;
Vu la loi n°2014-626 du 18 juin 2014 relative à l’artisanat, au commerce et aux très petites
entreprises et notamment ses articles 42 et suivants:
Vu le décret n° 2015-165 du 12 février 2015 relatif à l'aménagement commercial ;
Vu l'arrêté préfectoral n°2015-148-07 DAGR/BAGE/CP du 23 juillet 2015 portant
composition des membres de la commission départementale d’aménagement
commercial (CDAC) de Guadeloupe et désignant les personnalités qualifiées ;
Vu l'arrêté n° 2015-162-02 bis DAGR/BAGE/CP du 14 août 2015 modifiant l’arrêté
n°2015-148-07 du 23 juillet 2015 portant composition des membres de la commission
départementale d’aménagement commercial (CDAC) de Guadeloupe et désignant les
personnalités qualifiées ;
Vu la demande, enregistrée par la Mairie de Trois-Rivières, sous le n° PC 97113217 10010,
déposée par la SARL L'HABITATION LOUIS-VILLE représentée par Madame
Laurence LIGNIERES, concernant une demande de création d’espaces commerciaux au
PREFECTURE - 971-2017-07-20-003 - Arrêté DAGR/BAGE du 20 juillet 2017 fixant la composition de la commission départementale d’aménagement commercial (CDAC) devant examiner la demande de la SARL L’HABITATION LOUIS-VILLE 58 sein d’une construction devant être édifiée à lieudit Louis-Ville à Trois-Rivières
(97114) ;
Sur proposition du secrétaire général de la préfecture,
Arrête
Article 1”- La présidence de la commission départementale d’aménagement commercial est
assurée par le préfet ou son représentant. Le préfet ou son représentant ne prend pas part au
vote.
Article 2 - La commission départementale d’aménagement commercial, devant statuer sur la
demande susvisée, est composée comme suit :
Sept élus suivants :
1) le maire de la commune d’implantation du projet : Trois-Rivières ou son représentant :
2) le président de l’établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre
dont est membre la commune d’implantation : Communauté d’agglomération du Sud
Basse Terre, ou son représentant ;
3) le maire de la commune la plus peuplée de l’arrondissement concerné : Baie-Mahault
ou son représentant ;
4) la présidente du conseil départemental ou son représentant ;
5) le président du conseil régional ou son représentant ;
6) un représentant des maires du département désigné sur proposition du président de
l’association des maires du département : Monsieur Guy. LOSBAR, Maire de la
commune de Petit-Bourg, membre titulaire ;
7) un représentant des intercommunalités désigné sur proposition du président de
l’association des maires du département : Monsieur Eric JALTON, président de la
communauté d'agglomération Cap Excellence, membre suppléant.
Quatre personnalités qualifiées :
8) Monsieur Hilarion BEVIS-SURPRISE, président de l'association de défense
d'éducation et d’information du consommateur guadeloupéen, Logement et Cadre de
Vie, désigné en matière de consommation et de protection des consommateurs ;
9) Monsieur Jean-Marie FLOWER, membre de l’Union Départementale Consommation,
désigné en matière de consommation et de protection des consommateurs :
PREFECTURE - 971-2017-07-20-003 - Arrêté DAGR/BAGE du 20 juillet 2017 fixant la composition de la commission départementale d’aménagement commercial (CDAC) devant examiner la demande de la SARL L’HABITATION LOUIS-VILLE 59 10) Monsieur Joël RABOTEUR, maître de conférence en science de gestion à l’université,
docteur en économie de l’environnement, expert auprès des tribunaux en pollution :
Personnalité qualifiée en matière de développement durable et d’aménagement du
territoire ;
11) Monsieur Jack SAINSILY, président du Conseil Architecture Urbanisme
Environnement (CAUE).
Article 3 — Le maire d’une commune peut régulièrement se faire représenter en CDAC par un
adjoint ou un conseiller municipal en vertu des dispositions des articles L.2122-17, L.2122-18
ou L.2122-25 du code général des collectivités territoriales, s’il n’a pas été désigné
personnellement par l’association des maires.
Les personnalités qualifiées informent immédiatement le préfet de leur empêchement afin de
se faire remplacer par l’un des autres membres du même collège.
Article 4- Le directeur de l’environnement, de l’aménagement et du logement, ou son
représentant, rapporte les dossiers et assiste aux séances de la commission.
Article 5- Le bureau de l’administration générale et des élections à la préfecture, qui examine
la recevabilité des demandes, est chargé du secrétariat de la commission et assure le
fonctionnement de cette instance.
Article 6- Le secrétaire général de la préfecture est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Basse-Terre, le 20 it, 2017
Le Préfet,
Jacques BIRLANT
Délais et voies de recours — La présente décision peutfaire l’objet d’un recours contentieux devant le
tribunal administratifdans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
PREFECTURE - 971-2017-07-20-003 - Arrêté DAGR/BAGE du 20 juillet 2017 fixant la composition de la commission départementale d’aménagement commercial (CDAC) devant examiner la demande de la SARL L’HABITATION LOUIS-VILLE 60 PREFECTURE
971-2017-07-26-001
Arrêté DAGR/BAGE du 26 juillet 2017 portant
habilitation dans le domaine funéraire de la société
dénommée «SARL FOSSOYAGE EXPRESS»
PREFECTURE - 971-2017-07-26-001 - Arrêté DAGR/BAGE du 26 juillet 2017 portant habilitation dans le domaine funéraire de la société dénommée «SARL FOSSOYAGE EXPRESS» 61 EE 2% Liberté.» Égalité - Frateratté RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFET DE LA REGION GUADELOUPE
SECRETARIAT GENERAL
DIRECTION DE L'ADMINISTRATION
GENERALE ET DE LA
REGLEMENTATION
Bureau de l'administration générale et des
élections
2 6 JUL. 2017 Arrêté n° 2017-35-07-DAGR/BAGE du
portant habilitation dans le domaine funéraire
de la société dénommée «SARL FOSSOYAGE EXPRESS»
Le préfet de la région Guadeloupe,
préfet de la Guadeloupe,
Officier de l’ordre national du Mérite,
Chevalier de la Légion d’honneur,
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
le Code général des collectivités territoriales et notamment les disposition des articles L
2223-19 à L 2223-30, R 2223-40 à R 2223-65 et D 2223-34 à D 2223-39 relatifs à la
législation et l’habilitation funéraire;
le décret du Président de la République du 12 novembre 2014 portant nomination de M.
Jacques BILLANT en qualité de préfet de la région Guadeloupe, préfet de la
Guadeloupe, représentant de l’Etat dans les collectivités de Saint-Barthélémy et de
Saint-Martin ;
l’arrêté n° 2016-09-05-DAGR/BAGE du 09 mai 2016 portant habilitation dans le
domaine funéraire de la société dénommée « SARL FOSSOYAGE EXPRESS» ;
l’arrêté n°2017-21-07-DAGR/BAGE du 17 juillet 2017 portant habilitation dans le
domaine funéraire de la société dénommée « FOSSOYAGE EXPRESS » ;
la demande formulée et les documents fournis par monsieur SIENZONIT Jacky, gérant
de la société SARL FOSSOYAGE EXPRESS:
Considérant que la demande est constituée conformément à la législation en vigueur ;
Considérant qu’une erreur matérielle s’était glissé dans l’arrêté n°2017-21-07-
DAGR/BAGE du 17 juillet 2017 portant habilitation dans le domaine funéraire
de la société dénommée « FOSSOYAGE EXPRESS » :
Sur proposition du secrétaire général de la préfecture,
PREFECTURE - 971-2017-07-26-001 - Arrêté DAGR/BAGE du 26 juillet 2017 portant habilitation dans le domaine funéraire de la société dénommée «SARL FOSSOYAGE EXPRESS» 62 Arrête
Article 1° - L'arrêté n°2017-21-07-DAGR/BAGE du 17 juillet 2017 portant habilitation dans
le domaine funéraire de la société dénommée « FOSSOYAGE EXPRESS » est abrogé.
Article 2 - La société «SARL FOSSOYAGE EXPRESS», dont le siège social est situé au 96
rue de la République à Baie-Mahault (97122), dirigée en qualité de gérant par monsieur Jacky
Adelin SIENZONIT, est habilitée à exercer sur l’ensemble du territoire national les activités
de pompes funèbres suivantes :
Opération d’inhumation
Opération d’exhumation
Article 2- Monsieur Jacky Adelin SIENZONIT, gérant de la société, emploie les salariés
suivants :
— monsieur Sully SIENZONIT
- madame Carine SIENZONIT
- monsieur Jean-Claude NOEL
Article 3 - Le numéro de l’habilitation est : 2017-35-07.
Article 4 - La durée de la présente habilitation est fixée à un an à compter de la date du
présent arrêté. La demande de renouvellement de l’habilitation devra être présentée,
accompagnée d'un dossier complet, trois mois au moins avant la date d'échéance.
Article 5 — Tout changement substantiel dans l’activité, l’installation, l’organisation ou la
direction de l’entreprise doît être déclaré dans un délai de deux mois à la préfecture
Article 6 - L’habilitation accordée à l’article premier peut être suspendue pour une durée
maximum d’un an ou retirée par le préfet du département où les faits auront été constatés,
conformément aux dispositions de l’article L2223-25 du code général des collectivités
territoriales, pour les motifs suivants :
— non-respect des dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales
auxquelles est soumise la présente habilitation ;
— non exercice ou cessation d'exercice des activités au titre desquelles elle a été
délivrée ;
— atteinte à l’ordre public ou danger pour la salubrité publique.
Dans le cas d’un délégataire, le retrait de l’habilitation entraîne la déchéance des délégations.
Article 7- La présente décision sera mentionnée dans la liste des opérateurs funéraires
habilités, établie dans les conditions fixées par le Code Général des Collectivités Territoriales.
PREFECTURE - 971-2017-07-26-001 - Arrêté DAGR/BAGE du 26 juillet 2017 portant habilitation dans le domaine funéraire de la société dénommée «SARL FOSSOYAGE EXPRESS» 63 Article 8 - Le Secrétaire Général de la Préfecture est chargé de l’exécution du présent arrêté,
qui sera notifié à monsieur Jacky Adelin SIENZONIT, et dont copie sera transmise à madame
le Maire de la ville de Baie-Mahault et au Directeur de l’ Agence Régionale de Santé.
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la région
Guadeloupe.
Basse-Terre, le 26 : ?ül7
Pour lé Pré Btpar délégation,
La directrice de l'administration
générale et de la réglementation,
% -
Viviane HAMON
Délais et voies de recours — La présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif
dans les deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
PREFECTURE - 971-2017-07-26-001 - Arrêté DAGR/BAGE du 26 juillet 2017 portant habilitation dans le domaine funéraire de la société dénommée «SARL FOSSOYAGE EXPRESS» 64 PREFECTURE
971-2017-07-25-001
Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une
course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR
CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE"
1ère-2ème Catégorie
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 65 ?
f
_ Liber É Égulid re Fraivrokià
PRÉFET DE LA RÉGION GUADELOUPE
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE
ET DE LA RÉGLEMENTATION
BUREAU DE LA CIRCULATION
ET DE LA SECURITE ROUTIERES
Arrêté SG/DAGR/BCSR du ‘25 JUL. 207
Autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017
€ 67°" TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL
DE LA GUADELOUPE » 1% - 2ème Catégorie
7 Le préfet de la région Guadeloupe
Préfet de la Guadeloupe
représentant de l'État dans les collectivités de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin Officier de
l'ordre national du Mérite
Chevalier de la légion d'honneur.
VU le code général des collectivités territoriales et notamment son article L.2215.1 L
VU le code de la route ;
VU le décret n° 2012-312 du 5 mars 2012 relatif aux manifestations sportives sur les voies publiques ou ouvertes
à la circulation publique :
VU l'arrêté du 3 mai 2012 relatif aux manifestations sportives sur les voies publiques ou ouvertes à la circulation publique :
VU la demande formulée le 6 juin 2017, par l'organisateur M. Philibert MOUEZA, président du comité régional de cyclisme
de la Guadeloupe :
VU le respect par l'organisateur des dispositions générales d'un règlement type établi par la Fédération
Française de Cyclisme figurant à l'annexe du Cerfa n° 13391*03 ;
VU lengagement des organisateurs de prendre en charge les frais du service d'ordre
exceptionnellement mis en œuvre à l'occasion du déroulement de l'épreuve et d'assurer la réparation des
dommages, dégradations, de toute nature de la voie
publique ou de ses dépendances imputables aux concurrents, aux organisateurs où à leurs préposés ;
VU l'avis favorable en date du 19 juillet 2017 du maire de la commune des Abymes :
VU l'avis favorable en date du 14 juin 2017 du maire de la commune d'Anse-Bertrand ;
VU l'avis favorable en date du 15 juin 2017 du maire de la commune de Baie-Mahault ;
VU les avis favorables en date des 13 et 23 juin 2017 du maire de la commune de Baillif ;
VU l'avis favorable en date du 12 juin 2017 du maire de la commune de Basse-Terre :
VU l'avis favorable en date du 4 juillet 2017 du maire de la commune de Bouillante ;
VU l'avis favorable en date du 16 juin 2017 du maire de la commune de Capesterre Belle Eau :
VU l'avis favorable en date du 12 juin 2017 du maire de la commune de Deshaies ;
VU l'avis favorable en date du 14 juin 2017 du maire de la commune du Gosier ;
1/8
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 66 VU les avis favorables en date des 8, 26 juin et 11
juillet 2017 du maire de la commune de Gourbeyre
;
VU l'avis favorable en date du 8 juin 2017 du
maire de la commune de Goyave ;
VU l'avis favorable en date du 22 juin 2017 du maire
de la commune du Lamentin :
VU l'avis favorable en date du 9 juin 2017 du maire
de la commune de Morne-à-l'Eau :
VU Favis favorable en date du 4 juillet 2017 du maire
de la commune du Moule ;
VU l'avis favorable en date du 20 juin 2017 du maire
de la commune de Petit-Bourg ;
VU l'avis favorable en date du 10 juillet 2017 du
maire de la commune de Petit-Canal :
VU l'avis favorable en date du 9 juin 2017 du maire
de la commune de Pointe-Noire ;
VU l'avis favorable en date du 23 mai2017 du maire
de la commune de Pointe-à-Pitre :
VU l'avis favorable en date du 28 juin 2017 du maire
de la commune de Port-Louis :
VU l'avis favorable en date du 13 juin 2017 du maire
de [a commune de Saint-Claude ;
VU l'avis favorable en date du 13 juin 2017 du maire
de la commune de Saint-François :
VU l'avis favorable en date du 3 juillet 2017 du maire
de la commune de Sainte-Anne ;
VU l'avis favorable en date du 16 juin 2017 du
maire de la commune de Sainte-Rose :
VU les avis favorables en date des 13 et 23 juin 2017
du maire de la commune de Trois-Rivières :
VU l'avis favorable en date du 4 juillet 2017 du maire
de la commune de Vieux-Fort :
VU l'avis favorable en date du 14 juin 2017 du maire
de la commune de Vieux-Habitants :
VU l'avis favorable en date du 5 juillet 2017 du colonel,
commandant la gendarmerie nationale de la Guadeloupe ;
VU l'avis favorable en date du 19 juillet 2017 du directeur départemental de la sécurité publique ;
VU les avis favorables en date des 3 et 25 juillet
2017 du directeur des Routes de Guadeloupe Région/Département ;
VU l'avis favorable en date du 8 juin 2017 du directeur
de la jeunesse des sports et de la cohésion sociale ;
VU l'avis favorable en date du 8 juin 2017 du
directeur service départemental d'incendie et de SeCOUFS ;
VU l'avis favorable en date du 22 juin 2017 du directeur
du parc national de la Guadeloupe :
VU l'avis favorable de la commission départementale
de la sécurité routière en date du 4 juillet 2017;
VU l'attestation d'assurance AXA n° 3097103.012 en date du 1° janvier 2017 :
VU la liste des 103 signaleurs fournie par l'organisateur (annexe 2);
VU le décret du Président de la République
du 12 novembre 2014 portant nomination de Monsieur Jacques BILLANT en qualité de préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe, représentant de l'État dans les Collectivités de Saint-Barthélemy
et de Saint-Martin L
SUR proposition du secrétaire général de la préfecture :
2/8
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 67 ARRETE:
ARTICLE 1° : M. Philibert MOUEZA, président du comité régional de cyclisme de la Guadeloupe, est
autorisé à organiser une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017.
ITINERAIRES ET HORAIRES PREVUS
(annexe 1)
ARTICLE 2. Cette autorisation est accordée sous réserve de la stricte observation des dispositions des
décrets et arrêtés précités ainsi que des mesures suivantes, arrêtées par les services chargés de
la voirie et de la surveillance de la circulation.
Les concurrents et les organisateurs doivent strictement observer les règles de la circulation
routière et des compétitions sportives.
Pour les épreuves du contre la montre, la course bénéficie de l’usage privatif de la chaussée. Pour
les autres épreuves, la course bénéficie de la priorité de passage.
Le maire des communes concernées réglementera, par arrêté, la circulation et le stationnement
des véhicules, sur le territoire de leur commune et de la mise en place d'éventuelles déviations
permettant d'assurer la sécurité des usagers de la route, des spectateurs et des participants lors
du passage de la course.
Les communes, responsables de la voirie, garantiront les conditions de sécurité du parcours et de
ses abords.
CONCERNANT LA SECURITE GENERALE DE LA COURSE :
L'organisateur est entièrement responsable de la sécurité sur les circuits de l'épreuve. M. Jacky
GIBRIEN (0690.99.60.00) est désigné responsable « sécurité » en charge de cette fonction
uniquement. Ce dernier sera le correspondant des responsables des services d'ordre mis en œuvre
avant et pendant l'épreuve.
Sous convention n° 03-2017 en date du 7 juillet 2017 avec la gendarmerie nationale, treize
motocyclistes en moyenne, de l'EDSR, ainsi qu'un véhicule de grande capacité assureront l'escorte de
la caravane et des coureurs pendant toute l'épreuve à l'exception du prologue.
Sur l'ensemble du parcours, un dispositif statique sera mis en place par la gendarmerie sur les
points les plus dangereux. Le dispositif statique de la Gendarmerie oscille entre 20 et 70 militaires
selon la conficiguration des étapes. Les autres emplacements seront tenus par des signaleurs de
l'organisation (répartition selon les tableaux joints en annexe 3). L'autorité préfectorale sera informée
par procès-verbal de toute défaillance dans l'organisation ou défaut de respect de l'arrêté préfectoral.
La mise en garde sera effectuée par le commandant de l'EDSR avant la course. Un point de
situation sera faite entre le commandant d'EDSR ou son adjoint et le responsable de la sécurité de la
course, avant chaque étape, afn de partager les informations du jour et affirmer le dispositif si besoin.
Sous convention en date du 30 janvier 2017, le Service Départemental d'Incendie et de Secours
(SDIS) mettra, pour toute la durée de la course le dispositif suivant à disposition de l'organisateur :
* pour les épreuves en ligne
- un véhicule de secours et assistance aux victimes (V.S.A.V) ou un VL :
- trois sapeurs-pompiers :
- Un émetteur récepteur.
3/8
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 68 * pour les épreuves à étapes :
- un véhicule de secours et assistance aux victimes (V.SA.V)
- Un émetteur récepteur ;
- un véhicule de liaison ;
- sept sapeurs pompiers.
Sous convention n° 2017/05/DDSP en date du 25 juillet 2017 avec la direction départementale de
la sécurité publique :
- 2 motards de la police nationale seront sur toutes les étapes.
- 12 effectifs de la police nationale sur le 2ème tronçon de la 2ème étape (contre la montre
Gourbeyre/Saint-Claude).
- 6 effectifs de la police nationale sur la 3ème étape (Gourbeyre/Vieux/Habitants).
- 6 effectifs de la police nationale sur la 5ème étape (Bouillante/Deshaies).
Le port du casque rigide, homologué en conformité avec les différentes normes officielles de
sécurité en vigueur, est obligatoire pour tous les compétiteurs.
Les différents véhicules seront reliés entre eux par une liaison radio. Le véhicule d'ouverture de
route du dispositif dynamique de la gendarmerie devra être équipé d'un poste radio de l'organisation
pour être en contact direct et permanent avec le responsable de la course.
Un équipement radio similaire sera installé sur la motocyclette utilisée par le responsable de
l'escorte moto de la course (commandant EDSR).
Conformément au code de la route, pour leur sécurité et celle des autres, les passagers des
véhicules officiels seront assis et porteront la ceinture de sécurité. Les motards seront porteurs d'un
casque.
Tout changement dans les horaires, itinéraires ou lieux de départ et d'arrivée, devra être
signalé sans délai au commandant de l’'EDSR. Une information tardive pourra entraîner
l'annulation de l'étape.
CONCERNANT LES AXES EMPRUNTES ET LES ZONES D’ARRIVEE
Sous le contrôle de la direction des Routes de Guadeloupe, l'organisateur mettra en place des
déviations clairement signalées.
Certaines portions de routes sont très abîmées, l'organisateur portera une attention particulière sur
la :
- RD6 du PR 17+050 AU PR 17+850
- RN3 du PR 3+000 au PR 6+000
- RN2 du PR 04+000 à 05+000, du PR 07+000 à 12+300, du PR 21+000 à 22+300 et du PR
26+200 au PR+PR 04+000 à 05+000, du PR 07+000 à PR 12+300 du PR 21+000 à 22+300
enfin du PR 26+200 au PR 27+500 :
- RN1 du PR 33+33 au PR 33+400 : Travaux d’accotement en cours à Four à Chaux.
L'organisateur devra flécher l'itinéraire, chaque jour, au moins deux heures avant le passage de la
caravane publicitaire pour faciliter les reconnaissances des axes avant l’arrivée de la course.
L'’organisateur devra prévoir des itinéraires de dégagement et des lieux de stationnement pour les
véhicules suiveurs afin qu'ils ne franchissent pas la ligne d'arrivée et ne perturbent pas l'écoulement du
trafic.
418
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 69 Les emplacements destinés à l'accueil des coureurs et des accompagnateurs devront être
identifiés et connus des participants. lIs seront situés aussitôt après la ligne d'arrivée, en dehors des
axes importants, pour que la circulation routière puisse être rétablie aussi rapidement que possible.
Les zones d'arrivée seront suffisamment larges pour éviter la formation d'un entonnoir au sprint et
prévenir ainsi les chutes.
Le stationnement est interdit sur les voies de départ et d'arrivée. Des barrières de sécurité seront
placées, par l'organisateur, de part et d'autre de la chaussée à 150 mètres au moins avant et après les
lignes de départ et d'arrivée.
Les vendeurs ambulants ne sont pas autorisés à s'installer à moins de 500 mètres des lignes de
départ et d'arrivée des étapes.
CONCERNANT LES VEHICULES OFFICIELS ET TECHNIQUES :
Les véhicules prévus pour suivre cette manifestation (officiels et techniques) devront être
facilement identifiables. Ils circuleront avec les feux de croisement allumés et respecteront le code de
la route ou les prescriptions des signaleurs. lis seront tous porteurs d’un numéro d'identification (de la
voiture ouvreuse à la voiture balaï) facilement visible, apposé à l'avant et à l'arrière du véhicule. Les
véhicules techniques non accrédités pourront ête bloqués et ne pourront pas emprunter l'itinéraire de
la course.
Les organisateurs devront s'assurer que les véhicules présents sur la course y compris ceux de la
caravane publicitaire et des signaleurs à moto soient réglementairement équipés et que les
conducteurs possèdent les documents relatifs à la conduite et la circulation (permis de conduire et
assurance).
Les conducteurs des véhicules officiels qui ne respecteront pas le code de la route où qui auront
un comportement dangereux devront être exclus de la course par l'organisateur.
La verbalisation par les forces de l'ordre, pour des infractions au code de la route sera possible
tout au long de la course, La mise en garde sera effectuée par le commandant d'EDSR avant la
course.
L'usage des feux lumineux et avertisseurs spéciaux est strictement réservé aux forces de l'ordre et
aux services d'intervention.
L'organisateur devra s'assurer que tous les véhicules présents sur la course, y compris ceux de la
caravane publicitaire, sont réglementairement équipés et que les conducteurs possèdent les
documents relatifs à la conduite et à la circulation (permis de conduire, assurance).
CONCERNANT LE SERVICE D'ORDRE :
Le nombre et l'emplacement des signaleurs devra être conforme aux prescriptions émises par la
gendarmerie. Les signaleurs seront en nombre suffisant, nommément désignés sur la liste (annexe 3)
produite par l'organisateur et validée par l'autorité préfectorale.
1° La tenue des signaleurs
Les signaleurs sont identifiables à leur tenue définie à l’article A. 331-39 du code du sport. Ils
doivent porter le gilet de haute visibilité, mentionné à l’article R. 416-19 du code de la route, de couleur
jaune. Les organisateurs peuvent faire figurer sur ces gilets la mention « course » clairement visible,
accompagnée éventuellement d'une mention relative à leur identification, voire de publicités.
5/8
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 70 2° Les panneaux de signalisation
a) Lorsqu'ils Sont situés à un point fixe, les signaleurs doivent utiliser des piquets mobiles à deux
faces, modèle K10 réglementaire (un par signaleur), prévus à l’article À 331-40 du code du sport.
Ces piquets comportent une face rouge et une face verte et permettent donc aux usagers de savoir si
la route est libre ou non.
b) En outre, des barrières de type K2, présignalées, sur lesquelles le mot “course” sera inscrit,
pourront être utilisées, par exemple, lorsqu'un signaleur “couvre” un carrefour à plusieurs voies.
3° Les équipements des véhicules
Conformément à l'article À. 331-40 du code du sport, les voitures ouvreuses doivent être
sumontées d'un panneau signalant le début de la course et les voitures balais d'un panneau du même
type signalant la fin de course.
Ces véhicules devront disposer d'une signalisation lumineuse de couleur jaune orangée, en
application des dispositions de l'arrêté du 4 juillet 1972 relatif aux feux spéciaux des véhicules à
progression lente. Les signaleurs occupant ces véhicules pourront être autorisés à utiliser une
signalisation sonore (porte-voix).
CONCERNANT LES SIGNALEURS :
La mise en place des signaleurs devra être effective au moins une demi-heure avant le passage
des premiers coureurs. Leur présence doit être continue jusqu'à la fin de la course, signalée par le
passage de la voiture balai. Ils seront placés aux endroits définis par le responsable du service d'ordre,
qui est Mme Claircine JULIENNE (0690.54.60.46).
Les signaleurs devront posséder une copie de l'arrêté d'autorisation de la manifestation sportive et
une fiche de consigne.
Les signaleurs circulant à motocyclette devront respecter le code de la route ou les injonctions des
signaleurs, sous peine de verbalisation puis d'exclusion de la course.
Le responsable des signaleurs prendra contact avec l'organisateur avant le départ de la course
afin de connaître la mise en place effective et conforme.
Une réserve de signaleurs sera constituée afin de pallier d'éventuelles vacances de poste avant le
départ.
Le commandant d'EDSR participera à une réunion d'information à l'attention des signaleurs où il
exposera des consignes de sécurité et des règles à respecter.
Etapes impactant les circonscriptions et services de la DDSP (annexe 4)
Les points suivants seront tenus par la police nationale :
- 2ème étape — 2ème tronçon : Giratoire des Chevaux, Champ d’Arbaud, Giratoire Eric Rotin ,
Giratoire Desmarais
- 3ème étape : Rond point des Chevaux, Rond point Bologne
- 5ème étape : Rond point des Chevaux, Rond point Bologne
Les autres points sront tenus par la police municipale et les signaleurs du CRCG.
6/8
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 71 CONCERNANT LA CARAVANE PUBLICITAIRE :
La caravane publicitaire devra précéder d'une heure l'épreuve afin d'éviter un rattrapage par la course. Elle ne pourra pas stationner sur la chaussée.
Pour éviter qu'un spectateur ne se fasse renverser, le jet de tracts ou d'objets publicitaires est interdit lorsque la caravane est en mouvement. Les distributions devront se faire uniquement lorsque les véhicules seront à l'arrêt.
La caravane sera escortée par un binôme de motocyclistes, sous réserve de la disponibilité
effective. Ce binôme pourra être, si besoin était, engagé sur l'encadrement de la course.
Sur les grandes voies de circulation à deux fois deux voies, la caravane n’empruntera que la voie la plus à droite.
CONCERNANT LE PARC NATIONAL — Mardi 1* août 2017
L'organisateur n'est autorisé à mettre en place aucun balisage, équipement et installation en cœur de Parc national.
L'organisateur doit respecter les prescriptions suivantes :
- Respect de l'itinéraire annexé à l'arrêté.
- Les éléments sur les recommandations en cœur de Parc, qui auront été fournis par le Parc national à l'organisateur, devront être présentés à chacun des responsables des équipes participantes, ainsi qu’au directeur de la caravane publicitaire.
- Aucune distribution d'objets publicitaires n'est autorisée.
- L'utilisation des avertisseurs sonores des véhicules suiveurs et officiels ne sera autorisé que dans le respect du code de la route.
- À l'issue de la manifestation, l'organisateur devra procéder au nettoyage complet des lieux, au plus tard le vendredi 3 août 2017, Ce nettoyage inclut les déchets et détritus abandonnés par le public, les participants, les membres de l'organisation
Avant comme après la manifestation, un état des lieux pourra être conjointement effectué par un agent du Parc national de la Guadeloupe et l'organisateur., ou l’entreprise désignée par lui
En cas de non nettoyage des lieux après la manifestation, l'établissement public du Parc national de la Guadeloupe fera effectuer le nettoyage aux frais de l'organisateur, Ce dernier sera préalablement tenu informé du coût de la prestation.
L’organisateur veillera à ce que les participants ou concurrents, les accompagnateurs et les spectateurs adoptent un comportement de respect vis-à-vis de la nature.
Aucune distribution d'objet publicitaire ou autre ne sera effectuée dans le cœur du Parc national de la Guadeloupe.
Lors du passage dans la zone cœur du Parc, l’utilisation des avertisseurs sonores sera réduite aux véhicules de secours et de sécurité.
SECOURS ET PROTECTION :
Les organisateurs doivent se munir du matériel sanitaire et pharmaceutique nécessaire aux
premiers secours. Ces secours seront dirigés par le Docteur Pierre THICOT, présent sur les lieux de l'épreuve à l'arrière des coureurs.
ARTICLE3 : La fourniture du dispositif de sécurité est à la charge de l'organisateur.
718
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 72 ARTICLE 4 : L'autorisation peut être suspendue ou rapportée à tout moment par l'autorité préfectorale,
la gendarmerie nationale, la police nationale, par le président du comité régional de cyclisme de la
Guadeloupe ou par son représentant, s’il apparaît que les conditions de sécurité ne se trouvent
plus réunies ou que l'organisateur, malgré la mise en demeure qui lui en est faite par l'autorité
administrative, ne respecte plus ou ne fait plus respecter par les participants et les spectateurs des
dispositions prévues par le règlement particulier de la manifestation en vue de leur protection.
ARTICLE 5 :L'organisateur est débiteur envers l'État et les collectivités territoriales des redevances représentatives du coût de la mise en place du service d'ordre particulier nécessaire pour assurer la sécurité des spectateurs et de la circulation lors du déroulement de la manifestation ainsi que, le cas échéant, de sa préparation.
L'organisateur a obligation de remettre en état les voies ouvertes à la circulation publique et leurs
dépendances dont il a obtenu l'usage privatif à l'occasion de la manifestation.
La distribution ou la vente d’imprimés ou d'objets à l'occasion d'une manifestation ne peut se faire
que dans les conditions et dans les lieux fixés par les autorités administratives compétentes avec
l'accord de l'organisateur et du ou des propriétaires des lieux.
ARTICLE 6 : La responsabilité de l'État ne pourra pas être engagée au cas où l'organisateur ne respecte pas les dispositions précédentes relatives à la sécurité dans le déroulement de l'épreuve.
ARTICLE 7 : Le nombre de véhicules autorisés à précéder ou à suivre la course est de :
1 voiture ouvreuse ;
20 voitures de ciubs :
15 voitures officielles ;
8 motos ;
1 voiture baïai.
Ces véhicules doivent être conformes à la réglementation prévue en la matière.
ARTICLE 8 : Le secrétaire général de la préfecture, le sous-préfet de Pointe-à-Pitre, le maire des
communes concernées, le directeur du parc national de la Guadeloupe, le colonel, commandant la
gendarmerie nationale de la Guadeloupe, le directeur départemental de la sécurité publique, le
directeur des Routes de Guadeloupe Région/Département, le directeur de la jeunesse des sports
et de la cohésion sociale, le directeur du service départemental d'incendie et de secours, le
président du comité régional de cyclisme de la Guadeloupe, sont chargés, chacun en ce qui le
concerne, de l'exécution du présent arrêté dont copie est adressée à l'organisateur, insérée et
publiée au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Basse-Terre, le 25 JUL. 2017
LE PREFET,
Secrétariat
Jacques NT
Délais et voies de recours — La présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal
administratif dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
8/8
ê
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 73 ANVEYE À
67ème Tour Cycliste International de la Guadeloupe
RE ——————
Kms H/DEPART
2,100 15:30:00
vendredi 28 juillet 2017 EMARGEMENT : 15:00:00
POINTE APITRE —> POINTE À PITRE
Giratoire Peugeot Auto Gpe
Prologue Ind _: 2,1 00 kms
N° Kms Kms Heures de
Heures de
de Itinéraires Parcourus | Restants | Passage km/H | Passage km/H Observations Route
42 56 Départ : {1er
coureur) - 15 h 30
0,000 2,100 15:30:00 15:30:00
1,000 1,100 15:31:26 15:31:04
1,500 0,600 15:32:09 15:31:36
2,100 0,000 15:33:00 15:32:15
Départ : Dernier coureur 17:47:00 17:47:00
Arrivée : Dernier coureur 17:50:00 17:49:15 FH Arrivée
De: len1i
ler départ : 15H30
Départ dernier coureur : 18H30
Distance : 2,1 Km
Emargement : Giratoire peugeot Auto Guadeloupe
Protocole : Gare routière
Délibération du jury : Comité Régional
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 74 67ème Tour Cycliste International de la Guadeloupe
Kms H/DEPART
167,000 10:00:00
samedi 29 juillet 2017 EMARGEMENT : 09:00:00
Pointe à Pitre —>
Hôtel de ville
ère Etape, en ligne : _167,000 kms
N° Er Kms Kms Heures de Heures de
de Rinéraires Parcourus Restants Passage knyH Passage km/H Observations
_ Route 41 43 POINTE A PITRE
Départ fictif: Mairie Pointe à Pitre
Giratoire Miquel
D126 [Départ Réel: Peugeot Auto Guadeloupe 0,000 167,000 10:00:00 10:00:00 Départ Réel
N1 Giratoire de Grand Camp 0,600 166,400 10:00:53 10:00:50
N1 Pont Hibiscus 2,200 164,800 10:03:13 10:03:04
GOSIER
N4 JEchangeur de Poucet 7,600 159,400 10:11:07 10:10:36
N4 Carrefour de Grande Ravine 10,600 156,400 10:15:31 10:14:47
N4 Saint Félix Stade 13,400 153,600 10:19:37 10:18:42
N4 ISalines Sommet 15,300 151,700 10:22:23 10:21:21 GPM3
N4 IPetit Havre 20,000 147,000 10:29:16 10:27:54
SAINTE ANNE
N4 ISainte Anne Cimetière 22,600 144,400 10:33:04 10:31:32 SPRINT 1 N4 Carrefour
Poirier 25,700 141,300 10:37:37 10:35:52
N4 Poirier Lycée 26,500 140,500 10:38:47 10:36:59
N4 Blonval Stade 32,200 134,800 10:47:07 10:44:56 SAINT FRANCOIS
N4 ICärrefour de Gorot 36,000 131,000 10:52:41 10:50:14
D118 |Saint François Rocade 36,800 130,200 10:53:51 10:51:21
NS IGiratoire de Pradel 37,200 129,800 10:54:26 10:51:54 LE MOULE
NS |Maïison Coloniale Zevallos 45,600 121,400 11:06:44 11:03:38 SPRINT 2
NS IGiratoire de L'autre de Bosri 54,050 117.000 11:13:10 11:09:45 Raz, Ouvert
NS Pont de l'Autre Bord 51,300 115,700 11:15:04 11:11:35
D115 Carrefour de Sergent 52,000 115,000 11:16:06 11:12:33
D114 [Carrefour Champ Grillé 53,100 113,900 11:17:42 11:14:06
D114 ECarrefour de l'Eduse 55,000 112,000 11:20:29 11:16:45
NS ICarrefour de ia Baie 57,400 109,600 11:24:00 11:20:06
N5 Carrefour la Rosette 58,300 108,700 11:25:19 11:21:21
D123 KCarrefour Sainte Marguerite 60,700 106,300 11:28:50 11:24:42
ANSE BERTRAND
D120 {Gros Cap La Poste 68,400 98,600 11:40:06 11:35:27
D120 ECampêche 74,000 93,000 11:48:18 11:43:15
D120 {Carrefour Marie-Thérèse 76,700 90,300 11:52:15 11:47:01
D122 IFonds Rose Sommet 78,100 88,900 11:54:18 11:48:59 GPM3
D122 Carrefour Beaufond 81,900 85,100 11:59:51 11:54:17
N6 JAnse Bertrand Mairie 83,500 83,500 12:02:12 11:56:31 Mi-Course PORT LOUIS
N6 Port-Louis Stade 92,300 74,700 12:15:04 12:08:47
PETIT CANAL
N6 IPetit Canal Stade 97,000 70,000 12:21:57 12:15:21
MORNE A L'EAU
RN6 IRicheval Lycée 107,700 59,300 12:37:37 12:30:17 SPRINT 3 N5 IGiratoire du
Cimetière 109,200 57,800 12:39:48 12:32:22
NS ]Blanchet Eglise 114,500 52,500 12:47:34 12:39:46
LE MOULE
N5 Carrefour La Croix 116,600 50,400 12:50:38 12:42:42
N5 Carrefour La Rosette 118,700 48,300 12:53:42 12:45:38
N5 Carrefour la Baie 120,000 47,000 12:55:37 12:47:27
D114 [ICarrefour l'écluse 122,300 44,700 12:58:59
12:50:39
SAINTE ANNE
D102 IDouville Eglise 134,000 33,000 13:16:06 13:06:59
N4 {Carrefour Poirier 136,000 31,000 13:19:01 13:09:46 N4
Sainte Anne Centre Culturel 139,500 27,500 13:24:09 13:14:39
GOSIER
N4 Petit Havre Sommet 144,500 22,500 13:31:28 13:21:38
MA lGiotne der Gotm tâlis 210,060 in.008 RIRE 11:31 00 L'EPTLE PTITIEZ
N4 __1Carrefour de Grande Ravine 150,500 16,500 13:40:15 13:30:00
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 75 67ème Tour Cycliste International de la Guadeloupe
Ÿ Kms H/DEPART
167,000 10:06:00
EMARGEMENT : 09:00:00
Samedi 29 juillet 2017 Hôtel de ville
Pointe à Pitra ——> Lamentin
1ère Etape, en ligne : 167,000 kms
N° Kms Kms
Heures de Heures de
de Itinéraires Parcourns Restants Passage km/H
Passage km/H Observations Route
_... . (SUITE)
ABYMES
N4 |Pont de Chauvel 153,600 13,400 13:44:47 13:34:20
BAIE MAHAULT
N1 |Pont de La Gabare 157,000 10,000 13:49:45 13:39:04 10 kms N1 Destrellan 161,100 5,900 13:55:45 13:44:47
N2 |Vélodrome 162,000 5,000 13:57:04
13:46:03 5 kms N2 JGiratoire
Budan 163,000 4,000 13:58:32 13:47:27
N2 |Route de Dupuy 164,000 3,000 14:00:00
13:48:50 3 kms N2 Giratoire de
Wonche 164,500 2,500 14:00:44 13:49:32
LAMENTIN
Di Fonds Mouzine 165,000 2,000 14:01:28
13:50:14 D1
|Pont de Dalciat 166,000 1,000 14:02:56 13:51:38 Lkm
D1 Arrivée Lamentin Stade 167,000 0,000 14:04:23 13:53:01
L_D1 Arrivée Lamentin Stade 167,000 0,000 14:04:23 13:53:01 R Arrivée
Départ : 10H00
Km 0 : Peugeot Auto Guadeloupe
Emargement : 9h00
Protocole : Place de l'Hotel de Ville
Contrôle / Réunion : Hôtel de Ville
Parking voitures techniques :
Parking caravane publicitaire :
Parking voitures officielles :
Repas :
Douches :
Protocole :
Délibération du Jury :
Contrôle Médical |
Déviation des voitures techniques :
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 76 67ème Tour Cycliste International de la Guadeloupe
Kms H/DEPART
100,000 9:00:00
d Emargement : 08:00:00 . Dimanche 30 Juilet 2017 Mairie du Lamentin Lamentin D Gourbeyre 2ème Etape, ter tronçon. en ligne : 100,000 kms
NS Kms Kms Heures de Heures de de Itinéraires Parcourus | KRestants | Passage km/H | Passage km/H | Observations [Route _... 41 42 LAMENTIN | |
D1 |Départ : Lamentin Mairie 0,000 100,000 9:00:00 9:00:00 Départ Réel Di {Pont de Bréfort 1,300 98,700 9:01:54 9:01:51 MORNE A L'EAU
D1 |La Rosière Ecole 4,000 96,000 9:05:51 9:05:43 PETIT BOURG
D1 {Prise d'eau Eglise 8,700 91,300 9:12:44 9:12:26 D1 |Giratoire Barbotteau 9,800 90,200 9:14:20 9:14:00 D23 |Giratoire Trinité 16,300 83,700 9:23:51 9:23:17 N1 |Arnouville TDF 17,800 82,200 9:26:03 9:25:26 Sprint 1 BAIE MAHAULT
N1 |Destrellan 21,700 78,300 9:31:45 9:31:00
N1 |Pont de la Gabarre 25,100 74,900 9:36:44 9:35:51 ABYMES
N1 |Pont de Chauvel 28,800 71,200 9:42:09 9:41:09 GOSIER
N4 |Pont de Poucet 32,800 67,200 9:48:00 9:46:51
N4 |Carrefour Grande Ravine 36,000 64,000 9:52:41 9:51:26
D119 |Gosier Mairie 38,100 61,900 9:55:45 9:54:26
D119 |Pont de Poucet 40,500 59,500 9:59:16 9:57:51 ABYMES
Ni {Pont de Chauvel 44,400 55,600 10:04:59 10:03:26 BAIE MAHAULT
Ni |Pont de la Gabarre 48,200 51 800 10:10:32 10:08:51 Ravit, Ouvert N1 |La aille 50,000 50,000 10:13:10 10:11:26 Mi-Course Ni [Destrellan 52,200 47,800 10:16:23 10:14:34 PETIT BOURG
N1 |Arnouville TDF 55,500 44,500 10:21:13 10:19:17 Sprint 2 N1 |Basse Lézarde 59,000 41,000 10:26:20 10:24:17 Ni |Giratoire Montébello 62,800 37,200 10:31:54 10:29:43 GOYAVE
N1 |Carrefour La Rose 65,800 34,200 10:36:18 10:34:00 Ni |Goyave Nouvelle Route 68,100 31,900 10:39:40 10:37:17 CAPESTERRE BELLE EAU
N1 Sainte Marie Ecole 72,000 28,000 10:45:22 10:42:51
Giratoire Kassaverie 77,400 22,600 10:53:16 10:50:34 Ni |Cavesterre Nouvelle Route 80,000 | 20,090 10:57:04 10:54:17 | Ravit, Fermé Ni |Giratoire de Bois Debout 81,500 18,500 10:59:16 10:56:26 N1 |Salé Sommet 86,200 13,800 11:06:09 11:03:09 TROIS RIVIERES
N1 |Sapotille Sommet 88,400 11,600 11:09:22 11:06:17 GPM 2 D7 [Trois Rivières 90,000 10,000 11:11:42 11:08:34 10 KMS Carrefour 93,000 7,000 11:16:06 11:12:51 D7 {Clinique la Violette 95,000 5,000 11:19:01 11:15:43 5 kms GOURBEYRE
D7 |Soldat 96,000 4,000 11:20:29 11:17:09
D7 |Dolé 97,000 3,000 11:21:57 11:18:34 3 kms D7 {Bellevue 98,000 2,000 11:23:25 11:20:00 D7 (Collège 99,000 1,000 11:24:53 11:21:26 1 km Arrivée Gourbevre Mairie 100,000 0,000 11:26:20 11:22:51
larrivée Gourbeyre Mairie 100,000 0,000 11:26:20 11:22:51 F Arrivée
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 77 Départ : 10H00
JKm 0 : Lamentin Mairie
Emargement : 9h00
Protocole départ : Lamentin Mairie
Contrôle / Réunion : Lamentin Mairie
Déviation des voitures techniques :
Parking voitures techniques :
Parking caravane publicitaire :
Parking voitures officielles :
Repas :
Douches :
Protocole :
Délibération du Jury :
Contrôle Médical :
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 78 67ème Tour Cycliste International de la Guadeloupe
Kms H/DEPART
7,000 15:00:00
Emargement : 14:00:00
Km 0: Rivières Sens Poste EDF
Emargement : 14h00
IProtocole départ : Mairie
Contrôle / Réunion : Mairie
Parking voitures techniques :
Parking voitures officielles :
Repas :
Douches
Protacole :
Délibération du Jury :
Contrôle Médical :
Parking caravane publicitaire :
Rivière- Sens
Dimanche 30 Juillet 2017
Gourbeyre > Saint Claude Départ de 2' en 2'
2ème Etape, 2ème tronçon CLM Individuel : _ 7,000 kms
N° Kms Kms Heures de Heures de
de Itinéraires Parcourus | Restants | Passage km/H | Passage km/H | Observations
30 33
GOURBEYRE
D6 DEPART: Rivières Sens Poste EDF 0,000 7,000 15:00:00 15:00:00 Départ Réel
RC Pont du Gallion 1,000 6,000 15:02:00 15:01:49
RC Giratoire Champ D'Arbaud 2,000 5,000 15:04:00 15:03:38
SAINT CLAUDE
RC Giratoire Desmarais 3,000 4,000 15:06:00 15:05:27
N3 Carrefour Saint Phy 4,000 3,000 15:08:00 15:07:16
N3 Montéran 5,000 2,000 15:10:00 15:09:05
N3 |Saint Claude Hôpital Psychiatrique 6,000 1,000 15:12:00 15:10:55 1 km
Saint Claude Mairle 7,000 0,000 15:14:00 15:12:44 GPM1
Arrivée : Saint Claude Mairie 7,000 0,000 15:14:00 15:12:44 PB Arrivée
Départ : Dernier Coureur
ARRIVEE : DERNIER COUREUR F Arrivée
Départ : 15H00 Déviation des voitures techniques :
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 79 67ème Tour Cycliste Internationa
LES
I de la Guadeloupe
Kms H/DEPART
150,000 10:00:00
Emargement : 09:00:00
lundi 31 juillet 2017 Mairie de Gourbeyre
Gourbeyre ——> Vieux Habitants
3eme Etape. en ligne F 150.000 kms
N° Kms Kms Heures de Heures de
de Kinéraires Parcourus Restants Passage lon/H Passage km/H Observations
Route 41 43
GOURBEYRE
Départ Gourbeyre Mairie 0,000 150,000 10:00:00 10:00:00 Départ Réel
N1 IGiratoire de BUT 0,700 149,300 10:01:01 10:00:59
TROIS RIVIERES
NL |Hermitage Sommet 5,000 145,000 10:07:19 10:06:59 GPM2 N1 |Carrefour Sapotille 9,800 140,200 10:14:20 10:13:40 CAPESTERRE
N1 |Giratoire de Bois Debout 17,000 133,000 10:24:53 10:23:43
N1 |Capesterre Nouvelle Route 19,100 130,900 10:27:57 10:26:39
Ni IGiratoire Kasaverie 21,000 129,000 10:30:44 10:29:18
N1 |Carangaise Restaurant 26,300 123,700 10:38:29 10:36:42 Sprint _ 1
GOYAVE
N1 |Govave Nouvelle Route 30,800 119,200 10:45:04 10:42:59
N1 {Carrefour la Rose 32,500 117,500 10:47:34 10:45:21
PETIT BOURG
N1 |Giratoire Montebello 35,500 114,500 10:51:57 10:49:32
N1 |Petit Bourq Nouvelle Route 38,000 112,000 10:55:37 10:53:01
N1 |Basse Lézarde 39,200 110,800 10:57:22 10:54:42 N1 |Arnouville TDF 42,800 107,200 11:02:38 10:59:43 Sprint 2
BAIE MAHAULT
N1 |[Destrellan 41,600 108,400 11:00:53 10:58:03
Ni {Pont de la Gabarre 55,906 100,000 11:13:10 11:09:45 Rav, Ouvert
ABYMES
N1 |ILycée de Baimbridge 53,000 97,000 11:17:34 11:13:57 Ni |Giratoire de Petit Pérou 55,100 94,900 11:20:38 11:16:53 N5 |Giratoire de Perrin 57,200 92,800 11:23:42 11:19:49
MORNE A L EAU
N5 |Giratoire de Berlette 61,000 89,000 11:29:16 11:25:07
N5 |Giratoire de Bosrédon 62,000 88,000 11:30:44 11:26:31 D107 |Carrefour Sauvia 63,800 86,200 11:33:22 11:29:01
D106 |Carrefour Vieux Bourg 67,800 82,200 11:39:13 11:34:36
ABYMES
D106 |Gaoza 72,600 77,400 11:46:15 11:41:18 Sprint 3
N5 {Giratoire de Perrin 74,500 75,500 11:49:01 11:43:57
N11 IGiratoire de Petit Pérou 76,300 73,700 11:51:40 11:46:28
D129 |Giratoire Delgrès 77,500 72,500 11:53:25 11:48:08 Mi-COURSE
NS |Carrefour Sodéqa 78,600 71,400 11:55:01 11:49:40 D126 |Giratoire de Miquel 80,000 70,000 11:57:04 11:51:38
N2 IGiratoire de Grand Camp 81,400 68,600 11:59:07 11:53:35
BAIE MAHAULT
N2 |Pont de la Gabarre 82,300 67,700 12:00:26 11:54:50
N2 |Destrellan 86,300 63,700 12:06:18 12:00:25
PETIT BOURG
N1 |Arnouville TDF 89,600 60,400 12:11:07 12:05:01
N1 Petit Bourg Nouvelle Route 95,200 54,800 12:19:19 12:12:50
N1 |Giratoire de Montebello 97,000 53,000 12:21:57 12:15:21
GOYAVE
Ni |Goyave Nouvelle Route 101,100 48,900 12:27:57 12:21:04
CAPESTERRE
N1 |Sainte Marie Ecole 106,100 43,900 12:35:16 12:28:03
N1 |Giratoire de Kassaverie 111,200 38,800 12:42:44 12:35:10
Ni 114,000 36,000 12:46:50 12:39:04 N1 |Giratoire de Bois Debout 115,500 34,500 12:49:01 12:41:10
TROIS RIVIERES
N1 |Salé Sommet 120,400 29,600 12:56:12 12:48:00 N1 |Sapotille Sommet 122,700 27,300 12:59:34 12:51:13 GPM 2 N1 Hermitage Sommet 127,600 22,400 13:06:44 12:58:03 GPM1
GOURBEYRE
Ni {Giratoire de Dos d'Ane 131,000 19,000 13:11:42 13:02:47 N1 {Giratoire de But 132,500 17,500 13:13:54 13:04:53
N1 {Blanchet Nouvelle Route 134,700 15,300 13:17:07 13:07:57
BASSE TERRE
N1 |Giratoire des Cheveaux 137,500 12,500 13:21:13 13:11:52
N1 Rivière des Pères 140,000 10,000 13:24:53 13:15:21 10 Kms BAILLIF
N2 _|Baillif Mairie 142 000 8,000. 13:27:48 13:18:08
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 80 67ème Tour Cycliste International de la Guadeloupe
DEA
% Kms H/DEPART
150,000 10:00:00
Emargement : 09:00:00
lundi 31 juillet 2017 Mairie de Gourbeyre
Gourbeyre —> Vieux Habitants
3ème Etape, en ligne_: 150,000 kms
N° Kms Kms Heures de Heures de
de Hinéraires Parcourns Restants Passage km/H Passage km/H Observations
_ Route. 41 43 {SUITE)
N2 VIEUX HABITANTS
N2 Toto 145,000 5,000 13:32:12 13:22:20 5kms N2 |Val de l'Orge 145,200 4,800 13:32:29 13:22:36 N2 |Plage de Rocroy 146,000 4,000 13:33:40 13:23:43 N2 |Anse Poulain 146,800 3,200 13:34:50 13:24:50 N2 [Carrefour Meriot 147,000 3,000 13:35:07 13:25:07 3 kms N2 Bord de Mer 148,500 1,500 13:37:19 13:27:13 N2 Boulevard des Habissois souverains 149,000 1,000 13:38:03 13:27:54 1Lkm N2 _lArrivée Vieux Habitants Mairie 150,000 0,000 13:39:31 13:29:18
N2 [arrivée Vieux Habitants Mairie 150,000 8,000 13:39:31 13:29:18 | Arrivée
Départ : 10H00
[Km 0 : Gourbeyre Mairie Parking voitures techniques :
Emargement : 89H00
Protocole départ : Gourbeyre Mairie
Contrôle / Réunion : Gourbeyre Mairie
Parking caravane publicitaire :
Repas :
Douches :
Protocole :
Contrôle Médical :
Parking voitures officielles :
Délibération du Jury
Déviation des voitures techniques :
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 81 | 67ème Tour Cycliste International de la Guadeloupe [10
> Kms H/DEPART 135,000 10:00:00
TS
Emargement : 09:00:00
mardi 1 août 2017 Mairie
Vieux Habitants —=> Bouillante
ee _—_—...—
N° Kms Kms Heures de Heures de de Kinéraires Parcourus Restants Passage kny/H Passage km/H Observations Route 39 49
VIEUX HABITANTS
N2 {Départ : Vieux Habitants Mairie 0,000 135,000 10:00:00 10:00:00 Pépart Réel N2 Marigot 4,100 130,900 10:06:18 10:06:09 BOUILLANTE
N2 [Thomas 9,000 126,000 10:13:51 10:13:30
N2 IBouillante Ligne Arrivée 11,000 124,000 10:16:55 10:16:30 Sarint 1 N2 Morne Bouillante 13,400 121,600 10:20:37 10:20:06 POINTE NOIRE
N2 Malendure Plage 17,700 117,300 10:27:14 10:26:33
N2 Carrefour Mähault 21,400 113,600 10:32:55 10:32:06 PETIT BOURG
D23 JIMamelles Sommet 28,500 106,500 10:43:51 10:42:45 PM 1 D23 IGiratoire de Barbotteau 39,500 95,500 11:00:46 10:59:15 D1 Prise d'eau Eglise 41,000 94,000 11:03:05 11:01:30 LAMENTIN
D1 La Rosière Ecole 45,500 89,500 11:10:00 11:08:15
N2 Bretelle Bréfort 48,100 86,900 11:14:00 11:12:09 BAIE MAHAULT
N2 [Dorville 50,000 85,000 11:16:55 11:15:06 Rav. Quvert N2 IGiratoire de Wonche 51,000 84,000 1i:18:28 11:16:30 Ni Bretelle Bernard 54,200 80,800 11:23:23 11:21:18 PETIT BOURG
N1 JArnouviülle TDF 57,000 78,000 11:27:42 11:25:30 Sprint 2 D1 Giratoire de Colin 60,000 75,000 11:32:18 11:30:00 Di Hauteurs Lézarde 62,700 72,300 11:36:28 11:34:03 D1 ernou Sommet 66,500 68,500 11:42:18 11:39:45 GPM 3 D1 IGiratoire de Barbotteau 67,500 67,500 11:43:51 11:41:15 Mi-Çourse Di Prise d'eau Eglise 69,700 65,300 11:47:14 11:44:33 LAMENTIN
N2 Bretelle Bréfort 77,000 58,000 11:58:28 11:55:30 SAINTE ROSE
N2 Giratoire de la Boucan 80,300 54,700 12:03:32 12:00:27
N2 ISainte Rose SDIS 87,600 47,400 12:14:46 12:11:24 Sorint 3 N2 Carrefour Madame 91,800 43,200 12:21:14 12:17:42 DESHAIES
N2 Plage de Clugny 95,300 39,700 12:26:37 12:22:57
N2 fRifflet 99,700 35,300 12:33:23 12:29:33 N2 Deshaies Stade 103,400 31,600 12:39:05 12:35:06
N2 IDeshaies Mairie 104,100 30,900 12:40:09 12:36:09 N2 |Fredérick Sommet 107,400 27,600 12:45:14 12:41:06 GPM2 POINTE NOIRE
mi Brio arganr eût 115 000 20.000 12:50,#5 12:54130 Aa: Ferre Baille-Argent Sommet 115,500 19,500 12:57:42 12:53:15 GPM2 N2 Pointe Noire Mairie 119,200 15,800 13:03:23 12:58:48 N2 Maison du Bois 121,000 14,000 13:06:09 13:01:30 N2 Carrefour Mahault 125,000 10,000 13:12:18 13:07:30 0 Kms N2 IMalendure Plage 128,000 7,000 13:16:55 13:12:00 BOUILLANTE
N2 Pigeon Station 130,000 5,000 13:20:00 13:15:00 5kms N2 Pigeon La Poste 131,000 4,000 13:21:32 13:16:30 N2 ILoquet 132,000 3,000 13:23:05 13:18:00 3 Kms N2 Pigeon Sommet 132,500 2,500 13:23:51 13:18:45 GPM3 N2 Carrefour Courbaril 133,000 2,000 13:24:37 13:19:30 N2 [Pointe Marsolle 134,000 1,000 13:26:09 13:21:00 Lkm N2 lArrivée Bouillante Stade 135,000 0,500 13:27:42 13:22:30
N2 lArrivée Bouillante Stade 135,000 0,000 13:27:42 13:22:30 F: Arrivée
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 82 Départ : 10H00 Déviation des voitures techniques
Km 0 : Vieux Habitants Mairie Parking voitures techniques :
Emargement : 9h00 Parking caravane publicitaire :
IProtocole départ : Vieux Habitants Mairie Parking voitures officielles :
Contrôle / Réunion : Vieux Habitants Mairie Repas :
Douches
Protocole :
Délibération du Jury :
Contrôle Médical :
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 83 67ème Tour Cycliste International de la Guadeloupe
LS Kms H/DEPART
143,300 19:00:00
Smmoempe Es |
Emargement : 09:00:00
"Mercredi 2 août 2017 Mairie de Bouillante
Bouillante —> Deshaies
5ème Etape, en ligne 5 143,300 kms _
N° Kms Kms Heures de Heures de de itinéraires Parcourus Restants Passage km/H Passage km/H Observations
Route 41 42.
BOUILLANTE
N2 [Départ : Boulllante Stade 0,000 143,300 10:00:00 10:00:00 Départ Réel
VIEUX HABITANTS
N2 Marigot Stade 7,000 136,300 10:10:15 10:10:00
N2 {Vieux Habitants Mairie 11,300 132,000 10:16:32 10:16:09 Sorint 1
BAILLIF
N2 Baillif Mairie 19,000 124,300 10:27:48 10:27:09
BASSE TERRE |
N1 |Giratoie des Cheveaux 24,300 119,000 10:35:34 10:34:43
D6 Bretelle Rivière Sens 24,600 118,700 10:36:00 10:35:09
VIEUX FORT
D6 Vieux Fort Mairie 30,400 112,900 10:44:29 10:43:26
TROIS RIVIÈERES
D6 Carrefour Grande Anse 38,000 105,300 10:55:37 19:54:17
D6 Trois Rivières Bourg 39,400 103,900 10:57:40 10:56:17
Ni Carrefour Sapotille 42,100 101,200 11:01:37 11:00:09
CAPESTERRE
Ni Bananier Ecole 46,300 97,000 11:07:45 11:06:05
N1 Ciratoire de Bois Debout 49,000 94,300 11:11:42 11:10:00
L'Æ! Caperree Mouwvelté Route 10,000 93,200 11:5):10 11:11:24 Have Quusrt N1 Giratoire de la kassaverie 53,500 89,800 11:18:18 11:16:26 N1 |Carangaise Restaurant 58,600 84,700 11:25:45 11:23:43 Serint 2
GOYAVE
D33 |Christophe Ecole 60,800 82,500 11:28:59 11:26:51
D33 |Goyave Bourg 63,800 79,500 11:33:22 11:31:09
Ni Carrefour la Rose 66,000 77,300 11:36:35 11:34:17
PETIT BOURG
N1 |Giratoire de Montébello 69,000 74,300 11:40:59 11:38:34
N2001 |Petit Bourg Mairie 71,600 71,700 11:44:47 11:42:17 Mi-Course
N1 Basse Lézarde 74,300 69,000 11:48:44 11:46:09
N1 |JArnouville TDF 76,700 66,600 11:52:15 11:49:34 Sprint 3
BAIE MAHAULT
Ni Destrellan 80,400 62,900 11:57:40 11:54:51
N1 Pont de là Gabarre 84,100 59,200 12:03:04 12:00:09
ABYMES
Ni Pont de Chauvel 87,800 55,500 12:08:29 12:05:26
GOSIER
N4 Pont de Poucet 91,800 51,500 12:14:20 12:11:09
N4 [Carrefour Grande Ravine 94,600 48,700 12:18:26 12:15:09
D103 {Carrefour Tombeau 96,100 47,200 12:20:38 12:17:17
D103 |Cocoyer Ecole 97,800 45,500 12:23:07 12:19:43
ABYMES
D103 |Besson Poste EDF 101,600 41,700 12:28:41 12:25:09
N1 Bretelle Chauvel 103,000 40,300 12:30:44 12:27:09
BAIE MAHAULT
Ni Pont de la Gabare 106,700 36,600 12:36:09 12:32:26
Ni Destrellan 110,300 33,000 12:41:25 12:37:34
N2 Giratoire de Wonche 114,200 29,100 12:47:07 12:43:09
LAMENTIN
N2 Pont de Bréfort 117,000 26,300 12:51:13 12:47:09
SAINTE ROSE
N2 Pont de la Boucan 120,300 23,000 12:56:03 12:51:51
n1 line Galles 113,200 0,00 Li: 00:08 12:50 0 Hasit hçrn
N2 }Sainte-Rose SDIS 127,700 15,600 13:06:53 13:02:26
N2 Carrefour Madame 133,300 10,000 13:15:04 13:10:26 190 kms
DESHAIES
N2 Plage de Clugny 135,000 8,300 13:17:34 13:12:51
N2 |Bas vent 138,300 5,000 13:22:23 13:17:34 5 kms
N2 La Perle 139,300 4,000 13:23:51 13:19:00
N2 |Morne Deville 140,300 3,000 13:25:19 13:20:26 3 kms
N2 Morne Gadet 141,300 2,000 13:26:47 13:21:51
N2 |Ziotte 142,300 1,000 13:28:15 13:23:17 1Lkm
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 84 N2 RRIVEE Deshaïies Stade
N2 RRIVEE ÿDeshaïies Stade
143,300 0,000 13:29:42 13:24:43
143,300 0,000 13:29:42 13:24:43
Départ : 10H00
Km Q : Bouiliante Stade
Emargement : Mairie
Protocole départ : Mairie de BOUILLANTE
Contrôle / Réunion : Mairie
Déviation des voitures techniques :
Parking voitures techniques :
Parking caravane publicitaire :
Parking voitures officielles :
Repas :
Douches :
Protocole :
Délibération du Jury :
Contrôle Médical :
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 85 67ème Tour Cycliste International de la Guadeloupe
Kms H/DEPART
150,000 10:00:06 À LL. À
A
Emargement : 09:00:00
jeudi 3 août 2017 Mairie
Deshaies a Sainte Anne
6ème Etape, en ligne _: 150,000 kms
N° Kms Kms Heures de Heures de
de Hinéralres Parcourus Restants Passage km/H Passage km/H Observations
Route 4 43
DESHAIES
Départ : Deshaies Bourg 0,000 150,000 10:00:00 10:00:00 Départ Réel N2 [Plage de Clugny 9,000 141,000 10:13:10 10:12:33 SAINTE ROSE
N2 Carrefour Madame 12,100 137,900 10:17:42 10:16:53
N2 |Sainte Rose SDIS 16,400 133,600 10:24:00 10:22:53 Sprint 1
N2 Giratoire de la Boucan 23,800 126,200 10:34:50 10:33:13
LAMENTIN
N2 Pont de Bréfort 27,000 123,000 10:39:31 10:37:40
BAIE-MAHAULT
N2 Giratoire de Wonche 29,800 120,200 10:43:37 10:41:35
ti Destrellan 34,100 115,900 10:49:54 10:47:35
Ni Pont de la Gabarre 37,400 112,600 10:54:44 10:52:11
ABYMES
N2 Baimbridge Lycée 40,500 109,500 10:59:16 10:56:31
N1L |Petit Perou C/A 41,800 108,200 11:01:10 10:58:20 Sprint 2
N5 Giratoire de Perrin 44,500 105,500 11:05:07 11:02:06
MORNE A L'EAU
N5 Giratoire Berlette 48,300 101,700 11:10:41 11:07:24
N5 Giratoire de Bosredon 49,300 100,700 11:12:09 11:08:47
Monroe 59,000 100,040 iii ER OUE Li ALautE, CMRNrI
N5 Giratoire de Mome à l'eau 52,700 97,300 11:17:07 11:13:32
N6 |Richeval Lycée 54,400 95,600 11:19:37 11:15:54
PETIT CANAL
NG Carrfour Bälin 27,500 92,500 11:24:09 11:20:14
N6 Petit Canal Stade 62,000 88,000 11:30:44 11:26:31
PORT LOUIS
N6 Pont de Gaschet 66,000 84,000 11:36:35 11:32:06
N6 Port Louis Route du Stade 69,500 80,500 11:41:42 11:36:59
N6 |Carrefour Moroc 73,300 76,700 11:47:16 11:42:17 Mi-Course
ANSE BERTRAND
N6 JAnse Bertrand Stade 76,300 73,700 11:51:40 11:46:28
N8 |Carrefour Beaufond 79,700 70,300 11:56:38 11:51:13
N1 Carrefour Marie Thérese 85,000 65,000 12:04:23 11:58:36
N4 |Campêche 88,000 62,000 12:08:47 12:02:47
MOULE
N4 Carrefour Sainte Margueritte 101,000 49,000 12:27:48 12:20:56
N4 Carrefour La Rosette 103,400 46,600 12:31:19 12:24:17
N5 Carrefour la Baie 104,300 45,700 12:32:38 12:25:32
D114 {Carrefour l'écluse 106,600 43,400 12:36:00 12:28:45
D114 |Carrefour Champ Grillée 108,700 41,300 12:39:04 12:31:40
D1i4 {Carrefour Sergent 109,700 40,300 12:40:32 12:33:04
N5 Giratoire de l'autre Bord 111,400 38,600 12:43:01 12:35:27 NS |Zévallos Stade 116,300 33,700 12:50:12 12:42:17 Sriigts SAINT FRANCOIS
N5 |Giratoire Pradel 122,500 27,500 12:59:16 12:50:56
Di18 {Saint François Rocade 123,300 26,700 13:00:26 12:52:03
N4 [Carrefour Gorot 124,200 25,800 13:01:45 12:53:18
D101 |Bragelogne Ecole 126,300 23,700 13:04:50 12:56:14
D101 [Carrefour Saint Chartes 150.900 26,860 13:10:15 13:01:24 Ravit. Ferré
MOULE
D117 |Carrefour Gardel 132,300 17,700 13:13:37 13:04:36
Carrefour Eau Blanche 135,000 15,000 13:17:34 13:08:22
D115 |Boisvin Stade 137,500 12,500 13:21:13 13:11:52
SAINTE ANNE
D115 |Carrefour Marly 139,000 11,000 12:26:07 13:13:57 10 kms
D115 {Carrefour Cinq Etang 141,200 8,800 13:26:38 13:17:01
D102 {Carrefour Bérard 142,400 7,600 12:38:00 13:18:42
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 86 ‘ D102
D102
Douville Ecole
Douville Eglise
144,500
144,800 5,200 13:31:54 13:22:03
5,500 | 13:31:28 | 13:21:38 |
67ème Tour Cycliste International de la Guadeloupe
#
Re TE — 150,000 10:00:00 DESHÂIES h "7 Li _ Emargement : 09:00:00 jeudi 3 août 2017 Mairie Deshaies —> Sainte Anne 6ème Etape, en ligne : 150,000 kms _ _ N° Kms Kms Heures de Heures de de Itinéraires Parcourus Restants Passage km/H Passage kny/H Observations Route 41 43 {Suite) SAINTE ANNE
D102 |Douville Abris Bus 145,000 5,000 13:32:12 13:22:20 5 kms
D102 {Poirier Temple 146,000 4,000 13:33:40 13:23:43
N4 |Carrefour Poirier 147,000 3,000 13:35:07 13:25:07 3 kms
N4 |Giratoire de Ffrench 148,000 2,000 13:36:35 13:26:31 N4 |Carrefour Montmain 149,000 1,000 13:38:03 13:27:54 1 km
N4 _ |Arrivée Sainte Anne Boulevard IBENE 150,000 0,000 13:39:31 13:29:18
N4 lArrivée Sainte Anne Boulevard IBENE 150,000 0,000 13:39:31 13:29:18 F Arrivée
Départ : 10H00
Km 0 : Deshaies Bourg
Emargement : 9h00
Protocole départ : DeshaïiesMairie
Contrôle / Réunion : deshaies Mairie
Déviation des voitures techniques :
Parking voitures techniques :
Parking caravane publicitaire :
Parking voitures officielles :
Repas :
Douches :
Protocole :
Délibération du Jury
Contrôle Médical :
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 87 H/DEPART
158,000 10:00:00
Emargement 09:00:00
Vendredi 04 Aout 2017 Mairie
Sainte Anne > Capesterre
7ème Etape, en ligne B 158.000 kms _
N° Kms Kms Heures de Heures de de Kinéraires Parcourus Restants Passage km/H Passage km/H Observations
SAINTE ANNE
Départ_: Sainte Anne 0,000 158,000 10:00:00 10:00:00 Pépart Réel
N4 Carrefour Poirier 3,000 155,000 10:04:23 10:04:11
N5 [Douville Eglise 5,200 152,800 10:07:37 10:07:15
NS |Bel étang Ecole 10,000 148,000 10:14:38 10:13:57 Sprint 1
MOULE
NS [Carrefour L'éduse 12,000 146,000 10:17:34 10:16:45 D114 |Carrefour la Baie 14,200 143,800 10:20:47 10:19:49
Dii4 |Carrefour de Sainte Margueritte 20,000 138,000 10:29:16 10:27:54 ANSE BERTRAND
D114 |Campêche Mahaudière 31,000 127,000 10:45:22 10:43:15
N5 {Carrefour Marie-Thérèse 33,800 124,200 10:49:28 10:47:10
NS |Fonds Rose Sommet 35,000 123,000 10:51:13 10:48:50 GPM3 N8 Carrefour Beaufond 39,000 119,000 10:57:04 10:54:25 N6 Anse Bertrand Stade 41,600 116,400 11:00:53 10:58:03
PORT LOUIS
N6 Rodrigue Gendarmerie 48,600 109,400 11:11:07 11:07:49
N6 Carrefour Barbotteau 49,300 108,700 11:12:09 11:08:47
N6 Giratoirs du Lycée LPC 50,600 108,000 14:12:10 13:09-46 hRavit, Guvart
N6 Pont de Gaschet 52,300 105,700 11:16:32 11:12:59 PETIT CANAL
N6 |Petit Canal Stade 56,400 101,600 11:22:32 11:18:42 Serint 2
N6 Carrefour Maisoncelle 59,500 98,500 11:27:04 11:23:01
N6 Carrefour Balin 60,800 97,200 11:28:59 11:24:50
MORNE A L'EAU
N6 Richeval Lycée 64,100 93,900 11:33:48 11:29:27 N6 IGiratoire de More à l'eau 65,500 92,500 11:35:51 11:31:24
N6 Carrefour Brion 65,800 92,200 11:36:18 11:31:49
N8 Morne Bois D'INDE 68,200 89,800 11:39:48 11:35:10
ABYMES
N8 Carrefour Chazeau 70,300 87,700 11:42:53 11:38:06
Di01 |Carrefour Dubisquet 72,400 85,600 11:45:57 11:41:01
D120 |Boricaud Ecole 72,700 85,300 11:46:23 11:41:27
SAINTE ANNE
D110 |Carrefour Belle Place 75,800 82,200 11:50:56 11:45:46
D102 |Carrefour Grand Fonds 77,000 81,000 11:52:41 11:47:27
D105 |Carrefour Deshauteurs 79,000 79,000 11:55:37 11:50:14 Mi-Course
GOSIER
D105 {Carrefour Moreau 81,600 76,400 11:59:25 11:53:52
D104 |Moreau Sommet 82,300 75,700 12:00:26 11:54:50 D104 |Grand Bois Sommet 84,000 74,000 12:02:56 11:57:13
D103 |Carrefour Tombeau 87,400 70,600 12:07:54 12:01:57
N4 {Carrefour Grande Ravine 88,400 69,600 12:09:22 12:03:21
N4 Pont de Poucet 91,700 66,300 12:14:12 12:07:57
ABYMES
N4 |Pont de Chauvel 95,700 62,300 12:20:03 12:13:32
BAIE MAHAULT
N1 Pont de La Gabarre 99,400 58,600 12:25:28 12:18:42
Ni Destrellan 103,200 54,800 12:31:01 12:24:00 N2 [Vélodrome 104,200 53,800 12:32:29 12:25:24
N4 Giratoire Wonche 107,400 50,600 12:37:10 12:29:52
LAMENTIN
D1 |Lamentin Stade 109,700 48,300 12:40:32 12:33:04 Sprint3
D1 Pont de Bréfort 111,000 47,000 12:42:26 12:34:53
Di Carrefour la Rosière 113,600 44,400 12:46:15 12:38:31
RC Carrefour Montalègre 114,100 43,900 12:46:59 12:39:13
RC |Castel 116,000 42,000 12:49:45 12:41:52
N2 |Carrefour lamoisse 118,400 39,600 12:53:16 12:45:13
N2 Pont de Bréfort 121,400 36,600 12:57:40 12:49:24
N2 |Giratoire de Wonche 124,000 34,000 13:01:28 12:53:01
BAIE MAHAULT
N2 [Vélodrome 126,700 31,300 13:05:25 12:56:47 N1 Bretelle Bernard 127,200 30,800 13:06:09 12:57:29
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 88 Km 0 : Sainte Anne Mairie
Emargement : 9h00
Protocole départ : Sainte Anne Mairie
Contrôte / Réunion : Sainte Anne Mairie Repas :
Douches :
Protocole :
Parking voitures techniques :
Parking caravane publicitaire :
Parking voitures officielles :
Délibération du Jury
Contrôle Médical :
Kms H/DEPART
158,000 10:00:00
VENDREDI 05 AOÛT 2015
vendredi 4 août 2017
Sainte Anne ——> Capesterre
7ème Etape, en ligne s 158,000 kms
N° Kms Kms Heures de Heures de
de ftinéralres Parcourus Restants Passage km/H Passage km/H Observations
_Route | #1 #3
(Suite)
PETIT BOURG
N1 lArnouville TDF 130,000 28,000 13:10:15 13:01:24
N1 Basse Lézarde 133,500 24,500 13:15:22 13:06:17
Ni Petit Bourg Nouvelle Route 136,000 22,000 13:19:01
13:09:46
ML |Orstoion bhosrtælueiin LFG.0mm0 20, n00 12:2107 121253 avi, formé
GOYAVE
N1 |Carrefour La Rose 140,000 18,000 13:24:53 13:15:21
Ni Goyave Nouvelle Route 142,000 16,000 13:27:48 13:18:08
CAPESTERRE
N1 {Sainte Marie Ecole 148,000 10,000 13:36:35 13:26:31 10 kms N1
|Giratoire de ia Kassaverie 150,000 8,000 13:39:31 13:29:18
N1 |Nouvelle route Pont de Marquisat 153,000 5,000 13:43:54 13:33:29 5 kms N1 Capesterre Nouvelle Route 154,600 4,000 13:45:22 13:34:53
N1 |Giratoire de Routhiers 155,000 3,000 13:46:50 13:36:17 3 kms
Moulin à Eau 156,000 2,000 13:48:18 13:37:40
Carrefour Marquisat 157,000 1,000 13:49:45 13:39:04 Lkm_
Arrivée : Capesterre Stade 158,000 0,000 13:51:13 13:40:28 FR Arrivée
Départ : 10H00 Déviation des voitures techniques :
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 89 67ème Tour Cycliste International de la Guadeloupe
samedi 5 août 2017
Kms [| H/DEPART
110,000
Emargement : 08:00:00
Mairie du Gosier
Capesterre > Abymes
8ème Etape, 1er tronçon, en ligne : 110,000 Kms
N° Kms Kms Heures de "Heures de de itinéraires Parcourus Restants Passage km/H Passage km/H Observations
Route #1 43 CAPESTERRE
Départ: Capesterre Mairie 0,000 110,000 9:00:00 9:00:00 Départ Réel NT |Giratoire de la
Kassaverie 1,300 108,700 9:01:54 9:01:49
Ni Carangaise Restaurant 6,800 103,200 9:09:57 9:09:29 SPRINT 1
GOYAVE
D33 |Goyave Bourg 12,000 98,000 9:17:34
9:16:45
N1 Carrefour la Rose 14,000 96,000 9:20:29 9:19:32
PETIT BOURG
Ni |Giratoire de Montebello 17,100 92,900 9:25:01 9:23:52
N1 Petit Bourg Nouvelle Route 20,000 90,000 9:29:16 9:27:54
N1 Arnouville TDF 24,400 85,600 9:35:42 9:34:03
BAIE MAHAULT
N1 Destrellan 28,300 81,700 9:41:25 9:39:29
N1 Pont de la Gabare 31,700 78,300 9:46:23 9:44:14
ABYMES
D129 |Baimbridge Lycée 34,700 75,300 9:50:47 9:48:25
D198 |Giratoire de Petit Pérou 36,600 73,400 9:53:34 9:51:04
N5 |Giratoire de Perrin 38,800 71,200 9:56:47 9:54:08
D106 |Gaoza 41,000 69,000 10:00:00 89:57:13
MORNE A L'EAU
D107 [Carrefour Vieux Bourg 46,300 63,700 10:07:45 10:04:36
Carre asie tt 58, ry v0,9n0 LUE RAT 10 05,44 Ruvit,.
Ouvert N5 Carrefour
Marieulle 51,500 58,500 10:15:22 10:11:52
N5 {Carrefour Sallette 52,400 57,600 10:16:41 10:13:07
D1C8 |Morne Bois D'Inde 55,000 55,000 10:20:29 10:16:45 Mi-Course
ABYMES
D101 |Carrefour Chazeau 56,600 53,400 19:22:50
10:18:59
D126 |Quatre Chemins 61,700 48,300 10:30:18 10:26:06
D126 Jâbyines Abris das Voyageurs 63,500 45,500 10:32:56 10:28:36 SPRINT 2
D126 |Carrefour Providence 64,000 46,000 10:33:40 10:29:18
D102 [Carrefour Caraque 66,000 44,000 10:36:35 10:32:06
D126 |Boïisvin Ecole 67,500 42,500 10:38:47 10:34:11
D102 |Carrefour Bouliqui 71,600 38,400 10:44:47 10:39:54
SAINTE ANNE
D102 |Masselas Sommet 74,000 36,000 10:48:18 10:43:15 GPM3 D102 |Carrefour
Belle Place 74,500 35,500 10:49:01 10:43:57
ABYMES
D110 {|Boricaud Ecole 78,000 32,000 10:54:09 10:48:50
D101 |Carrefour Chazeau 80,000 30,000 10:57:04 10:51:38
D126 [Quatre Chemins 85,100 24,900 11:04:32 10:58:45
D126 |Abymes Abris des Voyageurs 87,000 23,000 11:07:19 11:01:24
D102 {Carrefour Providence 87,200 22,800 11:07:37 11:01:40
D102 |Carrefour Caraque 89,000 21,000 11:10:15 11:04:11
D102 JBoisvin Foie 90,900 28,096 Adiil:42 11:05:35
SAINTE ANNE
D102 |Masselas Sommet 97,500 12,500 11:22:41 11:16:03
ABYMES
D110 JBoricaud Ecole 100,000 19,000 11:26:20 11:19:32
D101 |Chazeau 103,400 5,000 11:31:19 11:24:17
D101 |Route de Chazeau 105,000 5,000 11:33:40 11:26:31
D101 {|Chazeau Maison du Quartier 106,000 4,000 11:35:07 11:27:54
D101 |Carrefour Doubs 107,000 3,000 11:36:35 11:29:18
D101 [Tamarin 108,000 2,000 11:38:03 11:30:42
D101 |Carrefour Desravinières 109,000 1,000 11:39:31 11:32:06
D101 | Arrivée Abymes Abris des Voyageurs 110,000 0,000 11:40:59 11:33:29
D101 | Arrivée Abymes Abris des Voyageurs 110,000 0,000 11:40:59 11:33:29 F Arrivée
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 90 Départ : 09HQ0
[Km 0 : Capesterre Mairie
Emargement : 14h00
Protocole départ : Capesterre Mairie
Contrôle / Réunion : Gapesterre Mairie
Déviation des voitures techniques :
Parking voitures techniques :
Parking caravane publicitaire :
Parking voitures officielles :
Repss :
Douches :
Protocole :
Délibération du Ju
Contrôle Médical :
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 91 samedi 5 août 2017
67ème Tour Cycliste International de la Guadeloupe
Km H/Départ
21,000 15:00:00
Emargement : 14:00:00
Boisvin Ecole
Abymes >? Abymes Départ de 2' en 2’
È Etape 2ème tron C : 21 kms
N° Kms Kms Heures de Heures de de Itinéraires Parcourus | Restants | Passage km/H | Passage km/H Observations
Route 41 43
ABYMES
D102 |DEPART: Boisvin Ecole 0,000 21,000 15:00:00 15:00:00 Départ Réel D102 {Carrefour Caraque 2,000 19,000 15:02:56 15:02:47 RC Caraque Ecole 3,000 18,000 15:04:23 15:04:11 D103 |Carrefour Bois Rose 5,000 16,000 15:07:19 15:06:59 D103 |Carrefour Besson 7,600 13,400 15:11:07 15:10:36 D103 |Carrfefour Chauvel 8,500 12,500 15:12:26 15:11:52 NS [Giratoire de Delgrès 10,000 11,000 15:14:38 15:13:57 NS |Giïatoire de Dugazon Bourgogne 11,800 9,200 15:17:16 15:16:28 N5 Giatoire de Périn 13,600 7,400 15:19:54 15:18:59 N5 |Nouvelle Route 15,000 6,000 15:21:57 15:20:56
MORNE A L'EAU
NS |Giratoire de Berlette 16,000 5,000 15:23:25 15:22:20 5 kms
ABYMES
D126 |Carrefour Caduc 17,000 4,000 15:24:53 15:23:43
D126 |Pointe d'or Stade 18,000 3,000 15:26:20 15:25:07 3 kms
D126 |Quatre Chemins 19,000 2,000 15:27:48 15:26:31
D126 |Boiripeaux Stade 20,000 1,000 15:29:16 15:27:54 Lkm D126_|Arrivée : Abymes Abris des Voyageurs 21,000 0,000 15:30:44 15:29:18
Arrivée: Abymes Abris des Voyageurs 21,000 0,000 15:30:44 15:29:18 FR Arrivée
Départ Dernier Coureur
Arrivée Dernier Coureur 17:30:00
Départ : 15H00 Déviation des voitures techniques :
Km 0: Ecole de Boisvin Parking voitures techniques :
Emargement : 14h00 Parking caravane publicitaire :
IProtocole départ : Ecole de Boisvin Parking voitures officielles :
Contrôle / Réunion : Ecole de Boisvin Repas :
Douches :
Protocole :
Délibération du Jury :
Contrôle Médical :
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 92 Kms H/DEPART
126,400 13:00:00
Dimanche 06 Aout 2017 Emargement : 12:00:00
Abymes ——> Baie Mahault Esplanade Mairie des Abymes
Jème Etape, en ligne 5 126.400 kms
N° Kms Kms Heures de Heures de de Hinéraires Parcourus Restants Passage knyH Passage knyH Observations
LR 42 43
ABYMES
[Départ Réel : Abymes Mairle 0,000 126,400 13:00:00 13:00:00 Départ Réel D126 [Quatre Chemins 1,400 125,000 13:02:00 13:01:57
D101 [Carrefour Doubs 3,700 122,700 13:05:17 13:05:10 D102 [Beau Soleil 5,000 121,400 13:07:09 13:06:59 D102 |Carrefour Boisvin 7,000 119,400 13:10:00 13:09:46 D102 |Carrefour Caraque 9,000 117,400 13:12:51 13:12:33 D103 [Carrefour Bois de Rose 12,300 114,100 13:17:34 13:17:10 GOSIER
RC Route de Mathurin 14,100 112,300 13:20:08 13:19:40 N4 Bretelle de Poucet 15,500 110,900 13:22:09 13:21:38 N4 Pont de Poucet 20,000 106,400 13:28:34 13:27:54 BAIE MAHAULT
Ni Pont de la Gabarre 23,100 103,300 13:33:00 13:32:14 ND32 |Bretelle la jaille 25,400 101,000 13:36:17 13:35:27 N10 IGiratoire de Fond Sarail 26,200 100,200 13:37:26 13:36:33 RC Lycée Charles Coeffrin 27,700 98,700 13:39:34 13:38:39
N2002 |Baie Mahault Stade 29,300 97,100 13:41:51 13:40:53 Sprint 1 N202 |Giratoire de Belcourt 30,700 95,700 13:43:51 13:42:50 D2 {Carrefour de la Retraite 34,600 91,800 13:49:26 13:48:17 PETIT BOURG
D2 Daubin Ecole 37,100 89,300 13:53:00 13:51:46 D23 |Giratoire de Trinité 38,000 88,400 13:54:17 13:53:01 Ni Amouville TDF 39,400 87,000 13:56:17 13:54:59 BAIE MAHAULT
N1 Bretelle de Mondong 41,100 85,300 13:58:43 13:57:21 N10 |Giratoire de Mondong 41,700 84,700 13:59:34 13:58:11
N10 {|Giratoire de Houëlbourg 43,000 83,400 14:01:26 14:00:00 N10 |Giratoire de la Jaille 44,800 81,600 14:04:00 14:02:31
N10 IGiratoire de Fond Sarail 45,500 80,900 14:05:00 14:03:29 RC Lycée Chartes Coeffrin 47,100 79,300 14:07:17 14:05:43 N2002 |Baie Mahault Stade 1er Tour 48,700 77,200 14:09:34 14:07:57 Sprint 2 MJUX [ü-rætosre ge Malrour 59,120 rh 300 1%,11:74 54:09:54 Raul Qhwert
D2 Carrefour de la Retraite 54,000 72,400 14:17:09 14:15:21 PETIT BOURG
D2 Daubin Ecole 56,500 69,500 14:20:43 14:18:50 D23 |Giratoire de Trinité 57,300 69,100 14:21:51 14:19:57 N1 lArnouville TDF 58,800 67,600 14:24:00 14:22:03 BAIE MAHAULT 13:00:00
Ni Bretelle Mondong 60,500 65,900 14:26:26 14:24:25 N10 |Giratoire de Mondong 61,100 65,300 14:27:17 14:25:15 N10 |Giratoire de Houëlbourg 62,400 64,000 14:29:09 14:27:04 N10 f|Giratoire de la Jaille 63,200 63,200 14:30:17 14:28:11 Mi-Course N1i0 (Giratoire de Fond Sarail 65,000 61,400 14:32:51 14:30:42 RC [Lycée Charles Coeffrin 66,400 60,000 14:34:51 14:32:39 N2002 |Baie Mahault Stade 2ème Tours 68,100 58,300 14:37:17 14:35:01 Sprint 3 N2002 |Giratoire de Belcourt 69,500 56,900 14:39:17 14:36:59 D2 Carrefour de la Retraite 73,400 53,000 14:44:51 14:42:25 PETIT BOURG
D2 Daubin Ecole 76,000 50,400 14:48:34 14:46:03 D23 [Giratoire de Trinité 76,600 49,800 14:49:26 14:46:53 Ni Amouville TDF 78,200 48,200 14:51:43 14:49:07 BAIE MAHAULT
N1 Bretelle de Mondong 80,000 46,400 14:54:17 14:51:38 N10 |Giratoire de Mondonq 80,500 45,900 14:55:00 14:52:20 N10 \Giratoire de Houëlbourg 81,800 44,600 14:56:51 14:54:08 N10 |Giratoire de la Jaille 83,500 42,900 14:59:17 14:56:31 N10 {Giratoire de Fond Sarail 84,300 42,100 15:00:26 14:57:38 RC Lycée Charles Coeffrin 85,700 40,700 15:02:26 14:59:35
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 93 *N2002 [Baie Mahault Stade 3 ème Tours 87,500 38,900 15:05:00 15:02:06 N2002 [Baie Mahault Stade 4 ème Tours 106,400 20,000 15:32:00 15:28:28 Ravit. Fermé N2002 |Giratoire de Belcourt 108,200 18,200 15:34:34 15:30:59 D? }Carrefour de la Retraite 113,000 13,400 15:41:26 15:37:40
| 67ème Tour Cycliste International de la Guadeloupe |
Kms H/DEPART
126,400 13:00:00
Dimanche 06 Aout 2017 Emargement : 12:00:00
Abymes ——> Baie Mahault Esplanade Mairie des Abymes
ème Etape, en ligne 5 126.400 kms
N° Kms Kms Heures de Heures de
de Kinéralres Parcourus Restants Passage knyH Passage kny/H Observations
Route 42 43
(SUITE)
PETIT BOURG
D2 Armouville TDF 116,400 10,000 15:46:17 15:42:25 10 kms
NI |Bretelle de Mondong 118,700 7,700 15:49:34 15:45:38
BAIE MAHAULT
N1 |Voie Verte 121,400 5,000 15:53:26 15:49:24 kms
NIO |Giratoire de la Jaille 122,400 4,000 15:54:51 15:50:47
N10 IGiratoire de Fond Sarall 123,400 3,000 15:56:17 15:52:11 3kms
RC Fond Sarail Réfectoire 124,400 2,000 15:57:43 15:53:35
RC |Trioncelle 125,400 1,000 15:59:09 15:54:59 Lkm
N2002 Jarrivée Baie Mahaut Stade 126,400 0,000 16:00:34 15:56:22
N2002 [asiée Baie Mahaut Stade 126,400 0,000 16:00:34 15:56:22 F Arrivée
Départ : 13H00
(Kno: Abymes Mairie
Emargement : 12h00
Protocole départ : Esplanade Mairie des ABYMES
Contrôle / Réunion : Mairie des ABYMES Repas :
Douches :
Protocole :
Contrôle Médical :
Parking voitures techniques :
Parking caravane publicitaire :
Parking voitures officielles :
Délibération du Jury :
Déviation des voitures techniques :
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 94 6L'L£'z/'0690 NILNINVY7 12109 cL0001969098 | S9/ZL/60 AUUELNN TAHOIN Sd OvIINOO | 22
|
160L'S8 0690 NILNINVYT 8yeueld 9GYOOZI6EOEI | +6/r0/80 e|I8}S-eUEN 3q7111079
Le
0L'Et'LS'0690 SO 2LNIYS 1e1eu9eg 60S002796+0€L | S6/S0/50 CIN )e) I1LNIHVHO
02
0€'GG'9/ "0690 061001961100 | Z8/£0/10 SUÂ890p
HINISYO 6L
ÿt'69°00°0690 1SOù Z1NIVS SepouanD se7 ‘soy 1 G8Z00196€0/2 | 9g/ro/9z UIIS21EN 3Hd4v9
8L
1£'€9 9/ 0690 3AVAO9 elloBieq e7 soy z0c SEZO0Z96P0L6 | 29/60/61 e|SUy
ogavsanog LL | SINAGY S37 enberes 9L000296€1Z | v8/L0/CO Aneg 1NvOnog 9L
9226 26 0690 3HION 31NIOd S/S/WWUOS) 160001962068 | 28/S0/0z -8UI|Y SLEN 39VA1INOg
Sk SIOONVEH-LNIYS 30109 euioW €6GOLLY6£O08 | 2S/LO/LE JS 1NOONOG bL Gz'€S'69 0690 SINAQVY S17 229 .U V 9S1IY soy 90L00Z29660€0 | L8/60/SL suueronT NOYNOTE €L Z662€9 0690 9ùNO8 LILA4 UIqNEq L08 .N 00€001:969088 | 0//G0/62 en6upoy SNONV1g &L 18'2S'LL'0690 NV V ANUON e4esse7 197002960118 | 09/G0/OL eIUOS LINIHONVIS TE 608022G6£006 | So/oL/oc aUlO}U\y LINSHONYTIE OL ANNV-2INIVS U9us14 Siefedeq se7 ‘soy co €vG00296108 | 68/11/20 MYUUIG ONV18 6 L1'L0'25"0690 SO 21NIVS J0znQ SECO00C969068 | +9/90/62 on7 uear ONVIg 8 G1'89°00 0690 SLNVLIAYH XN3IA 1ey9jeouos eny 99€00196G0€0 | ÿ8/£O/ZL siueq IHINIVSSI L
&L1'89 € 0690 T1VNVO LI134 Se/fuense7 LOLO0Z960108 | 0S/80/2z epeon
NVHHVHE 9
| | C600029610/6 | 69/£0/0€ aUAjeUZ
ANON3g G
18 8c 1 0690 LINVHVN-31Vg Alueyo LSy007969091 | 26/0L/C0 [eus]
NINYVO3g L
cL'62GE 0690 LINVHVN 31Vg1erunon 96 SZ 0267 | Zg/So/21 21OU0H
INOVTHVE £
&S'Lt'c£ 0690 SINOT LHOd € Uejdneeg "307 G LTIELLE66092 | 0S/r0/Ez SeBlooc) 371093INv (4 LE €606 0690 | =NNV-Z1NIYS eurejdeuory +0 ,U eZe]leg any ‘ec €r8002960121 | £G/OL/£LeIssop WVHVHav L JONVSIVN ANOHd37131 1SS1udav SINNId SN | 3q31va SWON3äd SAON SN LIOC SANHTVNOIS SAQ ALSTT © AXANNV A4NOTAGVANS) VI 4 ANSITIAD AA IVNOIIAYA ALINOD
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 95 ZE'SC' 06 0660 2NNVY 2LNIVS uleseo S0900296/098 | SG/60/91L uesoy
ANNVaT Lt
€t'€L'£9 0690 SINA9V S11 Sqnoq94Ed np uIueu) 18t002962118 | 29/01/90 SOUNEN 131499
31SILdVI-NVA | 9r
9£'05'69 0960 Nv11 v ANYON 8iedeA 'soy S0ZZ 0002961091 | 96/LL/EL gIpuessey
HAIANVT St
ÿ6'£0 29 0690 3 LId Y 31LNIOd 8qq8M eUSoUI7 ‘S8 LE ZS+O0296/0/0 | 68/60/92 eJne7
OVNIHVLSNO 4
88°60 920690 SNNY 21NIYS Jeuon3 890002966018 | 6G/r0/G0UE}SUUT) NOSSIANVYHO + LO‘S6"8t 0690 9ùNOS LlL34 neepoqeg 1S+OOL96LLES | 99/LO/SL XEIN NOSSIANVHO 4" Ot'zL'L9"0690 SINAQV S17 LEZS .N li SAded 'soy ££LO0Z96906 | 99/80/27 AznS 241v19 2$d3 YISIHON9 Lt 60'6/'£2 0690 NY 1 V ANHON uigeg ep eynoyx Binog xnalA 18+002967168 | 12/90/20 sino7-ueer #H31AN09 Op SAINAGV S137 10S8UINOL ‘SO pLL SL+00Z2961088 | 89/£0/G0 BJUEIIA OvVuNnv] 25d3 SIVANAD | 6€ z9'88 05 0690 H3IS09 37Sineneuseq ep e}noy ZI €/£00296/091 | 96/90/12 euueuof AJHON39O 8€ GS'6S 72 0690 2AVAO9 neeloW 9pUELO) *S9H Op 189022667068 | Z9/£0/c0 SPIRO|O SUEN AIHGNI9 LE LINVHVN-IVg S2ueusAUo 920007296602 | 88/80/LL 2999404 naaAvI 9€ SINAGY S11 6nog xnelA 8++002966006 | 22/60/90 App3 NI1VO g£ 81'+L'z6 0690 FINON 371 xnes}nq euoW +SGO0Z96C0€L | Z6/r0/0€ eHed NINONVH 4 VE 96 0S'L+'0690 SINA9Y S17 8IISY,P 9IS +4S002960126 | SZ/S0/L ejoddiH 1414 ce IVANOYId 06'58 06 0690 SINAQV S371 due9 pueso 927002969021 | £G/IL/EL ep109 -3LLNOO AHVNSZ c£ 68° T0 02 0690 JAVAO9 .48IU8JE7 97, SOU8pISSH 208 880001960190 | 68/Z0/0Z AIN T3NNVNN3 LE LG'LG'€Z 0690 1VNVO Li134euIeung L£0001969001 | 06/01/90 AUIAIPNT XNVININOG 0€ NV2.1V ANHON UNIg 38 eJepe912q90 Senu sep e|Buy |L+ÿLOOZ96802L | 26/20/91 Aeipny SINIVLNO1S3q 62 v8'0ÿ 96 0690 | ONVHLHI8 ASNVY XNOISSENSenboer jS ep eny ÿr| ZZY00Z968096| 22/80/22I295Eq SdWvH9S3a 82 8€°v6 S£'0690 NILNINVT SELEG enAa|2g LSZ00196G068 | ÿ9/zL/8L An9 SINNO9S3q LT 68'0S'0£ 0690 NILNINVYT SUBIO SJeIUU0)0T) 597 SOU LOL 96SZ 9€Z6r | 9C/ZO/SL Ined SINNO9S3a 9Z 9HNOS-LIL3I4 SAOG8p en0y 19000196£09 | 88/90/01 eou}ed ONva CTA 0Z'€609 0690 9HNOE LIL=34 SUUoqeS any sAO0G 96ÿ00L960166 | 29/60/22 OJOOIN OWva ve 8S'96p£'0690 NILNIWNV1 8IIoubIeg &0E00!L96+028 | 99/€0/7z eenOANO9 EX 4 PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 96 2NNV-31NIVS Sineneyseq S8100C96016 68/€0/97 4oeJe7 3443d [41 SINAGY S27 Binog xnslA epeinel+ In09 ‘8 26€00C96608 68/C0/C0 ueofg NY1à340 LZ 8c 8€ +6 0690 NILNANVYT 216erejuon £9C0019660G0 | 28/£0/LZ 91PO|Z SUEN VZIO9IN 02 £L'69 T£ 0690 S3IVHS10 SION SOI Sei9e91 sep any €S101C899008 | Z9/G0/20 SEISIUEJS dOLSZN 69 2SOH-21NIVS 18ZnQ 9202661106 89/20/EL H8qIlo IVAVN 89 v8 69 9/ 0690 NV2/8 34431S74v9 1n8Jse4 enx 29€001962168 | 29/60/20 App3 L3HIOW 19 d1S09 141 SUE]g HOd IEL0IQ ep 2]N0H 89 832002969011 €6/G0/90 Aepny SVIHIVN 99 SINAIVY S21 L6Y1O£ÿE/06L €6/GO/EL SUEPEN IVN'AVN G9 G9'11'€€ 0690 431S09 11 SUEIJ Eee) eny ‘pe ÿ£800296906 88/1L/8c UNE IVATAVN v9 96°C 06 0690 OùNOS LiL11d SAO0G 2p enoy G£00019680S0 | 88/ZL/0L el JIVIAVN €9 NILNINV 1 18018187 uo95es 6100296806 LG6/r0/£0 EASEW NOù3dn1 c9 ©G'1S'0S 0690SAWNAGVY S27 auenblen ssy 989001/680€8 | +9/90/6c ounig 3411 L9 SIISUSIN 9L'CL'0S 0690 LINVHVN 3179 1euor4 puoA 26G00€96G000 | 09/G0/iz SUEN 818819 OIS07 09 €G 04 SG'0690 AINVTINOS SEILA 6G6E00296€060 | Z8/cL/91 en] EjeuE vo 6G €902'ÿL' 0690 |L'INVHVN 2IVE SUOUOM ZO8E .U JPEG ep SUIPIEr $97 | 68£0029660+0 08/20/EC SUIPEN 13N1 8g 8£'6S'G/'0690 LINVHVN 31V4 11819g OtI001961196 99/0L/€0 Asoy 31131017 1S £6 86 €} 0690 ANNVY 31NIYS eulejdeuory 9CC00C9660c8 L9/60/91 App NINVNNOH91v1 9g L8 6 6 0690 NV3 3713924431$S24V9 948987 d AYYL GC0001961066 09/S0/G1 Apne|9 IHIVNVT gg SANASV S141 10.P AUI04 SIOSSUNOL S97 ‘So‘2 | Z/LOOZ96€0PL 98/G0/LC OA] TIJONVAH LE JINON 37 SOJIBA9Z 9CE00C 9601 G8/80/ÿ0 Auuer INQVA £G 19'ÿ9'€L 0690 NILNANV T1 18108 - 686LSIEN 6L np en 61CO0I96€1LL v8/C0/80 9J86uvY 3NN31NNr rA°] 9ÿ'09'#S' 0690 NILNINVYT 18109 686LSIEW 61 np onyx ZEvOOI96€0S8 | 99/70/90 SUJET) 2NN31INP g OHNOS-LIL IdNEJ,P SSUd 6Cy00c961188 9G/£0/60 pieu0s7 NvInr 0S SAWNA8YS1710.P AUI0d 1071 SOU SIg SZ 9C0001961LLOL 96/90/ÿ1L Aneq NOHT 6ÿ SINVLISYH-XNAIA S21093s97 GLEOOL96Z016 | £Z/80/21L EIUOS HIONTY 8Sd33IWN343r 8ÿ PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 97 69°0/°1S'0690 SAINAQV S171 Xneodl1og nesaAnousy np any ‘££ 61+00296/0€6 LAZJOL/7C euen-ueef
JHOINOHL 96 NILNINVY1 8JBAIRO 107 ‘Z £0C00796/066 | 28/20/92 JHUUIPEJAA 2SSVASHL G6 LINVHVN-31V8 AlljueyS uonsss Ly£0019680S 98/11/90 ISeuy 4311431 v6
0cC'1S'€7 0690 LINVHVN 31V8 81puY sino7 eny 9GC00196€LL8 0G/LL/ÿc 9104
EIRE £6 SINAIY S371 18224 97 G6800c96/0€L PGO/CL/LE gnsop ùdvAIOS c6
£6 LE Cÿ'0690 | OUNOY-LILId - UIqNEG - seyoueueg s97 Jo] ‘EZ 2160096908 L6/20/6c ApUY SJEW
NYNNIS L6
2£"G1'0S 0690 LINVHVN 31Y9 uniqeg C2900C96/018 | 6G/21/G2 uAS00p OHd2S06 NVHAHNVANOg 66 60'98 0690 JINON 21 1881. ep any CL 88C00960180 ÿZ/OL/OL EPIROIO osdz QOANVS 68 €L'TS' 9€ 0690 NY V ANHON INSLEW 1v+007961108 09/G0/S1 218ld-uEsf ATANVYS 88 ONVALHIS-ISNY AIgNn9 8cr00C9680r1 ÿr/10/0€ Aneq ACANVS i8 3NNVY 31NIVS He19g 6GC00C966078 | ÿg/20/9c Z}14 INWNVS 98 2SOH-21NIVS EPeY SI0g eue|}siQ ‘So Z2z 2ct0019690c c8/01/G0 EIP89 NOSHYS S8 GC'60 CE 0690 SAINAQYS27 SHOUII09 ‘SOU p£ 9C+002961088 C9/LL/ELSUIJAIEN XN2THd-LNIYS p8 69'0t'1ÿ 0690 #411S09 1940009 77€ G+0002965010 C8/LO/ZL SIIEUJEN NI4YS €8 8v'€t'rS' 0690 SINAQVY S17 UOSSEIISL ©SLO0C96C096 | 89/90/€Z S9I[Y SHEN NvVONY 95d3SyzOoù c8 Z£"GO'EL ‘0690 LINVHVN 31va 60100196€09/ cg/LO/81L ueaf 99/dns 34nV13n00ù L8 v6'9ÿ 270690 LINVHVN 319 8ynonozeneleAe) "07 v£tOOL96EOLS L9/80/70ONSINY IVHYSUVYA 08 NILNIWNVT 8SBeQ enasljeg SE+O0L96€006 | ÿ9/£0/0€ SUUEHEN NINH3 NOlOSvH 62 S3n09vF 8+'08 €9'0690 LINVHYN 31V9 eye ÿCcC00196€006 | ÿ9/01/G0 SUHEN NY2r 9$d3 ZLIASOd 82 SAINA8VS17 UIZEg — IJ0f SI0g SouepISSy66 61000€9680€8 | 09/90/80 enbIuoISA IVNIAVN 2Sd3 NO137104 | 24 SINAQV S17 Xneëedusiog ULOU 1 uoyseo eny G8200296G0SL ZG/OL/LL HOIEN AONV Id 94 LINVHVN-31V4 IIS1oSnesg uouoe]g vel 00C9670c1 G6/LO/ZCE9ISSO" 10H3did SZ LINVHVN-31Vg 829 ‘107 8 SEF001960106 | 29/E£0/LZ 9sOf 10ù=did L72 Lÿ' C0 60 0960 SAINAGVS37 61nogxnalA 996002967160 L6/ÿO/ZL UEJOA HAVN-34431d €Z PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 98 LIOT 9949
CL'09°SS'0690
3AVAO9 elinBty. 9p 9YZ
€cT001969078 9G/90/LL gqeuJeg LINVOIZ
£OL
c9'9L"L£ 0690 à31S09 21 Xno497 €Cc002960106 | +ÿ9/90/Z0 EIS9HEUO el Uz 111397v 8Sd3 INvZ [At]? | €LLOOL96C108 C9/£0/G0 US uEer NV31NOA LOL GC'6G'L2 0690 JUNOH-ANVAHO 1S8nO Jen C0S00€961096 LG/60/0€ unsnr euQier NOGHIA 00k | Z6NILNINVYT 18109 8SG00C96€001 28/60/21 OASSS 31än 66 ÿc6£ 0C'0690 JAVAO9 U009EY IL ‘S9Y 08 061001961026 92/60/91 OUSIEA AOIS 2Sd3 1374n1 86 2£'6L'€8 0690 LINVHVN 21V8BYEIEN "S9U 226ECCOOI96C0G8 | 29/20/12 AIS SEEN dIINNOINVI31NOINOL |46
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 99 —
INTE-ANNE
NE RP AS
1ER ÉTAPE POINTE A PITRE- LAMENTIN
SAMEDI 29JUILLET 2047
ee mm mt © me Le ee
mme eme
eu | er | F Il
RN4= Fond Thézan — Carrefour Maudurte
Centre Ville STE ANNE
D ae 0 mm me= = = me me me
mures | Svralour Mstvauoe EE
| NE PAS MODIFIER LA
CT Er LIGNE _ as
a
EFOUR ROCHE D118-RNA
TATION VITO =CARREFOUR BELLEVUE
IBESSOT
BELLEVUE
REFOUR STATION HERLEM D 102-RN4
EFOUR GOROT - CD118
YENNES- TREZEL
ROND PONTPRADEL
RICHEPLAINE
STE MARTHE
RAGELOGNE “PORTEDES INDES
OIS DE BRAGELOGNE __" :
SIRIRIÉ
IS lo[cœ-mlenl mi col nr
BRAGELOGNE DECHETTERIE
EMIN DELA PRINCESSE
ESBONNES
OMBIRAY AV LE RADAR
[3 MARCHE ANOU
BTARLE.
STATIONVITO =CARREFOUR BELLEVUE
ECOLE DUBEDOU
ILEMOULE
Maison coloniale Zévallo:
oute de bellemare
Carrefour de Letaye
Carrefour gardel
[Carrefour route cour des braves
Carrefow cuvette avant portland
Route de la clinique parte d'enfer
(Carrefour Plage de Pautre-bord
Pont de l'autre bord
ES 2 Pofce municipale arrefour Sergent
Carrefour champ grillé
Carrefour l'écluse
Carrefour bellevue
Carrefour {a baje
(Carrefour la rosetie
Carrefour de l'anglais
arréfour Sainte Marguerite
[_____2Police municipale __. ci
Carrefour sommabert
{Carrefour Chabert D121/0120
LE
EE
CE
OC 2
PS 0 PS ES OE ERS
__[Esurefour La Fontaine ___
elwiwhml
|
15
1ë
ir
LL 18
19
20
21
2
23
24
3 Es
26
27
28
29
L
BE |
pa D Re
I ZT TT = Ne ... MORNEÀ L'EAU
1 arrefour RN 6 — Route de bonne terr 1
2 Carrefour RN 6 — Route du collège
1
3 traversee de MAE .
4 RN5 — Giraloire cimetière 1 1
5 ILE ée de MAE
E IRNS — Giratolre Espérance 1 1
7 Carrefour RN 5 — Route de LasSerre 1 L a. LL
8 Carrefour RN5—D111Boisvin 1! E k 1. LL
9 Carrefour RN 5 — route de Blanchet 11. LE 1
RNB ULE SE pme ENT ET Catee LE MOULE
1 Carelowr Duteau
1
2 Casrefour La croix 2 :
4 Carrefour Lahoussale 1 ]
4 Carrefour ia Rosette Q
1___| niairesprésenis sens rgjour
5 Ceurefour la bale 0 Û i 1 j__ militaires présents cms retour _|
6 Carrefour bellkevue D
| 1 ___[ miltaresprésents sens retour
7 Carrefour l'écluse q
la.4. _[ mitaires présents sens romur...
8 Carrefour déchetTerle
‘ j
9 |(Carrelour cocoyer
; Î |
[7 INTE-ANNE D———. tu u î
1 D 102 - Dauville église L
: y
2 1 (CarreturPoiriar Li D TH. déjà en place
ANVEY% € 72
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 100 ADE-MAHAULT
RN 1 Stalon Esso
RN 1 StatonToti
re le AN 11-RN 1
Bd deg ea
ÎRue Almé césake {Darty}
hangeur Desrelland
Sartis centre cymmencal
1erue
21: rue de l'épise à DROITE D1- rue de ja
mairie
rue de la mutualté à DROITE
HIBloe|-4iofenl
2/es
Ï
T
l
en
1 Pont
alslololelolclalsls — Lean —7TPairouilerenfgci amivés
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 101 ZÈME ÉTAPE (ER TRONÇON) LAMENTIN = GOUSEYRE
Leuéxact +
ab : Gate
Ge RES
ee qe, ue me me = = mn je de ere ue = en,
À NC
ÉMANCHE 30 JUILLET 2017
ua j mé [ M le | si L ol sinalerrs : Cnsarvanons = Nue 66 © 0 —— nm
MENTIN
1- rue de la mutualité à DROITE
C1- ræ épümus à DROITE
D1-rond paint de combes
D1- rue toll Väeneuve à DROITE
D1- ru quarier d'oriéans + crane DROITE et GAUCHE
D1-ne lotissement Bréfort àGAUCHE
D1-nue cité bréfoslà DROÎTE
D1- rue de castine 4 GAUCHE
D1- rus résidoncs chantilly à DROITE
1-08 chemin Chaniilly à DROITE Himlmin|m|Niminss
me
L- pont de bréfosi à GAUCHE
Cosretour D1 et D36
D1 rés,les hauts de Lemercierà GAUCHE
Di routs de bagatslle À GAUCHE
1 route de plchonà DROITE
1 carrefour germidac DROITE ET GAUCHE
1 le rosière e1 de Ravine chauxie à DROITE
1 rie de Ledoux à GAUCHE
101 hiissæmantla rosières à DROITE
EE Chemin sovile Is rogêre À DROITE
D1 rte de desbonnes Charieux à DROITE
Rime
[D1 route de Voinyà GAUCHE
[O1 rte de Pisrrans GAUCHE at DROITE
D1 prise d'eau À DROITE
D1- 1er
D1kn tnpasse Montauban
D1 Fond d'or à Drolis
DL rte de pierreite à GAUCHE
Erk EXO
BAE-MAHAULT
Bretelle Moudorg RN1
Sortie Guadeloupe lére
us Desirel
rie RN1
Allée Cofibris
is verte - RN 1
Station TOTAL
Rue Edisan —RN L
LL
Bd Pointe de Jarry = AN 1
1B9 des Armées
ÎRue Aimé césaire (Darv)
Éc ur Destekand
Gretele RNZ— RN 1 (Velos)
_Gretela Jabrun— NI _ BTÂA FT 4
_JPENTBOURS
GIRATGIRE BARBOTEAU
[TRINITE
MONTESELLO
TBE TT TT TT
VAVE
{Intersection plage sarcelles
Carrefour la rase ave
{Carrefour RNL Douville / RD33
{intersection RN1 Moreau bnisec
Carrefour Fortyl
Carrefour Barhelémy
Mome rouge
Carrefour RN1 / C6 / Christophe
Sortle Cluistophe est /RN1
CAPESTERRE BELLE EAU
(Ste Marie Inters. Pointe carénage lintersection Four à chaux
Intersection Belalr / Sortle Roseau
Intersection Poirler _
_______ {Intersection Bajon TT
hemin Doyon - Dame Jeanne
ER ntersection Changy
Intersection sortie Petit &eieir ILsignaleur àajauter
Intersection entrée Petit Belalr
Intersection Cambrefort / moravie
Intersection Cambrefort / Bols riant
Intersection RN1/Iiet Pérou
IRond-Pohit de la K Î
inters. Pénétrante Nelle raute/ CBE
Rond-point bois debout
inters. Chutes du carbet habituée
Intersection rue de k batterie
intersection sortie l'habituée
(Rond- point St Sauveur
lintersections hauteurs de bananier
EME ZI [.____ FRE
2Erotair 5 Ma
1
Ten plage de bananier 1 j À
ntersection bas de bananler — pont # _ À _ _jl Signaleur à ajouter l Jntersecilon trou eux chats 1___L l1signaleur à ajouter IIntersecüon la plane - More 5 jours | = D À = ns DUT ne GE 1 LEA ë Ï = ii _frRûIS AVIÈRES 5 = Ï carrelour RN 1 /GLABAS L 1 signaleur à ajouter carrefour RN 1 /CHEM GRANDE POINTE 1 L Carrefour RN1/ chemin neuf 1 _ sanotille 2 ntersection D 6 / Chemin neuf lee men me enmnnnin me ue arrefaur Savanne
_{Carefour La coulisse ... #signaleur à ajouter
hleminbim|r i
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 102 Ecurie |
intersection D6 / Chemin Roches 1
Intersection Dé / Rte de Gros Morne 1
intersection D6 / Rte Chanileury 1
ond point de la Boutellle 1
e du stade L 1 signaleur à ajouter |
ue des Merisiers 4 {Lsignaleur à ajower
lée Alexer ALIRE | {PM GOURBEYRE
Allée des Gommiers | __i Hsgnaleuraafuier 7 |
Rue des caramboliers Et Les js naleur àejcuter ARRIVÉE MAIRIE DE GOURBEYRE i "477" signaleur &ajouter
ES pénents shner DREE-S-AUTÉ ELCONTBS LA MONTRE , | Ni Ë ua à LES EfLOufneLesare GK ju j | ;
HACOSOSER Ë ‘ , ren] PS é \ OUR | RTE nd ls
Carrefour IRPM 1 (RB l
Lotissement BLONDIN [ . 1 Lsignalew à ajouter
Carrelour Blanchet Est 1 [
Carrefour RN1/D8 1 si
HE Conptas CT ERNEn Es ts —_— À slgnaleur A ajouter. [TL POUTE _— D
SAINT-CLAUDE - AN3 i—
rue maurice Cainon Ï_!1.7 slänaeurésaputer | Intersection RN3 : . 2 | d'ou
rue des mangulers ue 71 dl signaleur à ajouter
Station-servdice VITO Blandin È 1 {1 signaleur à ajguter |
[Restaurant DECK _4 __ "1 signajeur à ajouter 7 "|
Résidences Bellevue -h Sigraleur à ajouter ée des cocotiers 1 qu LT Chemin de à Diotte i__.1 ñ signaleur à ajouter i DZ Rte de Bologne D ZT 477 A signeleur à ajouter 7 CKé Zanela-Chambertrand 7 17 17 signaleur à ajouter 7 7 . Allée des Letchis ï_ 1 __d signaleur à ajouter rue Viang-Ylan: | _.1 1 signaleur à ajouter ci nrée Parc National 1. signaleur à ajouter Isée Fond vaillant -Belfond 2 ue Edward Chevry . 1.77. IL signaleur à ajouter Entrée école -rue Ssosse LT TT 7 HE signaleur & ajouter E Caseme Bonneterre |_. 1 ‘Lsnaleurà ajouter Allée des acajous Fa A signaleur à ajouter rue Cipolin TT 177747 it signaleur à ajouter 7 Entrée CHS Montéran ITTTE | '\Lsignaleur à ajouter pue Tramontin b A _:1signekeur à ajouter rue Mazure (St Georges PP cle “ Hsignaleur à ajouter
pue Dr Raïon l. 1. dsignæurä ajouter __; rue Hugonin F1 . “signakeur à ajouier [3
rue Gaféière 14 ____1.. 1 Asignaeuräajouter
rue Vulbeau __ +. À signafeur àajouter rue Temiclen Leuginer L . 4 {isignaeur àajouter rue Aristide Duveles ‘1 __ à signaleur àajouter rue Rémy Nainsouta i r 11 signaleur à ajouter rue Gaston Ramassamy JT IL Sigaaleur à ajouter Place du marché 1 1 ___1 signaleur à ajouter | rue Etienne (A2 EN IL siynaleur à ajouter rue Externat Gi 1 _ Il signaleur à ajouter | rue Baroket FT ‘Lsignaleurà ajouter Ancienne Mairie — Arrivée 2 jam |
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 103 3ÈME ÉTAPE GOURBEYRE- VIFUX-HARITANTS.
LUNDI 31 JUILLET 2047
L
Luexan
EIET Encebsiane ie Ge « | pui [ GL unre [65 sune | cm 2x L cubmres
arefour RN1/ rue JB Navalle
st res
* tgnaleurs Ctsaralons l +
LE. De L'OiNE LT. Fa 4 pré î
ct li i sighaieur ààajouter
fratoire BUT -+
(Glrataire Roche Gravées
EI
(Carrefour RN1/Gros Morne Dolé
TROIS RIVIÈRES
La foke / RN+ SAINT GERARD : L signafeur à ajouter
C
RN1 / La regrelté
RNL Réduit Savanne
RN1/ Sapotie
L,._2 __ lreste sur place RN1 Chemin neuf Grande Pointe
__IGalbes __
” CAPESTERRE-BELLE-ÆAU
intersection la plaine — Morne 5 jours
+ 1 signeleur à ajouter
1 ‘1 signaleur à ajouter
EME reste sur place
Intersection trou aux chats 1 DTsignaleur à ajouter
Intersection bas de bananler — pont 1 1 sgnaleu à ajouter
Intersectian plage de bananier
intersections hauteurs de bananler 1 resle Sur place
[Rond point St Sauveur reste sur place
intersection sortie l'habituée
intersection rue de la batterie
Inters. Chutes du carbet fhabituée
Rond-paint tols debout
Inters. Pénétrante Neile route/ CBE
Rond-point de la Kassaverle
Intersection RNYIiet Pérou
Intersection Cambrefon / Bois riant restesur place
“reste SL SUr place TT
Intersection Four à chaux
ISte Mark inters. Pointe carénage
reste sur place
Intersection Cambrefort / moravie i =] reste sur place
Intersection entrée Pebi Belair ES F1 ht nr 8 ajouter UT Intersection sortle Petit Belair : 1 _ .!1 signaleur à ajouter ne. h
intersection Changy _ 1 F
Intersection Doyon E |
Chemin Doyon — Dame feanne 1 reste sur place !
Intersection Balon EE: 1 reste sur place i
ÎImersection Poirier TT 1 reste sur place | Intersection Belaï / Sortie Roseau 1 reste sur place l
Intersection entrée plage du roseau 1 reste sur place Ti Ste Marie/ Mon repos rt reste sur place 7 Ste Marle Ecole
Fe Marle Bowangere | h Rs Ste Marie La Sarde reste sur place
1.LESàajouter
IGOYAVE
Entrée Christophe Est D33 D D ea place
intersection école Christophe x
11 signaleur à ajouter .l intersection rue Boby Pétris
Entrée/Sortie plage de Ste Claire
Sortie résidence Surele 1 signaleur à ajoute
Entrée/ Sortle plage de Ste Claire
Intersection CD6 / RD33
Rond-point de l'aiguille
D33 / résidence l'alguille
D33 / Résidence Budan
D33 / Chemin Caraïbe
D33 / rue mairie
D33 / Chemin Caraïbe
PM M Goyave effect
1signaleur à ajouner 11Signaleur à ajoute
“ d sign ï à ajouter
_'1 signaieur à ajouter
EC: 1 signaleur à ajouter
CET
| | : i Î
D33 / Rue des écoles 1 signaleur à ajouter 3, 4 3:3
D33 / bouevard Delgrès [1 sigaaleur à ajouter
D33 / Rue JB James _11 signaleur à ajouter
DS3 / Rue Lora
Carrefour Morne rouge
[1 signaleur à ajouter
| reste surpiace
Carrefour Barthélémy nu 1. RICO PESTE ENTER Î reste sur place
D33 / boulevard Delgrés
D33 / Mon plaisir
Morne à Gomme
Giratolre D33/ Cherain Bols sec
Carrefour Douville/RN1/D33
Carrefour RN1 / La Rose
ATAPTE
ersecTon plage SarcekleDRE +
“PEMEEOURS :
._ _ 1signaleur àajouter 1
.à A signaleur à à ajouter __.
NE
1
1
reste sur place
reste sur place
|
2] TRE »
IBAÏE-MAHAULT
GIRATOIRE BARBOTEAU
[reste surplace
Sortie
=Puirte de Jury = AN 1. I POÈRE (POINTES PITRE 7 = —
RE cent eu RNS -- Giratoire Berlette
RN 5 — Carrefour Champ fleurl
RNS - Giratolre Bosrédon
Route de Sauvla — carrefour Dévarleux
Route de Sauvia - carrefour Beguette
D107/ carrefour 3 chemins Sauvia
D107/0106 Vieux bourg
0106 / Balance
D106/ Belle Espérante
D106/ Chevaler
PR pe | POLRE gr TIPCANITRE
ETABAS :
BAIE-MAHAUDET
IRN 1 Station Esan
AN 1 Sion Total
}Sartie la Jake
eines lBretele RN 11 -RN 1 (Nouvelle sorde)
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 104 ü 1 [ DT î
o i " Re & PM t
Lee — 2 — + $ #8 nn à EC _ ——— ù ! i d Ï .
re __ PÉRTBOURG de” - — ———— —" La ;
}
ET OR 1 | ET ESPSE CE CR PPRUTTS — — BASE Bee ME À ee PRIE RER De sa x ; GOYAVE | (R _ amer —
Intersection nlage sarcelles | 4. 4H signafeur à ajouter ___i Carrefour la rose goyave il - Î { 1 Carrefour RN1/ Douville / RD33 AT 1 2 Un miimire présem/ ? pour le retour Intersection RN1 Moreau bolsec 1.1. (Un mitaire présents pour le retour Carrefour Fortyi 1 {. _1___.1signateur à ajouter Carretour Barthelémy 2
Carrefour RN1 / C6 / Christophe JS: À. 1. junmiftaire présent reposiiionnement pour Je retour ; Son Christophe est/RN1 dun mäitaire présent / repagitianngmant paur ie relour [l
APESTERRE BELLE EAU [| a — D E te Marie Inters. Pointe carénage ES | i 2 _ 1 Signaler à ajouter Intersection Four à chaux | | 1 = i Ste Marke La Sarde | i | k Ste Marie Boulangerte Un militaire présent / reposiionnament pour Je relpur are | Ste Marie Ecole LE Un mlitaire présen { reposilonnement pour de retour i Ste Marie / Mon repos | L nu 1 pue ntersection entrée plage du roseau ER RE Es ntersection Belalr / Sortle Roseau ? Un militaire présent / [intersection Poirier L Intersection Bakin 1 D Chemin Doyon Dame Jeanne ee 1 SN Intersection Doyon _ {Un saillfisire présent / reposiiannement pour & retour ntersection Chan 1..__ 11 signaieur à ajouter __ ntersection sortie Petit Belalr 1 Î Intersection entrée Petit Belalr : Di Intersection Cambrefort / moravie 1 } Intersection Cambrefort / Bois rlant 1 D k Intersection RNYIlet Pérou 24 : PTT Ronc-Point de la Kassavere 7 ÎT UE un maire présenté reposttanement pour e remur 7"! Inters. Pénétrante Nelle rgute/ CBE Lu 1 Un miitaira présent / raposik pour le retour [Rond-point bols debout 1 1 Un mäitaire présan / reposiiannement pour le tour Îinters. Chutes du carbet fhabituée fi Intersection rue de la batterie Un mlitaire présent / repasiionnement pour ke retœur i Intersection sortie l'habltuée Un militaire présent / reposilonne ment pour le retour h
Rond point St Sauveur [Un militaireprés 2nL/reposiliannement pour le ratour intersections hauteurs de bänanler
intersection plage de bananier
intersection bas de bananler — pont
Intersection trou aux chats
1189 intersection la plaine — Mome 5jous_ ____ :
:. JOB GBE re NS Per = : TROIS RVIÈR + — _—;
Carrefour RN1 / ch. De la Grande Pointe = !
Carretour RN1 Galbas !
Carrefour RN 1 / Chemin neut UE TT Sapotille 2 rmilhave présent /repostiammement pour le reiaur ° NT Réduit Savanne { "2 militaire présent/ repositionnement pour le reur ... : N1 / La regretté 2 mliake présent / pour le remur ÎLa folie / RN1 ST GERARD _. BARFILRZ
GOURBEYRE
Carretour RNL/Gros Mome Dolé —15 À 1 ae ï Giratolre Roche Gravées 1 D Giratoire BUT ‘ 1 Carrefour RN1 / tue JB Navallle sortie cimietière El Sortie Gourteyre / pamplers — malrie 1 Carrefour DS/RN1 BISDARY — carrefour saint-charles |" 1] | 1 À | 1 Route de grand camp CON signaleurà ajouter h : Route de choisy LH À Lsignaleur & ajouter 7. Ruelle du galion RN 1 (dans des deux sens) | À À. Ë__1 "1 signaleur à ajouter . IME GALEAN + STATION SERVICE 4 D. Li. 4. 4 signaleur à ajouter Bidary - Blanchet face LEP | ie. Carrefour Morin Î 1 __JSontie pont galion sur RN 1 th.
| i _ —
GOURBEYRE me ae a
Plage de RIMières Sens | 1 .“ signaleur à ajouter Haut de Is Marina ( 1 __11 signalew à ajouter
Boutiques Ï à ii signalew à ajouter D Boutiques L 1.1 1 signaleus à ajouter Boutiques ri ï 1 7 Æsignaleur à ajouter Intersection D 6 / Rue de l'espadon 1. 2 fl signaleur à ajouer : Intersection D 6 / La poste | 1 LL Intersection D 6 / Rue Jean Aubert 1. 13 sigraleus à ajouter i Haut échangeur Rivières Sens
Bas échangeur / RN1
L
POUSSE GASSE TERRE D ST er NN = CNE : 2" _. lun
BAILLIF nu: =
Leader Price ... ]D30- rte de St-Louis 1 | CU
Entrée Super U | | GETELEC - RENAULT |”. _'A {2 signajeur à sjouter Æ Parking KDECO 1 £7 J1signateur à ajouter rue Féllx Eboué 1 _2 (Lsignaleur à ajouter Nu rue Charles DE GAULLE 1__T__ {signaler à ajouter ne ! parking LA POSTE AE OS RE
rue Jean Jaurès L .?_, (Lsignaleurà ajouter rue des Corsaires { __1 . 2 rue Delgrès ji _ 1 |! L rue Henr) Blandin 21 rte de Cadet . . _4_. lAsignaleurà ajouter rue Sorel _. 1 1 signeleur à ajouter - - Mairie _1__.1signaeurà ajouter. nues ce rue Victor Rode : 4 4 signeleur à ajouter :
rue des anckennes écojés 1. _ ‘4 signaleur à ajouter î (Station Total Laugler 1. {2 signaleur à ajouter LL. :
rue de la Madeleine _ 1. i rue des Fortiflcations prolongée l n 11 signaleur à ajouter | ÎInfersection D13 rte de St-Robert T | DIEU à Bou !
}
|
| 1 CERVTI D — = a EU T 7 = sd| !|
U
nn da te ——. ———— um 7 —_—. —— —_
EUX-HABITANTS © La j RN2 7 Val de l'Orge 1 | y
pra du débarcadère = DES RN2/Val de l'Orge z do À. RN2 / Ch de Grand Crobt ; . RN2 / Rte Rocroy 1 . _ LA
|
1__ !lsignaleur à ajouter |
|
1 M signaleur à ajouter
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 105 N2/ Rte Rucroy 2
CUT T Ji signaleur à ajouter
RN2 / Plage de Racroy 1 __?,.. A Signaleur
à ajouter L RN2 7 Ch Plantin
1
N2 / rue Martin Luther King 1
—_— (Carrefour RNZ 1
Bollce municipale _
ICasretourcollège . 7 = J@arrlères)
NEREREE DÉRR 1... Jbarrières) __: D
JSimaho in 1.0... Kbarnères - arivée Mairie VxHabiants) "7 ! Arrivée Mairio
LIL ILE Kparières) |
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 106 TR ME IR DE CUADEL CUPL
me ÉTAPE VIEUX-HABIFANTS - BOUALLANTE
MARDI 1AOÛT 2017
É J = 7 Ÿ Eleurnéces à LT ai ou ti
l è ï ! VE | mr Leuarurt teurs#9 genou | EM sr E ph Sknakçurs Observations
op A A 1 a + SE LI LR ee Le ue Un nt] if ! . j A ææ.
_MEUXCHABITANTS = =—*|
RN2 / Boulevard Hablssols Souverrains (barrières)
| RN2 / Simaho
{barrières} =
RN2 / Rue Malespine Suédois {barières\
: RN2 / Rue
du collège ...... fparrières) 7 :
RN2/ Bd Hatchl | 1 1 | (barrières — —Palke Municipale} i
nu BD Haïchi /BD Mortenot 1 1 5 D Hatchl /Rue Nestor Phäogène
Pallce Municipale. 7
BD Hatchl / Rue Jules GASTON Police Munici |
IRN2 / Morne Thomazeau 0 nl ] . on | Police Municipale j
Carrefour Général de Gaulle 7 nn f- LS : Leunesstan 7 |
Éntre+40 B ne 4 ne —— ns". EUR NN CS Re + LIEU né"astaut
RN2 / RtedeGrande Rivière | LL —1 E 7 RN2 / Rte de Schoelcher _—_— _.
i 0-27 1 signaleurà ajouter :
RN2 / Rte Musée du café re —- 1 signaleur àajouter
NA Re de Gésy RER . RN2 / Rte plage de l'étang
_ î _ .['Esgnaleuraaütte _. IRN2 / Rte de Tarare H k _. ._— Lsignajeur
à âjouter N2 / Route de l'école Marigot
( ......... JL signaler à ajouter RN2 / Station
VITO —AUTOSUR LE _‘Lsigneleur àajouter
RN2 / Rte Vallée de Beaugendre [7 . .. Asignaleur à alouter
RN2 / Rte de Navayraine F2 Ci signaïeur à ajouter
RN2/ Rte de Mome Marigot {__1 |
RN2 / rue Général SONIS 1 1 | l
RN2 / rue lot de l'Etang | FRERE ne
D
IRN2 / Plage > de laVouts TT IA TO Lt 2 : LL ue LL. F 1 , I :
| ! | : J: Lieu référencé RN2/Rte de Tarare sknaleus LE
par Len | | ;— reporter su, ce ce poste L È= EP TETE [UT | N'a va LÉ | = É DE | TT I : j Lieu rétérence RNZR'e vallée de eau entre : retour Margot Das E
| ! I | | Signaleus à repoiter sur re Pose,
U EE — ET
, . | Û = _ 1
IRN2 / Lot desDardanelles — 7 [1 à | 1 :
RNZ/ Lot Anse 4 la Barque L__ |
|
| .IRN2/Anse àia Barque _ = RE .L_
E bd BOUILLAATE
IMonchy
PetileAnse L
Restaurant les Tortues
Carelt EE — : nr
ETS LE "TE dim APS OT —— = 2»
Bord de mer | E ue
Sources chaures !.
Campêche : Eu 1 À|signaleur àajouter Le
Thomas i 11. mn -Signaleur a supprimer ;
{Impasse Route Jaubert [lesEnslgnaleurà ajouter7
Impasse Baltimore |. _1___‘1signaleur à ajouter
Massleux L QE I1 signaleur à ajouter
estauyant 4 mondes 17 7Z 7 M signaleur à ajouter
Oouesnel 1... 1 signaleur à ajouter
Plateau | [ _._ __ 1PM
Cocagne pi
Rue du stade (Côté centrale géothermie) ! _. L
Station TOTAL ÀASVP + Bamières7 | |
Rue de l'école (CPAM) - Sr ialeur à ajouter + LASVP
ME = TS Slanaleura supprimer
|Rue de réglise 1 signaleur+ 1PM.
ourbariF Re oint de
vue _ IL signajeur à ajouter D
Restaurant © EPICES | | ‘1 signaleur à ajouter
Fatalse | 1 ns
Desmarais | | :
|Caboua 11H signaleur à ajouter
Anse à sable +Lsignaleur à ajouter ES
outé de Pobkier Ste PIGEON) IL 1__{ signaleur à ajouter
ue de la Glacière 17 EL sgnäeur à ajouter 7" D
irloton te,= 1 signaieurà ajouter | un
Rue du stade
1. 3 sionaieurSajower Impasse
Rostant 1. . nn
{impasse de la Lise {Cap créole) 5: ui îSlgnaleur àajouter Bols
Maher | ur È| Signaleurà ajoutec :
ZAC LOSTAU ns L CL
Montée école de Malendure er 15 signa jeurraajouter
Entrée Sul Palétuiers 1 ,1 ‘1 signaleur à ajouter
Impasse des cocotiers 1 _ 7 1signateur à ajouter
Rue face restaurant la TOUNA 1... 1. _ Signaler à ajouter |
Entré Nord Palétuviers 1. 2... signaleu à ajouter 7
Plage de Malendure 2 Î. +. ‘“signeleurä ajouter
Haut de Malendure 1. 1 ._H signaleur à ajout
La réserve LL _1
sil gent 0e Moisnaure Lacroix _ - Eu É | Sr .
(l ‘ 1 F
l FEES POINTE NOIRE 15 UE Ï fn
Intersection_R.N.2/ Chemin de la Manioquerle
Carrefour Mahault .
Route du Château D'eau 7
Morne à Lous RE. NS HE
RME RE = TT,
LE LL = [
11 __|BaR8oTTEAU a
Fi BTALMT NT =
MENT
1 O1 rie de plerrette à DROITE
2 D1 Fond d'or à GAUCHE
3 Di Impasse Montauban GAUCHE
4 D1- 1er_Chemin à droite (Elbs GABRIEL)
G D1 prise d'enu àGAUCHE
E O1 ne de Pierres GAUCHE etDROITE
T D1rouk re Volny à uroile
8 D1rie de dusbunnes Chateux à GAUCHE
9 D1 Chemin antree de la rossère à GAUCHE
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 107 ]Dt louasement la malères àGAUCHE
Di rie de Leroux à DROITE
D1 la rosière et de Ravine chauke à gauche
D1 carrefour germäac DROITE ET GAUCHE
D1 roule de pichon à GAUCHE
D1 mouts de bagatslls à DROÎTE
D1 rés. les hauts de Lemercier à DROITE
Caretour C121DS mimi
eine lle
D1-pont de brétori
IN2 — 1ere route contrôle technique/Etbs Gounouman à DROITE
NZ carrefour D? rauta/ calvaire à DROITE et GAUCHE
AN2 Résidence batiiane pres bas deburel à GAUCHE
BAIE-MAHAOLT
ore Darvile
urte centre commercial
N 2 Gkaivire Wonche
RN 2 Ghatoire Budan 2PM
ÎRN 2 Sretete Es les
re qu +
un RN2/RN1
Bretlle Jabrun
BA PS OT
]PENT-EOURG
]BARBOTTEAU
]
BEN EURE
LIL BTA LT 1 . LAMENTIN
D1 rte de plerretis à DROITE
1 Fond d'or àGAUCHE
1 Impasse Manteuban GAUCHE
O1: ier_chemin àdroûa (Eths GABRIEL}
D1 prise d'eau à GAUCHE
O1rte de Pierrette GAUCHE etDROITE
mInfmlmelelselse À route de Voiny à droite
1 re de desbonnes Charteux à GAUCHE
11 Chemin entres de la rosière à GAUCHE
Îp1 casretur germilnc DROITE ET GAUCHE
1 lofssementla osièresà GAUCHE
D21 re de Ledoux à DROITE :
D1 routs de pictun à GAUCHE
Fr roule de bagatelle à DROITE PL rés,les Hauts de Lernercier à DROITE
four Di et D36 mlrslmlminieim]r
Siam
SIRIS|S)olæœ)nlolunlæ|wln|r
SNS)
BRIE IE]
{afa|æ|lu|nle
19 | Sellevue
2 Legiimus
21 re Br 1} 2 TMICHEL s quenettes
24 Enr Daublon [T &_ | ChariesGabriel
28 Callège vebef
27 Raute du Boyer (Auto éculs CLANI) 28 Avenue MIATTI FA] Rue Raimo
EI (Rue Père FOREBIN 31 Rue
EA
Er]
34
35
36
[_DESHAIES 7 7
Chemin de pelt Bas Vent
Fort Royal
Chemin Pinaud Rkhard .
Plage de [a Pere RIERE ; chemin de la Rae LL RIERE | Entrée anse Riflet 1 _, _1signaleur à ajouter 4 Rifiet - rue des Aloueties 1 7711 signaleur à ajouter 1
Chemin Potier 1. ...H signaleur à ajouter |__| Rond point de Grande Anse 1 . > Issement Gros Mome entrée 1 E.. signaler à ajouter" ntrée stade face Pompiers 1 _. ‘1 signaleur à ajouter mn mme Lossement Gros Morne entrée 2 . à ‘1signakeur à ajouter Entrée bourg A. sorte baurg 1 _: —— ou _ Dardin botanique CL Chemin Fond Héliot Ferry 1 ,21signaleur à ajouter. . Chemin de Petite RMière _1.... 1 signeleur à ajouter un Chemin de Bornave Ferry rs LL Cité Leroux Ferry . 1. 1 signaleur à ajouter... | Carrefour Monchy 1 1 —— | 7 ____. [Carrefour Monchy2 2 ie JS ER PEU RES ES É l : JR __ JPOINTERORE 7 — are)
Marina de BAILLARGEANT barrière Morphy Sud _4_._._ "4 signaleur à ajouter }
orphy Nord ni 1 signaleur à ajouter :
— en Nord __. Barrière mmler Sud Berière Intersection Rue Beaudot/ R.N.2 uyonnéau Nord arrière Guyonneau Sud Barrière ____ _ Intersection R.N.2 / Les Plaines | Intersection R.N.2 /Thomy IBarnère | Intersection R.N,2/ Plage Caralbe L._ ne Intersection R.N,ZAcomat ENS LL . épial Beauperthuy are ee ae
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 108 + sigraleur à gjoiter | nililairesprésents / à repogilionner retour
Intersection R.N,2/ CD 23 Route Mameses} | | DORE RS | =
D de Ia Manaquere Nord et Sud TS U E Barnère [ | ]
r'.
1
1
1 j
1 !
= EE — ] CE . ni
lt de Malendure Lacroix | 1 1 1 signaieur à ajouter 1
ÎLE. Msignaleur à ajouter | Li. 177 [signafeur à ajouter 7 î 7 17: miktaises présents / à rep :
Entrée Nord Paniers [Ti © 277 X'signateur 4 ajouter .... nil
rue face restaurer in TOUNA : À Lsignaleur à ajouter "7"! Impasse des cocotiers 1,1. 1signaleur à ajouter '
Entrée Sud Paktuviers 17 7 11 signaleur à ajouter |
ontée école de Malendure 4 __|1 signaler à ajouter ni |
LOSTAU 5 El millaires présents / à repositionner retour }
ois Malhér
| À ‘Lsignaleurà ajouter !
asse de la Lise (Cap Créole} | .. 4 dsignaleur à ajouter
mpasse Rostant 12214 1signaleur à ajouter 7 -
___1 7 1, Asignaleur & ajoute
; 1 '
Rue de la Glacière BARS DR ES
Route de Poirier Qa Poste) ! LES
Anse à Sable l ut A
Caboua | ] = Le
Desmarais =} = = lalse
1 11 signaleur à ajouter
Point de vus EL
milial &
retour T P
. 1 1 signaleur à ajouter
el
_.à placer ailleurs — rue de l'église"
te
nn
LPM 7 LD Uæ 7]
‘À placer allièurs — 1 rue du Stad
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 109 ER Te ONP PE ram eupe
SÈME ÉTAPE ROUILLANTE - DESHAIES
MERCREDI 2 AGÛT 2017
[ce A POS —— sie RS Éeune nee
x | Î Fr Ve É Ti LE je + = M ere —
a
Pa zones | D 1 Gore [6°age. cm | €sr | mans j °Umieuns Cbeeraions
M CRUE &D ® Dm T ml ES ALLO TN D ET ! 2 3 2 + - L.__ JBOUILLANTE ES ES ES ! ou, et. en 2. presse N2 Courbarll Li À. RPM L I épat
2 + CS bn TOTAL
D) .l2ASvP mn | ue du Stule (côté centrale géothermie)
=: 1 signafeur à ajouter us
me | EM ——— [__ lateau A 1 estawant 4 Mondes
1... 1 _ ii sipnaleur à ajouter u [Massieux
Ï _ 3 _'Lsignaleir à ajouter ! [Impasse Bali
1,1. signaleur à ajouter
E passe Route Jaubert
nca: Signakeur à ajouter OrRs
1, |RE ampêche
ik. +. urces chaudes
| D ]Bord de mer
LI À orell
Hi CU RS ne Li estaurant les tortues
._ .; . L. «signaleur à ajouter EL e
1 i Petite Anse
| 1 i Monchv
| HE " BE:
i
1 RS nee RE RE ns ne Dlnneeget nom ve pl J TVA _ É ;
; ( D MEDCHENANTS —
= i © = ms — = — — ! Anse à la Barque mu: _—_au à ajouter TT Lot Anse à la Barque
LT es àajouter rue des Dardaneiles
Plage de {a Voute
D à LT e Lot de l'Etan
1sknaleur à ajouter | ue Général SONIS
ci signaleur :ETajouter [__ rue Mome Marigot
(Ris de Beaugendre
L | rue de la petite sücrerje
#1 Signaleur à ajouter Station VITO
1 ... 1 signaleur à ajouter Le école Marigat
.4.. tE signaleur à ajouter RE us Tarare
EL Rte Plage de l'Etang
Mt signäeur à ajouter Can RN2/Géry
TT JLsignaleur à ajouter te de Géry
12 stgnaleur à ajouter jRte Schoelcher
__ signaler à ajouter a te Musé du café
12 Slgnaleur à ajouter te de grande rivière
I OT Marne Thomazeau
ni “Es obce municipale "7" 7 rue Jules Gaston Pollce Munk Et rue Schogkcher
JU Boulevard des Hablssols Souverrains LL
1 Signaleur à ajouter : : rue Neor Phylogène
— faire) Lu | arkl e Simaho
a ue du ET Suze Angell
AITIÈTES) RE rue Malespine Suédois basières) free
RN2/BD Hatch olice
Municipale mn Martin Luther King ‘
1 CE (Ch Plantin
, +. 2 signaleur à ajouter 1 Plage Rocroy
st L ; Fr
te Rocroy 1 D gone SE
i nid Slgnaleur à ajouter EH te Rocroy 2
. De n-LE -!_ HE signaleur à ajouter —
Du Ch de Grand Croix
17 il signaleur à+ I te Val de l'Orge 1
1 Le mm 4) _
Rte Val de lOrge LE ee pe
D us | _ . Lanrefour Génerel
ai de CET PRE ei _ IT — + Die L 1 à Inertstant — Signaleur à reporter au poste Ch Pla carrefour SDIS ie ee me ann es orme NL CUOOT 7 T 17_ {uêu nenstant — Synaleur à seporter au poste Cg Gré | Carretorr rachezoué Eee D EN VI dr Den) eut inestant — Signaleur a reponer su Foste Ch du » 0
t
em = — DANLIE — mn —— ms me ms = _ LL ‘| _ 2H - . | :
13 rte de St-robert 2
F1. 1 rue des Fortificailons prolongée
1 À." 74 signaleur à ajouter ... rue des Fortifications
Ï ((buriéres) rue de ia Madelélne
û il Sighaleur à 4 station total Laugier
[ F . Hsignaleur 3 a rue des artiennes
écoles |
_ Asignaleuràà rue victor Rode
nn] IL signakeur àà Maïle
| 1.nr à ue Suret
i route
de Cadet ES
À rue
Henit Blandin
LT
. ue Delgrès
: .i rue des Corsailres
à 1 Signaieutaà ajouter L ! rue Jean Jaurès
7 E signaleur à ajouter _ .i Parking La Poste
Kbarriéres) : pue Charles DE GAULLE
_. 1signaleur à ajouter : rue Félix Eboué
signaleur à ajouter LT ] ny KDECO
-jHspsieur Aou E € GETELEC -RENAULT
: er U
i ID30 rte de St-Louis
d EE Taper en | JLearer Price |
DUT LAIT a DR —— mens Ê—I PORRE JAMSSETERRE LT mL _
Î Du ere mm pen EE + 7 € me qu mms 4e eee mm à op me àur _ +. —
GOURBEYRE
: IEchangeur de Rivière Sens
FT signaleur à ajou .. Intersection D6 / Rue JeanAubert
© signaleur à ajouter "7 Intersection D6 / La Poste
_f Slgnaleur ëaj ntersection D6 / Rue de l'espadon
LASignaleur à àj __ Li outiques
'Lslgnaleur à ajouter | Boutiques
LE signaleurà ajouter nn Boutiques
__ IX signateur LS sjouerLL | Haut de la Marina
_ÎL signaleur à ajouter” i Plage de Rivière Sens
[IE E signajeur à ajouter MIEUX FORT
I sig: à ajouter niersecton D6 / Route de Beau Swel
7 x signaleurà À ajouter mersection D6 /Anse Dupuis "T7 LL
Àsignaleur & ajo Route de MATOUBA LL
à __{1slgnaleurà ajouter
D Intersection D6 / Route Dupré
l _.21 signaleur àajouter n
TROIS RIVIERES
— A signaleur à ajouter Plage de GrandeAnse
| ! 1 slgnaleur à ajouter
lintersection D6 / Chemin de la montagne Ï
_i = 1 _{1 Signaleur à ajouter
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 110 Intersection D6 / D7 —-Le Faubourg
Mntersection O6/ La rearttée
Le Bourg / Boulangerie
Petit carbet
Intersection D6 7 Chemin de la coulisse
vanne
intersection D6 / Chemin Neuf
Casrefour RN 1 à Sapoillle
intersection RN 1 / Chemin neuf
intarsecüon RN 1 / Chemin Grande pointe
mono
lntes miteipalelrel pe) os
Intersection RN 1 / Galbas
Echangeur de Rivière Sens
Intersection D6 / Rue JeanAubert
____lintersecton D6/La Poste_— 7
Ti (TERRE ae à 0 2 een meà ne
APESTERRE-BELLEÆAD
4 signaleur à ajouter
‘1Slgnaleur à ajouter 5h
- Bs signaleur àajouter 7
rseclion la plaine— Mosne 5 jours
Intersection troû aux chats
Intersection sortie l'habituée
Intersection rie de la batterie
nters. Chutes du cabet l'habituée
ontf-polint bols debaut
Inters. Pénétrante Nele route/ CBE
ond-Point de [a Kassayerle
eneren RNYIlet Pérou
ntersection Cambrefort / Bols rlant
ntersection Cambrefort / moravie
Intersection entrée Petit Belajr
iersection sortie Petit Belair
Intersection Changy
Intersection Doyon
Chemin Doyon — Damejeanne
Intersection Balon
Intersection Poirier
te Belair / Sortie Roseau
IIntersecton entrée plage du roseau Ste Mark
/ Mon repos
[Ste Marie Ecole
te Marle Boulangerie
Ste Marie La Sarde
Intersection Four & chaux
te Marie Inters. Pointe carénage DE SLA
= ee
[7 7 7IGOYAVE
D33 Entrée Christophe EST D 33
033 Cluistaphe école
D33 Intersection rye Boby PETRIS
D33 Entrée sortie Plage de Ste Claire : C4
D33 Sortke résitance Surelles 7 Pom Kanei
D33 Entrée/sortie Plage de Ste Claire
D33 Intersection CD 6 Barthélémy/RD33
D33 Rond Pointde l'alguille
Lu D33 Résidence Budan al
D33 Chemin Caraïbe
TITI D33 Rue des écoles
. 1 ! D33 Rue de l'église
: D NN IE
1 | D33 Boulevart Delgrès
L _1.
... D33 Rue JB James
1... signaleuràajouter D33 Rue Lorä
. 1. Lsignaleur à ajouter "7" 7 | — KGiratoe D 33 / Bois Sec
Sr Ti | 0337 Boulevard Delgrès
E l 1 skgnaleuréajouier DT Da3/
Mon Pialsir
= : __ 47 slgnaleur à ajouter UT D33 Mome
à Gorime pe 1 __1
Carrefour Douvile RN1D33 ee
| N1 Carrefour RN1 La Rose
RN1 intersection Plage Sarcelle
Sarm JPétTBGUR
MONTEBELLO
Ier aMao:
Mairle PETIT-BOURG _
BAÏE-MAHAULT |
ete Mo RN1
TT rie Guadaloupe1ère [Echangeur Destreliaret =
Sutie RN1 mim.o ]
Allée CaGbris
Mois verte - RN 1
Rue Etfsbn — RN 1
Sortie Lapeyre
Ï SiationTOTAL
(l
|
l
i Bu RELÉ-— . r'olels/oio = FREE FENEAFRAE EAP
= a BAIE-MAHAULT _ RN 1 Statlon Esso
FN 1StationTotal un
Î Gretelle RN 11 -RN1 (nouvelle)
es
Rue Almë césaire
ÉchangeurDestreland
Sortie centrecommercial
N 2 Bretlk Beausciei
N 2 Girabire Budan
| Î RN2 Giratoie Wonchs
het
nt
RN2 cure Commercial Darvilu
Peer 1 RN2 surfe DorvileDoo mo og ii, + AMENTIN
. ILESRprésenx sul repo it
(L ESR présent sui
RNZRésidence badhune pres tas de borel à DROITE
N2carrefour D2 rowa/ calvake & DRDITEstGAUCHE
N2 = Lere rouis conbüle technique/Etbs Gounauman à GAUCHE
D1-pont de bréfort
RN2 Route de caféiere DROITE ET GAUCHE
SRRRARE | IRNZChemin après caféjereà DROITE RN2-U356 Vincentcasiu\ àGAUCHE
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 111 5 N2-Z| aus à GAUCHE
[0
8 NZ sinon Vito & DROITE T0
10 || ue de case! à GAUCHE ES RS PE ER UE TE LT| gs ES |
1 1 z
Q
2
in ji
LI ms ne
2 n] H
E orne ro! 1 1
4 ousikque (2 soriles) o
15 Léotard'( Sarbe etentrée} o
15 Legiimus (Ecole) Q
Eu Rue Dlavet Q 13 Rwæ Galodroma
ET e]isvue
20 times 1
2 ONTPLAISIRZ sarie
2
23 1 L
24
25
2
27
DER
[2 j 2
a
31
[a
| 3 |
34
25
36
37 Anse den es — Dern = : RER Las iE -
LETÉ QSH ENT RES L ve) ne td DESHAIES : _— = ES à _ : =
. Chemin petit bas vent ...
1 Un — fort royal
7 1 n __
lchemin pinaud richard 2...
SITE une
plage de là perte LIT LIU RARRERE |
chemin de la rate mime
BARRIÈRE LL Filet
1 Hsignaleur à joue Li Chemin potier
! 1 11 signaleur à ajouter LL
rond point de grande anse 1 2 | 1 h
ARRIVÉE DESHAIES STADE 1 1 | | Il
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 112 —
== — _—_ 7 EE FOR PE DAME
SÊME ÉTAPE - DESHAIES — SAINTE.ANNE
JEUDI 3 AOÛT 2017
[wa [as à| = — — RS TU |
|’
| lumtra
|
EE FUICe
y gai 2 Huder TR
Me anse) Léue:a” Gs ant en lAR mars | Sigraleurs Céæivaunne _ ee ne mm nn mme me — _ — see] 1i CE i
DEEHAUIEE : —— LS Se LEE | is | DESHAIES stade
de urà ajouter Signaleur à ajouter |
rond point grande anse (côté plage et CD 18} 2 ||
chemin potier 1 BARRIERE
riffiet Ï Signaleur à ajouter
chemin de la rate T4 Signaleur à ajouter
Sortie plage de la perie "77 JBARRIÈRE
chemin pinaud richard 2
neroyal
acts Le! SEM PER — = A |_8ta sr |
=# 72 ;
INTE-ROSE
Glralnire LABOUCAN
E Rue de la poste + Rue an face
EE
14 Moustique (2 sortie
25 otarri (Surdeetentrée)
ILeghimus{Ecole
miles
| | | SI
leve
SEE | MONTPLAISIR(Z surties) É
ST MICHEL
C
{
ÎLesquenettea 1 1
Chemin Daubion
mlmlmlm|r|mlmlrsles
vlples
del
L LE
Rondpoint Ste-Marie
. 0. Rond poñt
La Ramée _ —_.f. 0.
0]
ä
Inisrsecéon RN2-D18
T [fines desfes-Oautn _ TT i” 1 | 1 | 1 4 1
|LAMENTIN [ | t ' RNZ-+auls de casiel à DROITE
RN2stadon Vito à GAUCHE
RN2:2) Jaul à DROITE
IRN2-036Vincent castelà DRONTE
RNZ Route de caklere DRCOHTE ET GAUCHE
Di-pont de brékort 2
IN2 —1are routecontrèle lechnique/Ets Gounoumanà DROITE
NZ carebour D2 routa/ “ssh à DROITEet GAUCHE
|
0
0
0
D
RNZ2 Cheminavantcafélere à GAUCHE LA
Ô
2
0
0
0 See
mlolu|n|winr
"AAÏE-MAHAULT
IRN 2 Glratpre Wonche
les!
ro
ral
Sortie Donville
RN 2 Giratctre Buclan
RN 2 Eretelle Beausoleil
Bretelk: RN Z/RN1
ke Cofbris
[Mol verte - RN 1
Sortie SinünnTOTAL
(] rte
1 Bd Points de Jany= ANT POLE Æ ONEARTÉ -
L STANRE ronrt toners RNE À L'EAU
RNS - Gjratolre EEE
5 Caretour Champ fleurt
NS _- Giratolre Bosrédon
IRN5 = Carrefour Gensolin
NC eu D Marieull
RN 5 = carrefour St Glrond
RN 5 carrefour Salette
5- Carretour Rousseau
5= Giratore cimetière
L +
SlSsloælmlæleinielne|
?
[Traversée de MAE
Carrefour RN 8— Route du collège ds (=
LÉ
| Carrefour RN 6 — Route dé banne terre AUTO RE ER N RES PETIT-CANAL | F } carrefour Ballir super u
bourg Pelit-Canal
carréfour ste Élise
LORLO
LS3E23
carrefow Cluny Charopin
PORELOUS ond point du lycée
Karrefour Beauport
_—_[rarretour Barboteau louis stade
Police municipale
olu|siæin Carrefour gendarmerie
ANSE-BERTRAND
Anse bertrand MAIRIE Pollce municipale
arrefour Beaufond
eutfour Mare Thérèse
——. 4
peche
H
ae me —
CALE f0s cap là poste =
CSAMCE | : i
arrefour la fontaine
L
E MOULE : © j-
j
F
) ‘arrelow Chabsrt D121/D120
arrefoursommabert
arrefaur Sainte Marguerite
carrelour laRosette
Le
LUE
ES LOL
[Carrefour {a Bale 2
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 113 L
Farrefour bellevue
arrelour l'Écluse
arrefour Champ Grillé
carrefour sergent
Pont de l'autre bard
[Carrefour plage de l'autre-bord
Glratoire Morel Merland
ue Justineles barbadines
IRond-polnt du collège Guéneite
Route de la clinique porte d'enfer
Carrefour cuvetteaprès portiand
Carrefour route des braves
Carrefour Gardel RE L
jroute de Bellemare cf
TMalson coloniale Zévallos 1 : ES RER ROSES RES ES SE
NRIr
SANTERANGOS | a ÉCOLE DUO RE à 1 D TL. LL Li
STATION VITO =
MARCHE À NOU +
MBIRAY AV LE RADAR _ + 1
IDESBONNES
CHEMIN DE LA PRINCESSE
BOIS DE BRAGELOGNE
2
1
1
BRAGELOGNE DECHETIERIE 1
1
1
1
L
BRAGELOGNE -PORTE DES INDES l
MARTHE
RICHEPLAINE + ... me
me = ou ce ul
ROND POINT PRADEL 1 2 Police municipale | |
CD 118 CAYENNES — CHEMIN DE TREZEL TT re
CARREFOUR GOROT ... . 2Pollce municipais 7
ATION HÉRLEM RN 4- CD 102 1 | Police munkipale 7
CARREFOUR POMBIRAY 2 ES
BESSOT 1
CARREFOUR ST CHARLES -CD116 1
1 BIEN DESIRE
RICHEPLAINE 1
OMBIRAY + BALLE LLEEELCLI LILI RER ELELELELLLE
|
daaaans = ee = mms mm mu à on —— EAE e um 4 «
1 1 2 Carrefour Desvarleux
3 Carrefour eau blanche/bois David 1
4 Carrefour Bols vin/Dévarl i —— RER LL se ME a + ... oo | 22 _ eme meme = eleme manne se legr4° aie dt ma. t L I—RANTERNE re
fu = f = arrefour Marty
1! D
te de pont Ballon mn
retour Gentilty — 2 sartles + h
IMoubn de Loery
Carrefour Bérard 1 1 j
Douville école
Douvile église 1
h
2
1
Douvie abri bus
Poirier Temple
Carrefour Poirier 1
RP ffrench 1
[Carrefour Montmaln 1 mimimiblolmie GSIR IE IS lo Je |
lo
en le lco Îna fee
lArrivée Centre ville Police municipale
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 114 _—_—
EE ——— ==— co STÉMS TOUR OT CAMIONS EE
IÈME ÉTAPE — SAINTE-ANNE.- CAPESTERRE-BELLE-EAU
VENDRE 4AOÛT 2017
nd” de pora a} Concs
| tn Lune
Eflechinécessour "Ge l res soF re nn |: t Leu x a GC ns | ET ‘am ESR |! rdbmees |
ENT ARE — — |
CarrefourCastaing
RP Bols Jolan
Carrefour Poirier
Douville église
Doundlle école
Carrefour Gentilly : ue
Carrefour CD 111 / CD 114
Carrefour de l'Henriette
LE MÔULE
Carrefour cocoyer
Carrefour l'écluse
Carreïour Bellevue
Carrefour la bale
Carrefour la rosette
Carrefourde l'anglais
Carrefour Ste Marguerite
Carrefour Sommabert
Carrefour Chabert D121/0120
Carrefourla Fontaine Fr — nedhbL] D ii RS
RE 2 2 à AA
carrefour gendarmerie
port louis stade
CETEFOU Bartiotteau .
elfour Beauport
ne point du lycée
PETIT-CANAL
Police municipale
[Eavrefour Cluny Charopin £ 1 1 x carrefour ste Pes
Police municipale 77 parePeil-Canal :
; [______Jcarrefour Balin super g ans — |.) 15 * CTP ST —— h
ANELTEUR !
1 f gr een,
MORNE 4 LEAD Re SR
Carrefour RN 6 — Route de bonne terre ___i
— Carrefour
RN 6 — Route du collège : 1:
: Free de MÂE
ul 7 Police municipale 7 "°°" NS — Grraioire chnetlère 1
1 UT TT:
Carrefour RN 5 /D 108 (La Poste)
Polke municipale | |
Carrefour D 108 / route de Monplerre
Casrefgur D 108 / roule deSalette
Cavrefour D 108 / route de Croustère
‘ L
+ Carrefour D 108 /route de Labatte
Carrefour D 108 / Marne Bois d'Inde
Carrefour D 108 / route de Jabrun
LL
1:
{Carrefour D 108 / D 101 Chazeau
POLICE _POINTEA PITRE
be FTA PAS NE RREE CEE AINTE-ANNE
pe Carrefour Belle Place
1 !
Carrefour Grands Fonds 2 nn
Carrefour Deshaweurs EL 1 ESR présem eue
reposiüonrement | Carrefour Moreau
1 L ESR présert suite repoellk eut
LRGUBE POINTE PRE É |
“Jœ|u)
2)
|)
D1-rue de là rose à DROITE
Di-rue de blachon à DROÏTE
égiise àDROITE
a maris
rue de lemutualllé àDROITE 10
11 D1:ru égiimus à DROITE ue
Lt 2 1D1-wndpoint decombes_
_27 UT 13
1:rue lotissement Villeneuve à DROITE o i : = i
4 D: ne quartier d'artéans,craneà DROITE ô 2 “| 15 Di- rus lotissement Bréfortà GAUCHE
0 1 = 16
D1-sus cité bréfort à DRCÂTE 0] 1 ;
17 =tus de casire à GAUCHE ù 1 Un) 18 1=rue résidenceQUEÀ DROITE
© F ñ 19 Lerue cheminChantiBy
à DROITE ü 1 Ti 2 D1-por de brélort À GAUCHE 2 Ti
21 CuretourO1elD 3% ü
ï
22 D rés. les hauts du Lemercier àGAUCHE ] 1
2 D1 route de à GAUCHE 0 1
24 1 route de pichonà DROITE LE
5 J01 carreurgermifac DROITE ET GAUCHE US
2% | D1 18 rosére etds Ravine chaude à DROITE © 2? re de là Rusière 1° carreu à DROITE Mon 9
28 Chemin Monislegre, 1° carrefour{pannentu (CM) DRO LL LR
RE: CheminMoniniegre 1° envée büswementMontalègre drone [ 5
30 g Q
31 0
22 D
33 D
34 FT s
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 115 chemin castel 1° coute à gauche face abris bus Castel EH ‘ TT sh CI chemin custel , loÉssemant Caillou 1° enirée DROITE n HErmin cast! , Iolssement Caîlou 2° satrée face abri bus DROITE chemin çastet 1° route à gauche (PANNEAU Reception glus) chemin castel ._Iobssemantées hauts de caillou QHE chernin de casiel RNZ 1 RN2 station Vi à GAUCHE
RNZ-2) Jaun à DROÎTE
RN2-D98 Vincent caste] àDRCATE
RN2 Chemin après c 1e à GAUCHE
RN2 Route de caféiere DROITE ET GAUCHE
D1-pont de bréfort 2
N2— iere roue Come chnique Ets Gourouman à DROITE
1 Ne carrefour D2 routs/ calvaire à DROITÉ et GAUCHE
.19 _.|_. .... IRN2Résdance badlane pres bas de borel & GAUCHE | 1 CE PO SE PE ERREMAU TT T0 1 û ES
D
Le) QU
ES SEE
ES
t L'ESR présent au 1“ passage
L ESR présent au Lor passage
M ESR présent au ler passage
WI
10100
[Brawte RN 2/RNI
HBretele Jabrun
i
2 | a rs
4 pus Girmwoire Budan
5 N 2 Bree Beousoie
6
7
LL:1 .
“herr-sourc
intersectit plage sarcelles
Carrefour la rose goyave 1
Carrefour RN1/ Douvige / RD33 ÿ 1
Intérsection RN1 Moreau boisec = JL. 2_ D cn
Carretour Fortyt I
Carrefour Barthelëmy 2 Î
Morne rouge 2
.
Carrefour RN1 / C6 ; Christophe 2
[Sortie Ciwistophe est /RNL 1
[DER ————— ï
ESTERRE BELLE EAU
Marle Inters. Pointe carénage
Intersection Four à chaux
Marle La Sarde
e Marle Boulangerie
Ste Marle Ecole
Ste Marle / Mon repos
Intersection entrée plage du roseaur
Rond-point Belair / Sortie Roseau
Intersection Poirier
intersection Balon
Chemin Doyon — Dame Jeanne
intersection Doyon 1
Intersection Changy 1 Intersection sortie Petit Bekair
Intersection entrée Petit Belalr =
Intersection Cambretort / moravie
intersection Cambretort / Bols rlant
Intersection RN1/1let Pérou
Rond-Point de la Kassaverle —— + ——" tt:
IRN1-sortle Allée Dumanolr | + | ÏRond-pointRouthiers | 1
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 116 = +
N° posa
wir
SAMEDI 06 AOÛT 2017
__. T'EfsGifngvegunre ue
CAPEN RES RE ENL
Rond-Polnt de {a Kassaverie
ntersection RN1IIet Pérou
ntérsection Cambrefort / Bols rlant
Intersection Cambrefort /moravie
!
Toul
taihars
17
mtersection entrée Petit Belair
intersection sortie Petit Belair
ntersection Changy
IntersectionDoyon
Chemin Doyon - Dame [eanns
ntersection Poirier
Ron oo Belalr / Sortle Roseau Intersection entrée plage du roseäu
Intersection Four à chaux
te Mare Inters. Pointe carénage
OYAVE
ntrée Christophe Est U33
[Intersection école Christophe
Intersection rue Boby Pétris
ntrée/Sortie plage de Ste Claire
orte résidence Surelle
ntrée/ Sortie plage de Ste Claire
| IE CD6 / RD33
gnd-point de l'aiguille
D33 / résidence l'aiguille
033 / Résidence Budan —
033 / Chemin Caraïbe
033 / rue mairie
D33 / Chemin Caraïbe
D33 / Rue des écoles
D33/ boulevard Delgrès
D33 / Rue JB James
D33 / Rue Lora
Iratolre D33/ Chemin Bols sec
1233 / boulevard Delgrès
{233 / Mon plaisir
Morme à Gomme
Carrefour Douville/RN1/D33
Carrefour RN1 / La Rose
Intersection plage Sarcelle
TB PTE |
AÏE-MAHAULT
R-
É ÉTBOURG
BAUER
mu
mime
POLICE L CPONTEAPRE 7 7
|
Poire de Jarry — AN À
D mm « PL LLC
ERA
Hionne x cer
MORNE A L'EAU
D106/ les paletuviers
D106/ Chevalier
D108 / Balance
D107/0108 Vieux bourg
D107/ carrefour Sauvia
RN 5 - Carrefour Marieul
RN 5 - Carrefour Salelte
tte _/ route de St Gkon
aute de Salette / Carrefour D 108 Pollce municipale
Carrefour D 108 / route de Croustère
arrefour D 108 /raute de Labalte
arrelour D 108 / Morne Bois d'inde
PCLICE
Een D 106 / route de Jabrun
arrefour D 108 / D 101 Chazeau
TITLE a mime = INTE-ANNE
CD 1027 Rte de Boivin
D 102/Rte de Papin
Masselas sommret
Mass somme Belle Place FOUKE __ POI RIRE [ [LL LL LL Ce = À nn E 1 _—..—} ! Ru CRE == L
RE ; nn [5 Re i IN enr Un£ Cancers Liwuaxnct Guns | "0 | E | Skrakuts Ok serve ur l
! De PLUS ' ni!
È EC! RE — LES 2! = | ORNE À L'EAU [ 1 |
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 117 RN5 — Giratoire Seriette
eee uen « eee Le
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 118 SÈME ÉTAPE. ARYMES = RAJE-MAHAULT
DIMANCHE 6 AOÛT 2017
peda postal Une 1 Ne | | Feat.wr same Se. =
LME mn | CDunté!LEA cM LÉ Eux
= 47Fu TOUR O7 Gu APN OUT
TE SZ 252
:
5
6
7
$
$
16
E
8
9
2]
1 Longvilke
2 (Rus Pierre Gédson 5 us Gabrio! Syi
24 Rue EugèneCAUDOX)
t] Ruc Gabriof Sylvestre
26 Rue capitaine MASSOTEAU
ru lAlléedesÉperviors
23 Rond point du di
29 (Sortie labocatoiru
30 Rond pois de In croix” rue de la ñ 2
Barrires vaubantus du rond point de Lo croix jusqu'au mnd poini des iamarimers
31 (vus avec Li lechniques
32 Rus Louis Andréa 2
3 Boulevard du Lamemin 2 = Rond point Temasini CES 1 =
5 born PMU (food Richor} 1
6 sortie fax) Richor 2
7 que dos rues Hortentis/ boulevard LAMENTIN 38 JRond poici de Beau snleil ED ÎRue Roger DAN 40 Ruc de l'arc en ciel CTI Ruc Genilhommcs CT 42 Ruc des vanniers 43 Rue Wilfrid Lam dà Rue de l'oquarclle 45 {Rue dos vanniors 2éma sure 46 (Rue Félix Egota 47 (Rue André Otionsen 4 Ruc Solange BACH 49 Corre lou de Roiflèe [1 (Rue Adrien TEPLIER
1 (Rue FelixBelgio
2 Rue Tectulien Jury
3] Marcel FALA
# four do Vonux LH
35 fu» Ru ali alingon Pierro/ Rus Torlulion Jr - ae LE Re = sr ETT CLDL'é FT RE AOURE RENE ni 1 { SE Py 11- d VRAI PEN TER ve 17 =; FEAR - ' BAIE-MAILAULT PlcME PASSAUE |
Roud point da JAÏRUN 1 ... 2 int de MATOUBA É tie Houel bourg mer 1 — 4 jou point vo verle CPM aresationGPC
Er voie verts î réa post do Ja Jaille direcüon Puinic à Piue LE Li 9 ironpaint de la Jaile L —# ca plats | 0 Rond point Fond Savail 1 - + Jéesplue um. Road point de l'arche’ sortie résidence Oliviers LL — _ EL . ... 4 Sortie résidenco de l'arche D nt NE : Loue ... Rond point céatrc peuitentaire Re Station Éparation -i 5 er nidpoinilycéeChades Coelin | 6 2 eme ram potat lycée Chades Coeilin
7 sus Palerme
Rue Palerme
ne des braves
Z Marie Roæ TOTD
21 ÎRo des chaînes brities
21 pne DAUPHIN
3 Re he FILA 7. Jean Louis MENTOR L lierMONNERAU L 08 Longville L. ue Pierro Giédenn t = Gabiol Syiveuire G } ve Énpéne CAUDOU LL. - ne Gabriel Ssivorim | 1. . Rue ragilaits MASSOTEAU 1 i : AIIES des CLR : ral du disp k 2 CT :
4 Sortie Inboratoire 1 | nn ET Rand poiat de La croi rue de a République LE Kdéjé ca place
Bherières vaubames durole In croix jusquSa 006 point des tamaritéent 36
37 E +
33 2 - 39 | L éjè en place _ 3
40 feontie PMU (ad Richor) | 1 De 4 aortie fond Kicher | 2 unie A 42 (Angle des rues Honentx toudavant LAMENTIN - 2PM - F
4 Rond pount de Bert salcil = las glacs_ __ _. . . __| 44 ue Roger DAN _ nn D . . . ! 45 Rue de l'arc onciol 46 Senlilhommes 47 Rue des vauniers ns 48 Ru Wilfrid Lam } 4 tu de l'aquarcile 5 ÎRur des vanniers 2ème saçue
#1 Rue Felix Egmia
52 Rue André Otionsan
53 Rue Solauge BACH
54 Crrolour deRaiflèr
53 Ru Adtica TEPLIER
56 Rue Felix Belgio
37 Rue Tenuliea Jury _ ee ne en me man
“
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 119 se Marvel FALA I l ame Le
60}. ÎRce Ramaliagon Pieyre/ Rue Tertufien Jury | 2 UT 1 LU: ne En EE ES ee EE RS 2 | _ _ i
ER PEER | En, "TT NS LENS T4 UV? ES 1 Î 1___,_. D SSI Ep à MAULT ON
L | BEME PASSAGE k | nini de JADE RER
Rond point de MATOUBA PM non — 3
pusHowelbourgger
4 poistvois verte
G MARIANNI
L]
10
[E JRondpoint de l'arche? mstis résidence Oliviers
ESS résidence de l'arche
point senirepénitentiaire
4 Siotion Épuration
L orrondpointIycéeCharlesCoelia
L2 cmsrondpoint Freds CharesCoeilin
Jeortieavant 6 Palerme
(E Ac Palorme
19 0 dez braves
20 Marie Rom TOTO
21
J 2 Te
É<]
[ ZA
! 2
| 1 26
R L [
27 ñ
[ 2
” * L
29
1 ll
1 11 1 2
t E
2
35 point de la croi.” rue do la République
[
Erritresvrobanterdurondpoint de lacroix juequ’o rondpoint destunariaiers
36 (vMo avec Lesservices1schniques
37 Louis Andrés n E] Boufovard duLansontin }
2] point Tamarinicrs
40 rie PMU (food Kicher)
4 be Fand Kicher
4 lc desrues Hontentia/boulevardLAMENTIN
41 peuspoinide 3ersoloil
44 Roger DAN
45 JRucde l'arc en ciel
46 RuoGegtilhammes
47 dosvogiers
48 RueWilfrid Lam
49 dl" lle
x Ruedesvontacrs26mesurtie
sl ]Rue Félix Egta
32 ve Andre Otionsen
33 Solange BACH
— _# Carrefour du Railfer
55 RueAdrienTEPLIER
ES Rue Felix Bois 37 Tertaticn jury
58 MarcelFALA
#9 Carrefour de Venus
@ Rue RantiliagonPierre; Ru ToctutienJury
Î ETTI-BOURG dt =] | D LL
RC RS TEE En _! DR ECTS SRE re NE PE EUR D MT AU LT nl _{ ,
BAIE-MAHAULT Î AIEME PASSAGE
1 int deMATOURA
] SortisHauelbourgmec
=
JRorpoinsvoie sorte
5 io soe CPC
G nefus GeorgesMARIANNE 7 =
E] do La Jaije direction Points à Pare
p it de LaJaile
ja enplaco ] 10 intÉund Saraij
l 1 Roi point de l'arche’ sortie résidence Olivirs Î
12 JSorlicrésidence de l'arche Î
nd point cents pénitantiai |
L (Slaionépuraon Le... 4 ar rond
point lycéeCharic: Collin L | ; C £2 eme rond past iycée ChartesCosMiu R
3 ie avr-af rue Palerme
|
8 ue Fnkrme
19 [Rue des braves L
20 ne Macio RoseTOTO 7]
El a £ RS RS 2 EupènoDAUPHIN
2 Rue Emite FILA
24 jeJean LoirMENTOR 25 ÎRu AfudartMONNERAU 6 ille : | 7 FiarreGédieon
: 0] Ruc Gabrol Sytvartre
(1 GabrielSy{vowtro
31 ilaine MASSOTEAU
3 Jlée den iers
3 Rond pointdudispenraire
34 Sortie laboratoire
3 Rond point de La croix} run de [a Répablig >
Bamièresvaubanies du roml paint deLa croixjusqu'au rund point deslatasiniens % L its techniques :
37 Rue Lauis Acufri 1 3e
Boulevard du Lamendin 2
39 pointTamarini
1 æ buriia PMU (fou Ricber
L | 1 à sortie fund Higher
L Ï 2
42 denrues Hostentss/botlovant LAMENTIN
43 Rondpoint de Barsofeil
41 ReRogerD'AN
45 tk l'arc au céel
46 RueGenlilhommes le 47 ]Ruo
des vanriers 4
4 Wilfrid Lans ’ Rs
49 hedeF'aquarelle _ 50 ÎRue decvannb. raZëmo srüg a
SH | Rue FEUX Egaiu ns,
D ve André Ollonsen LU
3 aeSolunse BACH
4 screfour do AuiKor
5 us Adrien TEPLIER
fi Felix Belgi
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 120 at BE: IRne Tertulien Jury } { EE Rue Marcel FALA | L 5 Carrefour de Venus LE 1 __& Rue Ramaliagon Pierre Rue Terubiea Jus 7 i Î RU ATEN : de on M RSR % à :
DO JRAIE-MAHAULT ER RSS in Ji .
4 i
ion GPC
C rie rue Gi MRIANNE E je voie verin ü 3 Jorlie pont de La Jaille érection Poinie à Pitre a
ÿ À ji Q
Hi it de l'arche’ sortie ré dencre Dliviers L 0 ie résidence de l'arche Fox] Ron paint centre pénilestiaire ( 14 Sition Épurtion 19. 15 er rond poini lycée Charlie Cooflin 4 16 D 0e suadl point Iycèe Chulos Cucilin A 17 partie a ant rue Païcrme ni 13 g 19 20
2
22
3 î
24 {
25 Q — 26 (] 27 © 23 û 29 &
L +
nd point du dispensaire 1, = = u : i
æ x ie Inboruioire 1 —— À
35 Rond point de La croëx/ rus de In République E L kiéjé sn place men rame cames i Boriéres voubantes du rond poiat &e ka croix jusqu'au rond point dos tumariniers L 36 vue avec Les services tochniques 2 _ 37 Rue Louis Andréa © 2
38 ed du Lunenlin û 2
39 RTE ins 0 1 déjà en pince
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 121 Anuexe_
IV - Les étapes impactant les circonscriptions et
services de la DDSP
A — VENDREDI 28 juillet 2017 : PROLOGUE « Pointe-à-Pitre / Pointe-à-Pitre »
+ Circonscription de Pointe-à-Pitre/Pointe-à-Pitre
+ Départ 1° coureur prévu : 15 h 30
+ Départ dernier coureur prévu : vers ,17 h 47
B - SAMEDI 25 juillet : PREMIÈRE ÉTAPE : « Pointe-à-Pitre / Lamentin »
+ Circonscription de Pointe-à-Pitre
+ Départ réel prévu : 10 h O0 « giratoire Auto Guadeloupe » après un fictif Mairie de
Pointe-à-Pitre
+ Passage : Gosier — (2) passages Abymes
C - DIMANCHE 30 juillet 2017: DEUXIÈME ÉTAPE dr Tronçon: « Lamentin /
Gourbeyre »
+ Départ prévu : 09 h 00
+ circonscription de Pointe-à-Pitre : passage : Abymes, Gosier
+ circonscription de Capesterre Belle-Eau : passage
D'MANCHE 50 juillet 2017 : DEUXIÈME ÉTAPE 2ème Tronçon : « Gourbeyre /
Saint-Cliude »
+ course contre la montre
+ départ 1* coureur prévu : 15 h 00 -- Rivière-Sens poste EDF
D - LUNDI 31 JUILLET 2917 : TROISIÈME ÉTAPE «Gourbeyre / Visux-Habitants »
épart prévu : 10 h 00
circonscription de Basse-Terre : passage
circonscription de Capesterre Belle-Eau : passage
circonscription de Pointe-à-Pitre : passage Abymes +
+
+
+
ÉTRIÈME ÉTAPE : «Vieux-Habitants / Souillante » E MARDI! 1° ACÛT 2017 : QU
+ pas de passage sur nos circonscriptions
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 122 F - MERCREDI 2 AOÛT 2017 : CIN E PE : « Boulllante / Dashales »
+ Départ prévu : 10 h 00
+ circonscription de Capesterre Belle-Eau : passage : Abymes - Gosier
+ circonscription de Basse-Terre : passage
G — JEURI 5 ACÛT 207 : SXIÈME ÉTAPE : « Deshaies / Sainte-Anne »
+ départ prévu : 10 h 00
+ circonscription de Pointe-à-Pitre : passage : Abymes
H — VENDREDI 4 ACÛT 2017 : SEPTIÈME ÉTAPE : « Sainte-Anne / Capesterre Beile- Eau »
+ Départ prévu : 10 h 00
+ circonscription de Pointe-à-Pitre : passages : Abymes — Gosier
+ Arrivée prévue: vers 13 h 51
| - SAMEDI 8 ACÛT 2017 : HUITIÈME ÉTAPE 1" Tronçon : « Capesterre Belle-Eau /
Abymes »
Départ prévu : 09 h CO
circonscription de Capesterre Belle-Eau : passage
circonscription de Pointe-à-Pitre : passages : Abymes
Arrivée prévue vers : 11 h 40
SAMEDI 5 AOÛT 2017: HUITIÈME ÉTAPE: 2ème Tronçon: « Abymes / Abyimes »
++
+
+
+ circonscription de Pointe-à-Pitre : passages : Abymes (contre la montre)
+ départ 1° coureur prévu : 15 h 00
+ arrivée dernier coureur prévu : vers 17 h 30
J- DIMANCHE 6 AOÛT 2917 : NEUVIÈME ÉTAPE : « Abymes / Bele-Mahault »
+ départ 13h 00
+ circonscription de Pointe-à-Pitre : passages Abymes — Gosier
+ arrivée 1* coureur prévu vers 16 h 00 + podium
PREFECTURE - 971-2017-07-25-001 - Arrêté SG/DAGR/BCSR du 25 juillet 2017 autorisant une course cycliste du 28 juillet au 6 août 2017 "67ème TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DE LA GUADELOUPE" 1ère-2ème Catégorie 123 PREFECTURE
971-2017-07-27-002
Arrêté SG/DICTAJ/BRA du 27 juillet 2017 portant
fixation du montant des indemnités accordées au
commissaire enquêteur chargé de la conduite de l'enquête
publique sur le projet d'instauration de servitudes de
passage des piétons le long du littoral de la commune du
Gosier
Arrêté portant indemnisation du commissaire enquêteur chargé de l'enquête publique sur le projet
d'instauration de servitudes de passage des piétons le long du littoral de la commune du Gosier
PREFECTURE - 971-2017-07-27-002 - Arrêté SG/DICTAJ/BRA du 27 juillet 2017 portant fixation du montant des indemnités accordées au commissaire enquêteur chargé de la conduite de l'enquête publique sur le projet d'instauration de servitudes de passage des piétons le long du littoral de la commune du Gosier 124 Liberté « Égalité « Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DE LA REGION GUADELOUPE
SECRETARIAT GENERAL
DIRECTION DES COLLECTIVITES
TERRITORIALES ET DES AFFAIRES
JURIDIQUES
Bureau des relations administratives
Arrêté SG/DIiCTAJ/BRA/ 2017-
portant fixation du montant des indemnités accordées au commissaire enquêteur chargé de la
conduite de l’enquête publique sur le projet d’instauration de servitudes de passage des
piétons le long du littoral de la commune du Gosier
Le préfet de la région Guadeloupe,
préfet de la Guadeloupe,
représentant de l’État dans les collectivités de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin,
Officier de l’ordre national du Mérite,
Chevalier de la Légion d’honneur
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
le code de l’urbanisme notamment ses articles L121-31 et suivants, et R121-9 et suivants ;
le code des relations entre le public et l’administration notamment ses articles L134-1 et
suivants, et R134-18 et suivants;
le code de l’environnement notamment son article R123-25 :
le décret du Président de la République du 12 novembre 2014 portant nomination de monsieur
JACQUES BILLANT en qualité de préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe,
représentant de l’État dans les Collectivités de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin :
le dossier du projet d’instauration de servitudes de passage des piétons le long du littoral de la
commune du Gosier;
le rapport en date du 17 octobre 2016 de la direction de l’environnement, de l’aménagement
et du logement sur la régularité et la complétude du dossier ;
la liste départementale des commissaires enquêteurs chargés de la conduite des enquêtes
publiques ;
l'arrêté préfectoral n° 2016-12-15-001/SG/DiCTAJ/BRA du 15 décembre 2016 portant
ouverture d’une enquête publique sur le projet d’instauration de servitudes de passage des
piétons le long du littoral de la commune du Gosier:
le rapport d’enquête et les conclusions motivées de madame Maryvonne BAPTISTIDE
désignée en qualité de commissaire enquêteur pour conduire cette enquête publique ;
PREFECTURE - 971-2017-07-27-002 - Arrêté SG/DICTAJ/BRA du 27 juillet 2017 portant fixation du montant des indemnités accordées au commissaire enquêteur chargé de la conduite de l'enquête publique sur le projet d'instauration de servitudes de passage des piétons le long du littoral de la commune du Gosier 125 Vu le décompte des frais engagés pour l’accomplissement de l’enquête publique produit par le
commissaire enquêteur ;
Vu la correspondance en date du 7 juillet 2017 adressée à madame Maryvonne BAPTISTIDE ;
Vu le courrier réponse en date du 10 juillet 2017 de madame Maryvonne BAPTISTIDE.
Surproposition du secrétaire général de la préfecture,
Arrête
Article 1” — Le montant des indemnités de madame Maryvonne BAPTISTIDE, désignée en qualité
de commissaire enquêteur pour conduire l’enquête publique sur le projet d’instauration de
servitudes de passage des piétons le long du littoral de la commune du Gosier qui s’est déroulée à la
mairie du Gosier, du mercredi 4 janvier 2017 au mardi 7 février 2017 inclus, s’élève à la somme
de quatre mille seize euros et trente-neuf centimes (4016,39€).
Article 2 - Le montant des indemnités du commissaire enquêteur est pris en charge par la direction
de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DEAL), en sa qualité de maître d’ouvrage
du projet.
Article 3 — Le secrétaire général de la préfecture et le directeur de l’environnement, de
l'aménagement et du logement sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent
arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Une copie du présent arrêté est notifiée au commissaire enquêteur.
Basse-Terre, le
27 JUIL, 2017 Le préfet,
Jacques BILLANT
Délais et voies de recours — La présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le
tribunal administratifdans les deux mois à compter de sa notification ou de sa publication
PREFECTURE - 971-2017-07-27-002 - Arrêté SG/DICTAJ/BRA du 27 juillet 2017 portant fixation du montant des indemnités accordées au commissaire enquêteur chargé de la conduite de l'enquête publique sur le projet d'instauration de servitudes de passage des piétons le long du littoral de la commune du Gosier 126 E = Liberté » Égalité ° Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFET DE LA REGION GUADELOUPE
SECRETARIAT GENERAL Basse-Terre,
le
DIRECTION DES COLLECTIVITES
TERRITORIALES ET DES AFFAIRES
JURIDIQUES
Bureau des relations administratives
Enquête publique sur le projet d’instauration de servitudes de passage
des piétons le long du littoral de la commune de Saint-François
Décompte de l’indemnisation du commissaire enquêteur q
Prestations Nombre de | Montant de la Calcul Total
vacations vacation
horaire
Nombre d'heures consacrées
à la préparation et au déroulement
de l'enquête 52 38,10€ 52 X 38,10€ 1981,20€
publique
Nombre d'heures consacrées 25 38,10 € 25X 38,10€ 952,50 €
à la rédaction du rapport et
des conclusions
... Frais de transport 20 38,10€ 20 X 38,10€ 762€
(déplacement et utilisation du
véhicule personnel) 650km X 0,25€ 162,5€
Frais de repas 76,25 € 76,25 €
Frais divers 81,94 € 81,94 €
Total 4 016,39 €
Arrêté le présent décompte à la somme de quatre mille seize euros et trente-neuf centimes (4016,39€)
ADRESSE POSTALE : Palais d'Orléans — Rue Lardenoy — 97100 — BASSE-TERRE -
STANDARD æ 05 90 99 39 00
SITE INTERNET : www.guadeloupe.pref.gouv.fr
PREFECTURE - 971-2017-07-27-002 - Arrêté SG/DICTAJ/BRA du 27 juillet 2017 portant fixation du montant des indemnités accordées au commissaire enquêteur chargé de la conduite de l'enquête publique sur le projet d'instauration de servitudes de passage des piétons le long du littoral de la commune du Gosier 127 PREFECTURE
971-2017-07-27-001
Arrêté SG/DICTAJ/BRA du 27 juillet 2017 portant
ouverture conjointe d'une enquête publique sur la demande
de déclaration de projet et d'une enquête publique sur la
demande de mise en compatibilité du plan d'occupation des
sols (POS) de la commune de Capesterre-Belle-Eau dans le
cadre du projet de construction de la zone d'aménagement
concerté de Fromager (ZAC de Fromager) commune de
Capesterre-Belle-Eau, présenté par le conseil régional de la
Guadeloupe
Arrêté SG/DICTAJ/BRA du 27 juillet 2017 portant ouverture d'une enquête publique sur la
demande de déclaration de projet de la ZAC de Fromager emportant mise en compatibilité du
plan d'occupation des sols de la commune de Capesterre-Belle-Eau
PREFECTURE - 971-2017-07-27-001 - Arrêté SG/DICTAJ/BRA du 27 juillet 2017 portant ouverture conjointe d'une enquête publique sur la demande de déclaration de projet et d'une enquête publique sur la demande de mise en compatibilité du plan d'occupation des sols (POS) de la commune de 128 Liberté . Égaltte: » Fraternist
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DE LA REGION GUADELOUPE
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS
TERRITORIALES ET DES AFFAIRES
JURIDIQUES
Bureau des relations administratives
Arrêté SG/DiCTAJ/BRA/2017
portant ouverture conjointe d’une enquête publique préalable à la déclaration de projet et
d’une enquête publique sur la demande de mise en compatibilité du plan d’occupation des sols
(POS) de la commune de Capesterre-Belle-Eau dans le cadre du projet de construction de la
zone d’aménagement concerté de Fromager (ZAC de Fromager), commune de Capesterre-
Belle-Eau, présenté par le conseil régional de la Guadeloupe
Le préfet de la région Guadeloupe,
préfet de la Guadeloupe,
représentant de l’État dans les collectivités de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin,
Officier de l’ordre national du Mérite,
Chevalier de la Légion d’honneur,
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
le code de l’urbanisme notamment ses articles L.132-7, L132-9, L153-49, L153-52 à L153-
58, L300-6, R.153-13 et suivants;
le code de l’environnement notamment ses articles R.123-1 et suivants ;
le décret n° 2011-2018 du 29 décembre 2011 portant réforme de l’enquête publique relative
aux opérations susceptibles d’affecter l’environnement ;
le décret n° 2011-2019 du 29 décembre 2011 portant réforme des études d’impact des projets
de travaux, d'ouvrages ou d'aménagement ;
le décret du Président de la République du 12 novembre 2014 portant nomination de monsieur
JACQUES BILLANT en qualité de préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe,
représentant de l’Etat dans les Collectivités de Saïnt-Barthélemy et de Saint-Martin ;
la délibération en date du 9 juillet 2009 de la commission permanente du conseil régional de
la Guadeloupe approuvant les objectifs poursuivis par le projet de création d’une zone
d'aménagement concerté (ZAC) au lieu-dit Fromager, commune de Capesterre-Belle-Eau, et
les modalités de concertation préalable et d’établissement du dossier de création de la zone
d’aménagement concerté de Fromager ;
PREFECTURE - 971-2017-07-27-001 - Arrêté SG/DICTAJ/BRA du 27 juillet 2017 portant ouverture conjointe d'une enquête publique sur la demande de déclaration de projet et d'une enquête publique sur la demande de mise en compatibilité du plan d'occupation des sols (POS) de la commune de 129 Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Va
Vu
la délibération en date du 5 août 2011 de la commission permanente du conseil régional de la
Guadeloupe approuvant les conclusions du rapport tirant le bilan de la concertation et le
dossier de création de la zone d’aménagement concerté de Fromager ;
l'arrêté préfectoral n° 2013-059/SG/DICTAJ/BRA du 25 juillet 2013 portant création de la
zone d'aménagement concerté régionale de Fromager (ZAC régionale de Fromager) sur le
territoire de la commune de Capesterre-Belle-Eau par le conseil régional de la Guadeloupe ;
la demande d’engagement d’une procédure de déclaration de projet emportant mise en
compatibilité du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Capesterre-Belle-Eau
dans le cadre du projet de création d’une zone d’aménagement concerté (ZAC) au lieu-dit
Fromager, commune de Capesterre-Belle-Eau, présentée le 9 décembre 2015 par la SEMAG :
le dossier de demande de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan
d’occupation des sols (POS) de la commune de Capesterre-Belle-Eau dans le cadre du projet
de création d’une zone d’aménagement concerté (ZAC) au lieu-dit Fromager, commune de
Capesterre-Belle-Eau, présenté par la SEMAG :
la correspondance en date du 24 février 2017 du président du conseil régional de la
Guadeloupe ;
le rapport en date du 10 mai 2017 établi par la direction de l’environnement, de
l’aménagement et du logement ;
l'avis rendu par la commission départementale de préservation des espaces naturels, agricoles
et forestiers (CDPENAF) lors de sa séance du 28 janvier 2016 :
le procès-verbal de la réunion d’examen conjoint en date du 20 juillet 2017 concernant le
dossier de mise en compatibilité du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de
Capesterre-Belle-Eau dans le cadre de ce projet ;
la décision en date du 25 novembre 2016 du président du tribunal administratif de la
Guadeloupe portant désignation de monsieur Patrick NERAULIUS, en qualité de
commissaire enquêteur titulaire, et de monsieur Roger ANNICETTE, en qualité de
commissaire enquêteur suppléant, pour conduire l'enquête publique réglementaire ;
les propositions du commissaire enquêteur titulaire;
Sur proposition du secrétaire général de la préfecture,
Arrête
Article 1” — Une enquête publique conjointe d’une durée de 32 jours, du mardi 22 août 2017 au
vendredi 22 septembre 2017 inclus, est ouverte à la mairie de Capesterre-Belle-Eau sur la
demande de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan d’occupation des sols
(POS) de la commune de Capesterre-Belle-Eau dans le cadre du projet de construction de la zone
d'aménagement concerté de Fromager (ZAC de Fromager), commune de Capesterre-Belle-Eau,
présentée par le conseil régional de la Guadeloupe.
L’enquête publique conjointe comprend :
- Une enquête publique préalable à la déclaration de projet de la construction de la zone
d’aménagement concertée de Fromager (ZAC de Fromager), commune de Capesterre-Belle-Eau
PREFECTURE - 971-2017-07-27-001 - Arrêté SG/DICTAJ/BRA du 27 juillet 2017 portant ouverture conjointe d'une enquête publique sur la demande de déclaration de projet et d'une enquête publique sur la demande de mise en compatibilité du plan d'occupation des sols (POS) de la commune de 130 - Une enquête publique sur la demande de mise en compatibilité du plan d'occupation des sols
(POS) de la commune de Capesterre-Belle-Eau dans le cadre dudit projet
Article 2 - Sont désignés :
- En tant que siège de l'enquête publique : La mairie de Capesterre-Belle-Eau
- En qualité de commissaire enquêteur titulaire: M. Patrick NERAULIUS, diplômé de l'institut à la
construction et à l’habitat,
- En qualité de commissaire enquêteur suppléant: M. Roger ANNICETTE, ingénieur des travaux
publics de l’État.
Article 3 - Quinze jours au moins avant le début de l’enquête publique et dans les huit premiers
jours de celle-ci, un avis d’enquête publique est publié dans deux journaux d’annonces légales
diffusés dans le département. Un communiqué est également diffusé sur les ondes de deux radios
locales du département.
Ces mesures de publicité, sur le plan financier, sont prises en charge par le conseil régional de la
Guadeloupe et la SEMAG.
Quinze jours au moins avant le début de l’enquête publique et pendant toute la durée de celle-ci, le
même avis d’enquête publique est affiché à la mairie et dans les lieux publics de la commune de
Capesterre-Belle-Eau. L’accomplissement de cette mesure de publicité collective est attesté par un
certificat du maire de Capesterre-Belle-Eau.
Dans les mêmes conditions de délai et de durée, le même avis d’enquête est affiché par le conseil
régional de la Guadeloupe et la SEMAG sur le lieu de l’opération et visible de la voie publique.
Cet avis d’enquête est également publié sur le site internet de la préfecture de la région Guadeloupe.
Article 4 - Le dossier d'enquête publique comprenant notamment le dossier de déclaration de
projet, le dossier de demande de mise en compatibilité du plan d’occupation des sols (POS) de la
commune de Capesterre-Belle-Eau, le procès-verbal de la réunion d’examen conjoint et un registre
d'enquête publique est déposé à la mairie de Capesterre-Belle-Eau, pendant une durée de trente-
deux jours, du mardi 22 août 2017 au vendredi 22 septembre 2017 inclus.
Le registre d’enquête publique établi sur feuillets non mobiles est côté et paraphé par le
commissaire enquêteur avant sa mise à disposition du public à la mairie de Capesterre-Belle-Eau. le
mardi 22 août 2017.
Pendant la durée de l’enquête, du mardi 22 août 2017 au vendredi 22 septembre 2017 inclus, le
public peut consulter le dossier du projet déposé à la mairie de Capesterre-Belle-Eau, durant les
jours ouvrables et aux heures normales d’ouverture des bureaux.
Pendant cette même période, les personnes intéressées peuvent consigner leurs observations,
propositions et contre-propositions sur le projet sur le registre d’enquête publique ouvert à cet effet
à la mairie de Capesterre-Belle-Eau ou les adresser par écrit au commissaire enquêteur à la mairie
de Capesterre-Belle-Eau, siège de l’enquête publique.
Les observations, propositions et contre-propositions du public adressées par correspondance sont
annexées, sans délai, au registre d’enquête publique déposé à la mairie de Capesterre-Belle-Eau
pour être tenues à la disposition du public.
Pour être prises en compte, les correspondances doivent parvenir à la mairie de Capesterre-Belle-
Eau au plus tard le 22 septembre 2017, date de clôture de l’enquête publique.
PREFECTURE - 971-2017-07-27-001 - Arrêté SG/DICTAJ/BRA du 27 juillet 2017 portant ouverture conjointe d'une enquête publique sur la demande de déclaration de projet et d'une enquête publique sur la demande de mise en compatibilité du plan d'occupation des sols (POS) de la commune de 131 Article 5 — Le commissaire enquêteur se tient à la disposition du public pour lui apporter les
informations nécessaires sur le dossier et recevoir ses observations écrites ou orales à la mairie
Capesterre-Belle-Eau, les jours et heures suivants :
Mardi 22 août 2017 de 9 heures à 12 heures
Lundi 28 août 2017 de 9 heures à 12 heures
Jeudi 14 septembre 2017 de 9 heures à 12 heures
Vendredi 22 septembre 2017 de 9 heures à 12 heures
Article 6 - Pendant la durée de l’enquête publique, le commissaire enquêteur peut auditionner toute
personne ou service qu’il lui paraît utile de consulter pour compléter son information sur le projet
soumis à enquête publique.
Article 7 - À l’expiration du délai d’enquête publique, le 22 septembre 2017, le registre d’enquête
publique, complété par les documents annexés, est mis à la disposition du commissaire enquêteur et
clos par lui.
Dès réception du registre d’enquête publique et des documents annexés, le commissaire enquêteur
rencontre, dans la huitaine, le responsable du projet et lui communique les observations écrites et
orales du public consignées dans un procès-verbal de synthèse.
Le responsable du projet dispose d’un délai de quinze jours pour produire ses observations
éventuelles au commissaire enquêteur.
Article 8- Le commissaire enquêteur établit un rapport relatant le déroulement de l’enquête
publique et examine les observations recueillies. Il consigne dans un document séparé ses
conclusions motivées en précisant si celles-ci sont favorables, favorables avec réserves ou
défavorables à la demande de déclaration de projet de la construction de la zone d’aménagement
concertée de Fromager (ZAC de Fromager), commune de Capesterre-Belle-Eau, et sur la demande
de mise en compatibilité du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Capesterre-Belle-
Eau dans le cadre dudit projet
Article 9 -Dans le délai de trente jours à compter de la date de clôture de l’enquête publique, le
commissaire enquêteur transmet au préfet le dossier d’enquête déposé à la mairie de Capesterre-
Belle-Eau, le registre d’enquête publique et les pièces annexées, avec son rapport et ses conclusions
motivées.
Il transmet simultanément une copie de son rapport et de ses conclusions motivées au président du
tribunal administratif de la Guadeloupe.
Article 10 - Dès leur réception en préfecture, une copie du rapport et des conclusions du
commissaire enquêteur est adressée au président du conseil régional de la Guadeloupe et au
directeur général de la SEMAG, en leur qualité de porteur du projet.
Une copie du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur est également adressée au maire
de Capesterre-Belle-Eau pour y être tenue sans délai à la disposition du public pendant une durée
d’un an à compter de la date de clôture de l’enquête publique.
Une copie du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur est également tenue sans délai à
la disposition du public pendant une durée d’un an à compter de la date de clôture de l’enquête
publique à la préfecture de la région Guadeloupe.
PREFECTURE - 971-2017-07-27-001 - Arrêté SG/DICTAJ/BRA du 27 juillet 2017 portant ouverture conjointe d'une enquête publique sur la demande de déclaration de projet et d'une enquête publique sur la demande de mise en compatibilité du plan d'occupation des sols (POS) de la commune de 132 Article 11 - Les personnes intéressées peuvent obtenir une copie du rapport et des conclusions du
commissaire enquêteur en s’adressant au préfet dans les conditions prévues au titre 1° de la loi n°
78 -753 du 17 juillet 1978 modifiée portant diverses mesures d’amélioration des relations entre
l’administration et le public et diverses dispositions d’ordre administratif, social et fiscal.
Article 12 - La personne responsable du projet auprès laquelle des informations peuvent être
demandées est monsieur Patrick RILCY, agent du conseil régional de la Guadeloupe, (téléphone :
0690 49 77 95, adresse électronique : patrick.rilcy@cr-guadeloupe. fr).
Article 13 - Au terme de l’enquête publique, et après saisine du conseil municipal de Capesterre-
Belle-Eau, le préfet de la région Guadeloupe statue, par arrêté, sur la demande de déclaration de
projet de la construction de la zone d’aménagement concertée de Fromager (ZAC de Fromager),
commune de Capesterre-Belle-Eau, et sur la demande de mise en compatibilité du plan
d’occupation des sols (POS) de la commune de Capesterre-Belle-Eau dans le cadre dudit projet
Article 14— Le secrétaire général de la préfecture, le président du conseil régional de la
Guadeloupe, le maire de Capesterre-Belle-Eau, le directeur de l’environnement, de l’aménagement
et du logement, le directeur de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt, le directeur des affaires
culturelles, le directeur général de la SEMAG et le commissaire enquêteur titulaire sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes
administratifs de la préfecture.
Basse-Terre, le 2 7 JUIL. 2017
Le préfet,
Jacques BILLANT
Délais et voies de recours — La présente décision peut faire 1 ‘objet d'un recours contentieux devant le
tribunal administratifdans les deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
PREFECTURE - 971-2017-07-27-001 - Arrêté SG/DICTAJ/BRA du 27 juillet 2017 portant ouverture conjointe d'une enquête publique sur la demande de déclaration de projet et d'une enquête publique sur la demande de mise en compatibilité du plan d'occupation des sols (POS) de la commune de 133 PREFECTURE
971-2017-07-20-004
Ordre du jour de la commission départementale
d’aménagement commercial (CDAC) du 31 juillet 2017
devant examiner la demande de la SARL L’HABITATION
LOUIS-VILLE
PREFECTURE - 971-2017-07-20-004 - Ordre du jour de la commission départementale d’aménagement commercial (CDAC) du 31 juillet 2017 devant examiner la demande de la SARL L’HABITATION LOUIS-VILLE 134 ré
Liberté + Egalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFET DE LA REGION GUADELOUPE
SECRETARIAT GENERAL
DIRECTION DE L’ADMINISTRATION
GENERALE ET DE LA REGLEMENTATION
Bureau de l’administration générale et des élections
Affaire suivie par : Catharina PETIT
Tél : 0590 99 38 37
Mail : cdac971@guadeloupe.pref.gouv.fr
Basse-Terre, le 20 juillet 2017.
COMMISSION DEPARTEMENTALE D’AMÉNAGEMENT COMMERCIAL
Réunion du 31 juillet 2017
ORDRE DU JOUR
La commission départementale d’aménagement commercial se réunira le lundi 31 juillet 2017 à 14h30, à la salle Saint-John Perse, afin d’examiner la demande d’exploitation commerciale sollicitée par la :
• SARL L’HABITATION LOUIS-VILLE représentée par madame Laurence LIGNIERES – demande de création d’espaces commerciaux au sein d’une construction devant être édifiée à lieudit Louis-Ville à Trois-Rivières (97114). La surface de vente est de 1209 m².
PREFECTURE - 971-2017-07-20-004 - Ordre du jour de la commission départementale d’aménagement commercial (CDAC) du 31 juillet 2017 devant examiner la demande de la SARL L’HABITATION LOUIS-VILLE 135