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Convocation - Convocation publique CM 10 10 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sillingy.
Lien du pdf (Convocation - Convocation publique CM 10 10 2022)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Sport,
|
CONSEIL
MUNICIPAL
|
Séance
ordinaire
Lundi
10
octobre
2022
à
19h
la
séance
aura
lieu
en
salle
d'animation
(1077
route
de
Clermont)
Ordre
du
Jour :
Préambule
: Présentation
des
nouvelles
consignes
de
tri
1.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
précédente
2.
Compte-rendu
des
décisions
du
maire
prises
par
délégation
3.
Présentation
des
rapports
d'activité
2021
de
la
CCFU
(RPQS
déchets,
activité
des
services
et
eau)
4.
Convention
de
servitude
de
passage
de
réseau
—
SILA
—
Parcelles
AM
264,
286
et 287
5.
Convention
de
mise
à
disposition
à titre
onéreux
—
Stade
municipal
— Association
Sport
Leman
6.
Cession
terrain
C
4110
—
Substitution
SCCV
«
L'essenciel
»
7.
Acquisition
foncière
—
Parcelle
ZD
31
8.
Convention
réglant
accueil
d’un
apprenti
pour
complément
de
formation
9.
Convention
d'intervention
d'action
éducative
entre
la
commune
de
Sillingy
et
le
collège
de
la
Mandallaz
10.
Urbanisme
—
Instauration
du
permis
de
démolir
sur
le territoire
communal
11.
Convention
avec
la
SPA
de
Marlioz
pour
la
mise
en
fourrière
des
chats
errants
12.
Modalités
de
reversement
de
la
part
communale
de
la
taxe
d'aménagement
a
la
CCFU
13.
Commissions
municipales
—
Modifications
pour
prise
en
compte
de
nouveaux
membres
14.
Tarifs
cimetière
15.
Gestion
du
personnel
—
Création
poste
cadre
des
attaches
territoriaux
suite
à
promotion
interne
16.
Créations
d'emplois
non
permanents
d'animateurs
du
centre
de
loisirs
municipal
pour
accroissement
saisonnier
d'activité
17.
APPB
de
la
Mandallaz
- Consultation
18.
Avenants
marché
de
travaux
pôle
petite
enfance
lots
6,
9
et
11
Yvan
SONNERAT,
Maire.