Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - Ordre du
unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - PV Conse
unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - Ordre du
unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - Ordre du
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil communautaire 28 mars 2024
unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - Ordre du
unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - Ordre du
unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - Ordre du
unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - AggloSei
unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - Ordre du
unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - Ordre du jour Conseil communautaire 28 mars 2024
Document publié le Jeudi 28 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - Ordre du jour Conseil communautaire 28 mars 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
seine €ebLre
agglo
Le Président,
N/Réf: SAS-VV
Madame, Monsieur,
Louviers, le 22 mars 2024
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du CONSEIL DE COMMUNAUTÉ qui se tiendra,
à l'hôtel d'agglomération, le jeudi 28 mars, à 20 heures.
L'ordre du jour sera le suivant :
N°
0
Contractualisations et
fonds européens on
EN.
CS 10514
1 Place Ernest Thorel
27405 Louviers
Tel : 02 32 50 85 50
Fax : 02 32 50 85 51
www.agglo-seine-eure.fr
SERVICE
Administration
générale
Administration
générale
Administration
générale
Administration
générale
Administration
générale
Finances
Finances
INTITULE
Approbation des comptes rendus et désignation d'un
secrétaire de séance.
FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLÉES -
ADMINISTRATION GENERALE - Rapport des
décisions prises par le Président durant les mois de
février et mars 2024
FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES
ADMINISTRATION GENERALE - Rapport des
décisions prises par le Bureau lors de sa séance du 14
mars 2024
INTERCOMMUNALITE - ADMINISTRATION.
GENERALE - Rapport d'activité 2023 - Adoption
DESIGNATION DE REPRESENTANTS
ADMINISTRATION GENERALE - Comité régional de
l'habitat et de l'hébergement de Normandie
Désignation des représentants de la Communauté
d'agglomération Seine-Eure - Modificatif - Autorisation
AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES DES
COMMUNES - CONTRACTUALISATIONS - Contrat
de territoire 2023-2027 - Convention partenariale de
financement - Signature - Autorisation
DÉCISIONS BUDGETAIRES - FINANCES LOCALES -
FISCALITE - Vote des taux - Exercice 2024
DECISIONS BUDGETAIRES - FINANCES LOCALES -
DIVERS - Vote du taux de la Taxe d'Enlèvement des
Ordures Ménagères (TEOM) - Exercice 2024
ELUS
Bernard LEROY
François-Xavier
PRIOLLAUD
François-Xavier
PRIOLLAUD
Bernard LEROY
Bernard LEROY
Bernard LEROY
Jean-Marie
LEJEUNE
Jean-Marie
LEJEUNE N°
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
SERVICE
Finances
Finances
Développement
économique
Foncier
Foncier
Valorisation du
patrimoine
Transitions
Batiments et énergies
Cohésions
territoriales
Cohésions
territoriales
INTITULE
FONDS DE CONCOURS - FINANCES LOCALES -|
Attribution à différentes communes de la Communauté
d'agglomération Seine-Eure - Autorisation
DECISIONS BUDGÉTAIRES - FINANCES - GIP
Marité - Retrait du GIP - Renoncement à la
rétrocession de la somme versée au GIP Marité pour
le rachat du navire - Autorisation
AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES DES
COMMUNES - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE -
Participation de l'Entente axe Seine au Salon de
l'immobilier d'entreprise 2024 - Autorisation
ACQUISITIONS - URBANISME, PLANIFICATION ET
FONCIER - Commune de Louviers - Acquisition des
parcelles cadastrées section ZA numéros 185 et 267,
sises 11 rue des Entrepôts et 36 avenue Winston
Churchill et appartenant à l'association des Témoins
de Jéhovah - Modificatif - Autorisation
AUTRES ACTES DE GESTION DU DOMAINE
URBANISME, PLANIFICATION ET
FONCIER - Commune du Val d'Hazey - Désaffectation
et déclassement du domaine public de la parcelle AK
327 située Rue Jean de Becker Rémy - Autorisation
DEMANDE DE SUBVENTIONS - VALORISATION DU
PUBLIC -
PATRIMOINE - CHATEAU DE GAILLON - Dispositif
Mon village, mon amour - Demande de subvention
auprès du Conseil
Autorisation
FONCTIONNEMENT DES
Validation des principes
composition, de désignation des membres et de
fonctionnement du Conseil de Développement Durable
(C2D} de la Communauté d'agglomération Seine-Eure
TRANSITIONS
- Autorisation
FONDS DE
COHESIONS TERRITORIALES - Validation du Contrat
CONCOURS
de Ville Quartiers 2030
DESIGNATION DE REPRESENTANTS - COHESIONS
TERRITORIALES - Désignation d'un représentant de
la Communauté d'agglomération Seine-Eure au sein! Bernard LEROY
départemental de l'Eure
ASSEMBLEES
de
BATIMENTS ET
ENERGIES - Commune de Saint-Aubin sur Gaillon -
Fonds de concours dédié à la rénovation énergétique -
Attribution- Autorisation
du conseil d'administration du PIMMS Médiation
Enfance Jeunesse
Enfance Jeunesse
Seine-Eure - Modificatif - Autorisation
DIVERS - ENFANCE-EDUCATION - Tarification des
accueils de loisirs sans hébergement sur le temps péri
et extra-scolaires à compter du 8 juillet 2024 -
Autorisation
DECISIONS
EDUCATION BUDGETAIRES Participation
ELUS
Jean-Marie
LEJEUNE
Jean-Marie
LEJEUNE
Jean-Marc
MOGLIA
François
CHARLIER
François
CHARLIER
Pierre
MAZURIER
Anne TERLEZ
Anne TERLEZ
Anne TERLEZ
René DUFOUR
= ENFANCE.
financière de René DUFOUR N°
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
SERVICE
Milieux naturels
Mobilités
Voirie
Eau potable
Eau potable
Eau potable
Assainissement
collectif
Affaires juridiques
Affaires juridiques
Affaires juridiques
Ressources
humaines
INTITULE
l'Agglomération Seine-Eure aux mini-séjours nature
proposés sur la base de loisirs et de plein air de Léry-
Poses - Autorisation
ENVIRONNEMENT - RIVIÈRES ET MILIEUX
NATURELS - Lutte contre le frelon asiatique -
Convention 2024 - Autorisation
MARCHÉS PUBLICS - MOBILITES - Transport
collectif avec chauffeur - Accords-cadres à marchés
subséquents - Deux lots - Appel d'offres ouvert -
Autorisation
VOIRIE - Commune du Vaudreuil - Aménagement de
places de stationnement rue des Flots - Convention -
Autorisation
ACTES RELATIFS À LA MAÎTRISE D'OEUVRE - EAU
POTABLE - Maîtrise d'œuvre pour la sécurisation des
secteurs de Lormais et Pinterville - Deux lots -
Procédure avec négociation - Autorisation
AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES DES
COMMUNES - EAU POTABLE - Commune de
Heudebouville - Participation financière aux travaux de
renouvellement du réseau pour la distribution d'eau
potable et la Défense incendie - Convention financière
- Autorisation
ENVIRONNEMENT - EAU POTABLE - Mise en place
d'un réseau d'eau potable - Opération pour compte de
tiers - Clôture - Autorisation
AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES DES
COMMUNES - ASSAINISSEMENT COLLECTIF -
Travaux pour compte de tiers - Création d'une ligne
compte de tiers pour la création ou la réhabilitation de
branchements d'assainissement en domaine privé -
Autorisation
(ACTES SPECIAUX ET DIVERS - AFFAIRES.
JURIDIQUES - Commune de Courcelles sur Seine -
Renouvellement et entretien d'un poste de relevage
des eaux usées appartenant à Madame PRINZIVALLI
- Résiliation de la convention - Protocole d'accord
transactionnel - Autorisation
DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - AFFAIRES
JURIDIQUES - Exploitation du Hub Expos et Congrès
Seine-Eure - Concession de service public - Avenant
n°2 - Autorisation
DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - AFFAIRES
JURIDIQUES - Exploitation du Carré Saint Cyr au
Vaudreuil - Concession de service public - Avenant n°2
- Autorisation
PERSONNEL CONTRACTUEL - RESSOURCES
HUMAINES - Dispositif "Conseiller numérique France
Services" - Création d'un emploi non permanent de
Conseiller numérique de catégorie B - Contrat de
ELUS
François VIGOR
Jean-Pierre
DUVERE
Jacky BIDAULT
Dominique
MEDAERTS
Dominique
MEDAERTS
Dominique
MEDAERTS
Alain THIERRY
Alain THIERRY
Bernard LEROY
Bernard LEROY
Bernard LEROY N° | SERVICE INTITULE | ELUS
projet - Autorisation
PERSONNEL TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA
Ressources FPT. - RESSOURCES HUMAINES “| Bernard LEROY
humaines Création/transformation de postes - Actualisation du
tableau des effectifs
31
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de la considération distinguée.
Le Président
Bernard LEROY
Le Di