Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - AP BP 231227 104916
Déliberation - 2025 02 024 AP CP
Déliberation - 2024 03 042 AP CP
Déliberation - 2023 05 051 AP CP
Déliberation - 2023 06 063 DM N°01 Exercice 2023
unknown - 2025 09 146 DM n°2 de 2025
unknown - 2025 08 117 DM n°1 de 2025
Déliberation - 2022 08 067 Avances de subventions sur lexercice 2
Déliberation - 2022 08 068 Autorisation de programme Ex 2022
Procès Verbal - 2024 03 025 Approbation PV du CM du 23 04 2024
Déliberation - AP DM 231227 105136
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Schœlcher.
Lien du pdf (Déliberation - AP DM 231227 105136)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
a #
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COLLECTIVITE
DE
LA
MARTINIQUE
NOMBRES
DE
MEMBRES
En
Présents
exercice
Votants
1 LI
29
33
22
Dont
procurations
7
S
Suffrages
|
Pour
|
Contre
exprimés
Abstentions
| N’ayant
pas
pris
partau vote
25
25
|
00
04
00
Date
de
la
convocation
13/12/2023
Date
d'affichage
13/12/2023
Objet
de
la Délibération
FRRRENARAX FINANCES Nine
Autorisations
de
programme
- Exercice
2023
Président
de
Séance
:
Yolène
LARGEN-MARINE
Secrétaire
de
Séance
:
Josiane
NAPOLY-PUJAR
DR b
< u € é L Fe
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
SCHOELCHER
Séance
du
mardi
19
décembre
2023
N°
2023-08-089
L'an
deux
mille
vingt-trois
et le
19
décembre,
à 17h17,
le Conseil
municipal
de
la commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Madame
Yolène
LARGEN-MARINE,
LE
adjointe
au
Maire.
Etaient
présents
: Mmes/M.
Yolène
LARGEN-MARINE,
Maurice
JOSEPH-
MONROSE,
Marie
GARON,
Christophe
GABUT,
Léone
VAILLANT
épse
BARDURY,
Josiane
NAPOLY-PUJAR,
Emile
GONIER,
Marie-Claude
RAQUIL,
Arlette
BRAVO-PRÜUDENT,
Jean-Pierre
LUGIERY,
Eric
JULTAT,
William
PAULIN,
Jean-Luc
MAVILLE,
Vanessa
BAPTE,
Patrice
CHARLEBOIS,
Laurie
ABAUL,
Jocelyne
SABINE,
Daniel
CHOMET,
Franck
SAINTE-ROSE-ROSEMOND,
Marinette
TORPILLE,
Christophe
AGELAN,
Jean-Philippe
JEAN-BOLO.
Absents
excusés
: M/Mmes
Luc
CLEMENTE,
Nicole
DUFEAL,
Pierre
MIDELTON,
Christine
ALIKER,
Raphaël
BORDELAIS,
Christiane
ROY-
BELLEPLAINE
épse
CLEMENTE,
Corinne
Brigitte
PLANTIN,
Noham
BODARD),
Orietta
MARTOT,
Karine
BAUDIN.
Procurations
: M/Mmes
Luc
CLEMENTE,
Nicole
DUFEAL,
Christine
ALIKER,
Raphaël
BORDELAIS,
Noham
BODARD,
Orietta
MARTOT,
Karine
BAUDIN
ont
respectivement
donné
procuration
à Yolène
LARGEN-MARINE,
Léone
VAILLANT
épse
BARDURY,
Eric
JÜULTAT,
William
PAULIN,
Marie
GARON,
Patrice
CHARLEBOIS,
Franck
SAINTE-ROSE-ROSEMOND.
Absent
: M.
Georges
HARPON.
AUTORISATIONS
DE
PROGRAMME
- EXERCICE
2023
Le
Conseil
municipal,
— Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
;
— Vu
l'instruction
budgétaire
et comptable
M57
applicable
aux
communes
;
Envoyé en préfecture le 27/12/2023 Reçu en préfecture le 27/12/2023 Publié le 27/12/2023 N°
2023-08-089
— Vu
le rapport
de
présentation
de
la décision
modificative
n°2
transmis
aux
conseillers
municipaux
;
— Vu
l'avis
favorable
du
Bureau
municipal
en
date
du
12
décembre
2023
;
— Vu
lavis
favorable
de
la Commission
« Finances
et Optimisation
des
ressources
» en
date
du
14
décembre
2023
;
Après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
ARTICLE
1°:
De
l’ajustement
des
crédits
de
paiement
des
autorisations
de
programme
dont
la liste
suit
:
Rénovation
de
l'éclairage
public
de
la ville
- Plan
lumière
:
Montant
total
de l’AP
(TTC)
CP 2023
CPRUAFRLSE
2023
5 077
800,00
€
3162
879,00
€
1623
500,16
€
APIT-
Digue
et
infrastructure
:
Montant
total
de l’AP
(TTC)
CP 2023
éFautelde
2023
4 383
430,00
€
54
560,00
€
992
633,00
€
Construction
d’un
poste
de
commandement
:
Montant
total
de
l’AP
(TTC)
CP
2023
SP'au-deliée
2023
1241550,00
€
36
890,00
€
1204
426,00
€
Réhabilitation
de
la piscine
municipale
:
CP
au-delà
de
2023
413
007,93
€
76
297,50€
197
600,72
€
Montant
total
de
PAP
(TTC)
CP
2023 N°
2023-08-089
Salons
funéraires
Montant
total
de l'AP
(TTC)
CP 2023
ÉReudels
de
2023
2115
750,00
€
90
778,00€
2088
245,25
€
Pour
extrait
certifié
conforme,
SchϾlcher,
le
C
jp 6.DEC
2073
Le
Secrétaire
de
séance
LeMaire,
,
2
Josiane
NAPOLY-PUJAR
Par
délé
27
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication,
soit
par
recours
gracieux
auprès
de
la commune
de
Schælcher,
à l'adresse
suivante
: Monsieur
le Maire
de
Schælcher,
Mairie
de
Schælcher,
3 rue
Fessenheim,
97233
Schæœlcher
— Martinique
; ou
par
la voie
contentieuse,
par
écrit,
contenant
l'exposé
des
faits
et les
arguments
juridiques
précis,
devant
le
tribunal
administratif
de
la Martinique,
par
courrier
postal
au
12
rue
du
Citronnier
- Plateau
Fofo
- CS
17103
- 97271
Schælcher
Cedex
ou
par
voie
électronique
via
le site
internet
sécurisé
: https://citoyens.telerecours.fr.