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Conseil Municipal - convoc cm 7 8 dec 2023
Conseil Municipal - crcm 8 mars 2019
Document publié le Vendredi 8 mars 2019 par la commune de Lamazière-Basse.
Lien du pdf (Conseil Municipal - crcm 8 mars 2019)
Thèmes du document : Ruralité, Démocratie, Institutions publiques,
COMMUNE
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DE
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
8
MARS
2019
N°
2019/02
L'an
deux
mille
dix-neuf,
le
8
mars
à
20
heures
15,
le
Conseil
municipal
s'est
réuni
en
Mairie
sous
la
présidence
d'Alain
GUEGUEN,
Maire.
Présents:
Alain
GUEGUEN,
Maire,
Christophe
BOYON,
Roselyne
LACÔTE,
Adjoints,
Philippe
LABEL,
Elodie
TRESPEUCH,
Nadège
GUILLE,
Dominique
BREUIL
Conseillers.
Secrétaire
de
séance
: Dominique
BREUTL
Approbation
du
Conseil
municipal
du
25
janvier
2019.
Le
Maire
ouvre
la
séance
avec
la
lecture
de
la
lettre
de
démission
de
son
mandat
de
conseillère
municipale
d'Hélène
COURTOTS,
en
date
du
7
mars
2019.
Modification
des
statuts
de
la
FDEE
19
et
adhésion
de
13
communes
Suite
au
retrait
de
la
Communauté
de
Communes
des
Villages
du
Midi
Corrézien
de
la
Fédération
Départementale
d'Electrification
et
d'Energie
de
la
Corrèze
(FDEE
19),
13
communes
de
cette
Communauté
demandent
leur
adhésion
à
la
FDEÉE
19.
Il
s'agit
des
communes
de
Branceilles,
Chauffour-sur-Vell,
Collonges-la-Rouge,
Curemonte,
Lagleygeolle,
Lygnerac,
Lostanges,
Marcillac-la-Croze,
Meyssac,
Noailhac,
Saillac,
Saint-Bazile-de-Meyssac,
et
Saint-Julien-Maumont.
Le
Conseil
municipal
approuve
cette
adhésion
et
la
modification
des
statuts
qui
en
découle. 7
votants
:
7
votes
pour
Modification
du
RIFSEEP
(Régime
Indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l'expérience
et
de
l'engagement
professionnel)
IFSE
et
CIA
Modification
de
la
périodicité
de
versement
du
régime
indemnitaire
CTA.
7
votants
:
7
votes
pour
Aide
consentie
par
la
commune
aux
familles
des
enfants
du
collège
de
la
Triouzoune
qui
partent
en
voyage
scolaire
Une
aide
de
100
€
est
accordée
aux
familles.
5
enfants
sont
bénéficiaires
de
cette
aide,
soit
500
€.
7
votants
:
7
votes
pour
Mairie
de
Lamazière-Basse
-
19160
- N°
tél.
:05
55
95
88
79
et
fax
05
55
95
87
15
E-mail
:lamazierebasse.19.mairie@wanadoo
fr
Site
:www.lamazierebasse.correze.net Renforcement
de
la
VC
n°
47
«
Le
Bos
»
-
Demande
de
subvention
au
titre
de
la
D.E.T.R.
2019
Cette
demande
de
subvention
au
titre
de
la
dotation
d'Equipement
des
Territoires
Ruraux
(DETR),
d'un
montant
de
21
476,08
€
permettra
de
financer
40
%
d'un
montant
total
(études
et
travaux)
de
53
690
20€
HT.
7
votants
:
5
votes
pour,
2
abstentions
Admission
en
non-valeur
de
recettes
irrécouvrables
Recettes
irrécouvrables
de
2016
:153,27
€
budget
commune
et
535,62
€
budget
eau
7
votants
:
7
votes
pour
Questions
diverses
:
Embauche
:de
Madame
Lydie
SAUVANET
au
poste
d'agent
d'entretien
pour
le
ménage
de
la
mairie,
de
la
salle
DAVOINE
et
d'une
partie
de
l'école
ainsi
que
de
Monsieur
Philippe
PINCHON
au
poste
de
cantinier
par
le
biais
du
Centre
de
Gestion
de
la
Corrèze.
Le
repas
des
aînés
aura
lieu
le
19
mai
2019
à 12h30
à
la
salle
Davoine.
Tous
les
habitants
de
Lamazière-Basse
ayant
60
ans
révolus,
propriétaires
ou
habitants
de
la
commune,
sont
invités
à partager
ce
repas
convivial.
Pour
cela,
vous
trouverez
une
invitation,
ci-jointe.
Le
coupon
réponse
est
à renvoyer
à la
mairie
avant
le
3 mai
prochain.
Prochain
Conseil
municipal
:
Mercredi
3
avril
2019
à
20
heures
15