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Conseil Municipal - convoc cm 7 8 dec 2023
Document publié le Vendredi 8 décembre 2023 par la commune de Lamazière-Basse.
Lien du pdf (Conseil Municipal - convoc cm 7 8 dec 2023)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Eau et assainissement,
COMMUNE
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Mesdames
et
Messieurs
les
membres
du
Conseil
municipal
Lamazière-Basse,
le
28
novembre
2023,
Mesdames,
Messieurs,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
au
Conseil
municipal
ordinaire
qui
aura
lieu
:
Le
vendredi
8
décembre
2023,
à
20h,
L'ordre
du
jour
sera
le suivant
:
F
Tarifs
communaux
applicables
à partir
du
1°" janvier
2024,
Tarifs
du
service
de
l’eau
applicables
à partir
du
1° janvier
2024,
Mandatement
des
dépenses
d'investissement
avant
le vote
du
budget,
Durée
d'amortissement
sur
le budget
annexe
de
l’eau
et
de
l’assainissement,
Redevance
pour
occupation
du
domaine
public
routier,
Désignation
d’un
référent
déontologue
pour
les
élus
locaux,
Avis
sur
la demande
d'autorisation
d'implantation
d’un
parc
éolien,
|
Convention
de
la
location
de
l’étang
de
Montsour
au
1°" janvier
2024,
Attribution
d’une
prime
exceptionnelle
de
pouvoir
d'achat,
10.
Zone
d'accélération
des
Énergies
Renouvelables.
© © Na UP W N %
Questions
diverses
Les
dossiers
correspondants
sont
consultables
en
mairie.
Bien
cordialement,
Le
maire,
\\,
Pièces
jointes
:
-
Formulaire
de
procuration
Mairie
de
Lamazière-Basse
- 19160
- N°
tél.
: 05.55.95.88.79
E-mail
: lamazierebasse.19.mairie@wanadoo.fr
C:\Users\Mairie\Documents\Délibérations\2023\07
- 8 décembre
2023\Convoc
CM7
8 dec
2023.docx