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Arrêté - 2023 T0088 11 novembre 2023
Document publié le Samedi 11 novembre 2023 par la commune de Boran-sur-Oise.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 T0088 11 novembre 2023)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
ARRÊTÉ N°2023/T-0088
Portant restriction temporaire de circulation et de stationnement
à l'occasion de la cérémonie commémorative de l'armistice de 1918
Le Maire de Boran-sur-Oise
VU le Code de la Route,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L. 2212-1 et L. 2213-1
à L. 2213.5,
VU la loi n°82-213 du 02 Mars 1982 modifiée et complétée par la loi n°82-623 du 22 Juillet 1982 relative aux droits et Libertés des communes des départements et des régions, VU la loi n° 83-8 du 7 janvier 1983 modifiée relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements et les régions de l'Etat,
VU le Code de la Sécurité Intérieure - Article L. 132-1,
VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière,
CONSIDERANT que l'intérêt majeur de la sécurité et de la tranquillité publique justifie
pleinement la limitation ainsi apportée au libre usage des voies,
CONSIDERANT que la circulation des véhicules motorisés et la traversée du territoire
communal ne s'en trouve pas empêchées par ailleurs, compte tenu des autres voies existantes
ouvertes à la circulation publique,
CONSIDERANT que pour permettre l'organisation et le bon déroulement de la cérémonie
commémorative de l'armistice de 1918, il y a lieu de réglementer le stationnement et la
circulation à proximité du monument aux Morts,
ARRETE
Article 1°":
Le stationnement des véhicules sur deux places de parking situées en face des propriétés du 7 et 9 place de l'église, sera interdit du vendredi 10 novembre 2023 à partir de 09h au samedi 11 novembre 2023 à 16h pour canaliser le flux de circulation des véhicules venant de la rue de Beaumont et se dirigeant vers la place Bourgeois.
Article 2:
La circulation des véhicules, exceptés ceux empruntant la déviation mentionnée à l'article 1, sera interdite de samedi 11 novembre 2023 à partir de 10h45 place de l'église face au Monument aux Morts.
Article 3 :
Pendant la durée de la cérémonie et notamment lors du défilé prévu de la place de l'église jusqu'au cimetière communal, la circulation des véhicules sera déviée rue Auchois Dupont pour les véhicules venant de la rue de la Comté , rue du Château pour les véhicules venant de la rue J.J Courtois, rue de Beaumont pour les véhicules venant de la rue du Moulin ainsi que rue L. Lheurin pour les véhicules venant de rue de Beaumont.
Article 4 :
Pendant la durée de la cérémonie et notamment lors du défilé prévu de la place de l'église jusqu'au
cimetière communal, la circulation des véhicules sera ralentie rue de la Comté, rue Lucien Lheurin, rue
Pierre et Marie Curie et la rue de Beaumont.
Article 5 :
Le départ du cortège vers le cimetière communal se fera du monument aux morts et empruntera les rues suivantes, dans le sens normal de la circulation : Rue de la Comté, rue Lucien Lheurin, rue Pierre et
Marie Curie et la rue de Beaumont. Un véhicule de la police municipale et un véhicule des sapeurs-pompiers de Boran encadreront le cortège,
avec les avertisseurs lumineux allumés. Ces deux véhicules couvriront également le trajet retour vers la mairie de Boran.
Article 6 :
Les services techniques mettront en place la signalisation adéquate en ce qui concernent le stationnement et la circulation.
Article 7 :
Les infractions aux instructions du présent arrêté seront poursuivies et réprimées conformément au règlement en vigueur.
Article 8 :
Ampliations du présent arrêté seront adressées à :
- Monsieur le commandant de brigade de la Gendarmerie de Saint Leu d'Esserent, - Monsieur le chef de centre de secours de Précy-sur-Oise,
- Monsieur le Chef de service de Police Municipale,
- Monsieur le Chef du C.P.I de Boran sur Oise,
- Monsieur le chef des services techniques de la commune de Boran-sur-Oise, - Madame la Présidente du Comité des Fêtes.
Sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Boran sur Oise, le 08 novembre 2023