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Document publié le Jeudi 15 mai 2025 par la commune de Nozay.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 073 Remplacements Systemes Acces Complexes Sportifs 1 1 9)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sport,
Commune de NOZAY
Séance du Conseil Municipal du 15 mai 2025
Conseillers Municipaux
En exercice 25
Présents 20
Pouvoirs 5
Exprimés 29
OBJET
COMPLEXES SPORTIFS
GESTION DES ACCES
Le Maire :
- certifie sous sa responsabilité le caractère
exécutoire de cet acte.
- informe que le présent acte peut faire l'objet
d'un recours devant le tribunal administratif
dans un délai de deux mois à compter de la
date soit de sa transmission en Préfecture,
soit de sa publication, soit de sa notification.
Acte publié le © LC | L-2S
Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an susdits
Au registre sont les signatures.
Pour extrait conforme, le 19 mai 2025
2025/073
1.1.9
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil municipal, convoqué le 5 mai 2025, s'est réuni le 15 mai 2025 en séance ordinaire à dix-neuf heures trente minutes, à la salle du conseil municipal, rez-de-chaussée de la mairie, sous la présidence de M. Jean-Claude PROVOST, Maire.
Présents : M. Jean-Claude PROVOST, Mme Katia de SAINT-JUST, M. Jacques PRIOUX, Mme Françoise JORAT, M. Nicolas BESNIER, M. Olivier GENESTE, Mme Isabelle
TESSIER, M. Patrick MORTIER, M. Roland GRANGER, Mme Pascale FRABOUL- RIALLAND, Mme Anne-Sylvie LE RESTE, Mme Cécile de LAUNAY, Mme Stéphanie GUILLET, M. Yoann CARGOUET, M. Dominique CHARTIER, M. Pierre-Yves HABAY, Mme Cindy BOUILLARD, M. Ludovic CROCHARD, M. Nicolas ROBIN, M. Rémy GOURDON.
Absents excusés : Mme Catherine FOUGERE, Mme Céline HAY, M. Christophe NIVET, Mme Pauline RAGUET-FERRE, Mme Sonia RICHARD.
Mme Catherine FOUGERE a donné pouvoir à Mme Françoise JORAT
Mme Céline HAY a donné pouvoir à Mme Cécile de LAUNAY
M. Christophe NIVET a donné pouvoir à Mme Katia de SAINT-JUST
Mme Pauline RAGUET-FERRE a donné pouvoir à Mme Stéphanie GUILLET Mme Sonia RICHARD a donné pouvoir à M. Yoann CARGOUET.
x M. Roland GRANGER a été élu secrétaire de séance.
Isabelle TESSIER, adjointe en charge du sport, des loisirs et de la vie associative, informe les membres du Conseil municipal que les quatre digicodes de la Salle de la Chesnaie doivent être remplacés. Montant des travaux : 1 905 € HT.
De même, le système d'accès du Complexe de la Sablière est également à revoir
puisque défaillant. Montant des travaux : 11 317,97 € HT.
S'agissant d'un équipement mutualité, la répartition des participations de la
Commune et de la CCN est la suivante :
Commune de Nozay (47%) : 5 319,45 € HT, soit 6 383,22 € TTC
Communauté de Communes (53%) : 5 998,52 € HT, soit 7 198,22 € TTC
La commission Sports, loisirs et vie associative propose d'accepter ces travaux.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :
> ACCEPTE le remplacement des digicodes à la Salle de la Chesnaie et la
modification du système d'accès au Complexe de la Sablière (dans les conditions précisées ci-dessus)
> PRECISE que les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2025,
> AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document se rapportant à cette décision
LE MAIRE,
JEAN-CLAUDE PROVOST
Accusé de réception en préfecture
044-214401135-20250515-2025-073-DE
Date de télétransmission : 02/06/2025
Date de réception préfecture : 02/06/2025