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Convocation - Convocation du 12 fevrier 2024
Document publié le Lundi 12 février 2024 par la commune de Charquemont.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du 12 fevrier 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Bois et produits du bois,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE DE CHARQUEMONT
25140
Charquemont, lundi 5 février 2024
DÉPARTEMENT
du
DOUBS
ARRONDISSEMENT
de
MONTBÉLIARD
Tél. 03 81 68 67 27
secretariat@charquemont.org
www.charquemont.fr
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
LUNDI 12 FEVRIER 2024 A 20H
Salle du Conseil municipal en MAIRIE
ORDRE DU JOUR :
1-_ Arrêt du procès-verbal de la réunion de conseil municipal du 12 février 2024 2- Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
3 Orientations budgétaires 2024
4 Répartition des frais de chauffage du bâtiment des anciens 2023
5- Bois 2024
6- Convention pour la mise à disposition de terrain, d'équipement et fonctionnement des sites de compostage
7- Demandes d'ouvertures dominicales
8- Prime pouvoir d'achat
9- Comptes-rendus des commissions communales
10- Affaires diverses
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de mes
cordiales salutations.
Le Maire,
Roland MARTIN