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Compte-Rendu - COMPTE RENDU 2016 06 03 JUIN
Document publié le Vendredi 3 juin 2016 par la commune de Fruncé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU 2016 06 03 JUIN)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
1
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DE FRUNCE
SEANCE DU VENDREDI 03 JUIN 2016
L’an deux mil seize, le vendredi 03 JUIN à vingt heures trente, sur convocation du 09 mai deux mil seize, le conseil municipal de Fruncé s’est réuni sous la présidence de Monsieur Olivier DANIEL, maire.
Etaient présents : Messieurs Frédéric SERRE, Laurent RIVET, René CHIVRACQ, Romain LEJARDS Bastien HUARD. Mesdames Dominique THIERY et Laurence CHARRON.
Membres en exercice : 10
Membres présents : 08
Absente excusée : Laetitia CHAUVEAU pouvoir à Olivier DANIEL- Roger LEUCART pouvoir à Frédéric SERRE
Secrétaire de séance : Monsieur Frédéric SERRE
Le procès- verbal de la précédente séance est lu et approuvé
Présentation de l’ébauche du site internet de la commune.
Madame Charron présente son travail concernant la création du site internet de la commune. Celle-ci explique le contenu déjà inscrit et les capacités d’exploitation des onglets. Mme Charron sollicite les membres du conseil pour poster des photos soit individuelle soit en groupe de l’équipe municipale. Elle souhaite réaliser une séance de travail pour valider les informations misent en ligne.
Programme 14 juillet
Monsieur le maire donne lecture des tarifs de l’année derniere concernant le repas et les jeux. Après discussion, le conseil décide les tarifs suivants pour le repas
Adultes et enfants de plus de 10 ans : 12€
Enfants de 6 à 10 ans : 7€
Gratuit pour les enfants jusqu’à 5 ans
Concernant les jeux les tarifs de l’année derniere sont maintenus. Ils vont de 0.50€ à 1€ Repas du midi : apéritif : punch, entrée crudités : moules –frites, fromage, salade de fruits Vin d’honneur le soir : kir et brioche
Délibération Aménagement foncier pour la maitrise d’ouvrage.
Monsieur le maire expose que la commune doit se positionner sur la prise de la maitrise d’ouvrage dans le cadre de l’aménagement foncier. Après délibération, le conseil municipal, a l’unanimité, décide de ne pas prendre la maitrise d’ouvrage. Celle-ci sera instruite par le conseil départemental et l’association foncière 2
Délibération délégues SEIPC
Monsieur le maire revient sur le changement de statuts du Syndicat Electrique du Pays Chartrain. En espece les communes de moins de 19 conseillers, perdent un délégué titulaire au profit des plus grandes communes. La commune de Fruncé est dans ce cas, il convient donc de nommer un délégué titulaire et un délégué suppléant.
Sont nommés délégués, à l’unanimité,
Délégué titulaire Monsieur Romain Lejards
Délégué suppléant Monsieur Frédéric Serre.
Informations sur les travaux
Rue du Loir
Monsieur le maire informe que M Empereur, coordinateur de travaux, viendra a Fruncé courant juin pour la création du réseau d’eaux pluviales rue du Loir. Les travaux devraient commencer en septembre-octobre. Monsieur Lejards demande qui choisit les entreprises ? Monsieur le maire donne des prescisions sur le travail de M Empereur : il s’occupe du cahier des charges, de lancer les appels d’offre mais c’est au conseil de choisir l’entreprise qui fera les travaux.
Enfouissement des réseaux St Denis des Puits-Le Puits-Fruncé
Une réunion publique sera organisée le 30 juin à 19h dans la salle communale de Saint Denis des Puits pour prévenir les habitants des travaux lancés et des nuisances que cela va apporter : gêne de la circulation, etc. Les travaux sont de l’ordre de
L’éclairage public
L’adduction d’eau
La fibre optique (pose de fourreaux)
Enfouissement du réseau électrique et téléphone
Eglise
Le portail est posé
Travaux régie électrique
Monsieur le Maire rappelle que l’enfouissement des réseaux électrique haute et basse tension, réalisé par la régie électrique du Pays Chartrain commencera fin aout.
Les travaux porteront sur les hameaux de Bottin-La Touche-Malsac-La Crapotière-Le Mont Dore-Le Bois Roger, Villeneuve.
Monsieur le maire rappelle que ces travaux sont faits à l’initiative de la régie, que les poteaux seront retirés s’ils ne sont pas utilisés pour le téléphone.
Achat taille haie
Monsieur le Maire informe que la commune a acheté un taille haie en partenariat avec la commune de St Germain le Gaillard.
Demande de FDAIC pour les travaux de la commune
Monsieur le Maire revient sur la réunion du FDAIC avec le Conseil Départemental. Il rappelle que la commune peut percevoir des aides au titre du Fonds d’ Aides Aux Communes. Pour cette année l’enveloppe départementale pour le canton d’Illiers-Combray (pour mémoire cantons d’Illiers-Combray et canton de Courville sur Eure) est de 550 000€. L’ensemble des projets du secteur est de 850 000€. Chaque commune a 3
dû revoir ses projets. Pour la commune de Fruncé, Monsieur le maire a préféré favoriser le projet des travaux rue du Loir et a abandonné la demande pour l’accessibilité des bâtiments communaux.
Commission cimetière
Monsieur le maire informe qu’il faut une commission cimetière pour continuer la procédure de reprise de concession.
Sont nommés à la commission Mmes CHAUVEAU, THIERY-M DANIEL, CHIVRACQ, LEUCART, SERRE.
Une insertion paraitra dans le journal pour un état des lieux des tombes à relever.
Informations et Questions diverses
Monsieur le Maire informe qu’il a eu un appel sollicitant l’aide des employés communaux pour l’entretien d’un jardin, en soulignant, que la propriétaire est invalide.
Monsieur HUARD demande si les employés communaux ont le temps ?
Madame CHARRON se demande si, dans ce cas, la commune ne prend pas le travail de quelqu’un ? Monsieur DANIEL souligne que le conseil en avait déjà parlé en soulignant qu’il fallait mettre des « gardes fous »
Monsieur Lejards demande si ce service serait facturé ?, la réponse est oui.
Madame THIERY souligne que l’employé communal en contrat aidé peut réaliser ce travail en dehors de ces heures de services.
Monsieur Serre pose la question des modalités de mise en place de ce service, car il est hors de question que les employés municipaux deviennent les jardiniers des administrés.
Après toutes ces interrogations, le conseil municipal décide de ne pas mettre en place ce service.
Scènes Eulériennes : La commune devrait recevoir dans le cadre des Scènes Eureliennes un spectacle de percussion.
M Rivet informe que la plaque des égouts est cassée au Puits au niveau de chez M Dhaussy.
Le Maire La secrétaire de séance Les membres