Convocation - convocation28022022

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Convocation - convocation28022022 Document publié le Mardi 22 février 2022 par la commune de Marmande. Lien du pdf (Convocation - convocation28022022)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Marwande T ER R E E G A R O N NE

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

DIRECTION

GENERALE

TEL. 05.53.93.47.09

MAIL sgeneral@mairie-marmande.fr

Ref: DS / FL n°2022. 018

Affaire suivie par Dominique SEGALEN

Marmande le 22 février 2022

Objet : Conseil Municipal

Ma Chère Collègue,

Mon Cher Collègue,

J'ai l'honneur de vous informer que la prochaine séance du Conseil

Municipal aura lieu le:

Lundi 28 février 2022 à 19 heures

Salle du Conseil

Vous trouverez ci-joint en annexe l'ordre du jour et une note de présentation

pour chacun des dossiers prévus.

Le dossier complet est également accessible sur l'extranet de la Mairie à l'adresse suivante : http://www.mairie-marmande.fr/extranet

Comptant sur votre présence à l'occasion de cette séance, je vous prie de croire, Ma Chère Collègue, Mon Cher Collègue, à l'assurance de mes sentiments les

meilleurs.

MAIRIE DE MARMANDE

Hôtel de ville - Place Clemenceau - B.P. 313 - 47207 MARMANDE Cedex - Tél. 05 53 93 09 50 - Fax. 05 53 64 28 81 www.mairie-marmande.frTHEMATIQUE RAPPORTEUR

Direction Générale Installation d’un conseiller

Débat d’orientations budgétaires 2022 (M.Le Maire, F.VERDIER, K.NOSMAS)

Rapport d’Orientations Politiques 2022 M. Le Maire

DG-01 Création des commissions municipales et désignation des membres (Annule et remplace la délibération n°2020.G.02 du 30.07.2020) M. Le Maire

DG-02 Désignation des représentants du Conseil Municipal auprès des différents organismes M. Le Maire

P1-01 Adoption d’une convention de groupement de commande entre la Commune de Marmande et le CCAS en vue de la passation d’un marché pour la souscription des contrats d’assurance. F.VERDIER

P1-02 Adhésion de la commune à la convention d’accompagnement à la transition énergétique de Territoire d’Energie Lot et Garonne (TE 47) A.PASCAL

P1-03 Tarifs Publics communaux pour 2022 F.VERDIER

P1-04 Création d’un Comité Social Territorial commun entre la Commune de Marmande et le CCAS de Marmande C.CILLIERES

P1-05 Modification du tableau des effectifs – création d’emplois C.CILLIERES

P1-06 Débat obligatoire sur les garanties en matière de protection sociale complémentaire C.CILLIERES

P1-07 Convention CDG47 prestations chômage C.CILLIERES

Développement P2.01 REQUALIFICATION DE L’ÎLOT ESPIET, DES RUES FOURTON ET LOZES S.CHASTAING

P2.02 Echange Commune de MARMANDE / SAS ASQUINI : régularisation (ANNULE ET REMPLACE la délibération n° 2018.F.10 du 24.07.2018.) M.MILHAC

P2.03 Mise en vente d’un immeuble communal auprès d’agences immobilières M.MILHAC

PÔLE 3

P3-01 Aide à l’emploi d’un agent de développement par l’Office Marmandais du Sport (OMS) C.CILLIERES

P3-02 Régularisation du Contrat emploi sport de Beyssac Beaupuy Marmande – Participation communale C.CILLIERES

P3-03 Vente d’un chapiteau anciennement situé au stade Dartiailh C.CILLIERES

P3-04 Dénomination de l’espace réceptif au sein du Stade Municipal au nom de « Bodega Dartiailh » C.CILLIERES

P3-05 Coût global de « la Bodega Dartiailh » C.CILLIERES

P3-06 Création de tarifs pour la location de la « Bodéga Dartiailh » située dans l’enceinte du Stade Municipal C.CILLIERES

P3-07 Festival MONDOCLOWNS - Attribution d’une subvention E.MARCHAND

P3-08 Remboursement des recettes affectées par l’annulation du spectacle « Pot-Pourri » pour raisons médicales inv oquées par la Production E.MARCHAND

P3-09 Remboursement de carte abonnement aux Conférences d’histoire de l’art du musée Marzelles E.MARCHAND

P3-10 Convention de partenariat entre la médiathèque et l’association Famille et Compagnie E.MARCHAND

P3-11 Facturation des ateliers arts plastiques au musée, dû à la prolongation arrêt-maladie de la médiatrice E.MARCHAND

P3-12 Avenant n° 1 a la convention triennale entre l’association les Z’Arts de Garonne et la commune de Marmande du 09 décembre 2021 E.MARCHAND

P3-13 Avenant n° 1 à la convention triennale entre l’association Festival lyrique en Marmandais et la commune de Marmande en date du 27 février 2020 E.MARCHAND

PÔLE 4

Etat-civil P4-01 Rétrocession de concession – Cimetière de Granon C.CILLIERES

Education P4-02 Détermination du coût annuel de l’élève en école maternelle et élémentaire P.CARDOIT

P4-03 Remboursement de Frais des jeunes volontaires européens ( CES) L.ROQUES

P4-04 Projet Educatif Territorial Intercommunal et Avenant à la Convention Territoriale Globale (CTG) P.CARDOIT

Pôle Technqiue

Pôle technique PTECH.01 Affectation des dépenses afférentes aux travaux réalisés en régie municipale par les Services Techniques Année 2022 F.VERDIER

Direction Générale

Jeunesse

Pôle 2 Développement (dossiers examinés en commission Pôle 2 le 11.02.2022)

Ordre du Jour Conseil Municipal 28.02.2022

OBJET

Approbation des procès verbaux des 29.11.2021, 13.12.2021, 20.12.2022

Désignation du secrétaire de séance

Culture, Patrimoine, Animations, Sports (dossiers examinés en commission le 14.02.2022)

Social – Education, Nouvelle Citoyenneté, Jumelage (dossiers examinés en commission le 16.02.2022)

Finances

Ressources Humaines

Culture

Sports

Urbanisme

Dossiers Présentés

Pôle 1 Finances- NTIC- Economie, emploi, insertion- Sécurité (dossiers examinés le 17.02.2022)D é c i s i o n s

 Décision n° 2021.281 – 15.12.2021 - Encaissement d’un don par chèque de L’association « Bougeons-nous 47 »

 Décision n° 2021.282 – 15.12.2021 - Locations des terres agricoles 2022 : Convention d’occupation précaire

 Décision n° 2021.283 – 15.12.2021 - Locations des terres agricoles 2022 : Convention d’occupation précaire

 Décision n° 2021.284 – 15.12.2021 - Locations des terres agricoles 2022 : Convention d’occupation précaire

 Décision n° 2021.285 – 15.12.2021 - Locations des terres agricoles 2022 : Convention d’occupation précaire

 Décision n° 2021.286 - Contrat de maintenance climatisation entretien et assistance sur les installations avec la société AXIMA REFRIGERATION FRANCE  Décision n° 2021.287 – 16.12.2021 - Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur Gilles SAINT ANDRE

 Décision n° 2021.288 – 20.12.2021 - Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur Romain DARNIS

 Décision n° 2021.289 – 20.12.2021 - Mise à disposition de la salle de Coussan au profit de l’association « LES NUITS LYRIQUES DE MARMANDE » à titre gratuit ANNULE ET REMPLACE LA DECISION N° 2021.236 Suite à une demande de changement de date.

 Décision n° 2021.290 – 20.12.2021 - Mise à disposition de la salle Combefils au profit de l’association « ASEPT PERIGORD AGENAIS » à titre gratuit

 Décision n° 2021.291 – 22.12.2021 - Exposition Objets Musicaux Non Identifiés  Décision n° 2021.292 – 22.12.2021 - Accueil auteur Philippe Jalbert  Décision n° 2021.293 – 22.12.2021 - Site de l’Aérodrome Parcelles cadastrées section DX n° 38 – 138 – 142 Convention d’occupation précaire  Décision n° 2021.294 – 23.12.2021 - Requalification de la place Clémenceau, des rues Abel Boyé, Palais et Charles de Gaulle – tranche 2 Clémenceau est demande de subvention au titre de la DETR 2022

 Décision n° 2021.295 – 23.12.2021 - Requalification de l’îlot Espiet, des rues Fourton et Lozes Demande de subvention au titre de la DETR 2022

 Décision n° 2021.296 – 28.12.2021 - Avenant au contrat d’assurance statutaire 2021- 2024 SOFAXIS concernant le risque Décès

 Décision n° 2022.001 – 04.01.2021 - Mise à disposition de la salle de Beyssac au profit du Collectif des usagers « Hôpital Urgences » à titre gratuit

 Décision n° 2022.002 – 04.01.2021 - Mise à disposition de la Maison de quartier de Beyssac au profit de l’association « USEP » à titre gratuit

 Décision n° 2022.003 – 05.01.2022 - Rémunération de Madame Gladys HUMEL Animatrice des ateliers culturels

 Décision n° 2022.004 – 06.01.2022 - Marchés et avenants pour le mois de décembre 2021

 Décision n° 2022.005 – 10.01.2022 - Mise à disposition Showroom CESAme  Décision n° 2022.006 – 10.01.2022 - Exposition de Bande Dessinée et illustrations de Jean-Claude MÉZIÈRES

 Décision n° 2022.007 – 12.01.2021 - Convention de mise à disposition de la Salle Henriette BOUNIN au profit du CCAS de Marmande et de l’Association « UNA 47 »

 Décision n° 2022.008 – 12.01.2022 - Prestation artistique avec Cie Estival  Décision n° 2022.009 – 12.01.2022 - Prestation artistique avec T.M.B Productions  Décision n° 2022.010 – 13.01.2022 - Mise à disposition de la Maison de quartier de Beyssac au profit de l’Établissement Français du Sang, à titre gratuit Décision n° 2022.011 – 14.01.2022 - Festival MONDOCLOWNS  Décision n° 2022.012 – 14.01.2022 - Convention de partenariat avec ENERLY ECO en faveur de la promotion de l’efficacité énergétique travaux éligibles au dispositif certificats d’économies d’énergie (CEE)

 Décision n° 2022.013 – 18.01.2022 - Autorisation d’ester en justice Saisine du Tribunal Administratif - Absence d’instauration de Dotation de Solidarité Communautaire depuis 2016 par Val de Garonne Agglomération

 Décision n° 2022.014 – 18.01.2022 - Contrat de spectacle pour « Raconte-moi une histoire » animé par Le Théâtre du Petit Rien

 Décision n° 2022.015 – 18.01.2022 - Contrat de spectacle pour « Lire en pyjama » animé par Mme Marie Pustetto (Théatre du Petit Rien)

 Décision n° 2022.016 – 19.01.2022 - Formations élus

 Décision n° 2022.017 – 24.01.2022 - Mise à disposition de la salle de l’Espace Exposition au profit du Département du Lot et Garonne à titre gratuit  Décision n° 2022.018 – 24.01.2022 - Signature de convention de prestations de formation d’Elu entre la commune de Marmande et l’organisme SOLUTIONS CITOYENNES(Annule et remplace la décision n°2022.016)

 Décision n° 2022.019 – 01.02.2022 - Marchés et avenants pour le mois de janvier 2022

 Décision n° 2022.020 – 01.05.2022 - Raconte-moi une histoire par Gaf’Alu  Décision n° 2022.021 – 07.02.2022 - Contrat de prestations de services pour la gestion, l’entretien et le suivi sanitaire du pigeonnier et des cages de capture associées

 Décision n° 2022.022 – 09.02.2022 - Convention de prêt d’un minibus du 18 au 26 février 2022 pour le séjour ski organisé par l’Accueil Jeunes 14-17 ans de Marmande  Décision n°2022.023 – 10.02.2022 - ADHÉSION AU RESEAU MANACOM DE LA CCI BORDEAUX GIRONDE

 Décision n° 2022.024 – 11.02.2022 - Partenariat avec le CMPI  Décision n° 2022.025 – 14.02.2022 - Mise à disposition de la petite salle du 1er étage de la Maison de quartier de Beyssac au profit de l’association Tennis Club de Beyssac Virazeil, à titre gratuit

 Décision n° 2022.026 -14.02.2022 - Mise à disposition de la salle de Beyssac au profit de l’association « VITA GYM BEYSSAC » à titre gratuit

 Décision n° 2022.027 – 16.02.2022 - Mise à disposition de la salle Damouran au profit de l’association Sourds Entendants Malentendants de Dordogne et de Lot et Garonne « S.E.M 24.47 » à titre gratuit

 Décision n° 2022.028 – 16.02.2022 - Convention d’utilisation d’un véhicule municipal avec « Les Restaurants du Cœur »

 Décision n° 2022.029 – 16.02.2022 - Mise à disposition de la salle de Magdeleine au profit du Comité Festif à titre gratuit

 Décision n° 2022.030 – 16.02.2022 - Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville de Marmande et l’association « Famille et Compagnie »  Décision n° 2022.031 – 16.02.2022 - Mise à disposition de la Maison de quartier de Beyssac au profit de l’Établissement Français du Sang, à titre gratuit

 Décision n° 2022.032 – 18.02.2022 - contrat de maintenance de fourniture et de vérification de matériels de lutte contre l’incendie année 2022 avec la société CHRONOFEU

 Décision n° 2022.033 – 18.02.2022 - Convention n° 2022.01 de mise à disposition de locaux municipaux Site CESAme en faveur de l’association « Compagnons Bâtisseurs Nouvelle Aquitaine »