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Document publié le Mardi 16 mai 2023 par la commune de Brides-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - cms viewFile.php?idtf=120431&path=5)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Conseil Municipal du 16 mai 2023 : Liste des délibérations
CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 20 JUIN À 18H
Liste des délibérations
Présents
Monsieur Bruno PIDEIL, Maire
Monsieur Bernard ABRIGNANI, 1er adjoint
Madame Peggy SHELLEY, 2ème adjointe
Monsieur Jean-Marc MURAZ, 3ème adjoint
Monsieur Alexandre FOURRAT, conseiller municipal délégué
Monsieur Gautier HOUSSIN, conseiller municipal délégué
Monsieur Dominique LE SOURD, conseiller municipal délégué
Madame Nathalie MARIE, conseillère municipale
Madame Noëlle CHEDAL-MATER, conseillère municipale
Monsieur Franck LE BRETON, conseiller municipal
Monsieur David FALLETTA, conseiller municipal
Monsieur Jérémy CARMES, conseiller municipal
Absents représentés :
Madame Carole CHEDAL-ANGLAY, 4ème adjointe, représentée par Monsieur Gautier HOUSSIN Monsieur Fabien POLLIER, conseiller municipal délégué, représenté par Monsieur Alexandre FOURRAT
Madame Carole CHEDAL, conseillère municipale, représentée par Madame Noëlle CHEDAL-MATER
Délibération n° 23.06.53 : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16/05/2023 Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 23.06.54 : Approbation du règlement intérieur du conseil municipal Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 23.06.55 : Approbation de la charte de bon usage des outils informatiques et téléphoniques
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 23.06.56 : Modalités d’attribution de la carte bridoise Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 23.06.57 : Vote des taux de la taxe de séjour pour l’année 2024 Approuvée à 1 abstention (Noëlle CHEDAL-MATER), 1 voix contre (Carole CHEDAL) et 13 voix pour
Délibération n° 23.06.58 : Validation des tarifs, horaires et jours d’ouverture de la télécabine Olympe I pour la saison estivale 2023
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 23.06.59 : DSP du Casino – Contrat d’occupation du domaine public – Avenant n° 1 Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 23.06.60 : DSP pour l’exploitation du Casino municipal – Avenant n° 3 Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 23.06.61 : Convention de répartition des biens avec la commune de Courchevel Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 23.06.62 : Convention de transfert de gestion des biens avec la commune de Courchevel Approuvée à l’unanimité Conseil Municipal du 16 mai 2023 : Liste des délibérations
Délibération n° 23.06.63 : Acquisition foncière
Approuvée à 9 voix pour et 2 abstentions (Carole CHEDAL et Jérémy CARMES)
DATE DE LA CONVOCATION :
13/06/2023
DATE DE MISE EN LIGNE :
13/06/2023
NOMBRE DE CONSEILLERS :
EN EXERCICE : 15
PRESENTS : 12
POUVOIRS : 03
VOTANTS : 15