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Document publié le Lundi 20 avril 2026 par la commune de Brides-les-Bains.
Lien du pdf (Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=234612&path=5)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 20 AVRIL 2026
CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 20 AVRIL 2026 A 18H00
Liste des délibérations
Présents
Monsieur Bruno PIDEIL, Maire,
Monsieur Bernard ABRIGNANI, 1er Adjoint,
Madame Nathalie MARIE, 2ème Adjoint,
Monsieur Alexandre FOURRAT, 3ème Adjoint,
Madame Eliane DEVISSE – DAMOUR, Conseillère Municipale,
Monsieur David FALLETTA, Conseiller Municipal,
Monsieur Gautier HOUSSIN, Conseiller Municipal,
Madame Marie ERVIC – PAGET, Conseillère Municipale,
Monsieur Adrien CARDILLO, Conseiller Municipal,
Madame Marion FUENTES, Conseillère Municipale,
Absent représenté :
Madame Valeriia ISAEVA, Conseillère Municipale,
Représentée par Madame Marie ERVIC – PAGET, Conseillère Municipale.
Délibération n° 26 04 47 : Approbation du Procès-Verbal de la dernière séance (Annexe 1). Approuvée à l’Unanimité.
Délibération n° 26 04 48 : Adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés (RFVAA) (Annexes 2, et 3). Approuvée à l’Unanimité.
Délibération n° 26 04 49 : Désignation d’un élu réfèrent Site Natura 2000 des « Adrets de Tarentaise ». Approuvée à l’Unanimité.
Délibération n° 26 04 50 : Approbation du Budget 2026 et du rapport d’activité 2025 de l’EPIC – Brides-les-Bains
Tourisme et développement.
Approuvée à l’Unanimité.
Délibération n° 26 04 51 : Avenant financier 16 EPIC (Annexe 5). Approuvée à l’Unanimité.
Délibération n° 26 04 52 : Reprise et affectation provisoire des résultats 2025 au Budget Primitif 2026. Approuvée à l’Unanimité.
Délibération n° 26 04 53 : Vote du Budget Primitif 2026 du Budget Principal. Approuvée à l’Unanimité.
Délibération n° 26 04 54 : Approbation de la subvention d’équilibre 2026 du Budget Annexe Caisse Communal d’Action Sociale (CCAS).
Approuvée à l’Unanimité.
Délibération n° 26 04 55 : Approbation de la subvention d’équilibre 2026 du Budget Annexe Caisse Des Ecoles (CDE). Approuvée à l’Unanimité.
DATE DE LA CONVOCATION :
15/04/2026
DATE D’AFFICHAGE :
29/04/2026
NOMBRE DE CONSEILLERS :
EN EXERCICE : 11
PRESENTS : 10
POUVOIRS : 01
VOTANTS : 11 LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 20 AVRIL 2026
Délibération n° 26 04 56 Ter : Subventions aux associations (Annexe 5 bis). Approuvée à l’Unanimité.
DATE DE LA CONVOCATION :
15/04/2026
DATE D’AFFICHAGE :
29/04/2026
NOMBRE DE CONSEILLERS :
EN EXERCICE : 11
PRESENTS : 10
POUVOIRS : 01
VOTANTS : 08
Délibération n° 26 04 57 : Proposition d'échange foncier – Section C nᵒ 1164 contre une bande parcelle de section C
nᵒ 1257 et C nᵒ 1252) appartenant à M. Le Halle (Annexe 8).
Approuvée à l’Unanimité.
Délibération n° 26 04 58 : Mise en place des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS). Approuvée à l’Unanimité.
DATE DE LA CONVOCATION :
15/04/2026
DATE D’AFFICHAGE :
29/04/2026
NOMBRE DE CONSEILLERS :
EN EXERCICE : 11
PRESENTS : 10
POUVOIRS : 01
VOTANTS : 11