Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - odj conseil municipal 5 avril 2014
Ordre du Jour - odj 19 juin 2014
Ordre du Jour - odj conseil 14 mai 2014
Ordre du Jour - affi odj 12 02 2014
Ordre du Jour - odj conseil 22 avril 2014
Ordre du Jour - 20210302 ODJ du CM du 2 mars 2021
Ordre du Jour - Affiche ODJ CM 9 06 2023 signee
Ordre du Jour - 11 02 2026 ODJ
Ordre du Jour - affi odj
Ordre du Jour - Affichage ODJ CM 05 07 2023
Ordre du Jour - odj 8oct 2014
Document publié le Mercredi 8 octobre 2014 par la commune de Saint-Cyr-l'École.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 8oct 2014)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
-------------------------------------
COMMUNE DE SAINT-CYR-L’ECOLE
-------------------------------------
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l’art. L.2121-10 du Code Général des collectivités territoriales)
-------------------------------------
Le Conseil municipal de la commune se réunira en séance ordinaire
MERCREDI 8 OCTOBRE 2014
à 20 HEURES
Salle du Conseil municipal en Mairie
ORDRE DU JOUR :
Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil Municipal du 14 mai, du 19 juin et du 2 juillet 2014.
1- Modification du tableau des effectifs.
2- Création d’un Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) commun entre la commune et le CCAS.
3- Fixation du nombre de représentants du personnel et institution du paritarisme au sein du Comité Technique de Saint-Cyr-l’Ecole.
4- Fixation du nombre de représentants du personnel et institution du paritarisme au sein du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) de Saint-Cyr-l’Ecole.
5- Adhésion au PASS Territorial du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne (C.I.G) pour la période 2015 – 2019.
6- Dispositif « BAFA citoyen » en direction des jeunes de la commune.
7- Tarification d’un séjour organisé par le service Jeunesse au Futuroscope (Vienne).
8- Modification du règlement intérieur du CMJ pour accueillir les enfants scolarisés en CM2.
9- Tarif accueil périscolaire du mercredi matin pour les enfants scolarisés dans des écoles n’appliquant pas la réforme des nouveaux rythmes scolaires.
10- Fixation du taux horaire des intervenants dans le cadre de la mise en place des Temps d’Activités Périscolaires (TAP).
11- Ecole Romain Rolland : demande de subvention exceptionnelle
12- Indemnités de fonction des élus.
13- Transfert et extension du multi-accueil.
14- Règlement intérieur du Conseil municipal.
15- Reversement de la Taxe Communale sur la consommation finale d’électricité à partir du 1er janvier 2015.
16- Convention avec EBS Le Relais pour occupation temporaire du domaine public. 2
17- Cession du terrain communal rue de l’Aérostation Maritime cadastré AC 118 et 119, en vue de la réalisation d’une résidence séniors.
Pour information : liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil Municipal du 27 mars 2008. Application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Saint-Cyr-l’École, le 2 octobre 2014 Le Maire,
Bernard DEBAIN