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Ordre du Jour - ODJ 19 03 25
Ordre du Jour - affi odj
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Ordre du Jour - odj conseil 2 juillet 2014
Ordre du Jour - odj 19 juin 2014
Document publié le Jeudi 19 juin 2014 par la commune de Saint-Cyr-l'École.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 19 juin 2014)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Handicap et inclusivité,
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REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL (Exécution de Part. L.2121-10 du Code Général des collectivités territoriales}
Le Conseil municipal de la commune se réunira en séance ordinaire
JEUDI 19 JUIN 2014 à 20 HEURES
Salle du Conseil municipal en Mairie
ORDRE DU JOUR :
Approbation des procès-verbaux des séances du conseil municipal des 5 et 22 avril 2014.
Remplacement du délégué suppléant à la commission chargée d’examiner les dossiers d’expulsion.
Élection des membres de la Commission Communale des Impôts Directs.
Formation des élus.
Subventions accordées aux classes d'environnement.
Convention de partenariat pédagogique et artistique conclue par la Communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc pour le Conservatoire à Rayonnement Régional de Versailles (CRR) et la
Ville de Saint-Cyr-l Ecole, pour le Théâtre Gérard Philipe.
Projet de construction d’une résidence séniors, autorisation de déposer une demande de permis de construire sur les terrains communaux, rue de l’Aérostation Maritime.
Désaffectation de locaux communaux et déclassement du domaine public communal du terrain communal bâti sis rue de l’Aérostation Maritime, cadastré AC 118 et 119,
Demande de subvention auprès de l’ Agence de l'Eau et du Conseil Général des Yvelines pour les
travaux d’assainissement rues Cordier, Emile Zola et Jean François.
Taxes d'urbanisme. Admission en non valeurs.
Attribution d’une subvention à l’association UFAC.
Attribution d’une subvention à l’association Union Musicale la saint-Cyrienne.
Subvention au Fonds Communal de Solidarité destiné aux élèves du Collège Jean Racine.
Aide financière exceptionnelle accordée au Collège Jean Racine pour un stage de pleine nature proposé à 48 élèves.
Décision modificative n° 1 au budget de la Ville 2014.
Compte de gestion 2013 Ville. 16
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Compte de gestion 2013 du service de l’ Assainissement.
Compte administratif 2013 Ville.
Compte administratif 2013 du service de l’ Assainissement.
Confirmation de l’affectation du résultat du compte administratif 2013 du budget de la Ville.
Confirmation de l'affectation du résultat du compte administratif 2013 du service de l’Assainissement.
Fonds de solidarité de la Région Ile de France - Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion
Sociale — Rapport d'utilisation pour l’année 2013.
Attribution d’un marché public d’entretien des espaces verts de la commune - Autorisation donnée
au Maire de signer les pièces du marché.
Avenant n° 3 au marché d'exploitation de chauffage avec gros entretien des matériels, fourniture de
combustibles avec obligation de résultat et travaux de modernisation.
Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil Municipal du 27 mars 2008 et du 22 avril 2014. Application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales.
Saint-Cyr-PÉcole, le 13 juin 2014
egrard PEBAIN