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unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbières et Minervois - Convocation et ordre du jour 26?x24608
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbières et Minervois - Convocation et ordre du jour 26?x24608)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Investissement et développement économique, Famille,
RÉGION
LEZIGNANAISE
CORBIERES
MINERVOIS COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Lézignan-Corbières, le
Le Président de la Communauté de
Communes
Région Lézignanaise Corbières et
Minervois
Maire de Canet d’Aude
à
Mesdames, Messieurs
les conseillers communautaires
titulaires
Objet : Réunion du conseil communautaire
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil communautaire qui se déroulera le :
MERCREDI 18 DÉCEMBRE 2024
à 18H15
Salle des Fêtes
Lieu-dit Le Village
11 200 CONILHAC CORBIERES
ORDRE DU JOUR : Joint en annexe
Dans l’attente du plaisir de vous accueillir et comptant vivement sur votre présence,
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l’assurance de ma considération distinguée.
Le Président de la CCRLCM André HERNANDEZ ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 18 DÉCEMBRE 2024
1 - APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 NOVEMBRE 2024
2 - COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT PRISES PAR DELEGATION
3 - MODIFICATION DU REGLEMENT DE SOUTIEN AU COMMERCE ET A L'ARTISANAT DE LA CCRLCM
- ANNEXE
4 - ADOPTION DU RAPPORT DEFINITIF DE LA CLECT 2024 AVEC FIXATION LIBRE DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION (AC) 2024
- ANNEXE
- ANNEXE
- ANNEXE
- ANNEXE
- ANNEXE
- ANNEXE
- ANNEXE
- ANNEXE
- ANNEXE
5 - MISE A JOUR DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME CRÉDITS DE PAIEMENT 2025 ( AP/CP)
- ANNEXE
6 - DECISION MODIFICATIVE N°3 BUDGET PRINCIPAL
7 - DECISION MODIFICATIVE N°2 : BUDGET ANNEXE BASSIN D'ECOLE MOUTHOUMET 2024
8 - FONDS DE CONCOURS 2024- AIDES INTERCOMMUNALES AU PROJET STRUCTURANT DE LA COMMUNE DE SAINT COUAT D'AUDE
- ANNEXE 13
9 - FONDS DE CONCOURS 2024- AIDES INTERCOMMUNALES AU PROJET STRUCTURANT DE LA COMMUNE DE CONILHAC-CORBIERES
- ANNEXE 14
10 - CESSION PAR LA CCRLCM A LA SOCIETE IRON LEZ D'UN TERRAIN POUR CREATION D'ACTIVITES COMPLEMENTAIRES ET ACCES
- ANNEXE 15
- ANNEXE 15.2
11 - CESSION PAR LA CCRLCM A LA SOCIETE FERRONNERIE CATHARE D'UN TERRAIN POUR CREATION D'ACTIVITES COMPLEMENTAIRES
- ANNEXE 16
- ANNEXE 18
- ANNEXE 19
- ANNEXE 19.1
12 - SUBVENTION D'INVESTISSEMENT PAR LA CAF DE 1 016 000 € POUR LE FINANCEMENT DE LA CRECHE DE LEZIGNAN CORBIERES - ANNEXE 20
13 - SUBVENTION D'INVESTISSEMENT DE LA CAF DE 100 000 € POUR LE FINANCEMENT DU POLE CRECHE-RPE DE LEZIGNAN CORBIERES - ANNEXE 21
14 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ET SON AVENANT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES POUR LE PLAN D'INVESTISSEMENT POUR L'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT (RPE)
- ANNEXE
- ANNEXE
15 - AVENANT 2025 A LA CONVENTION INVESTISSEMENT PLANS CRECHES CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES
- ANNEXE 24
16 - TRANSFERT DU BATIMENT COMMUNAL CRECHE DE ST LAURENT DE LA CABRERISSE A LA CCRLCM
- ANNEXE
17 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE ONEREUX DE LOCAUX A L'ADHCO POUR L'ETABLISSEMENT DE SON CENTRE SOCIAL
- ANNEXE
18 - FIXATION DES TAUX DE PROMOTION POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE
19 - CRÉATION DE POSTES – AVANCEMENTS DE GRADE
20 - CREATION D'EMPLOIS PERMANENTS DE MEDECINS POUR LE CENTRE DE SANTE DE LEZIGNAN CORBIERES
21 - CONVENTION CCRLCM / COMMUNE DE JONQUIERES POUR LA MISE A DISPOSITION D'UN AGENT DE MAITRISE 2025/2026
- ANNEXE
22 - CONVENTION CCRLCM / COMMUNE D'ALBAS POUR LA MISE A DISPOSITION D'UN AGENT DE MAITRISE 2025/2026
- ANNEXE
23 - PARTICIPATION A L'OPERATION "CHAPITEAU EN TERRITOIRE" DANS LE CADRE DE "TEMPS DE CIRQUE DANS L'AUDE#13" DECEMBRE 2024
24 - PARTICIPATION FINANCIERE POUR UN MONTANT DE 200 EUROS DANS LE CADRE DU PIG DEPARTEMENTAL MON COACH ECO-LOGIS POUR DES TRAVAUX D'AMELIORATION DE LA PERFORMANCE ENERGETIQUE DES LOGEMENTS
25 - SIGNATURE DE LA CHARTE DE L'ARBRE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'AUDE
- ANNEXE 28
26 - SIGNATURE AVEC LE CD11 DE LA CHARTE RELATIVE A L ALLIANCE POUR LA JEUNESSE AUDOISE
- ANNEXE 29 27 - FOURRIERE/REFUGE ANIMALIER : CHOIX DU MODE DE GESTION SOUS FORME DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
- ANNEXE
28 - AVIS DE LA CCRLCM SUR LE PROJET DE REVISION DU PLU DE LA COMMUNE DE TOUROUZELLE, ARRETE LE 22/10/2024
- ANNEXE 31
- ANNEXE 32
- ANNEXE 33
29 - RAPPORT D'ACTIVITE 2023 DE LA CCRLCM
INFORMATIONS OU QUESTIONS DIVERSES