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Compte-Rendu - Affichage Reunion du 11 MAI
Document publié le Mardi 11 mai 2021 par la commune de Digny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Affichage Reunion du 11 MAI)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Humanitaire,
EXTRAIT DU COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 11 MAI 2021
L’an deux mil vingt-et-un, le 11 mai, à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué en date du 23 mars 2021, s’est réuni à la salle des fêtes, sous la présidence de Madame Christelle Lorin, Maire. La séance a été publique
Etaient présents : M. Chauveau, M. Vasseur, Mme Esnault, M. Brouard, Mme Ramaugé, M. Niel, M. Pré, M. Vincent, Mme Lacroix, Mme Népert, M. Bauer, Mme Folleau, Mme Houy. Absent excusé : M. Hubert
Le Quorum est atteint. Mme Ramaugé est nommée secrétaire de séance. Le compte rendu de la séance du 30 mars 2021 est lu et approuvé à l’unanimité des membres présents.
EXPLICATION DES TROIS TAXES DIRECTES LOCALES 2021
Suite à la réunion du 30 mars, Mme le Maire souhaite refaire une explication sur le montant des taxes locales.
Dans le tableau de l’état 1259, apparaissent les bases d’imposition 2020 et 2021 sur lesquelles s’appliquent le taux de 34.42 % pour obtenir le produit fiscal encaissé par la commune. On s’aperçoit que la commune a perdu 115 260 € sur la Taxe fonçière bâti.
Cette baisse s'explique d'abord par la réduction de moitié des impôts de production dans le cadre du plan de relance. Ainsi, les bases de foncier bâti des établissements industriels au sens fiscal sont divisées par deux. Cet abattement est compensé par l'état (Base perdue x taux communal + départemental de 2021 x coefficient correcteur).
Pour la commune, le montant des bases des locaux dits industriels était de 177 583 €. En 2021, il aurait dû être de 88 791 € ( 177 583 €/2) mais cette base est de 51 233 €.
La différence entre 2020 et 2021 s'explique d'abord par la division par deux des bases des locaux dits industriels, le montant de base compensée est de 51 233 en base.
La taxe d’habitation représentait en 2020 une recette de 72 984 €, qui disparait sur 2021. Elle va être compensée car la commune va toucher les recettes de la TFB perçues par le Département en 2020. Cependant, la commune doit être compensée mais non surcompensée, il y a donc un coefficient correcteur qui s’applique.
TRAVAUX EAU POTABLE CHARMOY GONTHIER
CM01 11/05/2021
Vu la délibération 04 du 21/01/2020 approuvant les travaux de renouvellement du réseau d’eau potable au hameau du Charmoy Gonthier,
Vu la délibération 20 du 02/03/2021 autorisant le lancement de l’appel d’offres,
Entendu l’exposé de Mme le Maire sur les résultats de l’appel d’offres, et les notes attribuées en fonction des critères de notation,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents, décide
Retenir l’entreprise Charles travaux pour un montant de 75 698.58 € € HT, D’autoriser Madame le Maire à signer l’ensemble des pièces se rapportant au marché.
CONSULTATION DE MAITRISE D’OEUVRE EGLISE
Notre assistant à maitrise d’ouvrage, le cabinet Vade’mecun a préparé le cahier des charges de la consultation, elle s’est déroulée du 31 mars au 30 avril 2021.
Le dossier a été téléchargé 8 fois. 4 entreprises ont répondu. L’analyse des offres a été effectuée par notre AMO, qui en a fait la restitution le 06 mai.
Suite à l’analyse des offres, l’AMO propose de négocier avec 3. La négociation va porter sur des aspects techniques de l’offre mais également sur le volet financier et les délais.En effet, il faut que la commune soit en possession d’un chiffrage précis pour faire ses demandes de financement pour la fin de l’année, sachant que nous avons prévu de faire des tranches pour optimiser les subventions. L’objectif étant de délibérer sur le choix au prochain conseil.
MURET CANTINE
Mme le Maire informe le conseil que 5 entreprises ont été consultées pour le projet de réhabilitation du muret de la cantine.
2 entreprises sur la commune n’ont pas répondu, 1 qu’elle n’était pas en mesure de faire les travaux et 2 ont répondu.
Après analyses en réunion d’adjoints, il est proposé de retenir l’entreprise Pré pour un montant de 17 285.84 € HT. Les travaux devront se caler avec ceux de la rue G.Esnault
CM02 11/05/2021
Vu la délibération n° 7 du 15/12/2021 approuvant la réhabilitation du muret d’enceinte de la cantine,
Entendu l’exposé de Mme le Maire concernant la consultation des entreprises,
Hors de la présence de M. Pré, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents, décide :
Retenir l’entreprise Pré pour un montant de 17 285.84 € HT,
D’autoriser Madame le Maire à signer l’ensemble des pièces se rapportant au projet.
SUIVI DES TRAVAUX
Mme le Maire fait un point sur l’état d’avancement des projets inscrits pour le Budget Général : Voirie 2021 : obtention du FDI. Sollicitation des services d’ELI et travail sur le cahier des charges pour l’appel d’offre.
Rue G. Esnault : Cahier des charges terminé et appel d’offre lancé le 07 mai. L’objectif est de choisir l’entreprise lors de la réunion du mois de juin.
Mur de Mr Vérin : Intervention de l’entreprise Houy terminée.
Parking du cimetière : Intervention de Charles Travaux en cours Cavurnes : devis signé pour la création de 5 emplacements dans le prolongement, derrière le jardin des souvenirs.
Photocopieur : celui de la mairie va aller à l’école et pour la mairie nous allons faire un contrat de location pour une nouvelle machine.
Géoréférencement du réseau pluvial : devis signé, intervention en juillet.
DIAGNOSTIC RESEAU EAU POTABLE
Mme le Maire fait le point sur les campagnes nocturnes qui se sont déroulées les 30 mars et 1er avril dernier.
1) Analyses des nocturnes
La première nuit consiste à calculer le débit nocturne sur les secteurs 1 et 2 qui sont les deux secteurs nord et sud de la zone désservi par le réservoir du Bois Joly. On a obtenu les résultats suivants :
Nom Longueur (ml) Débit nocturne (m3/h) ILP (m3/km/j) Secteur 1 - Bourg 8 387.45 1.4 4.01 Secteur 2 – Bois Ridon 4 048.81 0.8 4.74
La deuxième consiste, sur chacun des secteurs, à calculer les débits de nuits sur les sous-secteurs. On obtient les résultats suivants :
Nom Longeur (ml) Débit nocturne (m3/h) ILP (m3/km/j) Secteur 22 1 565.22 0 -
Secteur 21 1 278.28 0.8 15.02Secteur 23 1 196.59 0 -
Secteur 13 2 452.42 0.31 3.03
Secteur 14 696.00 0.5 17.24
Secteur 11 2 373.82 0.3 3.03
Secteur 12 2 762.07 0.32 2.78
Il a été décidé de faire des écoutes acoustiques sur les secteurs 21, 14 en priorité et de prendre quelques tronçons sur les secteurs 13, 11 et 12.
2) CVM
Dans le cadre de notre étude, ADM Conseil doit réaliser 10 analyses CVM. Or la modélisation a permis d’identifier 14 zones à risque.
Par ailleurs, le guide de l’ARS précise les points suivants :
Pour identifier un tronçon conforme, 4 analyses inférieures aux seuils sont nécessaires, Si au moins 2 analyses sont non conformes, le point est non conforme.
Au vu de ces éléments, il faudrait réaliser sur la commune de 28 à 56 analyses en fonction des résultats. La première série d’analyse aura lieu en juin.
3) Le PGSSE
Le plan de gestion de la sécurité sanitaire des eaux (PGSSE) est un document qui comporte l’ensemble des mesures préventives et correctives permettant de réduire les risques de détérioration de la qualité de l’eauentre la zone de captage jusqu’au robinet du consommateur, en passant par les unités de traitement, les points de stockage de l’eau traitée et le réseau de distribution.
Principales tâches à effectuer pour élaborer un PGSSE :
✓ Décrire l’alimentation en eau = présenter lors de la réunion du 23 avril,
✓ Identifier et évaluer les dangers, les évènements dangereux ; risques et mesures de maîtrise des risques existantes ;
✓ Elaborer et mettre en œuvre un plan d’amélioration progressive ;
✓ Assurer le suivi des mesures de maîtrise des risques et vérifier l’efficacité du PGSSE ;
✓ Consigner, examiner et améliorer tous les aspects portant sur la mise en œuvre du PGSSE.
L’objectif est de garantir en permanence la sécurité sanitaire de l’eau distribuée et ainsi de préserver la santé des populations. Pour caractériser les dangers et les risques, il convient d’associer l’ensemble des acteurs concernés par la zone d’étude, tant au niveau de la commune que son exploitant.
Il est important de noter qu’il ne s’agit pas d’une étude ponctuelle mais d’une démarche d’amélioration continue : la mise en œuvre des actions préconisées sera progressive en fonction de leur degré d’urgence et des possibilités techniques et économiques de réalisation.
ENFOUISSEMENT LES PLAIDS – LES FRICHES
Mme le maire informe le conseil municipal que la délibération prise en mars n’était pas assez précise et qu’il convient de la modifier.
CM03 11/05/2021
Annule et remplace la délibération n° 26 du 02/03/2021
Madame le Maire expose aux membres du Conseil Municipal le projet d’enfouissement des réseaux aériens de distribution d’électricité, de télécommunications et d’éclairage public envisagé Les Plaids - Les Friches à DIGNY, et précise que celui-ci a fait l’objet d’un avis favorable d’ENERGIE Eure-et-Loir quant à sa programmation et à son financement sur l’exercice budgétaire 2021.
Il est à remarquer que les interventions prévues en matière d’éclairage public s’inscrivent dans une politique d’efficacité énergétique et de maîtrise de la consommation d’énergie. En l’état, ces travaux prévoient en effet le remplacement des installations énergivores existantes par des installations équipées de lampes à basse consommation de type LED.
Il convient à présent de statuer sur les modalités de réalisation de cette opération et d’arrêter le plan de financement établi à titre prévisionnel par ENERGIE Eure-et-Loir et qui se présente comme suit :
1. Exécution des travaux :
Environnement BT ENERGIE Eure-et-Loir 34 000 € 100% 34 000 € 0% - €
Sécurisation BT ENERGIE Eure-et-Loir - € 80% - € 20% - €
Modernisation HTA ENERGIE Eure-et-Loir - € 100% - € 0% - €
collectivité* 19 000 € 0% - € 100% 19 000 €
ENERGIE
Eure-et-Loir 80% - € 20% - €
53 000 € 34 000 € 19 000 € TOTAL
RESEAUX
Communications électroniques :
terrassements, chambres, fourreaux
Distribution
Publique
d'Électricité
(Article L5212-
26 du CGCT)
Éclairage public
(Article L5212-26 du CGCT)
Maitrise
d'ouvrage COUT estimatif HT collectivité ENERGIE Eure-et-Loir
PARTENARIAT FINANCIER* Les modalités d’exécution des travaux de communications électroniques (génie civil, câblage) font l’objet d’une convention particulière préalable au lancement des travaux entre la collectivité et ORANGE. La collectivité confie temporairement (le temps des travaux) sa maitrise d'ouvrage du génie civil à ENERGIE Eure-et-Loir.
2. Frais de coordination :
La collectivité est redevable envers ENERGIE Eure-et-Loir d’une contribution représentative des frais de coordination des travaux, d’un montant de 5 040,00 €
En conséquence, après avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal :
approuve la programmation de ce projet d’enfouissement des réseaux pour 2021, et s’engage à ce que le lancement des travaux intervienne sur cette même année, l’octroi des aides financières par ENERGIE Eure- et-Loir ne pouvant être maintenu dans le cas contraire.
approuve le plan de financement prévisionnel de cette opération, et s’engage à inscrire les crédits correspondants à son budget, la contribution de la collectivité aux travaux placés sous la maîtrise d’ouvrage d’ENERGIE Eure-et-Loir (électricité et éclairage public) prenant la forme de fonds de concours déterminés dans la limite du plan de financement prévisionnel.
s’engage à régler à ENERGIE Eure-et-Loir le coût intégral (y compris la TVA) des travaux relatifs au génie civil de communications électroniques.
s’engage à verser à ENERGIE Eure-et-Loir, à réception des travaux, une contribution représentative des frais de coordination des travaux, d’un montant de 5 040,00 €.
autorise Madame le Maire à signer la convention à intervenir avec ENERGIE Eure-et-Loir pour la réalisation et la coordination des travaux d’enfouissement.
prend acte de la nécessité d’émettre à l’achèvement des travaux un titre de recette d’un montant de 0,00 € à la Société ORANGE au titre de sa participation aux travaux de terrassements communs.
INFRASTRUCTURES DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES
Mme le Maire présente un bilan de la borne de Digny.
TRES HAUT DEBIT – FIBRE OPTIQUE :
Mme le Maire fait un point sur l’avancée suite à une réunion tenue en avril 2021.
Rappel : Digny se trouve dans le dispositif AMEL (Appel à Manifestation d’Engagement Local), c'est-à-dire que le Département a sollicité des investissements privés pour installer la fibre optique à l’horizon 2021. Le marché a été passé avec SFR.a) Le FttO = la fibre optique pour les entreprises déployée en 2017 sur les zones d’activités de Boissy les Perche, Digny, Lamblore, Senonches…..et en 2018 sur Brezolles. b) Le THD Radio a été mis en service début 2020 avec 8 antennes sur le canton, dont 1 à Digny avec l’opérateur XILAN.
c) Le FttH = La fibre Optique à l’abonné.
Sur le réseau d’initiative publique, les travaux ont commencés en 2015.
Début avril 2021, 9984 logements et entreprises sont éligibles à la fibre optique sur le canton, soit plus de 87 % de l’objectif.
Les travaux sur le réseau construit par Eure et Loir Numérique doivent être terminés en juillet 2021. La commerialisation de la fibre à l’abonné est assuré par SFR, Orange, Red, Sosh, Crédit Mutuel…
Sur le réseau AMEL, les travaux (SFR FTTH) ont commencés en 2020
La commercialisation a été lancée sur Fontaine-les Ribouts en mars 2021 et le planning prévoit celle de Digny mi 2021.
Avancée début avril 2021 sur Digny : 15 foyers sont éligibles à la fibre
Les investissements publics réalisés
Pour déployer la fibre optique sur le canton de St Lubin des Joncherets, un investissement public de 18 900 000 € HT a été engagé. Il est financé par :
Le Département 28 = 5 670 000 €
La Région Centre = 3 970 000 €
La CC Pays de Dreux = 2 849 000 €
La CDC des Forêts du Perche = 931 000 €
L’Etat = 4 402 500 €
L’Union Européenne (FEDER + FEADER) 1 077 500 €
COMMUNICATIONS ET AFFAIRES DIVERSES
1) CALENDRIER REUNION CONSEIL
Mardi 22 juin 2021 à 19h30
2) Bureaux de vote des 20 & 27 juin
Mme le Maire informe le conseil Municipal des dates pour les élections et organise la composition du bureau.
3) Indicateurs de suivi de la campagne vaccinale au 30 avril 2021
21,483 millions injections dont 15,226 millions premières injections et 6,256 millions secondes injections.
28,6% de la population de + 18 ans a reçu une première injection.
60 % de la population éligible (soit les plus de 60 ans) ont reçu au moins 1 injection dont quasi 100% des résidents en Ehpad et 72% des plus de 75 ans.
75% personnels soignants vaccinés dont 86% des personnels de 50 ans et plus. 74% d'adhésion générale à la vaccination, population prête à se faire vacciner (y compris les gens déjà vaccinés) : dont pour les non vaccinés : 59% adhésion pour Pfizer, 52% pour Moderna, 38% pour Janssen et 28% pour Astra Zeneca.
244 rdv quotidiens et 245 vaccinations en moyenne dans les centres de vaccination : +10% de rdv et + 25% de vaccinations réalisées par rapport à la semaine précédente. Il y a plus de vaccinations que de rdv car des gens se présentent sans rendez-vous.
Le ministère considère que les pertes de doses sont marginales. Quasi 100% des doses sont utilisées, voire plus de 100% à cause de l’utilisation de la 7ème dose.
Ouverture de la cible vaccinale
Elargissement des cibles vaccinables cette semaine : Ouverture aux proches de personnes immunodéprimées (dialysées, greffées, immuno- déprimées) depuis le weekend dernier : soit les personnes habitant le même domicile, soit les personnes travaillant auprès de ces personnes.
Ouverture dès demain aux moins de 50 ans présentant une comorbidité, soit 4 millions de personnes concernées.
Ouverture aux membres des bureaux de vote
Montée en puissance des centres de vaccination
1 579 centres de vaccination sont ouverts, avec une moyenne de 224 rendez-vous quotidiens par centre.
40 très grands centres de vaccination (1 000 à 2 000 injections par jour) sont déjà ouverts et 40 autres vont ouvrir prochainement. Il y aura donc bientôt 80 très grands centres de vaccination.
Il n’y aura pas de très grands centres de vaccination dans tous les départements. Pour le monde rural, le ministère fait le choix de privilégier un maillage territorial adapté aux réalités du terrain et donc plutôt des centres de moyenne capacité (entre 500 et 800 injections).
4) CARACTERISATION DES OM
Le SIRTOM de COURVILLE a effectué, avec la société RETIF, une caractérisation des sacs O.M. durant la semaine 18 du 03 au 07 MAI 2021.
Des sacs ont été pris, au hasard, anonymement et en toute confidentialité, sur l'ensemble des 44 communes du SIRTOM afin de se faire une idée sur la composition du gisement des Ordures Ménagères et son évolution depuis la dernière caractérisation effectuée il y a 08 ans.
5) FETE DE LA TRINITE
La fête n’aura pas lieu vu les contraintes encore en cours. Le comité des fêtes va réfléchir pour organiser une manifestation sur septembre.
6) BULLETIN MUNICIPAL 2021
A organiser : Une réunion de la commission communication pour réfléchir sur le prochain bulletin. Attention, pour avoir une dynamique, il ne faut pas refaire les mêmes articles d’une année à l’autre. Et si le même thème est repris, il faut changer le texte.
7) AGENDA POCHE 2021
A organiser : Une réunion de la commission communication pour réfléchir sur la conception de l’agenda de poche 2021.
8) BORNE KOUFRA
Une réunion va être organisée avec les anciens combattants le 29 mai afin de leur proposer des mises en situation.
9) SILO NAT’UP
Les travaux sont en cours de réalisation
10) SIA
M. Bauer s’est rendu à la dernière réunion. Une baisse de la tarification a été annoncée et les statuts réactualisés seront à valider lors d’une prochaine réunion.
Séance levée à 21 h 45
La secrétaire de séance,
Adeline Ramaugé