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Conseil Municipal - 14 03 2024
Document publié le Jeudi 14 mars 2024 par la commune de Marcellaz-Albanais.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 14 03 2024)
Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Exploration spatiale,
g DELIBERATION N°D2024 11
DE MARCELLAZ-ALBANAIS
Le 14 mars 2024, à 20 h 00, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni sous la
présidence de Monsieur Jean-Pierre LACOMBE, Maire.
Présents : Mesdames Christiane DAUNIS, Fabienne BINET, Annie TISSOT, Ghyslaine LESUEUR, Alexandra BEAUQUIS et Isabelle PEGAZ TOQUET.
Messieurs Jean-Pierre LACOMBE, Eric CHASSAGNE, Philippe De PACHTERE, Carlos RUBIO, André VUACHET, Miguel MARTINS, Mathieu BEHAGHEL, Fabrice
COCATRIX et Benoît CURT.
Absents excusés: Mmes Volcy LEROUGE (pouvoir donné à M. Jean-Pierre LACOMBE:), Widèd GREVISSE (pouvoir donné à M. Mathieu BEHAGHEL) et Fabienne
M'TANIOS. M. Nicolas BAYART (pouvoir donné à M. Carlos RUBIO).
Date de convocation : 08 mars 2024 Madame Annie TISSOT
Nombre de membres en exercice : 19 sté / taire d A
Nombre de membres présents : 15 + 3 pouvoirs a été nommée secrétaire de séance
OBJET : convention de projets avec Savoie Mont Blanc
Monsieur le Maire rappelle la signature de la convention socle portant soutien à la lecture
publique signée entre le Conseil Savoie Mont Blanc et la commune de Marcellaz-Albanais.
Différents dispositifs d'aide financière ont été mis en place dans le cadre de la lecture publique
adopté pour la période 2022-2027.
Pour accéder à ces aides, il convient de signer une convention de projet avec le Conseil Savoie
Mont-Blanc dont la durée est de 3 ans renouvelable une fois.
Des aides peuvent être sollicitées et cumulées pour :
- le développement des collections,
- le développement du numérique,
- des actions culturelles autour de la lecture publique,
- des travaux d'aménagement.
Pour bénéficier de ces aides, il convient de rédiger un projet pluriannuel.
LE CONSEIL MUNICIPAL, APRES AVOIR DELIBERE :
A l'unanimité :
> AUTORISE le maire à signer la convention de projet ci-jointe avec le Conseil Savoie
Mont-Blanc, à compter du 15 mars 2024, pour une durée de 3 ans, renouvelable 1 an.
> _ VALIDE une série de projets à mettre en œuvre au cours des cours prochaines années.
AINSI FAIT ET DELIBERE EN MAIRIE, LES JOUR, MOIS ET AN CI-DESSUS.
Le Maire, La secrétaire de séance,
Jean-Pierre LACOMBE Annie TISSOT
2 2 MARS
2 2 MARS 2024 & DELIBERATION N°D2024 12
DE MARCELLAZ-ALBANAIS
Le 14 mars 2024, à 20 h 00, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni sous la
présidence de Monsieur Jean-Pierre LACOMBE, Maire.
Présents : Mesdames Christiane DAUNIS, Fabienne BINET, Annie TISSOT, Ghyslaine
LESUEUR, Alexandra BEAUQUIS et Isabelle PEGAZ TOQUET.
Messieurs Jean-Pierre LACOMBE, Eric CHASSAGNE, Philippe De PACHTERE, Carlos RUBIO, André VUACHET, Miguel MARTINS, Mathieu BEHAGHEL, Fabrice
COCATRIX et Benoît CURT.
Absents excusés: Mmes Volcy LEROUGE (pouvoir donné à M. Jean-Pierre LACOMBE), Widèd GREVISSE (pouvoir donné à M. Mathieu BEHAGHEL) et Fabienne
M'TANIOS. M. Nicolas BAYART (pouvoir donné à M. Carlos RUBIO).
Date de convocation : 08 mars 2024 Madame Annie TISSOT
Nombre de membres en exercice : 19 té a staire d à
Nombre de membres présents : 15 + 3 pouvoirs a ete nommée secrélaire de séance
OBJET : convention pour mission d’archivage avec le Centre de Gestion 74 pour Cap
Loisirs
Monsieur le Maire rappelle que suite au travail réalisé par l’archiviste du Centre de Gestion de la Haute-Savoie en novembre 2018 pour la structure « Cap Loisirs », il est nécessaire de prévoir de nouveau une maintenance. Le centre de gestion propose de mettre à disposition une archiviste pendant 2 jours en 2024 pour le service « Cap Loisirs ».
Pour ce faire, il est nécessaire d'accepter la convention fixant les modalités d'intervention de l’'archiviste.
LE CONSEIL MUNICIPAL, APRES AVOIR DELIBERE :
> AUTORISE, à l'unanimité, Monsieur le Maire, à signer une convention, ci-annexée, de mise à disposition d’une archiviste du CDG74, pour le service « Cap Loisirs » pour une maintenance dont la durée prévisionnelle est de 2 jours pour un montant prévisionnel de 810.00 € T.T.C. L'intervention est programmée à compter de mars 2024.
AINSI FAIT ET DELIBERE EN MAIRIE, LES JOUR, MOIS ET AN CI-DESSUS.
Le Maire, La secrétaire de séance, Jean-Pierre LACOMBE Annie TISSOT
2 2 MARS 2024 Acte certifié exécutoire le :
fééransmis en préfecure 1e: 2 2 MARS 9
2 2 MARS 2024 &- DELIBERATION N°D2024 13
DE MARCELLAZ-ALBANAIS
Le 14 mars 2024, à 20 h 00, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre LACOMBE, Maire.
Présents : Mesdames Christiane DAUNIS, Fabienne BINET, Annie TISSOT, Ghyslaine LESUEUR, Alexandra BEAUQUIS et Isabelle PEGAZ TOQUET.
Messieurs Jean-Pierre LACOMEBE, Eric CHASSAGNE, Philippe De PACHTERE, Carlos RUBIO, André VUACHET, Miguel MARTINS, Mathieu BEHAGHEL, Fabrice COCATRIX et Benoît CURT.
Absents excusés: Mmes Volcy LEROUGE (pouvoir donné à M. Jean-Pierre LACOMBE), Widèd GREVISSE (pouvoir donné à M. Mathieu BEHAGHEL) et Fabienne M'TANIOS. M. Nicolas BAYART (pouvoir donné à M. Carlos RUBIO).
Date de convocation : 08 mars 2024 Madame Annie TISSOT
Nombre de membres en exercice : 19 sté A taire d ' Nombre de membres présents : 15 + 3 pouvoirs a été nommée secrelaire de seance
OBJET : convention pour mission d'archivage avec le Centre de Gestion 74
Monsieur le Maire rappelle que suite au travail réalisé par l’archiviste du Centre de Gestion de la Haute-Savoie en 2022, il est nécessaire de prévoir une maintenance tous les deux ans environ pour les services de la mairie. Le centre de gestion propose de mettre à disposition une archiviste pendant 6 jours en 2024.
Pour ce faire, il est nécessaire d'accepter la convention fixant les modalités d'intervention de l’archiviste.
LE CONSEIL MUNICIPAL, APRES AVOIR DELIBERE :
> AUTORISE, à l'unanimité, Monsieur le Maire, à signer une convention, ci-annexée, de mise à disposition d’une archiviste du CDG74 pour une maintenance dont la durée prévisionnelle est de 6 jours pour un montant prévisionnel de 2430.00 € T.T.C. L'intervention est programmée à compter de mars 2024.
AINSI FAIT ET DELIBERE EN MAIRIE, LES JOUR, MOIS ET AN CI-DESSUS.
Le Maire, La secrétaire de séance, Jean-Pierre LACOMBE Annie TISSOT
Acle certifié exécutoire le :
Le créé 2 2 MARS 2024
Msenigneles À 2 MARS 7n2X4
2 2 MARS 724 Le 2
DELIBERATION N°D2024_14
DE MARCELLAZ-ALBANAIS
Le 14 mars 2024, à 20 h 00, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni sous la
présidence de Monsieur Jean-Pierre LACOMEE, Maire.
Présents : Mesdames Christiane DAUNIS, Fabienne BINET, Annie TISSOT, Ghyslaine LESUEUR, Alexandra BEAUQUIS et Isabelle PEGAZ TOQUET.
Messieurs Jean-Pierre LACOMBE, Eric CHASSAGNE, Philippe De PACHTERE,
Carlos RUBIO, André VUACHET, Miguel MARTINS, Mathieu BEHAGHEL, Fabrice
COCATRIX et Benoît CURT.
Absents excusés : Mmes Volcy LEROUGE (pouvoir donné à M. Jean-Pierre LACOMBE), Widèd GREVISSE (pouvoir donné à M. Mathieu BEHAGHEL) et Fabienne M'TANIOS. M. Nicolas BAYART (pouvoir donné à M. Carlos RUBIO).
Date de convocation : 08 mars 2024 Madame Annie TISSOT
Nombre de membres en exercice : 19 té : “taire d A
Nombre de membres présents : 15 + 3 pouvoirs a été nommée secrétaire de Séance
OBJET : demande de subvention auprès de Conseil Savoie Mont-Blanc
Dans le cadre de la convention de projets signée entre la Commune et Conseil Savoie Mont-
Blanc, la municipalité souhaite constituer un fonds de jeux de société pour l'emprunt, pour la bibliothèque municipale.
Sachant que la dépense est estimée à 7000 € H.T sur 2 ans, il est proposé de solliciter Conseil
Savoie Mont-Blanc pour une subvention à hauteur de 70% de la dépense.
LE CONSEIL MUNICIPAL, APRES AVOIR DELIBERE :
> AUTORISE, à l'unanimité, Monsieur le Maire, à solliciter Conseil Savoie Mont-Blanc pour une subvention à hauteur de 70% des dépenses pour la constitution d’un fonds de jeux de société pour l'emprunt, pour la bibliothèque municipale.
AINSI FAIT ET DELIBERE EN MAIRIE, LES JOUR, MOIS ET AN CI-DESSUS.
Le Maire, La secrétaire de séance, Jean-Pierre LACOMBE Annie TISSOT
cf
A 22 MEET
nan réevet:2 2 MARS 2024
2 2 MARS 2024