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Déliberation - DCM 2014 105 du 29 09 2014 Remplacement de M SUEUR Jérome au sein des commissions municipales et organismes extérieurs
Document publié le Samedi 4 janvier 2014 par la commune de Cogolin.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2014 105 du 29 09 2014 Remplacement de M SUEUR Jérome au sein des commissions municipales et organismes extérieurs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
VAR
Nombres
de
membres
:
En
exercice
: 33
Présents
ou
représentés
: 33
Qui
ont
pris
part
à
la délibération:
33 Date
de
la
convocation
:
18/09/2014 Date
d’affichage
: 22/09/2014
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Formalités
de
publidté
effectuées, le
:
v
ET.
2014
Transmis
en
Sous-Préfecture
de
DRAGUIGNAN,
le
?
QDCT,
2014
Visa du:
—2
OCT,
2014
N°2014/105
de
la
Commune
de
COGOLIN
Séance
du
Lundi
29
SEPTEMBRE
2014
L'an
deux
mille
quatorze
et
le
vingt-neuf
septembre
à
19
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
à
La
Bastide
Pisan,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc-
Étienne
LANSADE,
PRESENTS
: Éric
MASSON
- Audrey
TROIN
- Régine
RINAUDO
- Rémy
FÉLIX
-
Laëtitia
PICOT
-
Maria
De
Fatima
FIANDINO
-
Aimé
GARNIER
-
Patricia
BERENGUIER
-
Élisabeth
CAILLAT
-
Pascal
CORDÉ
-
Margaret
LOVERA
-
Anthony
GIRAUD
- Jonathan
LAURITO
- Marie-Ly
GARCIA
- Sébastien
MACREZ
-
Monique
LEBLANC
-
Jean-Jacques
GABERT
-
Jeanne
LAURITO
-
Johan
TOUCAS
- Valérie
ROBIN
- René
LE
VIAVANT
- Renée
FALCO
- Carole
RUIZ
-
Ernest
DAL
SOGLIO
- Frédéric
LACOUR
- Jean-François
FARNET
-
POUVOIRS
: Patrick
GARNIER
à
Aimé
GARNIER
/
Christelle
DUVERNET
à
Eric
. MASSON
/
Patrick
CLAUDEL
à
Margaret
LOVERA
/
Michel
DALLARI
à
Jean-
François
FARNET
/
Malika
OUAREZKI
à
Carole
RUYZ
dl
Patricia
PENCHENAT
à
Marc-Etienne
LANSADE
/
cevvrvs
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseii
Municipal
‘que,
suite
à
la
démission
de
Monsieur
Jérôme
SUEUR,
il:
convient,
de.paurvoir
à
son
remplacement
dans
différentes
commissions.
municipales
et
organismes
extérieurs.
Monsieur
Le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
procéder,
à
main
levée,
à
la
désignation
de
nouveaux
membres
au
sein
des
différentes
commissions
municipales
et
organismes
extérieurs.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
UUNANIMITE
:
- de
remplacer
Monsieur
Jérôme
SUEUR
au
sein
des
différentes
commissions
municipales
et
organismes
extérieurs,
-
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
de
ces
nominations,
conformément
à
l’article
L
2121-21
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
de
désigner,
à
main
levée,
les
nouveaux
membres
au
sein
de
ces
commissions
municipales
et
organismes
extérieurs.
REMPLACEMENT
DE
MONSIEUR
SUEUR
JEROME
AU
SEIN
DES
COMMISSIONS
MUNICIPALES
ET
ORGANISMES
EXTERIEURS N°2014/105
CM
29/09/2014
REMPLACEMENT
DE
MONSIEUR
SUEUR
JEROME
AU
SEIN
DES
COMMISSIONS
MUNICIPALES
ET
ORGANISMES
EXTERIEURS
Les
résultats
sont
les
suivants
:
Commissions
municipales
:
-
Commission
Cadre
de
Vie,
du
Développement
Durable,
de
la
Propreté
et
de
l’Entretien
du
Patrimoine
Communal :
33
votants
- Est
élu
avec
27
voix
: René
LE
VIAVANT
-
Commission
Mixte
Paritaire
des
Foires
et
Marchés
:
33
votants
- Est
élu
avec
27
voix
: Eric
MASSON
(titulaire)
-
Commission
d’Appel
d'Offres
:
33
votants
- Est
élu
avec
27
voix
:
Régine
RINAUDO
(titulaire)
À
cette
occasion,
Monsieur
le
Maire
cbsbtve
que
: «2
délibération
n°2014/034
en
date
du
15
avril
2014
ne
faisait
pas
mention
des
suppléants
de
la
liste
majoritaire
de
la
Commission
d’ Appel
d'Qffiés;
‘dont
les
noms
sont
les
suivants:
Johan
TOUCAS,
Patrick
CLAUDEL,
Ma rgarèt
LOVERA
et
Renée
FALCO
(en
remplacement
de
Marie
Ly €
cia).
see
-
Commission
Spécialisée
en
Délégation
dé servicé
Public
:
33
votants-
Est
élu
avec
27
voix
:
Jonathan
LAURITO
(titulaire)
De
même,
la
délibération
n°2014/034
en
date
du
15
avril
2014
ne
faisait
pas
mention
des
suppléants
de
la
liste
majoritaire
de
La
Commission
Spécialisée
en
Délégation
de
Service
Public,
dont
les
noms
sont
les
suivants
: Renée
LE
VIAVANT
(en
remplacement
de
Jeanne
LAURITO),
Valérie
ROBIN,
Renée
FALCO
(en
remplacement
de
Sébastien
MACREZ)
et
Pascal
CORDE.
-
Commission
Consultative
des
Services
Publics
Locaux :
33
votants
- Est
élu
avec
27
voix
: Patricia
BERENGUIER
(suppléante)
De
même,
la
délibération
n°2014/034
en
date
du
15
avril
2014
ne
faisait
pas
mention
des
suppléants
de
la
liste
majoritaire
Commission
Consultative
des
Services
Publics
Locaux,
dont
Les
noms
sont
les
suivants :
Aimé
GARNIER,
Rémy
FELIX,
Régine
RINAUDO. CM
29/09/2014
N°2014/105 REMPLACEMENT
DE
MONSIEUR
SUEUR
JEROME
AU
SEIN
DES
COMMISSIONS
MUNICIPALES
ET
ORGANISMES
EXTERIEURS
Organismes
extérieurs
:
-
Syndicat
Intercommunal
de
Distribution
d'Eau
de
la
Corniche
des
Maures
:
33
votants
- Est
élu
avec
27
voix
:
Audrey
TROIN
(suppléante)
-
SYMIELECVAR
:
33
votants
- Est
élu
avec
27
voix
: Eric
MASSON
(suppléant)
-
SIVAAD : 33
votants
- Est
élu
avec
27
voix
: Valérie
ROBIN
(titulaire)
-
Commission
d’Appel
d’Offres
du
SIVAAD
:
33
votants
- Est
élu
avec
27 voix
:
Valérie
RORIN
(titulaire)
-
Conseil Portuaire
:
-
Comité
Local
des
Usagers
du
Port
:
33
votants-
Est
élu
avec
27 voix
: uirey
ï TROIN
süppéante)
-
Commission
Administrative
du
Collège:
Gérard
Philipe
::
33
votants
- Est
élu
avec
27
voix
: Er
MASSON
{suppléant)
-
Conseil
d'Administration
de
l'Office de
Tourisme
:
33
votants
- Est
élu
avec
27
voix
: Audrey
TROIN
Ainsi
fait
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
susdits.
Le
Maire,