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Déliberation - 93 d1557126961658
Document publié le Mardi 23 avril 2019 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 93 d1557126961658)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Tourisme, Histoire et mémoire,
Accusé de réception de la préfecture en date du mardi 23 avril 2019 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 41
Convocation du Conseil Municipal :
le 09/04/2019
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 19/04/2019
SEANCE DU 15 AVRIL 2019
Délibération n° D-2019-132
Hôtel de Ville - Restauration des luminaires de l'escalier
d'honneur - Demande de subvention
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Dominique JEUFFRAULT, Monsieur Luc DELAGARDE, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Agnès JARRY, Madame Yvonne VACKER, Madame Christine HYPEAU, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Madame Marie- Chantal GARENNE, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Romain DUPEYROU, Monsieur Simon LAPLACE, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Elodie TRUONG, Madame Nathalie SEGUIN, Madame Isabelle GODEAU, Madame Monique JOHNSON, Madame Fatima PEREIRA, Monsieur Jacques TAPIN.
Secrétaire de séance : Madame Yvonne VACKER
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Anne-Lydie HOLTZ, ayant donné pouvoir à Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Sylvette RIMBAUD, ayant donné pouvoir à Monsieur Dominique SIX, Monsieur Elmano MARTINS, ayant donné pouvoir à Monsieur Florent SIMMONET, Monsieur Guillaume JUIN, ayant donné pouvoir à Monsieur Alain BAUDIN, Madame Josiane METAYER, ayant donné pouvoir à Madame Elodie TRUONG, Monsieur Alain PIVETEAU, ayant donné pouvoir à Madame Monique JOHNSON, Monsieur Nicolas ROBIN, ayant donné pouvoir à Madame Jeanine BARBOTIN
Excusés :
Monsieur Alain GRIPPON, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Madame Carole BRUNETEAU, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU. CONSEIL MUNICIPAL DU 15 avril 2019
Délibération n° D-2019-132
Direction Patrimoine et Moyens Hôtel de Ville - Restauration des luminaires de l'escalier d'honneur - Demande de subvention
Monsieur Michel PAILLEY, Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Monsieur le Maire
Depuis 2016, avec la création du Fonds Communautaire du Patrimoine, la Communauté d’Agglomération du Niortais soutient la préservation et la mise en valeur des objets du patrimoine qui témoignent de l’histoire de notre territoire.
Dans ce cadre, la Ville de Niort souhaite procéder à la restauration et à la réinstallation, en bas de l’escalier d’honneur de l’Hôtel de Ville, des deux luminaires en alliage cuivre et verre, retirés au début des années 2000, aujourd’hui conservés dans les réserves des musées.
L’opération de restauration des luminaires comprend notamment, le démontage, le nettoyage et la passivation des pièces en alliage ferreux, leur remise en forme par un orfèvre et l’application d’une cire de protection pour garantir une conservation à moyen et long terme. Enfin, l’unique globe en verre d’origine sera restauré et une nouvelle pièce identique sera soufflée.
Le plan de financement s’établit ainsi :
Dépenses en € HT Recettes en €
Restauration de deux luminaires 5 174,00 CAN / Fonds Communautaire du Patrimoine (50 %)
Ville de Niort (50 %)
2 587,00
2 587,00
Total HT…………. 5 174,00 Total…………. 5 174,00
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver le plan de financement prévisionnel ci-dessus ;
- autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjoint délégué à solliciter auprès de la Communauté d’Agglomération du Niortais une subvention de 2 587,00 € au titre du Fonds Communautaire du Patrimoine et à signer les documents afférents.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 41
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 4
Pour le Maire de Niort,
Jérôme BALOGE
L'Adjoint délégué
Signé
Michel PAILLEY