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Procès Verbal - 1595944
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chignin.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1595944)
Thèmes du document : Justice et droit, Santé, Institutions publiques,
il
LL
Conseil
municipal
du
24 janvier
2024
Chignin®
Procès-verbal
Convocation L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
24
janvier,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Chignin,
se
sont
réunis
à
20h00
dans
le
lieu
habituel
de
leurs
séances,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
Monsieur
le
Maire
le
17
janvier
pour
délibérer
sur
:
- Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
06
décembre
2023.
- Convention
d’adhésion
au
service
de
médecine
préventive
du
Cdg73
(2024-2029).
- Convention
de
servitude
pour
un
renforcement
de
réseau
ENEDIS.
-
Approbation
du
contrat
d'entretien
campanaire
et
vérification
de
paratonnerre
de
l’église
pour
2024. - Approbation
de
vente
d’une
parcelle
communale
référencée
: À
2698.
-
Convention
de
groupement
de
commandes
relatif
à
la
passation
en
commun
d’un
marché
d'étude
en
vue
du
renouvellement
des
conventions
de
puisage
d’eau
sur
la
conduite
d’adduction
de
Grand
Chambéry. Réunion L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
mercredi
24
janvier
2024
à
20
heures,
le
conseil
municipal
s’est
réuni
sous
la
présidence
de
Michel
RAVIER,
Maire
Membres
en
exercice :
15
Suffrages
exprimés
:
14
Membres
présents
:
13
Présents
: Annick
HYVERT,
Christophe
OUVRARD,
Christian
QUENARD
et
Yves
TISSOT
(Adjoints).
Julien
BAFOIN,
Pascal
BONTRON,
Bruno
CHAILLOU,
Yannick
COLIN,
Rose
LOUREIRO,
Christophe
MATINETTI,
Rose
SCARAMOZZINO
et
Guillaume
QUENARD
(Conseillers).
Excusés
: Marion
JOUESNET
ayant
donné
pouvoir
à
Bruno
CHAILLOU
et
Florent
QUENARD.
Secrétaire
de
séance
: conformément
aux
dispositions
de
l’article
L
2121-15
du
CGCT,
il est
procédé
à
la
nomination
du
secrétaire
de
séance.
Monsieur
Christophe
MARTINETTI
est
désigné
en
qualité
de
secrétaire
de
séance
par
le
conseil
municipal
et
accepte
cette
fonction.
Point
n°1
:
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
06
décembre
2023
Ne
soulevant
aucune
remarque,
le
procès-verbal
du
06
décembre
2023
a
été
approuvé
à
l'unanimité. Point
n°
2
: Convention
d’adhésion
au
service
de
médecine
préventive
du
Cdg73
(2024-2029)
-
délibération
n°
24-01
Le
Centre
de
gestion
de
la
fonction
publique
territoriale
de
la
Savoie
met
en
œuvre
depuis
de
nombreuses
années
un
service
de
médecine
préventive.
Le
financement
de
ce
service
est
assuré
par
une
cotisation
additionnelle
qui
s'établit,
depuis
le
1er juillet
2023,
à
0,42%
de
la
masse
salariale.
Il
est
proposé
à
l’assemblée
d’autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
d’adhésion
au
service
de
médecine
préventive
du
Cdg73,
pour
une
durée
de
six
ans
à
compter
du
1er janvier
2024,
étant
précisé
que
la
convention
peut
être
résiliée
au
1®r
janvier
de
chaque
année
sous
réserve
d’un
préavis
de
six
mois.
Le
conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité
ce
renouvellement
et
autorise
Mr
le
Maire
à
signer
ladite
convention. Point
n°
3
: Convention
de
servitude
pour
un
renforcement
de
réseau
ENEDIS
-
délibérations
n°
24-02 Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
que
dans
le
cadre
de
l’amélioration
de
la
qualité
de
desserte
et
d'alimentation
du
réseau
électrique
de
distribution
publique,
les
travaux
envisagés
par
ENEDIS
doivent
emprunter
la
propriété
de
la
commune.
Les
travaux
prévus
seront
réalisés
sur
la
parcelle
cadastrée
À
2372
sise
Zone
de
la
Crouza.
C'est
le
bureau
d’études
SINAT
qui
a
été
mandaté
par
ENEDIS
pour
réaliser
l'étude
technique
concernant
cet
ouvrage.
L'assemblée
donne
son
accord,
à
l'unanimité,
à
Mr
le
Maire
pour
la
signature
de
cette
convention.
Point
n°
4:
Approbation
du
contrat
d'entretien
campanaire
et
vérification
de
paratonnerre
de
l’église
pour
2024.
L'église
étant
équipée
de
système
de
sonnerie
électrique
et
d’horloge
électrique
ou
électromécanique,
un
contrat
d'entretien
de
ces
installations
et
de
vérification
du
paratonnerre
a
été
accepté
auprès
de
la
société
SAE.
Le
prix
des
prestations
fournies
est
fixé
forfaitairement
à
la
somme
de
220
€
HT
par
an.
La
durée
du
contrat
est
fixée
à
3
ans.
Point
n°
5
: Approbation
de
vente
d’une
parcelle
communale
référencée
: À
2698
-
délibération
n°
24-03
La
vente
de
la
parcelle
À
2698
a
été
approuvée,
à
l'unanimité,
pour
un
montant
de
85
000
€.
Tous
les
frais
seront
à
la
charge
de
l’acquéreur.
Point
n°
6
: Convention
de
groupement
de
commandes
relatif
à
la
passation
en
commun
d’un
marché
d'étude
en
vue
du
renouvellement
des
conventions
de
puisage
d’eau
sur
la
conduite
d’adduction
de
Grand
Chambéry
-
délibération
n°
24-04
Les
Maires
concernés
d’une
part
et
la
communauté
de
communes
Cœur
de
Savoie,
qui
détient
la
compétence
eau
potable
sur
les
communes
de
Saint
Jean
de
la
Porte
et
Saint
Pierre
d’Albigny
et
doit
préparer
le
transfert
de
la
compétence
pour
2026
d'autre
part,
ont
décidé
de
s'associer
pour
réaliser
une
étude
d'analyse
de
la
situation
de
chaque
commune
concernée
au
regard
de
ses
besoins
actuels
et
à
venir
de
cette
ressource
en
eau
et
de
ses
usages.
Le
groupement
de
commandes
est
constitué
pour
la
durée
de
l'opération
faisant
l'objet
de
la
présente
convention.
Il
sera
dissout
une
fois
que
l'opération
pour
laquelle
il
a
été
constitué
sera
achevé.
La
communauté
de
commun
Cœur
de
Savoie
est
désignée
coordonnateur
du
groupement.
Elle
a
de
ce
fait
la
qualité
de
pouvoir
adjutateur
et
est
responsable
de
la
bonne
exécution
du
marché.
Le
coordonnateur
paiera
intégralement
les
factures
au
prestataire
et
refacturera
1/7ème
du
coût
TTC
des
frais
engagés
pour
cette
opération
à
chaque
membre
du
groupement.
Le
montant
TTC
de
ce
marché
est
estimé
à
8
628
€.
L'assemblée
approuve,
à
l'unanimité,
ce
projet
et
autorise
Mr
le
Maire
à
signer
ce
projet
de
convention. COMPTE-RENDU
MAIRE/ADJOINTS
Le
Conseil
d'Administration
du
Service
Départemental
d’Incendie
et
de
Secours
de
la
Savoie
{SDIS
73)
a
arrêté
les
contributions
2024
des
communes
et
des
Etablissements
Publics
de
Coopération
Intercommunale
(EPCI).
Le
montant
de
la
contribution
de
la
commune
de
Chignin
2024
est
de
33
829.67
€. COMMISSIONS Urbanisme Deux
permis
de
construire
ont
été
déposés
en
Mairie
ne
faisant
l’objet
d'aucune
observation
particulière. Animation Nous
vous
donnons
rendez-vous
sur
le
parking
de
l’école
nombreux
pour
les
failles
qui
auront
lieu
le
vendredi
09
février
2024
à
partir
de
17h30.
Questions
diverses
Suite
à
l’appel
à
l’aide
du
Président
des
Restaurants
du
Cœur,
le
conseil
municipal
de
Chignin
décide
d’octroyer
une
subvention
de
1
000
€
à
cette
association.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
20h55.
Le
Maire
Le
secrétaire
de
séance
Michel
RAVIER
Christophe
MARTINETTI
Nu Hs