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Procès Verbal - 1776819
Procès Verbal - 1986897
Conseil Municipal - 1709480
Procès Verbal - 1473149
Procès Verbal - 1407646
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chignin.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1407646)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
il
D
Conseil
municipal
du
31
mai
2023
Chignin®
Procès-verbal
Convocation L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
31
mai,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Chignin,
se
sont
réunis
à
20h00
dans
le
lieu
habituel
de
leurs
séances,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire
le
24
mai
2023
pour
délibérer
sur :
-
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
05
avril
2023.
-
Choix
de
l’entreprise
pour
la réalisation
d’un
revêtement
bitumineux
au
chemin
des
trayes.
-
Choix
des
entreprises
pour
la
réfection
du
club
house
du
foot
et
ses
vestiaires.
-
Choix
des
entreprises
pour
la
construction
d’un
local
social
communal
dans
l’espace
groupe
scolaire
/Mairie.
-
Lancement
des
travaux
d'enfouissement
des
réseaux
secs
aux
Côtes.
-
Approbation
d’un
échange
de
parcelles.
-
Réactualisation
des
tarifs
de
cantine
et
de
garderie
pour
la
rentrée
de
2028.
-
Continuité
du
« Pass’Sport/Culture
».
-
Création
d’un
emploi
d’adjoint
technique.
-
Approbation
du
Rapport
annuel
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
Public
de
l’eau
potable
de
2022.
-
Virements
de
crédit
Réunion L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
mercredi
31
mai
Membres
en
exercice :
15
à
20
heures,
le
conseil
municipal
s’est
réuni
Membres
présents
:
15
sous
la
présidence
de
Michel
RAVIER,
Maire
Suffrages
exprimés
:
15
Présents
: Annick
HYVERT,
Christophe
OUVRARD,
Christian
QUENARD
et
Yves
TISSOT
(Adjoints).
Julien
BAFOIN,
Pascal
BONTRON,
Bruno
CHAILLOU,
Yannick
COLIN,
Marion
EVEREARE,
Rose
LOUREIRO,
Christophe
MARTINETTI,
Florent
QUENARD,
Rose
SCARAMOZZINO
et
Guillaume
QUENARD
(Conseillers).
Excusé
: Néant
Secrétaire
de
séance
: conformément
aux
dispositions
de
l’article
L
2121-15
du
CGCT,
il est
procédé
à
la
nomination
du
secrétaire
de
séance.
Monsieur
Christophe
MARTINETTI
est
désigné
en
qualité
de
secrétaire
de
séance
par
le
conseil
municipal
et
accepte
cette
fonction.
Point
n°1
:
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
05
avril
2023
Ne
soulevant
aucune
remarque,
le
procès-verbal
du
05
avril
2023
a
été
approuvé
à
l’unanimité.
Point
n°
2
: Choix
de
l’entreprise
pour
la
réalisation
d’un
revêtement
bitumineux
au
chemin
des
trayes
-
délibération
n°
23-19
Trois
entreprises
ont
été
consultées
pour
la
réalisation
de
cet
enrobé.
Celle
qui
a
été
retenue
est
l’entreprise
S.E.R.
T.P.R.
avec
un
montant
des
travaux
HT
de
85
950€
à
l'unanimité.
Les
travaux
seront
réalisés
après
les
vendanges
soit
la
dernière
quinzaine
d'octobre
2028. Point
n°
3
:
Choix
des
entreprises
pour
la
réfection
du
club
house
du
foot
et
ses
vestiaires
délibération
n°
23-20
Divers
travaux
de
rénovation
ont
été
décidés
: réfection
des
douches,
changement
du
chauffe-eau,
isolation
des
murs,
pose
d’un
faux
plafond,
peintures.
Après
avoir
étudié
plusieurs
devis,
ceux
des
entreprises
suivantes
ont
été
validés,
à
l'unanimité :
+ Pour
la
partie
électricité
: Jean-Marc
TREILLARD
avec
un
montant
de
830
€.
+ Pour
la
partie
plomberie
: Vincent
MICHELUZZI
avec
un
montant
HT
de
8
710.60
€.
+ Pour
le
reste
de
l'aménagement
: Nicolas
DEBERNARDI
avec
un
montant
HT
de
60
250
€.
Point
n°
4
: Choix
de
l’entreprise
pour
la
construction
d’un
local
social
communal
dans
l’espace
groupe
scolaire/Mairie
- délibérations
n°23-21
La
commune
a
validé
à
l'unanimité
l'emplacement
d’un
local
social
communal
dans
l’espace
groupe
scolaire/Mairie.
Trois
entreprises
ont
été
sollicitées
pour
la
réalisation
de
cet
ouvrage.
C’est
le
devis
proposé
par
la
société
HOFF
SAS
qui
a
été
retenu
avec
un
montant
des
travaux
HT
de
99
695.95
€.
Point
n°
5
: Lancement
des
travaux
d'enfouissement
des
réseaux
secs
aux
Côtes
-
délibération
n°
23-22
En
amont
de
l'exécution
de
cet
ouvrage,
la
commune
prévoit
de
:
+
solliciter
le
Président
du
SDES
afin
que
cet
organisme
prenne
la
maitrise
d'ouvrage
de
cet
enfouissement
et
nous
conseille
dans
le
choix
d’un
bureau
d'études
pour
mener
à
son
terme
ce
programme. + envisager
une
réunion
publique
pour
expliquer
aux
habitants
et
propriétaires
du
hameau
des
Côtes
ces
travaux
(détail
des
étapes
et
coût
des
opérations)
et
obtenir
leur
adhésion.
+ demander
toutes
les
subventions
possibles
pour
construire
un
plan
de
financement.
Ce
programme
a
été
validé
à
l’unanimité
par
l'assemblée
délibérante.
Point
n°
6
: Approbation
d’un
échange
de
parcelles
-
délibération
n°
23-23
Monsieur
le
Maire
propose
un
échange
de
parcelles
entre
la
parcelle
cadastrée
C
1831
d’une
surface
de
85
m°
appartenant
à
la
commune
de
Chignin
et
la
parcelle
cadastrée
C
1817
d’une
surface
de
100
m°
appartenant
à
Madame
Paulette
EXCOFFON.
Cet
échange
permettra
d'aménager
une
sortie
plus
sécurisée
pour
le
lotissement
Terevina
sur
la
route
des
coteaux
du
Chef-lieu.
Après
exposé
et
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
+ ACCEPTE
cet
échange
de
parcelle.
+
DÉCIDE
de
prendre
en
charge
les
frais
notariaux
liés
à
cet
échange.
+ DÉCIDE
de
confier
à
Maître
Caroline
ROISSARD
l'établissement
de
l'acte
en
question.
+ DONNE
pouvoir
à
Monsieur
le
Maire
pour
engager
et
signer
tout
acte
relatif
à
ce
dossier.
Point
n°
7:
Réactualisation
des
tarifs
de
cantine
et
de
garderie
pour
la
rentrée
2023
-
délibération
n°
23-24
Il
a
été
approuvé
à
l’unanimité
de
reconduire
pour
l’année
scolaire
2023/2024
les
mêmes
tarifs
appliqués
cette
année
à
savoir :
+ 5.91
€
pour
un
repas
pris
à
la
cantine
et
+
1.40
€
pour
un
passage
en
garderie. Point
n°
8
: Continuité
du
« Pass’Sport/culture
» -
délibération
n°
23-25
Le
Pass’Sport/Culture
est
renouvelé
dans
les
mêmes
conditions
: une
participation
de
40
€
par
an
sera
attribué
à
chaque
Chignerain
de
moins
de
18
ans
pour
toute
adhésion
à une
association
sportive
et/ou
culturelle.
Cette
participation
sera
versée
via
une
subvention
auprès
de
l'association
directement.
La
reconduction
de
ce
pass
a
été
approuvé
par
tous
les
membres
du
conseil
municipal.
Point
n°
9
: Création
d’un
emploi
d’adjoint
technique
-
délibération
n°
23-26
Un
de
nos
agents
techniques
étant
muté
à
compter
du
24
août
2023
au
sein
des
services
départementaux
de
Savoie,
il
est
nécessaire
de
palier
à
cette
absence.
Il
a
donc
été
décidé
à
l’unanimité
d'ouvrir
un
poste
d’agent
technique
afin
d’assurer
la
continuité
de
nos
services.
L'offre
de
cet
emploi
sera
prochainement
publiée
sur
le
site
emploi
territorial
Point
n°
10
: Approbation
du
Rapport
annuel
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
public
de
l’eau
potable
de
2022
-
délibération
n°
23-27
Au
regard
des
informations
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
l’eau
potable,
Monsieur
le
Maire
présente
à
l'assemblée
le
rapport
annuel
pour
l’année
2022.
Le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
adopte
ce
rapport.
Point
n°
11
: Virements
de
crédit
-
délibérations
n°
23-28
et
23-29
Le
Conseil
municipal
donne
son
approbation,
à
l’unanimité,
sur
des
virements
de
crédit
en
section
fonctionnement
et
en
section
investissement
du
budget
général
et
en
section
fonctionnement
du
budget
eau.
Ces
sommes
resteront
conservées
dans
leur
section
mais
imputées
sur
d’autres
articles
budgétaires.
Pour
le
budget
eau
Désignation
| Diminution
sur
crédits
[Augmentation
sur crédits
ouverts
ouverts
D 020
: Dépenses
imprévues
(invt)
2.743.826
TOTAL
D
020
: Dépenses
lmprévues
Invest
2143.82
D 231$
: Install, mat, el outil. tech.
Le
PEe
2743.82 C
[LOT'AL
D 23
: Immolllisations
en cours
a
>
2743.82
€
Pour
le
budget
général
Désignation
F4
Diminutlon
sur
évédits
Augmentation
sur
crédits
ouverts
ouverts
D 60633
:F.
de
volrle
2500.00
€
D 6068
:Autres
matières
& fournitures
=
60 000.00
€
D 6161
: Assurance
multirisque
=
283
150,00
€
D 627
:Services
Lancnires
el assimil
20.00
€
(TOTAL
D
011
:Chirges
À cnractère
général
62
670.00
€
D
022
:Dépenses
imprévues
Fonct
12
670.00
€
[TOTAL
D
022
:Dépenses
limprévues
Fonct
12
670.00
€
=
D 023
:Virement
section
investissement
=
50
000.00
€
en
TOTAL
D
023
:Virement
À la
secl°
d'Investis,
50
000,00
€
1D2152-131
:Requalification
de
la
RD
1006
50
000,00
€
=
[TOTAL
D
21
: Immobilisations
corporelles
50
000,00
€
IR 021
:Virement
de la
section
do
fonct
50
000.00
€
H'OTALR
021
:Virement
dé
In
seétlon
de
fonct.
50
000,00
€ Divers
:
Travaux La
pose
d’une
main
courante
au
cimetière
a
été
réalisée
par
l’entreprise
Métallerie
DEBERNARDI
pour
un
montant
HT
de
10
500€.
Urbanisme Deux
déclarations
préalables
de
travaux
ont
été
déposées
en
Mairie.
Elles
n’ont
fait
l’objet
d'aucune
observation
particulière.
Questions
diverses
Monsieur
le
Maire
propose
de
renouveler
la
convention
d’adhésion
à
la
médiation
préalable
obligatoire
mise
en
œuvre
par
le
Centre
de
gestion
de
la
Savoie
pour
une
durée
de
3
ans.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité,
approuve
la
convention
susvisée
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
d'adhésion
à
cette
mission
-
délibération
n°
23-30
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
21h40.
Le
Maire
Le
secrétaire
de
séance
Michel
RAVIER
Christophe
MARTINETTI