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Procès Verbal - 1595944
Déliberation - 1550154
Procès Verbal - 1595955
unknown - 1101168
Procès Verbal - 1407646
Déliberation - 1885714
Déliberation - 1315380
Procès Verbal - 2145758
Procès Verbal - 1315368
Procès Verbal - 1407693
Déliberation - 1550155
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chignin.
Lien du pdf (Déliberation - 1550155)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Santé, Institutions publiques,
Re
clé 4 République
Française
Département
de
la
Savoie
Date
de
convocation
:
17
janvier
2024
Date
d’affichage :
25
janvier
2024
Objet
:
Convention
d'adhésion
au
service
de
médecine
préventive
du
Cag73
2024-2029
Membres
en
exercice
: 15
Membres
présents
: 13
Suffrages
exprimés
: 14
Pour
: 14
Contre
: O0
Abstention
: O0
Envoyé en préfecture le 25/01/2024 Reçu en préfecture le 25/01/2024 ruséte ? 5
JAN,
207/
1D : 073-217300847-20240124-2401-DE
Délibération
n°
24-01
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Conseil
municipal
Séance
du
24
janvier
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre
à
20
heures,
le
conseil
municipal
de
Chignin,
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
RAVIER,
Maire.
Présents
:
Annick
HYVERT,
Christophe
OUVRARD,
Christian
QUENARD
et
Yves
TISSOT
(Adjoints).
Julien
BAFOIN,
Pascal
BONTRON,
Bruno
CHAILLOU,
Yannick
COLIN,
Rose
LOUREIRO,
Christophe
MARTINETTI,
Guillaume
QUENARD
et
Rose
SCARAMOZZINO(Conseillers). Excusés
:
Marion
JOUESNET
ayant
donné
pouvoir
à
Bruno
CHAILLOU
et
Florent
QUENARD. Secrétaire
de
séance
: Christophe
MARTINETTI
Monsieur
le
Mairie
rappelle
à
l'assemblée
que
les
employeurs
territoriaux
doivent
disposer
d'un
service
de
médecine
préventive
dans
les
conditions
définies
aux
articles
L.
812-3
à
L.
812-5
du
code
général
de
la fonction
publique.
Le
Centre
de
gestion
de
la
fonction
publique
territoriale
de
la
Savoie
met
en
œuvre
depuis
de
nombreuses
années
un
service
de
médecine
préventive.
Le
financement
de
ce
service
est
assuré
par
une
cotisation
additionnelle
qui
s'établit,
depuis
le
1°°
juillet
2023,
à
0,42%
de
la
masse
salariale.
Il'est
proposé
à
l'assemblée
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
la convention
d'adhésion
au
service
de
médecine
préventive
du
Cdg73,
pour
une
durée
de
six
ans
à
compter
du
1°
janvier
2024,
étant
précisé
que
la
convention
peut
être
résiliée
au
1°° janvier
de
chaque
année
sous
réserve
d'un
préavis
de
six
mois.
L'organisation
et
le
fonctionnement
du
service
de
médecine
préventive
sont
régis
par
une
charte
qui
est
accessible
et
téléchargeable
sur
l'extranet
du
site
internet
du
Cdg73
ainsi
que
via
le
portail
web
du
logiciel
de
médecine
préventive
« Medtrad
».
Elle
fixe
le
mode
de
fonctionnement
du
service
et rappelle
les
principes
de
la médecine
préventive.
Après
exposé
et
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité
Vu
le code
général
de
la fonction
publique,
Vu
le
décret
n°85-603
du
10
juin
1985
modifié
relatif
à
l'hygiène
et
à
la
sécurité
du
travail
ainsi
qu'à
la
médecine
préventive
dans
la fonction
publique
territoriale,
VU
le
décret
n°2022-551
du
13
avril
2022
relatif
au
service
de
médecine
préventive
dans
la
fonction
publique
territoriale,
Vu
la charte
d'organisation
et de
fonctionnement
du
service
de
médecine
préventive
du
Centre
de
gestion
de
la fonction
publique
territoriale
de
la Savoie,
Vu
la
convention
d'adhésion
au
service
de
médecine
préventive
du
Centre
de
gestion
de
la
fonction
publique
territoriale
de
la
Savoie
pour
la
période
du
ef
janvier
2024
au
31
décembre
2029,
-
APPROUVE
la convention
d'adhésion
au
service
de
médecine
préventive
du
Centre
de
gestion
de
la
fonction
publique
territoriale
de
la
Savoie,
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
avec
le
Centre
de
gestion
de
la
fonction
publique
territoriale
de
la
Savoie
ladite
convention
pour
une
durée
de
six
ans
compter
du
1
janvier
2024.
-
DIT
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
général.
Fait
et
Délibéré
en
séance,
les
jour,
mois
et
an
susdits,
Le
secrétaire
de
séance,
Christophe
MARTINERI iZ Chignin
N
République
Française
Département
de
la
Savoie
Date
de
convocation :
17
janvier
2024
Date
d'affichage :
25
janvier
2024
Objet
:
Convention
de
servitude
pour
un
renforcement
de
réseau
ENEDIS
Membres
en
exercice
: 15
Membres
présents
: 13
Suffrages
exprimés
: 14
Pour
: 14
Contre
: O
Abstention
: O
Délibération
n°
24-02
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Conseil
municipal
Séance
du
24
janvier
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre
à
20
heures,
le
conseil
municipal
de
Chignin,
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
RAVIER,
Maire.
Présents:
Annick
HYVERT,
Christophe
OUVRARD,
Christian
QUENARD
et
Yves
TISSOT
(Adjoints).
Julien
BATOIN,
Pascal
BONTRON,
Bruno
CHAILLOU,
Yannick
COLIN,
Rose
LOUREIRO,
Christophe
MARTINETTI,
Guillaume
QUENARD
et
Rose
SCARAMOZZINO(Conseillers). Excusés
:
Marion
JOUESNET
ayant
donné
pouvoir
à
Bruno
CHAILLOU
et
Florent
QUENARD. Secrétaire
de
séance
: Christophe
MARTINETTI
Monsieur
le
Mairie
informe
l'assemblée
que
dans
le
cadre
de
:
l'amélioration
de
la
qualité
de
desserte
et
d’alimentation
du
réseau
électrique
de
distribution
publique,
les
travaux
envisagés
par
ENEDIS
doivent
emprunter
la
propriété
de
la
commune.
Les
travaux
prévus
seront
réalisés
sur
la
parcelle
cadastrée
À
2372
sise
Zone
de
la
Crouza.
C’est
le
bureau
d’études
SINAT
qui
a
été
mandaté
par
ENEDIS
pour
réaliser
l'étude
technique
concernant
cet
ouvrage.
Après
exposé
et
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité
-
APPROUVE
la
convention
de
servitudes
proposé
par
ENEDIS.
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
ladite
convention
ainsi
que
la
fiche
d'identité
Propriétaire,
les
plans
cadastraux
et
tout
autre
document
lié
à
ce
dossier.
Fait
et
Délibéré
en
séance,
les jour,
mois
et
an
susdits,
Pour
extrait
certifié
conforme
au
registre
des
délibérations Le
secrétaire
de
séance,
Christophe
MARTINETTI
=
è
6
'
Envoyé
en
préfecture
le
25/01/2024
Reçu
en
préfecture
le
25/01/2024
Publéle
25
JAN,
2024
ID
: 073-217300847-20240124-2402-DE Chignini
République
Française
Département
de
la
Savoie
Date
de
convocation :
17 janvier
2024
Date
d'affichage
:
25
janvier
2024
Objet
:
Approbation
de
vente
de
la
parcelle
A
2698
Membres
en
exercice
: 15
Membres
présents
:
13
Suffrages
exprimés
: 14
Pour
:
14
Contre
: O
Abstention
: 0
Délibération
n°
24-03
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Conseil
municipal
Séance
du
24
janvier
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre
à
20
heures,
le
conseil
municipal
de
Chignin,
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
RAVIER,
Maire. Présents:
Annick
HYVERT,
Christophe
OUVRARD,
Christian
QUENARD
et
Yves
TISSOT
(Adjoints).
Julien
BAFOIN,
Pascal
BONTRON,
Bruno
CHAILLOU,
Yannick
COLIN,
Rose
LOUREIRO,
Christophe
MARTINETTI,
Guillaume
QUENARD
et
Rose
SCARAMOZZINO
(Conseillers).
Excusés:
Marion
JOUESNET
ayant
donné
pouvoir
à
Bruno
CHAILLOU
et
Florent
QUENARD.
Secrétaire
de
séance
: Christophe
MARTINETTI
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
de
la
vente
de
la
parcelle
communale
cadastrée
À
2698,
située
au
bord
de
la
RN
6
à
la
Gare
et
d’une
sürface
de
613
m°.
Le
prix
de
vente
proposé
est
de
35
000
€.
Après
exposé
et
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité
- _
APPROUVE
la
vente
de
la
parcelle
À
2698.
-
FIXE
le
prix
de
vente
à
35
000
€,
-
PRÉCISE
que
tous
les
frais
sont
à
la
charge
de
l'acquéreur.
-
DONNE
à
Monsieur
le
Maire
tout
pouvoir
de
signature
en
lien
avec
cette
transaction,
Fait
et
Délibéré
en
séance,
les jour,
mois
et
an
susdits,
Pour
extrait
certifié
conforme
au
registre
des
délibérations
Le
Maire,
Michel
RAVIER
Le
secrétaire
de
séance,
Christophe
MARTINETTI MR
Te
Ra
a
7
Envoyé
en
préfecture
le
25/01/2024
Reçu
en
préfecture
le 25/01/2024
Publiéle
5
JAN,
2024
ID
: 073-217300847-20240124-2403-DE Z A ninŸ A ig
Ch
République
Française
Département
de
la
Savoie
Date
de
convocation
:
17
janvier
2024
Date
d’affichage :
25
janvier
2024
Objet :
Convention
de
groupement
de
commandes
relatif
à
la
passation
en
commun
d’un
marché
d’étude
en
vue
du
renouvellement
des
conventions
de
puisage
d’eau
sur
la
conduite
d’adduction
de
Grand
Chambéry
Membres
en
exercice
: 15
Membres
présents
:
13
Suffrages
exprimés
: 14
Pour
:
14
Contre
: O0
Abstention
: O
Envoyé en préfecture le 25/01/2024 Reçu en préfecture le 25/01/2024 partie ? F JAN, 20208 ID : 073-217300847-20240124-2404-DE
Délibération
n°
24-04
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Conseil
municipal
Séance
du
24
janvier
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre
à
20
heures,
le
conseil
municipal
de
Chignin,
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
RAVIER,
Maire. Présents:
Annick
HYVERT,
Christophe
OUVRARD,
Christian
QUENARD
et
Yves
TISSOT
(Adjoints).
Julien
BAFOIN,
Pascal
BONTRON,
Bruno
CHAILLOU,
Yannick
COLIN,
Rose
LOUREIRO,
Christophe
MARTINETTI,
Guillaume
QUENARD
et
Rose
SCARAMOZZINO
(Conseillers).
Excusés:
Marion
JOUESNET
ayant
donné
pouvoir
à
Bruno
CHAILLOU
et
Florent
QUENARD.
Secrétaire
de
séance
: Christophe
MARTINETTI
Les
communes
de
Saint
Jean
de
la
Porte,
Cruet,
Arbin,
Montmélian,
Porte
de
Savoie,
Chignin
et
Myans
sont
traversées
par
la
conduite
d'alimentation
en
eau
potable
de
Grand
Chambéry
dont
le
captage
est
situé
sur
la
commune
de
Saint
Jean
de
la Porte,
La
plupart
d’entre
elles
ont
conclu,
avec
effet
au
1e
janvier
2000,
avec
Grand
Chambéry,
une
convention
de
fourniture
d’eau
potable
avec
un
piquage
sur
cette
conduite
d’adduction.
Certaines
d’entre
elles
utilisent
ce
droit
de
branchement
comme
ressource
régulière
en
eau
potable,
d’autres
seulement
en
cas
de
faible
étiage.
Les
conventions
signées
en
2000
pour
une
durée
de
20
ans
continuent
à
courir
dans
le
cadre
d’une
reconduction
annuelle
tacite,
situation
qui
fragilise
la
pérennité
de
l'accès
à
cette
ressource.
Il
apparaît
opportun
de
signer
de
nouvelles
conventions
pour
sécuriser
la
ressource
en
eau,
dans
un
contexte
qui
a
bien
évolué
depuis
2000.
Les
nouvelles
conventions
devront
en
particulier
être
plus
précises
sur
la
garantie
de
la
ressource,
tant
en
volume,
en
prix,
qu’en
pression.
Les
Maires
concernés
d’une
part
et
la
communauté
de
communes
Cœur
de
Savoie,
qui
détient
la
compétence
eau
potable
sur
les
communes
de
Saint
Jean
de
la
Porte
et
Saint
Pierre
d’Albigny
et
doit
préparer
le
transfert
de
la
compétence
pour
2026
d’autre
part,
ont
décidé
de
s’associer
pour
réaliser
une
étude
d’analyse
de
la
situation
de
chaque
commune
concernée
au
regard
de
ses
besoins
actuels
et
à
venir
de
cette
ressource
en
eau
et
de
ses
usages.
Le
groupement
de
commandes
est
constitué
pour
la
durée
de
l'opération
faisant
l’objet
de
la
présente
convention.
Il
sera
dissout
une
fois
que
l'opération
pour
laquelle
il
a
été
constitué
sera
achevé.
La
communauté
de
commun
Cœur
de
Savoie
est
désignée
coordonnateur
du
groupement.
Elle
a
de
ce
fait
la
qualité
de
pouvoir
adjutateur
et
est
responsable
de
la
bonne
exécution
du
marché.
Le
coordonnateur
paiera
intégralement
les
factures
au
prestataire
et
refacturera
1/7èm
du
coût
TTC
des
frais
engagés
pour
cette
opération
à
chaque
membre
du
groupement. Le
montant
TTC
de
ce
marché
est
estimé
à
8
628
€.
Après
exposé
et
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
ledit
projet
de
convention
de
mise
à
disposition
dont
la
teneur
figure
en
annexe
de
la
présente
Fait
et
Délibéré
en
séance,
les
jour,
mois
et
an
susdits,
Pour
extrait
certifié
conforme
au
registre
des
délibérations
Le
Maire,
Michel
Le
secrétaire
de
séance,
Christophe
sue
INETTI lé
République
Française
Département
de
la
Savoie
Date
de
convocation
:
17
janvier
2024
Date
d’affichage
:
25
janvier
2024
Objet
:
Subvention
exceptionnelle
aux
Restos
du
Coeur
Membres
en
exercice
: 15
Membres
présents
: 13
Suffrages
exprimés
: 14
Pour :
14
Contre
: O
Abstention
: O
Envoyé en préfecture le 25/01/2024 Reçu en préfecture le 25/01/2024 rase ? 5 JAN,
202485
1D : 073-217300847-20240124-2405-DE
Délibération
n°
24-05
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Conseil
municipal
Séance
du
24
janvier
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre
à
20
heures,
le
conseil
municipal
de
Chignin,
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
RAVIER,
Maire. Présents:
Annick
HYVERT,
Christophe
OUVRARD,
Christian
QUENARD
et
Yves
TISSOT
(Adjoints).
Julien
BAFOIN,
Pascal
BONTRON,
Bruno
CHAILLOU,
Yannick
COLIN,
Rose
LOUREIRO,
Christophe
MARTINETTI,
Guillaume
QUENARD
et
Rose
SCARAMOZZINO(Conseillers).
Excusés:
Marion
JOUESNET
ayant
donné
pouvoir
à
Bruno
CHAILLOU
et
Florent
QUENARD,.
Secrétaire
de
séance
: Christophe
MARTINETTI
Monsieur
le
Maire
relaye
le
message
des
Restaurants
du
Cœur:
Depuis
près
de
39
ans,
les
Restos
du
Cœur
accueillent
et
aident
des
personnes
et
des
familles
qui
ont
besoin
d’une
aide
alimentaire.
Lors
de
la
campagne
2022-2023,
ce
sont
ainsi
5898
personnes
qui
ont
été
accompagnées
par
l'association
départementale
de
Savoie,
représentant
plus
de
819
851
repas
servis
gratuitement,
soit
une
augmentation
de
15%
par
rapport
à
la
campagne
précédente,
Au-delà
de
l’aide
alimentaire,
notre
association
a
développé
une
large
palette
d’actions
d’inclusion
sociale
au
service
des
personnes
: micro-crédits,
accompagnement
scolaire,
accès
aux
droits,
vestiaire,
coiffure...
Ces
activités
sont
essentielles
pour
la
remobilisation
des
personnes
que
nous
accueillons,
leur
insertion
socio-
professionnelle,
et
représentent
un
tremplin
vers
l'autonomie.
A
l'heure
actuelle,
nous
subissons
une
forte
augmentation
des
coûts
: du
fait,
d’une
part,
de
la
forte
augmentation
du
nombre
de
personnes
que
nous
accueillons,
et
d’autre
part
de
l'impact
de
l'inflation
qui
fait
augmenter
nos
coûts
de
fonctionnement
-
électricité,
gaz,
loyers,
carburant
pour
la
logistique,
etc.
Face
à
cette
situation,
les
bénévoles
des
Restos
du
Cœur
restent
mobilisés,
auprès
des
personnes
et
familles
pour
lesquelles
les
conséquences
sociales
de
la
crise
sont
réelles.
Nous
vous
informons
que
le
centre
de
La
Ravoire
accueille
actuellement
135
familles
(850
personnes),
représentant
près
de
50000
repas
par
an.
Plus
que
jamais,
nous
poursuivons
nos
missions
d’aide
et
d'accompagnement
des
personnes
que
nous
accueillons.
Cela
ne
serait
pas
possible
sans
votre
aide,
c’est
pourquoi
nous
sollicitons,
pour
2024,
une
aide
financière
de
votre
part.
Le
Conseil
ouï
cet
exposé
et
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
—
DÉCIDE
d’octroyer
la
somme
de
1
000
€
au
profit
des
restaurants
du
Cœur. S
DONNE
pouvoir
à
Mr
le
Maire
de
signer
tout
document
relatif
à
cette
subvention. Fait
et
Délibéré
en
séance,
les
jour,
mois
et
an
susdits,
Pour
extrait
certifié
conforme
au
registre
des
délibérations
Le
Maire,
Michel
RAVIE
Le
secrétaire
de
séance,
Christophe
MARTINETTI
A