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Déliberation - SG CM 2024 06 06 Liste deliberations
Document publié le Jeudi 6 juin 2024 par la commune de Loges-en-Josas.
Lien du pdf (Déliberation - SG CM 2024 06 06 Liste deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
fe Les LOGES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 1 en J OS A S DÉPARTEMENT DES YVELINES
LISTE DES DELIBERATIONS VOTÉES EN SEANCE DU JEUDI 6 JUIN 2024
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE LES LOGES-EN-JOSAS.
01 CM-2024-027 du 06.06.2024
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 2 mai 2024.
Approuvée
02 CM-2024-028 du 06.06.2024
Installation de Madame Kahina ANDRADE en qualité de conseillère municipale.
Approuvée
03 CM-2024-029 du 06.06.2024
Modification de la composition des commissions communales.
Approuvée
04 CM-2024-030 du 06.06.2024
Modification des représentants de la commune dans les syndicats et organismes extérieurs.
Approuvée
05 CM-2024-031 du 06.06.2024
Modification de la composition de la commission de délégation de service public (DSP).
Approuvée
06 CM-2024-032 du 06.06.2024
Désignation d’un représentant au conseil d'administration de l'association EPI des Loges.
Approuvée
07 CM-2024-033 du 06.06.2024
Désignation d'un membre élu au conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS).
Approuvée
08 CM-2024-034 du 06.06.2024
Attribution du marché public pour les travaux d'aménagement du parking du Petit Jouy.
Approuvée
09 CM-2024-035 du 06.06.2024
Acquisition en VEFA (Vente en l'Etat Futur d'Achèvement) de locaux bruts de béton à destination d’une future crèche
sise 2 rue des Haies.
Approuvée
10 CM-2024-036 du 06.06.2024
Fixation des tarifs des accueils périscolaires.
Approuvée
11 CM-2024-037 du 06.06.2024
Fixation du loyer du local professionnel sis 2ter rue de la Poste.
Approuvée
12 CM-2024-038 du 06.06.2024
Approbation de l’avant-projet d'aménagement d’une crèche en remplacement d’une crèche vétuste et modalités de
financement.
Approuvée
13 CM-2024-039 du 06.06.2024
Attribution d’une subvention exceptionnelle au Comité des Fêtes des Loges-en-Josas pour l'accompagnement musical
des deux représentations de la pièce de Théâtre « Mots d’Excuses » les 14 et 15 juin 2024 au profit des enfants du
Centre pédiatrique des Côtes.
Approuvée
Date d’affichage en mairie : 11 juin 2024