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Déliberation - DELIB 53 2014 Désignation membres titulaire et suppléant CAO DICRIM et PCS
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lardier-et-Valença.
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Justice et droit,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES:
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
ARDIER
ET
VALENCA
Département
des
HAUTES-ALPES
DELIBERATION
N°53-2014
SEANCE
du
Jeudi
27
Novembre
2014
Nombre
de
Conseillers
:
en
exercice
: 11
Présents
:
10
L'an
deux
mille
quatorze
et
le jeudi
27
Novembre
2014
à
18h30,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
le 20
novembre
2014
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Rémi
COSTORIER,
Maire.
Présents:
Mme
BLANC
Danielle,
Mme
Noëlle
STEFANI,
M.
CORDIER
Jean,
M.
COSTORIER
Rémi,
M
.FAURE
Jean-Claude,
M.
MARTIN
Roger,
M.
MEYSSONNIER
Gérard,
M.
NOMIUS
Jean-Pierre,
M.
POUILLARD
Pierre,
M.
ROBERT
Joël
Absente
excusée
: Céline
TRUCH
Secrétaire
de
séance
: Pierre
POUILLARD
Objet
: Désignation
membre
titulaire
et suppléant
- Commission
d'appel
d'offre
DICRIM/PCS
Monsieur
le Maire
rappelle
que
dans
le cadre
de
la signature
de
la convention
de
groupement
de
commandes
DICRIM/PCS,
une
commission
d’appel
d’offre
sera
constituée
et que
chaque
commune
doit
désigner
un
membre
titulaire
et un
membre
suppléant.
Ces
membres
doivent
être
désignés
parmi
les
membres
titulaires
de
la Commission
d’Appel
d'Offres
de
notre
commune.
Je
vous
propose
de
désigner
:
-
Pierre
POUILLARD
: membre
titulaire
-
Gérard
MEYSSONNIER
: membre
suppléant
Etant
entendu
l’exposé
de
son
Maire,
le
Conseil
municipal
à l’unanimité
des
membres
présents
:
- Accepte
la proposition
de
son
Maire
;
- Désigne
Monsieur
Pierre
POUILLARD
membre
titulaire
et Monsieur
Gérard
MEYSSONNIER
membre
suppléant
pour
participer
la
commission
d’appel
d'offre
du
groupement
de
commandes
DICRIM/PCS.
Fait
et délibéré
à Lardier
et Valença
le 27
Novembre
2014
ONER ei
A
Rémi
CO