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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Justice et droit,
Mairie de Serres Hautes-Alpes NOMBRE DE MEMBRES En exercice
15
Présents
12
Absents
3
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
Pour
13
Contre
0
Absentions
0
Date
de
convocation
15/03/2024
Date
d'affichage
15/03/2024
Envoyé
en
préfecture
le 29/03/2024
Reçu
en
préfecture
le 29/03/2024
CS
L
ñ
Publié
le
ID
: 005-210501664-20240319-2024
015-DE
DÉLIBÉRATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
n°
2024-015
Séance
du
19
mars
2024
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le dix-neuf
mars,
à vingt
heures
trente
minutes,
l’assemblée
délibérante,
régulièrement
convoquée,
s’est
réunie
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
du
Maire,
M.
ROUIT
Daniel
r Etaient
présents
:
Mme
ARLAUD
Véronique,
Mme
Mireille
DERYCKE,
M.
DOS
SANTOS
Miguel,
M.
GAUTIER
Adrien,
M.
LEBRUN
Sébastien,
Mme
MAYER
Arlette,
M.
PEUZIN
Louis,
M.
PINERO
Pierre,
Mme
RICHIER
Delphine,
Mme
ROBERT
Laetitia,
Mme
VERA
Martine
Procuration
:
M.
POURCHI
Raymond
a donné
pouvoir
à M.
GAUTIER
Adrien
Absents
:
Mme
DENUT
Jacqueline
M.
SIAUD
Jean-Marc
A été
nommé
comme
secrétaire
de
séance
: M.
GAUTIER
Adrien
.... COMMISSION
D’APPEL
D’OFFRES
- DESIGNATION
D’UN
MEMBRE
SUPPLEANT
-
Vu
les
articles
L.2121-22
et
L.1411-5
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales, Vu
la
délibération
n°
2022-079
R du
25
octobre
2022
définissant
la
composition
de
la
C.A.O.,
Considérant
que
M.
WOSINSKI,
membre
suppléant
de
Mme
MAYER
Arlette
a
donné
sa
démission
du
conseil
municipal
le 11
décembre
2023,
Considérant
que
le
poste
doit
revenir
à un
membre
élu
de
la
liste
« Une
ambition
pour
Serres
» ou
en
l’absence
de
candidature,
rester
vacant.
Mme
MAYER
Arlette
fait
part
d’une
concertation
avec
ses
colistiers
pour
assurer
sa
suppléance
à la
commission.
M.
SIAUD
Jean-Marc
se
porte
candidat.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
- Désigne
M.
SIAUD
Jean-Marc
membre
suppléant
de
Mme
MAYER
Arlette
à la
Commission
d’Appel
d'Offres.
Ainsi
délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
dessus
Ont
signé
au
registre
les
membres
présents
Pour
extrait
conforme
Fait
à Serres
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
séance,
Daniel
ROUIT
Adrien
GAUTIER