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Déliberation - Liste des deliberations du 01 juillet 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Holtzheim.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 01 juillet 2026)
Thèmes du document : Armement, Institutions publiques, Travail et emploi,
République Française
Département du Bas-Rhin - Eurométropole de Strasbourg
Village
fleuri
3e
2e
#4
Commune nature x >» x
Village
étoilé
À
Culture et langue régionales #
Liste des délibérations examinées lors de la séance du
Conseil Municipal du 1 juillet 2026
Adoptée
Désignation d’un secrétaire de séance
.
.
Adoptée
Approbation du PV du 05
juin 2026 (Annexe 1)
Adoptée
Renouvellement de la convention Territorial Global 2026-2030 Renouvellement de
la Convention
relative
à
la
mutualisation de
l’école de
Musique
1
Adoptée
année (Annexe 2)
ne
.
ie
Adoptée
Ressources humaines : Autorisation de signer un contrat aidé
ue
....
ounues
k
Adoptée
Création d’un emploi permanent d’Adjoint Administratif à temps non- complet 24/35è Subventions de fonctionnement aux associations locales
Adoptée
7.1
A
Petits
Patch’s
7.2 Amicale de Pétanque 7.3 Amicale des Sapeurs-Pompiers 7.4 Association Anacrouse 7.5 Association Action Transdisciplinaire Alsace (ATA) 7.6 Association Brichwagges 7.7 Association Cercle Saint Laurent Trompes de chasses 7.8 Chorale Accroche Chœur 7.9 Chorale Sainte-Cécile 7.10 Association Embellissement de l'Eglise 7.11 Navi Modelisme Club 7.12 Sport et Bien-Etre 7.13 Sport Energie 7.14 Comité Départemental FFSESM 7.15 USSPUFF67 7.16 Les Nanny’s 7.17
Marche
Nordique
7.18 Association Souvenir Français 9.19 Union Nationale des Anciens Combattants
Adoptée
8
Subventions AAPPMA PECHE HOLTZHEIM
Adoptée
9
Subventions AMICALE DES SOLDATS
Adoptée
10
Subventions APEEH
Adoptée
11
Subventions ASH FOOT
.
.
Adoptée
12
Subventions Association Chat’ Vagabonde
|
.
Adoptée
13
Subventions Tennis Ciub
:
|
|
Adoptée
14
Subventions Vogesia section Basket
|
|
|
Adoptée
15
Subventions Vogesia section GR
.
Lu
.
:
Adoptée
16
Subvention Fédération Française d'Etudes et de Sport Sous-Marin (FFESSM)
:
.
|
|
Adoptée
17
Subvention Caisse d'Assurance Accidents Agricoles
18
Désignation de deux membres devant siéger à la Commission Communale Consultative
Adoptée
de la Chasse (4CCCC) et à la commission de location Lu
.
ue
.
:
.....
ee
Adoptée
19
Fixation des indemnités de fonction d’un conseiller municipal délégué Concession
simplifiée
portant
sur
la
délégation
de
gestion
d’un
service
public
(DSP)
Adoptée
20
relative à la gestion et à l'exploitation du Centre d'Accueil Périscolaire : approbation du rapport d'activités et du bilan financier de l'Association Générale des Familles du Bas- Rhin du 1er janvier au 31 décembre 2025 (Annexe n°3 et 4)
Adoptée
21
Augmentation des tarifs du Centre d'accueil périscolaire (Annexe n°5 et 6)
p Adoptée
22
Messti 2026 : exonération des droits de place
3
Communication
des
observations
définitives
de
la
Chambre
régionale
des
comptes|
Adoptée
concernant le contrôle sur Le Parc des Expositions de Strasbourg
:
Adoptée
24
ZFE débat (Annexe n°7 et 8)
Le Maire Vincent SCHALCK