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Déliberation - convocation cm 151122
Document publié le Mardi 15 novembre 2022 par la commune de Bron.
Lien du pdf (Déliberation - convocation cm 151122)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Transports,
Ÿ
Jérémie BREAUD
Maire
Conseiller Régional
délégué aux Grands Evènements
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET
REGLEMENTAIRES
Affaires Générales
Votre interlocutrice : Nathalie VINCENT-MARMOUX
Ligne directe : 04 72 36 13 51
E-mail : nathalie.vincent@ville-bron.fr
Objet : Conseil Municipal — Réf : NVM |
Bron, le PF novimhe_ ont
Cher(e) collègue,
J’ai l'honneur de vous confirmer que le Conseil Municipal se réunira à l’Hôtel de Ville :
MARDI 15 NOVEMBRE 2022 À 17 H 30
SALLE D'HONNEUR DE L'HÔTEL DE VILLE
Je vous serai très obligé de bien vouloir prendre part à cette réunion.
Les projets de délibérations inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal vous seront remis avec la présente convocation par voie électronique uniquement et sont consultables sur i-
delibre ou Nextcloud.
Si vous rencontrez des difficultés pour vous connecter ou pour consulter les documents sur i- | delibre ou Nextcloud, je vous remercie de bien vouloir contacter la DSIT (tél. 04.72.36.13.31).
|
|
Je vous prie de croire, Cher(e) collègue, à l’assurance de mes salutations distinguées.
Jérémie BREAUD
HÔTEL DE VILLE | place de Weingarten | T. 04 72 36 13 13 - F. 04 72 36 14 00 Jo £ ge æwww.ville-bron.fr
GSNOMRL NÉE BIEN GIE affaires-generales @ville-bron.fr
LIBERTÉ + ÉGALITÉ + FRATERNITÉ
||
|
|
| Le P no venSe_ ŒU
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 NOVEMBRE 2022
| N° TITRE | DESIGNATION RAPPORTEUR(E)
1 ESPACES EXTERIEURS | Projet de territoire pour la M. MAIRE CTM "PORTES DES ALPES" -
| Avis du Conseil Municipal
2 |VOIRIE CIRCULATION | Avis sur le projet de la deuxième |M. MAIRE étape d'amplification de la Zone à
Faibles Emissions Mobilité (ZFE-
m) de la Métropole de Lyon aux
véhicules particuliers et deux
roues motorisés entre 2023 et
2026 |
3 FONCIER | Cession de terrains sis Mas de {M. SULTANA Rebufer pour la construction de
logements
Rétrocession brasserie de l'hôtel |MME BRAMET REYNAUD | de Ville
5 GESTION DES Protection fonctionnelle accordée |MME CHAREYRE
AFFAIRES à un élu | MUNICIPALES
6 VIE ASSOCIATIVE Association de Soutien à la MME BOULARD
Fondation des Femmes -
Attribution d'une subvention
4 [COMMERCE
L . _ _
7 VIE ASSOCIATIVE Association Club de la presse de M. DUBIEF Lyon - Attribution d'une
subvention |L En _
| 8 |VIE ASSOCIATIVE | Association Centre National de la M. MAIRE
|| Mémoire Arménienne - | Attribution d'une subvention