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unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - affiche conseil communautaire du 13 04 2023 MBG
Document publié le Jeudi 13 avril 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - affiche conseil communautaire du 13 04 2023 MBG)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Budget, Espaces terrestres et maritimes,
1
Jeudi 13 Avril 2023 à 19h00
A la salle des fêtes de Mormant
Ordre du jour :
• 2023/43-01 : Vote des Taux 2023
• 2023/44-02 : Vote des taux d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) 2023
• 2023/45-03 : Attribution Subventions allouées aux associations et autres personnes de droit privé pour l’année 2023
• 2023/46-04 : Modalité de mise en œuvre des titres restaurant
• 2023/47-05 : Création d’un emploi permanent d’animateur territorial à temps complet
• 2023/48-06 : Validation des modalités d’acquisition du terrain Rue des Frères Lumières à Mormant
• 2023/49-07 : Approbation du compte financier unique du Budget Principal – Exercice 2022
• 2023/50-08 : Affectation des résultats de fonctionnement et d’investissement Budget Principal – Exercice 2022
• 2023/51-09 : Vote du Budget Primitif M57– Exercice 2023
• 2023/52-10 : Approbation du compte de gestion du budget M49 SPANC – Exercice 2022
• 2023/53-11 : Approbation du Compte Administratif du budget M49 SPANC – Exercice 2022
• 2023/54-12 : Affectation des résultats de fonctionnement et d’investissement Budget M49 SPANC – Exercice 2022
• 2023/55-13 : Vote du Budget M49 SPANC– Exercice 2023
• 2023/56-14 : Approbation du compte financier unique du Budget annexe Zac NangisActipôle – Exercice 2022 2
• 2023/57-15 : Affectation des résultats d’investissement Budget annexe Zac NangisActipôle – Exercice 2022
• 2023/58-16 : Vote du Budget annexe Zac NangisActipôle – Exercice 2023
• 2023/59-17 : Validation de la demande de subvention de la Brie Nangissienne au fonds vert « appui à l’ingénierie » (mesure transverse)
• 2023/60-18 : Projet SMR d’Air Liquide Hydrogène à Grandpuits / Avis concernant la demande d’autorisation environnementale présentée au titre de la réglementation relative aux installations classées pour la protection de l’environnement
• 2023/61-19 : Projet TERF à Grandpuits / Avis concernant la demande d’autorisation environnementale présentée au titre de la réglementation relative aux installations classées pour la protection de l’environnement
• 2023/62-20 : Convention cadre « Petites Villes de Demain »
• Informations et questions diverses :
Le Président,
Yannick GUILLO