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unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - listedelibexamineescc13.04.2023 signee
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - listedelibexamineescc13.04.2023 signee)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Budget, Espaces terrestres et maritimes,
CA
Communauté
de
communes
de
la
BFC
Nangissienne
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
communautaire
en
séance
du
2023/43-01 2023/45-03 2023/46-04 2023/48-06 2023/49-07 2023/50-08 : 2023/51-09 :
: Approbation
du
compte
de
gestion
du
budget
M49
—
SPANC
—
2023/52-10 2023/53-11 : 2023/54-12 2023/55-13 2023/57-15 2023/58-16 :
13
avril
2023
à 19h00
Date
de
la convocation
: 07/04/2023
Lieu
de
la séance
: Salle
des
fêtes,
MORMANT
: Vote
des
taux
2023
2023/44-02 :
: Attribution
subventions
allouées
aux
associations
et autres
personnes
de
Vote
des
taux
d’enlèvement
des
ordures
ménagères
(TEOM)
2023
droit privé
pour
l’année
2023
: Modalités
de
mise
en
œuvre
des
titres
restaurant
2023/47-05
: : Validation
des
modalités
d’acquisition
du
terrain
rue
des
Frères
Lumière
Création
d’un
emploi
permanent
d’animateur
territorial
à temps
complet
à
Mormant
: Approbation
du
compte
financier
unique
du
budget
principal
—
Exercice
2022
Affectation
des
résultats
de
fonctionnement
et d’investissement
—
Budget
Principal
- Exercice
2022
Vote
du
budget
primitif principal
— Exercice
2023
Exercice
2022
Approbation
du
compte
administratif —- Budget
SPANC
M49
—
Exercice
2022
: Affectation
des
résultats
de
fonctionnement
et
d’investissement
—
Budget
SPANC
M49
-— Exercice
2022
: Vote
du
budget
primitif M49
SPANC
— Exercice
2023
2023/56-14 :
Approbation
du
compte
financier
unique
du
budget
de
la ZAC
NANGISACTIPOLE
— Exercice
2022
: Affectation
des
résultats
d’investissement
— Budget
annexe
ZAC
NANGISACTIPOLE
- Exercice
2022
Vote
du
budget
primitif de
la ZAC
NANGISACTIPOLE
-— Exercice
2023
Les
séances
du
conseil
communautaire
sont
publiques. 2023/59-17 : 2023/60-18
:
2023/61-19
:
2023/62-20 :
CA
Communauté
de
communes
le la
DFE
Nangi
sienne
€
Validation
de
la demande
de
subvention
de
la Brie
Nangissienne
au
Fonds
vert
« Appui
à l’ingénierie
»
(mesure
transverse)
Projet
SMR
d’air
liquide
hydrogène
à Grandpuits
/ Avis
concernant
la
demande
d’autorisation
environnementale
présentée
au
titre
de
la
règlementation
relative
aux
installations
classées
pour
la protection
de
l’environnement Projet
biojet
de
TotalEnergies
Raffinage
France
(TERF)
à Grandpuits
/
Avis
concernant
la demande
d’autorisation
environnementale
présentée
au
titre
de
la règlementation
relative
aux
installations
classées
pour
la
protection
de
l’environnement
Convention
cadre
Petites
Ville
de
Demain
de Nangis
valant
opération
de
revitalisation
du
territoire
(ORT)
Publié
le 26/04
/2023
Les
séances
du
conseil
communautaire
sont
publiques.