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unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - affiche conseil communautaire 14 03 2024
Document publié le Jeudi 14 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - affiche conseil communautaire 14 03 2024)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Conseil
communautaire Jeudi
14
mars
2024
à 19h00
à la salle
polyvalente
de
Châteaubleau,
Ordre
du
jour :
°2024/27-01 : e2024/28-02 : °2024/29-03 °2024/32-06 e2024/34-08 : °2024/35-09 : °2024/36-10 °2024/37-11 °2024/38-12
:
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
conseil
communautaire
du
29
février
2024
Création
d’un
emploi
permanent
dans
le
cadre
d’emplois
des
techniciens
territoriaux,
à
temps
complet,
à
raison
de
35
heures
hebdomadaire : Vote
des
taux
2024
e2024/30-04 : e2024/31-05
: Cotisation
à la mission
locale
du
Provinois
Attributions
subventions
allouées
aux
Associations
et
autres
personnes
de
droit privé
pour
l’année
2024
: Définition
de
l’intérêt
Communautaire
°2024/33-07 :
Subvention
exceptionnelle
à l’association
Les
Restaurants
du
Cœur
de
l’antenne
de Nangis
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
du
Budget
principal
M57-
Exercice
2023
Affectation
des
résultats
de
fonctionnement
et
d’investissement
Budget
principal
M57
- Exercice
2023
: Vote
du
Budget
Primitif Principal
M57
— Exercice
2024
: Approbation
du
Compte
Financier
Unique
Budget
SPANC
M49
—
Exercice
2023
Affectation
des
résultats
de
fonctionnement
et
d’investissement
Budget
SPANC
M49
— Exercice
2023
Pc
Communauté
de
communes
dela
Brie
Nangissi
1e
ICT f)
Communauté
de
communes
€
Brie
jangissienne
lela
DFIC
À
O1
Conseil
communautaire
e2024/39-13
:Vote
du
Budget
SPANC
M49
—
Exercice
2024
e2024/40-14
:Approbation
du
Compte
Financier
Unique
Budget
annexe
Zac
NangisActipôle
—
Exercice
2023
°2024/41-15
:
Affectation
des
résultats
de
fonctionnement
et
d’investissement
Budget
annexe
Zac
NangisActipôle
—
Exercice
2023
e2024/42-16
:Vote
du
Budget
annexe
Zac
NangisActipôle
—
Exercice
2024
e2024/43-17
:Modification
des
conditions
suspensives
à la
promesse
de
vente
avec
la
société
ARPENT
REALISATION
Informations
et questions
diverses
:
e
Informations
relatives
aux
décisions
prises
par
le
Président
Le
Président,
Yannick
yiLLo