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Document publié le Mardi 5 janvier 2016 par la commune de Saint-Arnac.
Lien du pdf (Déliberation - 1 5 feevrier 2016 min)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
MAIRIE DE SAINT ARNAC – 2 PLACE DE CENTERNACH – 66220 SAINT ARNAC
COMPTE RENDU
SYNTHESE ET AFFICHAGE
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 5 FEVRIER 2016
Présents : Guy Calvet, Christophe Calvo, Louis Dominique Auclair, Patrick Divien, Dominique Frigola, Eulalie Atle, Serge Bismuth, Nadège Marty
Absents: Raymonde Brethome, Eric Bocquier, Carole Calvet
Secrétaire de séance : Nadège Marty
ORDRE DU JOUR
Affaires diverses
Lors de ce Conseil Municipal aucune délibération n’était à l’ordre du jour, c’est pourquoi nous avons seulement traité les affaires diverses.
Affaires diverses
Le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) a suscité de nombreuses questions de la part des Conseillers Municipaux. Monsieur Louis Dominique Auclair a fait le compte rendu de la dernière réunion sur le PLUi organisée par la Communauté de Communes Agly Fenouillèdes le mercredi 27 janvier 2016, Monsieur le Maire explique que suite à la délibération prise au mois de mai 2015 pour la révision du POS en PLU, la commune restera en POS jusqu’au 27 mars 2017, date à laquelle le PLUi devrait être approuvé par l’ensemble des Conseillers Communautaires. Dans le cas contraire, le Conseil Municipal souhaite que la commune revienne en Règlement National d’Urbanisme (RNU).
Monsieur Louis Dominique Auclair souhaite créer une commission de débroussaillage afin d’informer l’ensemble de la population sur les obligations de débroussaillement.
Monsieur Dominique Frigola a demandé des informations sur la situation de l’entreprise « PIZZA PONPON », Monsieur le Maire informe l’ensemble des Conseillers Municipaux que la nouvelle tarification pour la location au hangar du moulin a été mise en place 4ème trimestre 2015.
Monsieur Louis Dominique Auclair demande où nous en sommes sur l’acquisition de plants à la Pépinière Départementale, Monsieur le Maire répond que depuis le mois d’octobre 2015 il attend que lui soit fourni la liste des plantes à commander et demande également quand sera terminé le remise en état de la fontaine de la place. M. le Maire précise que suite à diverses dégradations du bouton poussoir de cette fontaine, il est prévu de faire concevoir une protection métallique mais qu’actuellement l’employé municipal est occupé dans la rénovation de l’appartement situé au-dessus de la Mairie.
Fin de la séance à 22h20.
A Saint Arnac Monsieur Le Maire Le 9 Février 2016 Guy Calvet