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Déliberation - LISTE DELIB 03 MARS 2025
Document publié le Lundi 3 mars 2025 par la commune de Mirepoix.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIB 03 MARS 2025)
Thèmes du document : Humanitaire, Famille, Démocratie,
MIREPOIX
SA
de cm
LISTE
DE
DELIBERATIONS
sTD
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
03
MARS
2025
Délibérations
Intitulé
Sort
01-2025
Adoption
du
compte
de
gestion
de
l'exercice
2024
approuvée
02-2025
Adoption
du
compte
administratif
2024
approuvée
03-2025
Affectation
du
résultat
de
l'exercice
2024
approuvée
04-2025
Présentation
de
l'état
annuel
des
indemnités
perçues
par
les
conseillers
municipaux
pour
l'année
2024
approuvée
05-2025
Avance
sur
subvention
au
Centre
Communale
d'Action
Sociale
approuvée
06-2025
Son
non
de
mandat
avec
la Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Mirepoix
pour
les
travaux
de
voirie
Pouce
07-2025
convention
ee
ne
hotes
2025
avec
la Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Mirepoix
pour
la
D nprource
08-2025
Vote
de
l'avance
de
subvention
à
l'association
SWING
approuvée
09-2025
Vote
d'un
don
de
1 000€
à
la protection
civile
dans
le cadre
de
l’opération
« Solidarité
Mayotte
»
approuvée
10-2025
Admission
en
non-valeur
de
produits
irécouvrables
approuvée
11-2025
Nouveau
calcul
des
frais
de
fonctionnement
des
écoles
approuvée
12-2025
Régularisation
des
amortissements
pour
les
études
antérieures
à
2024
qui
ont
été
suivies
de
travaux
approuvée
13-2025
Participation
aux
frais
de
fonctionnement
du
service
de
médecine
scolaire
approuvée
14-2025
Vente
de
la
parcelle
communale,
section
F,
N°
1108
approuvée
15-2025
Travaux
esthétique
BT
Avenue
Maréchal
Foch
et
11
novembre
par
le
SDE
09
approuvée
16-2025
Approbation
du
règlement
pour
affichage
temporaire
aux
entrées
de
ville
approuvée
17-2025
Adoption
du
tableau
des
effectifs
au
31
décembre
2024
approuvée
18-2025
Modification
du
tableau
des
effectifs
pour
avancements
de
grade
approuvée
19-2025
Recrutement
d'agents
contractuels
en
accroissement
temporaire
d'activité
approuvée
Le
secrétaire
de
séance
OUGÉ
A