Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - cpte rendu 09012019 v2
Déliberation - cpte rendu 27012020
Compte-Rendu - cpte rendu 09092019 2
Déliberation - cpte rendu 23012021
Compte-Rendu - Cpte rendu 14062021.docx
Déliberation - cpte rendu 27032019
Déliberation - cpte rendu 26062019 1
Déliberation - cpte rendu 02122020
Déliberation - cpte rendu 19022021 1
Déliberation - cpte rendu 07042021 1
Déliberation - cpte rendu 27012019 v2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arnaud-Guilhem.
Lien du pdf (Déliberation - cpte rendu 27012019 v2)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
COMMUNE D'ARNAUD-GUILHEM
CONSEIL MUNICIPAL
du vingt sept janvier deux mille dix neuf.
COMPTE-RENDU
Présents : Lydia CASTELLE , Patricia SUFFRAN, Didier FOCH ,
David TAVASANI, Laurent SALLES, Jean-Pierre VIALATTE
Excusés: Jean-Louis
BOULET,
Georges PUISSEGUR
(pouvoir à Lydia CASTELLE ),
Chantal PIERRA (pouvoir à
David TAVASANI )
Absentes: Rose VINSONNEAU
Président de séance :
Jean-Pierre VIALATTE
Secrétaire de séance :
David TAVASANI
Le quorum est atteint.
Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du neuf janvier deux mille dix-neuf.
Ouverture du Conseil municipal à 11h30
Ordre du Jour:
I. Avenant à la délibération pour la demande DETR 2019
II. Présentation des travaux aire randonneurs
III. Questions diverses
• Monsieur le Maire demande l'autorisation au Conseil municipal le rajout à l'ordre du jour de la délibération portant sur le nouvel indice porté à 17%
sur le montant des indemnités de fonction soit 661,20 euros.
Pour : 8
Contre : 0
Abstention : 0 • Monsieur le Maire fait lecture du courrier de Mme Cécile CASTELLE, du 18
janvier 2019, déclarant sa démission du Conseil Municipal d'ARNAUD-
GUIILHEM.
I. Avenant à la délibération pour la demande DETR 2019
Monsieur le Maire expose le plan de financement proposé:
Les travaux s'élèvent à 12 956,20 euros HT soit 15 547,44 euros TTC.
Il est proposé de demander une subvention d'Etat au titre de la DETR (50%) et
des subventions au Conseil départemental et à la communauté de Commune de
Cagire, Garonne et Salat (30%)
Le dossier est présenté aux Conseil municipal pour le vote.
Pour : 8
Contre : 0
Abstention : 0
II. Présentation des travaux aire randonneurs
Monsieur David TAVASANI présente l'avant-Projet de la création de l'aire de
détente et de parking de randonneurs. Une plaquette de présentation est
exposée et un débat est ouvert sur la conception et la disposition du site
ainsi que son évolution.
III. indemnité de fonction
Monsieur le Maire demande au Conseil municipal de fixer l'indemnité brute
de fonction de maire à 661,20 euros, soit à un indice de 17%.
Monsieur le maire rappelle que selon ses engagements à sa prise de fonction
il reverse ses indemnités à la commune. Sont retenus les frais réels de
fonctionnement dont il est fait compte rendu en Conseil municipal.
Pour : 8
Contre : 0
Abstention : 0
IV. Questions diverses
Fin du Conseil municipal à 12h15 Question du public
néant