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PLU - Annexes - annexes plourin les morlaix
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Acte - 2026060813475513081586586a26abeb4be3d2026 05 21 ap
unknown - Communauté d'agglomération - Morlaix Communauté -
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unknown - Communauté d'agglomération - Morlaix Communauté - 1992 05 21 Directive habitats
Document publié le Samedi 1 janvier 2000
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Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Aménagement du territoire, Animaux,
Ce document constitue un outil de documentation et n’engage pas la responsabilité des institutions
►B DIRECTIVE 92/43/CEE DU CONSEIL
du 21 mai 1992
concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages
(JO L 206 du 22.7.1992, p. 7)
Modifiée par:
Journal officiel
n° page date
►M1 Directive 97/62/CE du Conseil du 27 octobre 1997 L 305 42 8.11.1997
►M2 Règlement (CE) n o 1882/2003 du Parlement européen et du Conseil du 29 septembre 2003
L 284 1 31.10.2003
►M3 Directive 2006/105/CE du Conseil du 20 novembre 2006 L 363 368 20.12.2006
Modifiée par:
►A1 Acte d’adhésion de l’Autriche, de la Finlande et de la Suède C 241 21 29.8.1994
(adapté par la décision 95/1/CE, Euratom, CECA du Conseil) L 1 1 1.1.1995
►A2 Acte relatif aux conditions d'adhésion à l'Union européenne de la Répu- blique tchèque, de la République d'Estonie, de la République de
Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie,
de la République de Hongrie, de la République de Malte, de la Répu-
blique de Pologne, de la République de Slovénie et de la République
slovaque, et aux adaptations des traités sur lesquels est fondée l'Union
européenne
L 236 33 23.9.2003
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 1 DIRECTIVE 92/43/CEE DU CONSEIL
du 21 mai 1992
concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la
faune et de la flore sauvages
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et
notamment son article 130 S,
vu la proposition de la Commission (1),
vu l'avis du Parlement européen (2),
vu l'avis du Comité économique et social (3),
considérant que la préservation, la protection et l'amélioration de la
qualité de l'environnement, y compris la conservation des habitats natu-
rels ainsi que de la faune et de la flore sauvages, constituent un objectif
essentiel, d'intérêt général poursuivi par la Communauté comme prévu à
l'article 130 R du traité;
considérant que le programme d'action communautaire en matière d'en-
vironnement (1987-1992) ( 4) prévoit des dispositions concernant la
conservation de la nature et des ressources naturelles;
considérant que le but principal de la présente directive étant de favo-
riser le maintien de la biodiversité, tout en tenant compte des exigences
économiques, sociales, culturelles et régionales, elle contribue à l'ob-
jectif général, d'un développement durable; que le maintien de cette
biodiversité peut, dans certains cas, requérir le maintien, voire l'encou-
ragement, d'activités humaines;
considérant que, sur le territoire européen des États membres, les habi-
tats naturels ne cessent de se dégrader et qu'un nombre croissant d'es-
pèces sauvages sont gravement menacées; que, étant donné que les
habitats et espèces menacés font partie du patrimoine naturel de la
Communauté et que les menaces pesant sur ceux-ci sont souvent de
nature transfrontalière, il est nécessaire de prendre des mesures au
niveau communautaire en vue de les conserver;
considérant que, eu égard aux menaces pesant sur certains types d'ha-
bitats naturels et certaines espèces, il est nécessaire de les définir comme
prioritaires afin de privilégier la mise en œuvre rapide de mesures visant
à leur conservation;
considérant que, en vue d'assurer le rétablissement ou le maintien des
habitats naturels et des espèces d'intérêt communautaire dans un état de
conservation favorable, il y a lieu de désigner des zones spéciales de
conservation afin de réaliser un réseau écologique européen cohérent
suivant un calendrier défini;
considérant que toutes les zones désignées, y compris celles qui sont
classées ou qui seront classées dans le futur en tant que zones spéciales
de protection en vertu de la directive 79/409/CEE du Conseil, du 2 avril
1979, concernant la conservation des oiseaux sauvages ( 5), devront s'in-
tégrer dans le réseau écologique européen cohérent;
▼B
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 2
(1 ) JO no C 247 du 21. 9. 1988, p. 3.
JO no C 195 du 3. 8. 1990, p. 1.
(2 ) JO no C 75 du 20. 3. 1991, p. 12.
(3 ) JO no C 31 du 6. 2. 1991, p. 25.
(4 ) JO no C 328 du 7. 12. 1987, p. 1.
(5 ) JO no L 103 du 25. 4. 1979, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 91/244/CEE (JO no L 115 du 8. 5. 1991, p. 41). considérant qu'il convient, dans chaque zone désignée, de mettre en
œuvre les mesures nécessaires eu égard aux objectifs de conservation
visés;
considérant que les sites susceptibles d'être désignés comme zones
spéciales de conservation sont proposés par les États membres mais
qu'une procédure doit néanmoins être prévue pour permettre la désigna-
tion dans des cas exceptionnels d'un site non proposé par un État
membre mais que la Communauté considère essentiel respectivement
pour le maintien ou pour la survie d'un type d'habitat naturel prioritaire
ou d'une espèce prioritaire;
considérant que tout plan ou programme susceptible d'affecter de
manière significative les objectifs de conservation d'un site qui a été
désigné ou qui le sera dans le futur doit être l'objet d'une évaluation
appropriée;
considérant qu'il est reconnu que l'adoption des mesures destinées à
favoriser la conservation des habitats naturels prioritaires et des
espèces prioritaires d'intérêt communautaire incombe, à titre de respon-
sabilité commune, à tous les États membres; que cela peut cependant
imposer une charge financière excessive à certains États membres
compte tenu, d'une part, de la répartition inégale de ces habitats et
espèces dans la Communauté et, d'autre part, du fait que le principe
du pollueur-payeur ne peut avoir qu'une application limitée dans le cas
particulier de la conservation de la nature;
considérant qu'il est dès lors convenu que, dans ce cas exceptionnel, le
concours d'un cofinancement communautaire devrait être prévu dans les
limites des moyens financiers libérés en vertu des décisions de la
Communauté;
considérant qu'il convient d'encourager, dans les politiques d'aménage-
ment du territoire et de développement, la gestion des éléments du
paysage qui revêtent une importance majeure pour la faune et la flore
sauvages;
considérant qu'il importe d'assurer la mise en place d'un système de
surveillance de l'état de conservation des habitats naturels et des
espèces visées par la présente directive;
considérant que, en complément de la directive 79/409/CEE, il convient
de prévoir un système général de protection pour certaines espèces de
faune et de flore; que des mesures de gestion doivent être prévues pour
certaines espèces, si leur état de conservation le justifie, y compris
l'interdiction de certaines modalités de capture ou de mise à mort,
tout en prévoyant la possibilité de dérogations sous certaines conditions;
considérant que, dans le but d'assurer le suivi de la mise en œuvre de la
présente directive, la Commission préparera périodiquement un rapport
de synthèse fondé notamment sur les informations que les États
membres lui adresseront sur l'application des dispositions nationales
prises en vertu de la présente directive;
considérant que l'amélioration des connaissances scientifiques et techni-
ques est indispensable pour la mise en œuvre de la présente directive, et
qu'il convient par conséquent d'encourager la recherche et les travaux
scientifiques requis à cet effet;
considérant que le progrès technique et scientifique nécessite la possi-
bilité d'adapter les annexes; qu'il convient de prévoir une procédure de
modification de ces annexes par le Conseil;
considérant qu'un comité de réglementation doit être instauré pour
assister la Commission dans la mise en œuvre de la présente directive
et notamment lors de la prise de décision sur le cofinancement commu-
nautaire;
considérant qu'il convient de prévoir des mesures complémentaires qui
réglementent la réintroduction de certaines espèces de faune et de flore
indigènes ainsi que l'introduction éventuelle d'espèces non indigènes;
▼B
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 3 considérant que l'éducation et l'information générale relatives aux objec-
tifs de la présente directive sont indispensables pour assurer sa mise en
œuvre efficace,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Définitions
Article premier
Aux fins de la présente directive, on entend par:
a) conservation: un ensemble de mesures requises pour maintenir ou
rétablir les habitats naturels et les populations d'espèces de faune et
de flore sauvages dans un état favorable au sens des points e) et i);
b) habitats naturels: des zones terrestres ou aquatiques se distinguant
par leurs caractéristiques géographiques, abiotiques et biotiques,
qu'elles soient entièrement naturelles ou semi-naturelles;
c) types d'habitats naturels d'intérêt communautaire: ceux qui, sur le
territoire visé à l'article 2:
i) sont en danger de disparition dans leur aire de répartition natu-
relle
ou
ii) ont une aire de répartition naturelle réduite par suite de leur
régression ou en raison de leur aire intrinsèquement restreinte
ou
▼M3
iii) constituent des exemples remarquables de caractéristiques
propres à l'une ou à plusieurs des neuf régions biogéographiques
suivantes: alpine, atlantique, de la mer Noire, boréale, continen-
tale, macaronésienne, méditerranéenne, pannonique et steppique.
▼B
Ces types d'habitats figurent ou sont susceptibles de figurer à l'an-
nexe I;
d) types d'habitats naturels prioritaires: les types d'habitats naturels en
danger de disparition présents sur le territoire visé à l'article 2 et
pour la conservation desquels la Communauté porte une responsa-
bilité particulière, compte tenu de l'importance de la part de leur aire
de répartition naturelle comprise dans le territoire visé à l'article 2.
Ces types d'habitats naturels prioritaires sont indiqués par un asté-
risque (*) à l'annexe I;
e) état de conservation d'un habitat naturel: l'effet de l'ensemble des
influences agissant sur un habitat naturel ainsi que sur les espèces
typiques qu'il abrite, qui peuvent affecter à long terme sa répartition
naturelle, sa structure et ses fonctions ainsi que la survie à long
terme de ses espèces typiques sur le territoire visé à l'article 2.
«L'état de conservation» d'un habitat naturel sera considéré comme
«favorable» lorsque:
— son aire de répartition naturelle ainsi que les superficies qu'il
couvre au sein de cette aire sont stables ou en extension
et
— la structure et les fonctions spécifiques nécessaires à son main-
tien à long terme existent et sont susceptibles de perdurer dans
un avenir prévisible
et
▼B
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 4 — l'état de conservation des espèces qui lui sont typiques est favo-
rable au sens du point i);
f) habitat d'une espèce: le milieu défini par des facteurs abiotiques et
biotiques spécifiques où vit l'espèce à l'un des stades de son cycle
biologique;
g) espèces d'intérêt communautaire: celles qui, sur le territoire visé à
l'article 2, sont:
i) en danger, excepté celles dont l'aire de répartition naturelle
s'étend de manière marginale sur ce territoire et qui ne sont ni
en danger ni vulnérables dans l'aire du paléarctique occidental
ou
iii) vulnérables, c'est-à-dire dont le passage dans la catégorie des
espèces en danger est jugé probable dans un avenir proche en
cas de persistance des facteurs qui sont cause de la menace
ou
iii) rares, c'est-à-dire dont les populations sont de petite taille et qui,
bien qu'elles ne soient pas actuellement en danger ou vulnéra-
bles, risquent de le devenir. Ces espèces sont localisées dans des
aires géographiques restreintes ou éparpillées sur une plus vaste
superficie
ou
iv) endémiques et requièrent une attention particulière en raison de
la spécificité de leur habitat et/ou des incidences potentielles de
leur exploitation sur leur état de conservation.
Ces espèces figurent ou sont susceptibles de figurer à l'annexe II et/
ou IV ou V;
h) espèces prioritaires: les espèces visées au point g) i) et pour la
conservation desquelles la Communauté porte une responsabilité
particulière compte tenu de l'importance de la part de leur aire de
répartition naturelle comprise dans le territoire visé à l'article 2. Ces
espèces prioritaires sont indiquées par un astérisque (*) à l'annexe
II;
i) état de conservation d'une espèce: l'effet de l'ensemble des
influences qui, agissant sur l'espèce, peuvent affecter à long terme
la répartition et l'importance de ses populations sur le territoire visé
à l'article 2;
«L'état de conservation» sera considéré comme «favorable»,
lorsque:
— les données relatives à la dynamique de la population de l'espèce
en question indiquent que cette espèce continue et est suscep-
tible de continuer à long terme à constituer un élément viable
des habitats naturels auxquels elle appartient
et
— l'aire de répartition naturelle de l'espèce ne diminue ni ne risque
de diminuer dans un avenir prévisible
et
— il existe et il continuera probablement d'exister un habitat suffi-
samment étendu pour que ses populations se maintiennent à long
terme;
j) site: une aire géographiquement définie, dont la surface est claire-
ment délimitée;
k) site d'importance communautaire: un site qui, dans la ou les régions
biogéographiques auxquelles il appartient, contribue de manière
significative à maintenir ou à rétablir un type d'habitat naturel de
▼B
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 5 l'annexe I ou une espèce de l'annexe II dans un état de conservation
favorable et peut aussi contribuer de manière significative à la
cohérence de «Natura 2000» visé à l'article 3, et/ou contribue de
manière significative au maintien de la diversité biologique dans la
ou les régions biogéographiques concernées.
Pour les espèces animales qui occupent de vastes territoires, les sites
d'importance communautaire correspondent aux lieux, au sein de
l'aire de répartition naturelle de ces espèces, qui présentent les
éléments physiques ou biologiques essentiels à leur vie et reproduc-
tion;
l) zone spéciale de conservation: un site d'importance communautaire
désigné par les États membres par un acte réglementaire, adminis-
tratif et/ou contractuel où sont appliquées les mesures de conserva-
tion nécessaires au maintien ou au rétablissement, dans un état de
conservation favorable, des habitats naturels et/ou des populations
des espèces pour lesquels le site est désigné;
m) spécimen: tout animal ou plante, vivant ou mort, des espèces figu-
rant à l'annexe IV et à l'annexe V, toute partie ou tout produit
obtenu à partir de ceux-ci ainsi que toute autre marchandise dans
le cas où il ressort du document justificatif, de l'emballage ou d'une
étiquette ou de toutes autres circonstances qu'il s'agit de parties ou
de produits d'animaux ou de plantes de ces espèces;
n) comité: le comité établi en vertu de l'article 20.
Article 2
1. La présente directive a pour objet de contribuer à assurer la biodi-
versité par la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et
de la flore sauvages sur le territoire européen des États membres où le
traité s'applique.
2. Les mesures prises en vertu de la présente directive visent à
assurer le maintien ou le rétablissement, dans un état de conservation
favorable, des habitats naturels et des espèces de faune et de flore
sauvages d'intérêt communautaire.
3. Les mesures prises en vertu de la présente directive tiennent
compte des exigences économiques, sociales et culturelles, ainsi que
des particularités régionales et locales.
Conservation des habitats naturels et des habitats d'espèces
Article 3
1. Un réseau écologique européen cohérent de zones spéciales de
conservation, dénommé «Natura 2000», est constitué. Ce réseau,
formé par des sites abritant des types d'habitats naturels figurant à
l'annexe I et des habitats des espèces figurant à l'annexe II, doit
assurer le maintien ou, le cas échéant, le rétablissement, dans un état
de conservation favorable, des types d'habitats naturels et des habitats
d'espèces concernés dans leur aire de répartition naturelle.
Le réseau Natura 2000 comprend également les zones de protection
spéciale classées par les États membres en vertu des dispositions de
la directive 79/409/CEE.
2. Chaque État membre contribue à la constitution de Natura 2000 en
fonction de la représentation, sur son territoire, des types d'habitats
naturels et des habitats d'espèces visés au paragraphe 1. Il désigne à
cet effet, conformément à l'article 4, des sites en tant que zones
spéciales de conservation, et tenant compte des objectifs visés au para-
graphe 1.
▼B
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 6 3. Là où ils l'estiment nécessaire, les États membres s'efforcent
d'améliorer la cohérence écologique de Natura 2000 par le maintien
et, le cas échéant, le développement des éléments du paysage,
mentionnés à l'article 10, qui revêtent une importance majeure pour la
faune et la flore sauvages.
Article 4
1. Sur la base des critères établis à l'annexe III (étape 1) et des
informations scientifiques pertinentes, chaque État membre propose
une liste de sites indiquant les types d'habitats naturels de l'annexe I
et les espèces indigènes de l'annexe II qu'ils abritent. Pour les espèces
animales qui occupent de vastes territoires, ces sites correspondent aux
lieux, au sein de l'aire de répartition naturelle de ces espèces, qui
présentent les éléments physiques ou biologiques essentiels à leur vie
et reproduction. Pour les espèces aquatiques qui occupent de vastes
territoires, ces sites ne sont proposés que s'il est possible de déterminer
clairement une zone qui présente les éléments physiques et biologiques
essentiels à leur vie et reproduction. Les États membres suggèrent, le
cas échéant, l'adaptation de cette liste à la lumière des résultats de la
surveillance visée à l'article 11.
La liste est transmise à la Commission, dans les trois ans suivant la
notification de la présente directive, en même temps que les informa-
tions relatives à chaque site. Ces informations comprennent une carte du
site, son appellation, sa localisation, son étendue ainsi que les données
résultant de l'application des critères spécifiés à l'annexe III (étape 1) et
sont fournies sur la base d'un formulaire établi par la Commission selon
la procédure visée à l'article 21.
2. Sur la base des critères établis à l'annexe III (étape 2) et dans le
cadre de chacune des ►M3 neuf ◄ régions biogéographiques
mentionnées à l'article 1 er point c) iii) et de l'ensemble du territoire
visé à l'article 2 paragraphe 1, la Commission établit, en accord avec
chacun des États membres, un projet de liste des sites d'importance
communautaire, à partir des listes des États membres, faisant apparaître
les sites qui abritent un ou plusieurs types d'habitats naturels prioritaires
ou une ou plusieurs espèces prioritaires.
Les États membres dont les sites abritant un ou plusieurs types d'habi-
tats naturels prioritaires et une ou plusieurs espèces prioritaires repré-
sentent plus de 5 % du territoire national peuvent, en accord avec la
Commission, demander que les critères énumérés à l'annexe III (étape 2)
soient appliqués d'une manière plus souple en vue de la sélection de la
totalité des sites d'importance communautaire sur leur territoire.
La liste des sites sélectionnés comme sites d'importance communautaire,
faisant apparaître les sites abritant un ou plusieurs types d'habitats natu-
rels prioritaires ou une ou plusieurs espèces prioritaires, est arrêtée par
la Commission selon la procédure visée à l'article 21.
3. La liste mentionnée au paragraphe 2 est établie dans un délai de
six ans après la notification de la présente directive.
4. Une fois qu'un site d'importance communautaire a été retenu en
vertu de la procédure prévue au paragraphe 2, l'État membre concerné
désigne ce site comme zone spéciale de conservation le plus rapidement
possible et dans un délai maximal de six ans en établissant les priorités
en fonction de l'importance des sites pour le maintien ou le rétablisse-
ment, dans un état de conservation favorable, d'un type d'habitat naturel
de l'annexe I ou d'une espèce de l'annexe II et pour la cohérence de
Natura 2000, ainsi qu'en fonction des menaces de dégradation ou de
destruction qui pèsent sur eux.
5. Dès qu'un site est inscrit sur la liste visée au paragraphe 2 troi-
sième alinéa, il est soumis aux dispositions de l'article 6 paragraphes 2,
3 et 4.
▼B
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 7 Article 5
1. Dans les cas exceptionnels où la Commission constate l'absence
sur une liste nationale visée à l'article 4 paragraphe 1 d'un site abritant
un type d'habitat naturel ou une espèce prioritaires qui, sur le base
d'informations scientifiques pertinentes et fiables, lui semble indispen-
sable au maintien de ce type d'habitat naturel prioritaire ou à la survie
de cette espèce prioritaire, une procédure de concertation bilatérale entre
cet État membre et la Commission est engagée en vue de comparer les
données scientifiques utilisées de part et d'autre.
2. Si, à l'expiration d'une période de concertation n'excédant pas six
mois, le différend subsiste, la Commission transmet au Conseil une
proposition portant sur la sélection du site comme site d'importance
communautaire.
3. Le Conseil statue à l'unanimité dans un délai de trois mois à
compter de la saisine du Conseil.
4. Pendant la période de concertation et dans l'attente d'une décision
du Conseil, le site concerné est soumis aux dispositions de l'article 6
paragraphe 2.
Article 6
1. Pour les zones spéciales de conservation, les États membres
établissent les mesures de conservation nécessaires impliquant, le cas
échéant, des plans de gestion appropriés spécifiques aux sites ou inté-
grés dans d'autres plans d'aménagement et les mesures réglementaires,
administratives ou contractuelles appropriées, qui répondent aux
exigences écologiques des types d'habitats naturels de l'annexe I et
des espèces de l'annexe II présents sur les sites.
2. Les États membres prennent les mesures appropriées pour éviter,
dans les zones spéciales de conservation, la détérioration des habitats
naturels et des habitats d'espèces ainsi que les perturbations touchant les
espèces pour lesquelles les zones ont été désignées, pour autant que ces
perturbations soient susceptibles d'avoir un effet significatif eu égard
aux objectifs de la présente directive.
3. Tout plan ou projet non directement lié ou nécessaire à la gestion
du site mais susceptible d'affecter ce site de manière significative, indi-
viduellement ou en conjugaison avec d'autres plans et projets, fait l'objet
d'une évaluation appropriée de ses incidences sur le site eu égard aux
objectifs de conservation de ce site. Compte tenu des conclusions de
l'évaluation des incidences sur le site et sous réserve des dispositions du
paragraphe 4, les autorités nationales compétentes ne marquent leur
accord sur ce plan ou projet qu'après s'être assurées qu'il ne portera
pas atteinte à l'intégrité du site concerné et après avoir pris, le cas
échéant, l'avis du public.
4. Si, en dépit de conclusions négatives de l'évaluation des incidences
sur le site et en l'absence de solutions alternatives, un plan ou projet doit
néanmoins être réalisé pour des raisons impératives d'intérêt public
majeur, y compris de nature sociale ou économique, l'État membre
prend toute mesure compensatoire nécessaire pour assurer que la cohé-
rence globale de Nature 2000 est protégée. L'État membre informe la
Commission des mesures compensatoires adoptées.
Lorsque le site concerné est un site abritant un type d'habitat naturel et/
ou une espèce prioritaires, seules peuvent être évoquées des considéra-
tions liées à la santé de l'homme et à la sécurité publique ou à des
conséquences bénéfiques primordiales pour l'environnement ou, après
avis de la Commission, à d'autres raisons impératives d'intérêt public
majeur.
▼B
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 8 Article 7
Les obligations découlant de l'article 6 paragraphes 2, 3 et 4 de la
présente directive se substituent aux obligations découlant de l'article
4 paragraphe 4 première phrase de la directive 79/409/CEE en ce qui
concerne les zones classées en vertu de l'article 4 paragraphe 1 ou
reconnues d'une manière similaire en vertu de l'article 4 paragraphe 2
de ladite directive à partir de la date de mise en application de la
présente directive ou de la date de la classification ou de la reconnais-
sance par un État membre en vertu de la directive 79/409/CEE si cette
dernière date est postérieure.
Article 8
1. Parallèlement à leurs propositions concernant les sites susceptibles
d'être désignés comme zones spéciales de conservation abritant des
types d'habitats naturels prioritaires et/ou des espèces prioritaires, les
États membres communiquent à la Commission, selon les besoins, les
montants qu'ils estiment nécessaires dans le cadre du cofinancement
communautaire pour leur permettre de remplir les obligations leur
incombant au titre de l'article 6 paragraphe 1.
2. En accord avec chacun des États membres concernés, la Commis-
sion recense, pour les sites d'importance communautaire faisant l'objet
d'une demande de cofinancement, les mesures indispensables pour
assurer le maintien ou le rétablissement dans un état de conservation
favorable des types d'habitats naturels prioritaires et des espèces priori-
taires sur les sites concernés ainsi que le montant total des coûts qu'im-
pliquent ces mesures.
3. La Commission, en accord avec l'État membre concerné, évalue le
montant du financement nécessaire — y compris le cofinancement — à
la mise en œuvre des mesures visées au paragraphe 2 en tenant compte,
notamment, de la concentration d'habitats naturels prioritaires et/ou d'es-
pèces prioritaires sur le territoire de cet État membre et des charges
qu'impliquent, pour chaque État membre, les mesures requises.
4. Conformément à l'évaluation visée aux paragraphes 2 et 3, la
Commission adopte, compte tenu des sources de financement disponi-
bles au titre des instruments communautaires appropriés et selon la
procédure prévue à l'article 21, un cadre d'action prioritaire prévoyant
des mesures impliquant un cofinancement, à prendre lorsque le site a été
désigné conformément à l'article 4 paragraphe 4.
5. Les mesures qui n'ont pas été retenues dans le cadre d'action faute
de ressources suffisantes, ainsi que celles qui y ont été intégrées mais
qui n'ont pas reçu le cofinancement nécessaire ou qui n'ont été cofinan-
cées qu'en partie, sont réexaminées conformément à la procédure prévue
à l'article 21, dans le contexte de l'examen — tous les deux ans — du
programme d'action et peuvent, entre temps, être différées par les États
membres dans l'attente de cet examen. Cet examen tient compte, le cas
échéant, de la nouvelle situation du site concerné.
6. Dans les zones où les mesures relevant d'un cofinancement sont
différées, les États membres s'abstiennent de prendre toute nouvelle
mesure susceptible d'entraîner la dégradation de ces zones.
Article 9
La Commission, agissant selon la procédure prévue à l'article 19,
procède à l'évaluation périodique de la contribution de Natura 2000 à
la réalisation des objectifs visés aux articles 2 et 3. Dans ce contexte, le
déclassement d'une zone spéciale de conservation peut être considéré là
où l'évolution naturelle relevée au titre de la surveillance prévue à
l'article 11 le justifie.
▼B
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 9 Article 10
Là où ils l'estiment nécessaire, dans le cadre de leurs politiques d'amé-
nagement du territoire et de développement et notamment en vue d'amé-
liorer la cohérence écologique du réseau Natura 2000, les États
membres s'efforcent d'encourager la gestion d'éléments du paysage qui
revêtent une importance majeure pour la faune et la flore sauvages.
Ces éléments sont ceux qui, de par leur structure linéaire et continue
(tels que les rivières avec leurs berges ou les systèmes traditionnels de
délimitation des champs) ou leur rôle de relais (tels que les étangs ou les
petits bois), sont essentiels à la migration, à la distribution géographique
et à l'échange génétique d'espèces sauvages.
Article 11
Les États membres assurent la surveillance de l'état de conservation des
espèces et habitats naturels visés à l'article 2, en tenant particulièrement
compte des types d'habitats naturels prioritaires et des espèces priori-
taires.
Protection des espèces
Article 12
1. Les États membres prennent les mesures nécessaires pour instaurer
un système de protection stricte des espèces animales figurant à l'annexe
IV point a), dans leur aire de répartition naturelle, interdisant:
a) toute forme de capture ou de mise à mort intentionnelle de spéci-
mens de ces espèces dans la nature;
b) la perturbation intentionnelle de ces espèces notamment durant la
période de reproduction, de dépendance, d'hibernation et de migra-
tion;
c) la destruction ou le ramassage intentionnels des œufs dans la nature;
d) la détérioration ou la destruction des sites de reproduction ou des
aires de repos.
2. Pour ces espèces, les États membres interdisent la détention, le
transport, le commerce ou l'échange et l'offre aux fins de vente ou
d'échange de spécimens prélevés dans la nature, à l'exception de ceux
qui auraient été prélevés légalement avant la mise en application de la
présente directive.
3. Les interdictions visées au paragraphe 1 points a) et b) ainsi qu'au
paragraphe 2 s'appliquent à tous les stades de la vie des animaux visés
par le présent article.
4. Les États membres instaurent un système de contrôle des captures
et mises à mort accidentelles des espèces animales énumérées à l'annexe
IV point a). Sur la base des informations recueillies, les États membres
entreprennent les nouvelles recherches ou prennent les mesures de
conservation nécessaires pour faire en sorte que les captures ou mises
à mort involontaires n'aient pas une incidence négative importante sur
les espèces en question.
Article 13
1. Les États membres prennent les mesures nécessaires pour instaurer
un système de protection stricte des espèces végétales figurant à l'an-
nexe IV point b) interdisant:
▼B
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 10 a) la cueillette ainsi que le ramassage, la coupe, le déracinage ou la
destruction intentionnels dans la nature de ces plantes, dans leur aire
de répartition naturelle;
b) la détention, le transport, le commerce ou l'échange et l'offre aux fins
de vente ou d'échange de spécimens desdites espèces prélevés dans
la nature, à l'exception de ceux qui auraient été prélevés légalement
avant la mise en application de la présente directive.
2. Les interdictions visées au paragraphe 1 points a) et b) s'appli-
quent à tous les stades du cycle biologique des plantes visées par le
présent article.
Article 14
1. Si les États membres l'estiment nécessaire à la lumière de la
surveillance prévue à l'article 11, ils prennent des mesures pour que
le prélèvement dans la nature de spécimens des espèces de la faune
et de la flore sauvages figurant à l'annexe V, ainsi que leur exploitation,
soit compatible avec leur maintien dans un état de conservation favo-
rable.
2. Si de telles mesures sont estimées nécessaires, elles doivent
comporter la poursuite de la surveillance prévue à l'article 11. Elles
peuvent en outre comporter notamment:
— des prescriptions concernant l'accès à certains secteurs,
— l'interdiction temporaire ou locale du prélèvement de spécimens dans
la nature et de l'exploitation de certaines populations,
— la réglementation des périodes et/ou des modes de prélèvement de
spécimens,
— l'application, lors du prélèvement de spécimens, de règles cynégéti-
ques ou halieutiques respectueuses de la conservation de ces popu-
lations,
— l'instauration d'un système d'autorisations de prélèvement de spéci-
mens ou de quotas,
— la réglementation de l'achat, de la vente, de la mise en vente, de la
détention ou du transport en vue de la vente de spécimens,
— l'élevage en captivité d'espèces animales ainsi que la propagation
artificielle d'espèces végétales, dans des conditions strictement
contrôlées, en vue de réduire le prélèvement de spécimens dans la
nature,
— l'évaluation de l'effet des mesures adoptées.
Article 15
Pour la capture ou la mise à mort des espèces de faune sauvage énumé-
rées à l'annexe V point a) et dans les cas où, conformément à l'article
16, des dérogations sont appliquées pour le prélèvement, la capture ou
la mise à mort des espèces énumérées à l'annexe IV point a), les États
membres interdisent l'utilisation de tous les moyens non sélectifs
susceptibles d'entraîner localement la disparition ou de troubler grave-
ment la tranquillité des populations d'une espèce et en particulier:
a) l'utilisation des moyens de capture et de mise à mort énumérés à
l'annexe VI point a);
b) toute forme de capture et de mise à mort à partir des moyens de
transport mentionnés à l'annexe VI point b).
▼B
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 11 Article 16
1. À condition qu'il n'existe pas une autre solution satisfaisante et que
la dérogation ne nuise pas au maintien, dans un état de conservation
favorable, des populations des espèces concernées dans leur aire de
répartition naturelle, les États membres peuvent déroger aux dispositions
des articles 12, 13, 14 et de l'article 15 points a) et b):
a) dans l'intérêt de la protection de la faune et de la flore sauvages et de
la conservation des habitats naturels;
b) pour prévenir des dommages importants notamment aux cultures, à
l'élevage, aux forêts, aux pêcheries, aux eaux et à d'autres formes de
propriété;
c) dans l'intérêt de la santé et de la sécurité publiques, ou pour d'autres
raisons impératives d'intérêt public majeur, y compris de nature
sociale ou économique, et pour des motifs qui comporteraient des
conséquences bénéfiques primordiales pour l'environnement;
d) à des fins de recherche et d'éducation, de repeuplement et de réin-
troduction de ces espèces et pour des opérations de reproduction
nécessaires à ces fins, y compris la propagation artificielle des
plantes;
e) pour permettre, dans des conditions strictement contrôlées, d'une
manière sélective et dans une mesure limitée, la prise ou la détention
d'un nombre limité et spécifié par les autorités nationales compé-
tentes de certains spécimens des espèces figurant à l'annexe IV.
2. Les États membres adressent tous les deux ans à la Commission
un rapport, conforme au modèle établi par le comité, sur les dérogations
mises en œuvre au titre du paragraphe 1. La Commission fait connaître
son avis sur ces dérogations dans un délai maximal de douze mois
suivant la réception du rapport et en informe le comité.
3. Les rapports doivent mentionner:
a) les espèces qui font l'objet des dérogations et le motif de la déroga-
tion, y compris la nature du risque, avec, le cas échéant, indication
des solutions alternatives non retenues et des données scientifiques
utilisées;
b) les moyens, installations ou méthodes de capture ou de mise à mort
d'espèces animales autorisés et les raisons de leur utilisation;
c) les circonstances de temps et de lieu dans lesquelles ces dérogations
sont accordées;
d) l'autorité habilitée à déclarer et à contrôler que les conditions exigées
sont réunies et à décider quels moyens, installations ou méthodes
peuvent être mis en œuvre, dans quelles limites et par quels services,
et quelles sont les personnes chargées de l'exécution;
e) les mesures de contrôle mises en œuvre et les résultats obtenus.
Information
Article 17
1. Tous les six ans à compter de l'expiration du délai prévu à l'article
23, les États membres établissent un rapport sur l'application des dispo-
sitions prises dans le cadre de la présente directive. Ce rapport
comprend notamment des informations concernant les mesures de
conservation visées à l'article 6 paragraphe 1, ainsi que l'évaluation
des incidences de ces mesures sur l'état de conservation des types d'ha-
bitats de l'annexe I et des espèces de l'annexe II et les principaux
résultats de la surveillance visée à l'article 11. Ce rapport, conforme
▼B
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 12 au modèle établi par le comité, est transmis à la Commission et rendu
accessible au public.
2. La Commission élabore un rapport de synthèse sur la base des
rapports visés au paragraphe 1. Ce rapport comporte une évaluation
appropriée des progrès réalisés et, en particulier, de la contribution de
Natura 2000 à la réalisation des objectifs spécifiés à l'article 3. Le projet
de la partie du rapport concernant les informations fournies par un État
membre est soumis pour vérification aux autorités de l'État membre
concerné. La version définitive du rapport est publiée par la Commis-
sion, après avoir été soumise au comité, au plus tard deux ans après la
réception des rapports visés au paragraphe 1 et adressée aux États
membres, au Parlement européen, au Conseil et au Comité économique
et social.
3. Les États membres peuvent signaler les zones désignées en vertu
de la présente directive par les panneaux communautaires conçus à cet
effet par le comité.
Recherche
Article 18
1. Les États membres et la Commission encouragent les recherches et
les travaux scientifiques nécessaires eu égard aux objectifs énoncés à
l'article 2 et à l'obligation visée à l'article 11. Ils échangent des infor-
mations en vue d'une bonne coordination de la recherche mise en œuvre
au niveau des États membres et au niveau communautaire.
2. Une attention particulière est accordée aux travaux scientifiques
nécessaires à la mise en œuvre des articles 4 et 10 et la coopération
transfrontière entre les États membres en matière de recherche est
encouragée.
Procédure de modification des annexes
Article 19
Les modifications nécessaires pour adapter au progrès technique et
scientifique les annexes I, II, III, V et VI sont arrêtées par le Conseil,
statuant à la majorité qualifiée sur proposition de la Commission.
Les modifications nécessaires pour adapter au progrès technique et
scientifique l'annexe IV de la présente directive sont arrêtées par le
Conseil, statuant à l'unanimité sur proposition de la Commission.
Comité
▼M2
Article 20
La Commission est assistée par un comité.
Article 21
1. Dans le cas où il est fait référence au présent article, les articles 5
et 7 de la décision 1999/468/CE ( 1) s'appliquent, dans le respect des
dispositions de l'article 8 de celle-ci.
▼B
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 13
(1 ) Décision 1999/468/CE du Conseil du 28 juin 1999 fixant les modalités de l'exercice des compétences d'exécution conférées à la Commission (JO L 184 du 17.7.1999, p. 23). La période prévue à l'article 5, paragraphe 6, de la décision 1999/468/
CE est fixée à trois mois.
2. Le comité adopte son règlement intérieur.
▼B
Dispositions complémentaires
Article 22
Dans la mise en application des dispositions de la présente directive, les
États membres:
a) étudient l'opportunité de réintroduire des espèces de l'annexe IV,
indigènes à leur territoire, lorsque cette mesure est susceptible de
contribuer à leur conservation, à condition qu'il soit établi par une
enquête, tenant également compte des expériences des autres États
membres ou d'autres parties concernées, qu'une telle réintroduction
contribue de manière efficace à rétablir ces espèces dans un état de
conservation favorable et n'ait lieu qu'après consultation appropriée
du public concerné;
b) veillent à ce que l'introduction intentionnelle dans la nature d'une
espèce non indigène à leur territoire soit réglementée de manière à ne
porter aucun préjudice aux habitats naturels dans leur aire de réparti-
tion naturelle ni à la faune et à la flore sauvages indigènes et, s'ils le
jugent nécessaire, interdisent une telle introduction. Les résultats des
études d'évaluation entreprises sont communiqués pour information
au comité;
c) promeuvent l'éducation et l'information générale sur la nécessité de
protéger les espèces de faune et de flore sauvages et de conserver
leurs habitats ainsi que les habitats naturels.
Dispositions finales
Article 23
1. Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives,
réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la
présente directive dans un délai de deux ans à compter de sa notifica-
tion. Ils en informent immédiatement la Commission.
2. Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci
contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées
d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de
cette référence sont arrêtées par les États membres.
3. Les États membres communiquent à la Commission le texte des
dispositions essentielles de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine
régi par la présente directive.
Article 24
Les États membres sont destinataires de la présente directive.
▼M2
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 14 ANNEXE I
TYPES D'HABITATS NATURELS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE DONT LA CONSERVATION NÉCESSITE LA DÉSIGNATION DE
ZONES SPÉCIALES DE CONSERVATION
Interprétation
Des orientations pour l'interprétation des types d'habitats sont données dans le «Manuel d'interprétation des habitats de l'Union européenne” tel qu'approuvé par le comité établi par l'article 20 («Comité Habitats») et publié par la Commission européenne ( 1).
Le code correspond au code NATURA 2000.
Le signe «*» indique les types d'habitat prioritaires.
1. HABITATS CÔTIERS ET VÉGÉTATIONS HALOPHYTIQUES
11. Eaux marines et milieux à marées
1110 Bancs de sable à faible couverture permanente d'eau marine
1120 * * Herbiers à Posidonia (Posidonion oceanicae)
1130 Estuaires
1140 Replats boueux ou sableux exondés à marée basse
1150 * Lagunes côtières
1160 Grandes criques et baies peu profondes
1170 Récifs
1180 Structures sous-marines causées par des émissions de gaz
12. Falaises maritimes et plages de galets
1210 Végétation annuelle des laissés de mer
1220 Végétation vivace des rivages de galets
1230 Falaises avec végétation des côtes atlantiques et baltiques
1240 Falaises avec végétation des côtes méditerranéennes avec Limonium spp. endémiques
1250 Falaises avec flore endémique des côtes macaronésiennes
13. Marais et prés-salés atlantiques et continentaux
1310 Végétations pionnières à Salicornia et autres espèces annuelles des zones boueuses et sableuses
1320 Prés à Spartina (Spartinion maritimae)
1330 Prés-salés atlantiques (Glauco-Puccinellietalia maritimae)
1340 * Prés-salés intérieurs
14. Marais et prés-salés méditerranéens et thermo-atlantiques
1410 Prés-salés méditerranéens (Juncetalia maritimi)
1420 Fourrés halophiles méditerranéens et thermo-atlantiques (Sarcocornetea fruticosi)
1430 Fourrés halo-nitrophiles (Pegano-Salsoletea)
15. Steppes intérieures halophiles et gypsophiles
1510 * Steppes salées méditerranéennes (Limonietalia)
1520 * Végétation gypseuse ibérique (Gypsophiletalia)
▼M3
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 15
(1 ) «Manuel d'interprétation des habitats de l'Union européenne, version EUR 15/2» adopté par le Comité Habitats le 4 octobre 1999 et «Modifications du “Manuel d'interprétation des habitats de l'Union européenne” en vue de l'élargissement de l'UE» (Hab. 01/11b-rev. 1) adopté par le Comité Habitats le 24 avril 2002 après consultation écrite, Commission européenne, DG ENV. 1530 * Steppes salées et marais salés pannoniques
16. Archipel, côtes et surfaces émergeantes de la Baltique boréale
1610 Îles esker de la Baltique avec végétation des plages de sable, de rochers ou de galets et végétation sublittorale
1620 Îlots et petites îles de la Baltique boréale
1630 * Prairies côtières de la Baltique boréale
1640 Plages de sable avec végétation vivace de la Baltique boréale
1650 Criques étroites de la Baltique boréale
2. DUNES MARITIMES ET INTÉRIEURES
21. Dunes maritimes des rivages atlantiques, de la mer du Nord et de la Baltique
2110 Dunes mobiles embryonnaires
2120 Dunes mobiles du cordon littoral à Ammophila arenaria («dunes blan- ches»)
2130 * Dunes côtières fixées à végétation herbacée («dunes grises»)
2140 * Dunes fixées décalcifiées à Empetrum nigrum
2150 * Dunes fixées décalcifiées atlantiques (Calluno-Ulicetea)
2160 Dunes à Hippophaë rhamnoides
2170 Dunes à Salix repens ssp. argentea (Salicion arenariae)
2180 Dunes boisées des régions atlantique, continentale et boréale
2190 Dépressions humides intradunales
21A0 Machairs (* en Irlande)
22. Dunes maritimes des rivages méditerranéens
2210 Dunes fixées du littoral du Crucianellion maritimae
2220 Dunes à Euphorbia terracina
2230 Dunes avec pelouses du Malcolmietalia
2240 Dunes avec pelouses du Brachypodietalia et de plantes annuelles
2250 * Dunes littorales à Juniperus spp.
2260 Dunes à végétation sclérophylle du Cisto-Lavenduletalia
2270 * Dunes avec forêts à Pinus pinea et/ou Pinus pinaster
23. Dunes intérieures, anciennes et décalcifiées
2310 Landes psammophiles sèches à Calluna et Genista
2320 Landes psammophiles sèches à Calluna et Empetrum nigrum
2330 Dunes intérieures avec pelouses ouvertes à Corynephorus et Agrostis
2340 * Dunes intérieures pannoniques
3. HABITATS D'EAUX DOUCES
31. Eaux dormantes
3110 Eaux oligotrophes très peu minéralisées des plaines sablonneuses
(Littorelletalia uniflorae)
3120 Eaux oligotrophes très peu minéralisées sur sols généralement sableux de l'ouest méditerranéen à Isoetes spp.
3130 Eaux stagnantes, oligotrophes à mésotrophes avec végétation du Litto- relletea uniflorae et/ou du Isoëto-Nanojuncetea
3140 Eaux oligo-mésotrophes calcaires avec végétation benthique à Chara spp.
3150 Lacs eutrophes naturels avec végétation du Magnopotamion ou Hydro- charition
▼M3
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 16 3160 Lacs et mares dystrophes naturels
3170 * Mares temporaires méditerranéennes
3180 * Turloughs
3190 Lacs de karst gypseux
31A0 * Lits de lotus transylvaniens de sources chaudes
32. Eaux courantes — tronçons de cours d'eaux à dynamique naturelle et semi-naturelle (lits mineurs, moyens et majeurs), dont la qualité
de l'eau ne présente pas d'altération significative
3210 Rivières naturelles de Fennoscandie
3220 Rivières alpines avec végétation ripicole herbacée
3230 Rivières alpines avec végétation ripicole ligneuse à Myricaria germa- nica
3240 Rivières alpines avec végétation ripicole ligneuse à Salix elaeagnos
3250 Rivières permanentes méditerranéennes à Glaucium flavum
3260 Rivières des étages planitiaire à montagnard avec végétation du Ranun- culion fluitantis et du Callitricho-Batrachion
3270 Rivières avec berges vaseuses avec végétation du Chenopodion rubri p. p. et du Bidention p.p.
3280 Rivières permanentes méditerranéennes du Paspalo-Agrostidion avec rideaux boisés riverains à Salix et Populus alba
3290 Rivières intermittentes méditerranéennes du Paspalo-Agrostidion
4. LANDES ET FOURRÉS TEMPÉRÉS
4010 Landes humides atlantiques septentrionales à Erica tetralix
4020 * Landes humides atlantiques tempérées à Erica ciliaris et Erica
tetralix
4030 Landes sèches européennes
4040 * Landes sèches atlantiques littorales à Erica vagans
4050 * Landes macaronésiennes endémiques
4060 Landes alpines et boréales
4070 * Fourrés à Pinus mugo et Rhododendron hirsutum (Mugo-Rhododen-
dretum hirsuti)
4080 Fourrés de Salix spp. subarctiques
4090 Landes oro-méditerranéennes endémiques à genêts épineux
40A0 * Fourrés péri-pannoniques subcontinentaux
40B0 Taillis de Potentilla fruticosa des Rhodopes
40C0 * Taillis caducifoliés ponto-sarmatiques
5. FOURRÉS SCLÉROPHYLLES (MATORRALS)
51. Fourrés subméditerranéens et tempérés
5110 Formations stables xérothermophiles à Buxus sempervirens des pentes rocheuses (Berberidion p.p.)
5120 Formations montagnardes à Cytisus purgans
5130 Formations à Juniperus communis sur landes ou pelouses calcaires
5140 * Formations à Cistus palhinhae sur landes maritimes
52. Matorrals arborescents méditerranéens
5210 Matorrals arborescents à Juniperus spp.
5220 * Matorrals arborescents à Zyziphus
5230 * Matorrals arborescents à Laurus nobilis
▼M3
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 17 53. Fourrés thermoméditerranéens et présteppiques
5310 Taillis de Laurus nobilis
5320 Formations basses d'euphorbes près des falaises
5330 Fourrés thermoméditerranéens et prédésertiques
54. Phryganes
5410 Phryganes ouest-méditerranéennes des sommets de falaise (Astragalo Plantaginetum subulatae)
5420 Sarcopoterium spinosum phryganas
5430 Phryganes endémiques du Euphorbio-Verbascion
6. FORMATIONS HERBEUSES NATURELLES ET SEMI-NATURELLES
61. Pelouses naturelles
6110 * Pelouses rupicoles calcaires ou basiphiles du Alysso-Sedion albi
6120 * Pelouses calcaires de sables xériques
6130 Pelouses calaminaires du Violetalia calaminariae
6140 Pelouses pyrénéennes siliceuses à Festuca eskia
6150 Pelouses boréo-alpines siliceuses
6160 Pelouses oro-ibériques à Festuca indigesta
6170 Pelouses calcaires alpines et subalpines
6180 Pelouses mésophiles macaronésiennes
6190 Pelouses pannoniques rupicoles (Stipo-Festucetalia pallentis)
62. Formations herbeuses sèches semi-naturelles et faciès d'embuisson- nement
6210 Pelouses sèches semi-naturelles et faciès d'embuissonnement sur
calcaires (Festuco-Brometalia) (* sites d'orchidées remarquables)
6220 * Parcours substeppiques de graminées et annuelles du Thero-Brachy- podietea
6230 * Formations herbeuses à Nardus, riches en espèces, sur substrats silicieux des zones montagnardes (et des zones submontagnardes de
l'Europe continentale)
6240 * Pelouses steppiques sub-pannoniques
6250 * Pelouses steppiques pannoniques sur loess
6260 * Steppes pannoniques sur sables
6270 * Pelouses fennoscandiennes de basse altitude, sèches à mésophiles, riches en espèces
6280 * Alvar nordique et roches plates calcaires pré-cambriennes
62A0 Pelouses sèches de la région subméditerranéenne orientale (Scorzone- ratalia villosae)
62B0 * Pelouses serpentinophiles de Chypre
62C0 * Steppes ponto-sarmatiques
62D0 Pelouses acidophiles oro-moesiennes
63. Forêts sclérophylles pâturées (dehesas)
6310 Dehesas à Quercus spp. sempervirents
64. Prairies humides semi-naturelles à hautes herbes
6410 Prairies à Molinia sur sols calcaires, tourbeux ou argilo-limoneux
(Molinion caeruleae)
6420 Prairies humides méditerranéennes à grandes herbes du Molinio-Holo- schoenion
6430 Mégaphorbiaies hygrophiles d'ourlets planitiaires et des étages monta- gnard à alpin
▼M3
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 18 6440 Prairies alluviales inondables du Cnidion dubii
6450 Prairies alluviales nord-boréales
6460 Pelouses tourbeuses de Troodos
65. Pelouses mésophiles
6510 Prairies maigres de fauche de basse altitude (Alopecurus pratensis, Sanguisorba officinalis)
6520 Prairies de fauche de montagne
6530 * Prairies boisées fennoscandiennes
7. TOURBIÈRES HAUTES, TOURBIÈRES BASSES ET BAS-MARAIS
71. Tourbières acides à sphaignes
7110 * Tourbières hautes actives
7120 Tourbières hautes dégradées encore susceptibles de régénération natu- relle
7130 Tourbières de couverture (* pour les tourbières actives)
7140 Tourbières de transition et tremblantes
7150 Dépressions sur substrats tourbeux du Rhynchosporion
7160 Sources riches en minéraux et sources de bas-marais fennoscandiennes
72. Bas-marais calcaires
7210 * Marais calcaires à Cladium mariscus et espèces du Caricion daval- lianae
7220 * Sources pétrifiantes avec formation de travertins (Cratoneurion)
7230 Tourbières basses alcalines
7240 * Formations pionnières alpines du Caricion bicoloris-atrofuscae
73. Tourbières boréales
7310 * Tourbières d'Aapa
7320 * Tourbières de Palsa
8. HABITATS ROCHEUX ET GROTTES
81. Éboulis rocheux
8110 Éboulis siliceux de l'étage montagnard à nival (Androsacetalia alpinae et Galeopsietalia ladani)
8120 Éboulis calcaires et de schistes calcaires des étages montagnard à alpin (Thlaspietea rotundifolii)
8130 Éboulis ouest-méditerranéens et thermophiles
8140 Éboulis est-méditerranéens
8150 Éboulis médio-européens siliceux des régions hautes
8160 * Éboulis médio-européens calcaires des étages collinéen à montagnard
82. Pentes rocheuses avec végétation chasmophytique
8210 Pentes rocheuses calcaires avec végétation chasmophytique
8220 Pentes rocheuses siliceuses avec végétation chasmophytique
8230 Roches siliceuses avec végétation pionnière du Sedo-Scleranthion ou du Sedo albi-Veronicion dillenii
8240 * Pavements calcaires
83. Autres habitats rocheux
8310 Grottes non exploitées par le tourisme
8320 Champs de laves et excavations naturelles
8330 Grottes marines submergées ou semi-submergées
8340 Glaciers permanents
▼M3
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 19 9. FORÊTS
Forêts (sub)naturelles d'essences indigènes à l'état de futaies avec sous-bois typique, répondant à un des critères suivants: rares ou résiduelles, et/ou héber- geant des espèces d'intérêt communautaire
90. Forêts de l'Europe boréale
9010 * Taïga occidentale
9020 * Vieilles forêts caducifoliées naturelles hémiboréales de la Fennos- candie riches en épiphytes (Quercus, Tilia, Acer, Fraxinus ou Ulmus)
9030 * Forêts naturelles des premières phases de la succession des surfaces émergeantes côtières
9040 Forêts nordiques subalpines/subarctiques à Betula pubescens ssp. czere- panovii
9050 Forêts fennoscandiennes à Picea abies riches en herbes
9060 Forêts de conifères sur, ou reliées à, des eskers fluvioglaciaires
9070 Pâturages boisés fennoscandiens
9080 * Bois marécageux caducifoliés de Fennoscandie
91. Forêts de l'Europe tempérée
9110 Hêtraies du Luzulo-Fagetum
9120 Hêtraies acidophiles atlantiques à sous-bois à Ilex et parfois à Taxus (Quercion robori-petraeae ou Ilici-Fagenion)
9130 Hêtraies du Asperulo-Fagetum
9140 Hêtraies subalpines médio-européennes à Acer et Rumex arifolius
9150 Hêtraies calcicoles médio-européennes du Cephalanthero-Fagion
9160 Chênaies pédonculées ou chênaies-charmaies sub-atlantiques et médio- européennes du Carpinion betuli
9170 Chênaies-charmaies du Galio-Carpinetum
9180 * Forêts de pentes, éboulis ou ravins du Tilio-Acerion
9190 Vieilles chênaies acidophiles des plaines sablonneuses à Quercus robur
91A0 Vieilles chênaies des îles Britanniques à Ilex et Blechnum
91B0 Frênaies thermophiles à Fraxinus angustifolia
91C0 * Forêts calédoniennes
91D0 * Tourbières boisées
91E0 * Forêts alluviales à Alnus glutinosa et Fraxinus excelsior (Alno-
Padion, Alnion incanae, Salicion albae)
91F0 Forêts mixtes à Quercus robur, Ulmus laevis, Ulmus minor, Fraxinus
excelsior ou Fraxinus angustifolia, riveraines des grands fleuves
(Ulmenion minoris)
91G0 * Bois pannoniques à Quercus petraea et Carpinus betulus
91H0 * Bois pannoniques à Quercus pubescens
91I0 * Bois eurosibériens steppiques à Quercus spp.
91J0 * Bois des îles Britanniques à Taxus baccata
91K0 Forêts illyriennes à Fagus sylvatica (Aremonio-Fagion)
91L0 Chênaies-charmaies illyriennes (Erythronio-Carpinion)
91M0 Forêts de chênes chevelus et chênaies pannoniennes balkaniques
91N0 * Fourrés pannoniques des dunes sableuses intérieures (Junipero-Popu- letum albae)
91P0 Sapinière Sainte-Croix (Abietetum polonicum)
91Q0 Forêts calcicoles Pinus sylvestris des Carpathes occidentales
▼M3
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 20 91R0 Forêts de pins d'Écosse des Dolomites dinariques (Genisto januensis- Pinetum)
91S0 * Hêtraies pontiques occidentales
91T0 Forêts de pins d'Écosse à lichens en Europe centrale
91U0 Pinède de la steppe sarmatique
91V0 Hêtraies daciennes (Symphyto-Fagion)
91W0 Hêtraies moesiennes
91X0 * Hêtraies de la Dobrogea
91Y0 Chênaies-charmaies daciennes
91Z0 Bois de tilleuls argentés moesiens
91AA * Chênaies blanches orientales
91BA Forêts de sapins blancs moesiens
91CA Forêts de pins d'Écosse des massifs des Rhodopes et des Balkans
92. Forêts méditerranéennes à feuilles caduques
9210 * Hêtraies des Apennins à Taxus et Ilex
9220 * Hêtraies des Apennins à Abies alba et hêtraies à Abies nebrodensis
9230 Chênaies galicio-portugaises à Quercus robur et Quercus pyrenaica
9240 Chênaies ibériques à Quercus faginea et Quercus canariensis
9250 Chênaies à Quercus trojana
9260 Bois à Quercus frainetto
9270 Hêtraies helléniques à Abies borisii-regis
9280 Bois à Quercus frainetto
9290 Forêts à Cupressus (Acero-Cupression)
92A0 Forêts-galeries à Salix alba et Populus alba
92B0 Forêts-galeries de rivières intermittentes méditerranéennes à Rhododen- dron ponticum, Salix et autres
92C0 Forêts à Platanus orientalis et Liquidambar orientalis (Platanion orien- talis)
92D0 Galeries et fourrés riverains méridionaux (Nerio-Tamaricetea et Secu- rinegion tinctoriae)
93. Forêts sclérophylles méditerranéennes
9310 Chênaies égéennes à Quercus brachyphylla
9320 Forêts à Olea et Ceratonia
9330 Forêts à Quercus suber
9340 Forêts à Quercus ilex et Quercus rotundifolia
9350 Forêts à Quercus macrolepis
9360 * Laurisylves macaronésiennes (Laurus, Ocotea)
9370 * Palmeraies à Phoenix
9380 Forêts à Ilex aquifolium
9390 * Fourrés et végétation forestière basse à Quercus alnifolia
93A0 Terres forestières à Quercus infectoria (Anagyro foetidae-Quercetum infectoriae)
94. Forêts de conifères des montagnes tempérées
9410 Forêts acidophiles à Picea des étages montagnard à alpin (Vaccinio- Piceetea)
9420 Forêts alpines à Larix decidua et/ou Pinus cembra
▼M3
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 21 9430 Forêts montagnardes et subalpines à Pinus uncinata (* si sur substrat gypseux ou calcaire)
95. Forêts de conifères des montagnes méditerranéennes et macaroné- siennes
9510 * Forêts sud-apennines à Abies alba
9520 Forêts à Abies pinsapo
9530 * Pinèdes (sub-)méditerranéennes de pins noirs endémiques
9540 Pinèdes méditerranéennes de pins mésogéens endémiques
9550 Pinèdes endémiques canariennes
9560 * Forêts endémiques à Juniperus spp.
9570 * Forêts à Tetraclinis articulata
9580 * Bois méditerranéens à Taxus baccata
9590 * Forêts à Cedrus brevifolia (Cedrosetum brevifoliae)
95A0 Pinèdes oro-méditerranéennes d'altitude
▼M3
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 22 ANNEXE II
ESPÈCES ANIMALES ET VÉGÉTALES D'INTÉRÊT
COMMUNAUTAIRE DONT LA CONSERVATION NÉCESSITE LA
DÉSIGNATION
Interprétation
a) L'annexe II est complémentaire à l'annexe I pour la réalisation d'un réseau cohérent de zones spéciales de conservation.
b) Les espèces figurant à la présente annexe sont indiquées:
— par le nom de l'espèce ou de la sous-espèce, ou
— par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.
L'abréviation «spp.» suivant le nom d'une famille ou d'un genre sert à dési- gner toutes les espèces appartenant à cette famille ou à ce genre.
c) Symboles
Un astérisque (*) placé devant le nom d'une espèce indique que ladite espèce est une espèce prioritaire.
La plupart des espèces figurant à la présente annexe sont reprises à l'annexe IV. Lorsqu'une espèce qui figure à la présente annexe n'est reprise ni à l'annexe IV ni à l'annexe V, son nom est suivi du signe (o); lorsqu'une espèce qui figure à la présente annexe n'est pas reprise à l'annexe IV mais figure à l'annexe V, son nom est suivi du signe (V).
a) ANIMAUX
VERTÉBRÉS
MAMMIFÈRES
INSECTIVORA
Talpidae
Galemys pyrenaicus
CHIROPTERA
Rhinolophidae
Rhinolophus blasii
Rhinolophus euryale
Rhinolophus ferrumequinum
Rhinolophus hipposideros
Rhinolophus mehelyi
Vespertilionidae
Barbastella barbastellus
Miniopterus schreibersii
Myotis bechsteinii
Myotis blythii
Myotis capaccinii
Myotis dasycneme
Myotis emarginatus
Myotis myotis
Pteropodidae
Rousettus aegyptiacus
RODENTIA
Gliridae
▼M3
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 23 Myomimus roachi
Sciuridae
* Marmota marmota latirostris
* Pteromys volans (Sciuropterus russicus)
Spermophilus citellus (Citellus citellus)
* Spermophilus suslicus (Citellus suslicus)
Castoridae
Castor fiber (excepté les populations estoniennes, lettones, lituaniennes,
finlandaises et suédoises)
Cricetidae
Mesocricetus newtoni
Microtidae
Microtus cabrerae
* Microtus oeconomus arenicola
* Microtus oeconomus mehelyi
Microtus tatricus
Zapodidae
Sicista subtilis
CARNIVORA
Canidae
* Alopex lagopus
* Canis lupus (excepté la population estonienne; populations grecques:
seulement celles au sud du 39° parallèle; populations espagnoles: seule- ment celles au sud du Duero; populations lettonnes, lituaniennes et finlan- daises).
Ursidae
* Ursus arctos (excepté les populations estoniennes, finlandaises et
suédoises)
Mustelidae
* Gulo gulo
Lutra lutra
Mustela eversmanii
* Mustela lutreola
Vormela peregusna
Felidae
Lynx lynx (excepté les populations estoniennes, lettonnes et finlandaises)
* Lynx pardinus
Phocidae
Halichoerus grypus (V)
* Monachus monachus
Phoca hispida bottnica (V)
* Phoca hispida saimensis
Phoca vitulina (V)
ARTIODACTYLA
Cervidae
* Cervus elaphus corsicanus
▼M3
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 24 Rangifer tarandus fennicus (o)
Bovidae
* Bison bonasus
Capra aegagrus (populations naturelles)
* Capra pyrenaica pyrenaica
Ovis gmelini musimon (Ovis ammon musimon) (populations naturelles —
Corse et Sardaigne)
Ovis orientalis ophion (Ovis gmelini ophion)
* Rupicapra pyrenaica ornata (Rupicapra rupicapra ornata)
Rupicapra rupicapra balcanica
* Rupicapra rupicapra tatrica
CETACEA
Phocoena phocoena
Tursiops truncatus
REPTILES
CHELONIA (TESTUDINES)
Testudinidae
Testudo graeca
Testudo hermanni
Testudo marginata
Cheloniidae
* Caretta caretta
* Chelonia mydas
Emydidae
Emys orbicularis
Mauremys caspica
Mauremys leprosa
SAURIA
Lacertidae
Lacerta bonnali (Lacerta monticola)
Lacerta monticola
Lacerta schreiberi
Gallotia galloti insulanagae
* Gallotia simonyi
Podarcis lilfordi
Podarcis pityusensis
Scincidae
Chalcides simonyi (Chalcides occidentalis)
Gekkonidae
Phyllodactylus europaeus
OPHIDIA (SERPENTES)
Colubridae
* Coluber cypriensis
Elaphe quatuorlineata
Elaphe situla
▼M3
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 25 * Natrix natrix cypriaca
Viperidae
* Macrovipera schweizeri (Vipera lebetina schweizeri)
Vipera ursinii (excepté Vipera ursinii rakosiensis)
* Vipera ursinii rakosiensis
AMPHIBIENS
CAUDATA
Salamandridae
Chioglossa lusitanica
Mertensiella luschani (Salamandra luschani)
* Salamandra aurorae (Salamandra atra aurorae)
Salamandrina terdigitata
Triturus carnifex (Triturus cristatus carnifex)
Triturus cristatus (Triturus cristatus cristatus)
Triturus dobrogicus (Triturus cristatus dobrogicus)
Triturus karelinii (Triturus cristatus karelinii)
Triturus montandoni
Triturus vulgaris ampelensis
Proteidae
* Proteus anguinus
Plethodontidae
Hydromantes (Speleomantes) ambrosii
Hydromantes (Speleomantes) flavus
Hydromantes (Speleomantes) genei
Hydromantes (Speleomantes) imperialis
Hydromantes (Speleomantes) strinatii
Hydromantes (Speleomantes) supramontis
ANURA
Discoglossidae
* Alytes muletensis
Bombina bombina
Bombina variegata
Discoglossus galganoi (y compris Discoglossus «jeanneae»)
Discoglossus montalentii
Discoglossus sardus
Ranidae
Rana latastei
Pelobatidae
* Pelobates fuscus insubricus
POISSONS
PETROMYZONIFORMES
Petromyzonidae
Eudontomyzon spp. (o)
Lampetra fluviatilis (V) (excepté les populations finlandaises et suédoises)
▼M3
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 26 * Lampetra planeri (o) (excepté les populations estoniennes, finlandaises
et suédoises)
Lethenteron zanandreai (V)
Petromyzon marinus (o) (excepté les populations suédoises)
ACIPENSERIFORMES
Acipenseridae
* Acipenser naccarii
* Acipenser sturio
CLUPEIFORMES
Clupeidae
Alosa spp. (V)
SALMONIFORMES
Salmonidae
Hucho hucho (populations naturelles) (V)
Salmo macrostigma (o)
Salmo marmoratus (o)
Salmo salar (uniquement en eau douce) (V) (excepté les populations
finlandaises)
Coregonidae
* Coregonus oxyrhynchus (populations anadromes dans certains secteurs
de la mer du Nord)
Umbridae
Umbra krameri (o)
CYPRINIFORMES
Cyprinidae
Alburnus albidus (o) (Alburnus vulturius)
Anaecypris hispanica
Aspius aspius (V) (excepté les populations finlandaises)
Barbus comiza (V)
Barbus meridionalis (V)
Barbus plebejus (V)
Chalcalburnus chalcoides (o)
Chondrostoma genei (o)
Chondrostoma lusitanicum (o)
Chondrostoma polylepis (o) (y compris C. willkommi)
Chondrostoma soetta (o)
Chondrostoma toxostoma (o)
Gobio albipinnatus (o)
Gobio kessleri (o)
Gobio uranoscopus (o)
Iberocypris palaciosi (o)
* Ladigesocypris ghigii (o)
Leuciscus lucumonis (o)
Leuciscus souffia (o)
Pelecus cultratus (V)
▼M3
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 27 Phoxinellus spp. (o)
* Phoxinus percnurus
Rhodeus sericeus amarus (o)
Rutilus pigus (V)
Rutilus rubilio (o)
Rutilus arcasii (o)
Rutilus macrolepidotus (o)
Rutilus lemmingii (o)
Rutilus frisii meidingeri (V)
Rutilus alburnoides (o)
Scardinius graecus (o)
Cobitidae
Cobitis elongata (o)
Cobitis taenia (o) (excepté les populations finlandaises)
Cobitis trichonica (o)
Misgurnus fossilis (o)
Sabanejewia aurata (o)
Sabanejewia larvata (o) (Cobitis larvata et Cobitis conspersa)
SILURIFORMES
Siluridae
Silurus aristotelis (V)
ATHERINIFORMES
Cyprinodontidae
Aphanius iberus (o)
Aphanius fasciatus (o)
* Valencia hispanica
* Valencia letourneuxi (Valencia hispanica)
PERCIFORMES
Percidae
Gymnocephalus baloni
Gymnocephalus schraetzer (V)
* Romanichthys valsanicola
Zingel spp. ((o) excepté Zingel asper et Zingel zingel (V))
Gobiidae
Knipowitschia (Padogobius) panizzae (o)
Padogobius nigricans (o)
Pomatoschistus canestrini (o)
SCORPAENIFORMES
Cottidae
Cottus gobio (o) (excepté les populations finlandaises)
Cottus petiti (o)
▼M3
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 28 INVERTÉBRÉS
ARTHROPODES
CRUSTACEA
Decapoda
Austropotamobius pallipes (V)
* Austropotamobius torrentium (V)
Isopoda
* Armadillidium ghardalamensis
INSECTA
Coleoptera
Agathidium pulchellum (o)
Bolbelasmus unicornis
Boros schneideri (o)
Buprestis splendens
Carabus hampei
Carabus hungaricus
* Carabus menetriesi pacholei
* Carabus olympiae
Carabus variolosus
Carabus zawadszkii
Cerambyx cerdo
Corticaria planula (o)
Cucujus cinnaberinus
Dorcadion fulvum cervae
Duvalius gebhardti
Duvalius hungaricus
Dytiscus latissimus
Graphoderus bilineatus
Leptodirus hochenwarti
Limoniscus violaceus (o)
Lucanus cervus (o)
Macroplea pubipennis (o)
Mesosa myops (o)
Morimus funereus (o)
* Osmoderma eremita
Oxyporus mannerheimii (o)
Pilemia tigrina
* Phryganophilus ruficollis
Probaticus subrugosus
Propomacrus cypriacus
* Pseudogaurotina excellens
Pseudoseriscius cameroni
Pytho kolwensis
Rhysodes sulcatus (o)
▼M3
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 29 * Rosalia alpina
Stephanopachys linearis (o)
Stephanopachys substriatus (o)
Xyletinus tremulicola (o)
Hemiptera
Aradus angularis (o)
Lepidoptera
Agriades glandon aquilo (o)
Arytrura musculus
* Callimorpha (Euplagia, Panaxia) quadripunctaria (o)
Catopta thrips
Chondrosoma fiduciarium
Clossiana improba (o)
Coenonympha oedippus
Colias myrmidone
Cucullia mixta
Dioszeghyana schmidtii
Erannis ankeraria
Erebia calcaria
Erebia christi
Erebia medusa polaris (o)
Eriogaster catax
Euphydryas (Eurodryas, Hypodryas) aurinia (o)
Glyphipterix loricatella
Gortyna borelii lunata
Graellsia isabellae (V)
Hesperia comma catena (o)
Hypodryas maturna
Leptidea morsei
Lignyoptera fumidaria
Lycaena dispar
Lycaena helle
Maculinea nausithous
Maculinea teleius
Melanargia arge
* Nymphalis vaualbum
Papilio hospiton
Phyllometra culminaria
Plebicula golgus
Polymixis rufocincta isolata
Polyommatus eroides
Pseudophilotes bavius
Xestia borealis (o)
Xestia brunneopicta (o)
▼M3
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 30 * Xylomoia strix
Mantodea
Apteromantis aptera
Odonata
Coenagrion hylas (o)
Coenagrion mercuriale (o)
Coenagrion ornatum (o)
Cordulegaster heros
Cordulegaster trinacriae
Gomphus graslinii
Leucorrhinia pectoralis
Lindenia tetraphylla
Macromia splendens
Ophiogomphus cecilia
Oxygastra curtisii
Orthoptera
Baetica ustulata
Brachytrupes megacephalus
Isophya costata
Isophya harzi
Isophya stysi
Myrmecophilus baronii
Odontopodisma rubripes
Paracaloptenus caloptenoides
Pholidoptera transsylvanica
Stenobothrus (Stenobothrodes) eurasius
ARACHNIDA
Pseudoscorpiones
Anthrenochernes stellae (o)
MOLLUSQUES
GASTROPODA
Anisus vorticulus
Caseolus calculus
Caseolus commixta
Caseolus sphaerula
Chilostoma banaticum
Discula leacockiana
Discula tabellata
Discus guerinianus
Elona quimperiana
Geomalacus maculosus
Geomitra moniziana
Gibbula nivosa
* Helicopsis striata austriaca (o)
▼M3
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 31 Hygromia kovacsi
Idiomela (Helix) subplicata
Lampedusa imitatrix
* Lampedusa melitensis
Leiostyla abbreviata
Leiostyla cassida
Leiostyla corneocostata
Leiostyla gibba
Leiostyla lamellosa
* Paladilhia hungarica
Sadleriana pannonica
Theodoxus transversalis
Vertigo angustior (o)
Vertigo genesii (o)
Vertigo geyeri (o)
Vertigo moulinsiana (o)
BIVALVIA
Unionoida
Margaritifera durrovensis (Margaritifera margaritifera) (V)
Margaritifera margaritifera (V)
Unio crassus
Dreissenidae
Congeria kusceri
b) PLANTES
PTERIDOPHYTA
ASPLENIACEAE
Asplenium jahandiezii (Litard.) Rouy
Asplenium adulterinum Milde
BLECHNACEAE
Woodwardia radicans (L.) Sm.
DICKSONIACEAE
Culcita macrocarpa C. Presl
DRYOPTERIDACEAE
Diplazium sibiricum (Turcz. ex Kunze) Kurata
* Dryopteris corleyi Fraser-Jenk.
Dryopteris fragans (L.) Schott
HYMENOPHYLLACEAE
Trichomanes speciosum Willd.
ISOETACEAE
Isoetes boryana Durieu
Isoetes malinverniana Ces. & De Not.
MARSILEACEAE
Marsilea batardae Launert
Marsilea quadrifolia L.
▼M3
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 32 Marsilea strigosa Willd.
OPHIOGLOSSACEAE
Botrychium simplex Hitchc.
Ophioglossum polyphyllum A. Braun
GYMNOSPERMAE
PINACEAE
* Abies nebrodensis (Lojac.) Mattei
ANGIOSPERMAE
ALISMATACEAE
* Alisma wahlenbergii (Holmberg) Juz.
Caldesia parnassifolia (L.) Parl.
Luronium natans (L.) Raf.
AMARYLLIDACEAE
Leucojum nicaeense Ard.
Narcissus asturiensis (Jordan) Pugsley
Narcissus calcicola Mendonça
Narcissus cyclamineus DC.
Narcissus fernandesii G. Pedro
Narcissus humilis (Cav.) Traub
* Narcissus nevadensis Pugsley
Narcissus pseudonarcissus L. subsp. nobilis (Haw.) A. Fernandes
Narcissus scaberulus Henriq.
Narcissus triandrus L. subsp. capax (Salisb.) D. A. Webb.
Narcissus viridiflorus Schousboe
ASCLEPIADACEAE
Vincetoxicum pannonicum (Borhidi) Holub
BORAGINACEAE
* Anchusa crispa Viv.
Echium russicum J.F.Gemlin
* Lithodora nitida (H. Ern) R. Fernandes
Myosotis lusitanica Schuster
Myosotis rehsteineri Wartm.
Myosotis retusifolia R. Afonso
Omphalodes kuzinskyanae Willk.
* Omphalodes littoralis Lehm.
* Onosma tornensis Javorka
Solenanthus albanicus (Degen & al.) Degen & Baldacci
* Symphytum cycladense Pawl.
CAMPANULACEAE
Adenophora lilifolia (L.) Ledeb.
Asyneuma giganteum (Boiss.) Bornm.
* Campanula bohemica Hruby
* Campanula gelida Kovanda
Campanula romanica Săvul.
▼M3
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 33 * Campanula sabatia De Not.
* Campanula serrata (Kit.) Hendrych
Campanula zoysii Wulfen
Jasione crispa (Pourret) Samp. subsp. serpentinica Pinto da Silva
Jasione lusitanica A. DC.
CARYOPHYLLACEAE
Arenaria ciliata L. subsp. pseudofrigida Ostenf. & O.C. Dahl
Arenaria humifusa Wahlenberg
* Arenaria nevadensis Boiss. & Reuter
Arenaria provincialis Chater & Halliday
* Cerastium alsinifolium Tausch Cerastium dinaricum G. Beck & Szysz.
Dianthus arenarius L. subsp. arenarius
* Dianthus arenarius subsp. bohemicus (Novak) O.Schwarz
Dianthus cintranus Boiss. & Reuter subsp. cintranus Boiss. & Reuter
* Dianthus diutinus Kit.
* Dianthus lumnitzeri Wiesb.
Dianthus marizii (Samp.) Samp.
* Dianthus moravicus Kovanda
* Dianthus nitidus Waldst. et Kit.
Dianthus plumarius subsp. regis-stephani (Rapcs.) Baksay
Dianthus rupicola Biv.
* Gypsophila papillosa P. Porta
Herniaria algarvica Chaudhri
* Herniaria latifolia Lapeyr. subsp. litardierei Gamis
Herniaria lusitanica (Chaudhri) subsp. berlengiana Chaudhri
Herniaria maritima Link
* Minuartia smejkalii Dvorakova
Moehringia jankae Griseb. ex Janka
Moehringia lateriflora (L.) Fenzl.
Moehringia tommasinii Marches.
Moehringia villosa (Wulfen) Fenzl
Petrocoptis grandiflora Rothm.
Petrocoptis montsicciana O. Bolos & Rivas Mart.
Petrocoptis pseudoviscosa Fernández Casas
Silene furcata Rafin. subsp. angustiflora (Rupr.) Walters
* Silene hicesiae Brullo & Signorello
Silene hifacensis Rouy ex Willk.
* Silene holzmanii Heldr. ex Boiss.
Silene longicilia (Brot.) Otth.
Silene mariana Pau
* Silene orphanidis Boiss
* Silene rothmaleri Pinto da Silva
* Silene velutina Pourret ex Loisel.
CHENOPODIACEAE
▼M3
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 34 * Bassia (Kochia) saxicola (Guss.) A. J. Scott
* Cremnophyton lanfrancoi Brullo et Pavone
* Salicornia veneta Pignatti & Lausi
CISTACEAE
Cistus palhinhae Ingram
Halimium verticillatum (Brot.) Sennen
Helianthemum alypoides Losa & Rivas Goday
Helianthemum caput-felis Boiss.
* Tuberaria major (Willk.) Pinto da Silva & Rozeira
COMPOSITAE
* Anthemis glaberrima (Rech. f.) Greuter
Artemisia campestris L. subsp. bottnica A.N. Lundström ex Kindb.
* Artemisia granatensis Boiss.
* Artemisia laciniata Willd.
Artemisia oelandica (Besser) Komaror
* Artemisia pancicii (Janka) Ronn.
* Aster pyrenaeus Desf. ex DC
* Aster sorrentinii (Tod) Lojac.
Carlina onopordifolia Besser
* Carduus myriacanthus Salzm. ex DC.
* Centaurea alba L. subsp. heldreichii (Halacsy) Dostal
* Centaurea alba L. subsp. princeps (Boiss. & Heldr.) Gugler
* Centaurea akamantis T. Georgiadis & G. Chatzikyriakou
* Centaurea attica Nyman subsp. megarensis (Halacsy & Hayek) Dostal
* Centaurea balearica J. D. Rodriguez
* Centaurea borjae Valdes-Berm. & Rivas Goday
* Centaurea citricolor Font Quer
Centaurea corymbosa Pourret
Centaurea gadorensis G. Blanca
* Centaurea horrida Badaro
Centaurea immanuelis-loewii Degen
Centaurea jankae Brandza
* Centaurea kalambakensis Freyn & Sint.
Centaurea kartschiana Scop.
* Centaurea lactiflora Halacsy
Centaurea micrantha Hoffmanns. & Link subsp. herminii (Rouy) Dostál
* Centaurea niederi Heldr.
* Centaurea peucedanifolia Boiss. & Orph.
* Centaurea pinnata Pau
Centaurea pontica Prodan & E. I. Nyárády
Centaurea pulvinata (G. Blanca) G. Blanca
Centaurea rothmalerana (Arènes) Dostál
Centaurea vicentina Mariz
Cirsium brachycephalum Juratzka
▼M3
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 35 * Crepis crocifolia Boiss. & Heldr.
Crepis granatensis (Willk.) B. Blanca & M. Cueto
Crepis pusilla (Sommier) Merxmüller
Crepis tectorum L. subsp. nigrescens
Erigeron frigidus Boiss. ex DC.
* Helichrysum melitense (Pignatti) Brullo et al
Hymenostemma pseudanthemis (Kunze) Willd.
Hyoseris frutescens Brullo et Pavone
* Jurinea cyanoides (L.) Reichenb.
* Jurinea fontqueri Cuatrec.
* Lamyropsis microcephala (Moris) Dittrich & Greuter
Leontodon microcephalus (Boiss. ex DC.) Boiss.
Leontodon boryi Boiss.
* Leontodon siculus (Guss.) Finch & Sell
Leuzea longifolia Hoffmanns. & Link
Ligularia sibirica (L.) Cass.
* Palaeocyanus crassifolius (Bertoloni) Dostal
Santolina impressa Hoffmanns. & Link
Santolina semidentata Hoffmanns. & Link
Saussurea alpina subsp. esthonica (Baer ex Rupr) Kupffer
* Senecio elodes Boiss. ex DC.
Senecio jacobea L. subsp. gotlandicus (Neuman) Sterner
Senecio nevadensis Boiss. & Reuter
* Serratula lycopifolia (Vill.) A.Kern
Tephroseris longifolia (Jacq.) Griseb et Schenk subsp. moravica
CONVOLVULACEAE
* Convolvulus argyrothamnus Greuter
* Convolvulus fernandesii Pinto da Silva & Teles
CRUCIFERAE
Alyssum pyrenaicum Lapeyr.
* Arabis kennedyae Meikle
Arabis sadina (Samp.) P. Cout.
Arabis scopoliana Boiss
* Biscutella neustriaca Bonnet
Biscutella vincentina (Samp.) Rothm.
Boleum asperum (Pers.) Desvaux
Brassica glabrescens Poldini
Brassica hilarionis Post
Brassica insularis Moris
* Brassica macrocarpa Guss.
Braya linearis Rouy
* Cochlearia polonica E. Fröhlich
* Cochlearia tatrae Borbas
* Coincya rupestris Rouy
▼M3
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 36 * Coronopus navasii Pau
Crambe tataria Sebeok
Diplotaxis ibicensis (Pau) Gómez-Campo
* Diplotaxis siettiana Maire
Diplotaxis vicentina (P. Cout.) Rothm.
Draba cacuminum Elis Ekman
Draba cinerea Adams
Draba dorneri Heuffel.
Erucastrum palustre (Pirona) Vis.
* Erysimum pieninicum (Zapal.) Pawl.
* Iberis arbuscula Runemark
Iberis procumbens Lange subsp. microcarpa Franco & Pinto da Silva
* Jonopsidium acaule (Desf.) Reichenb.
Jonopsidium savianum (Caruel) Ball ex Arcang.
Rhynchosinapis erucastrum (L.) Dandy ex Clapham subsp. cintrana
(Coutinho) Franco & P. Silva (Coincya cintrana (P. Cout.) Pinto da Silva)
Sisymbrium cavanillesianum Valdés & Castroviejo
Sisymbrium supinum L.
Thlaspi jankae A.Kern.
CYPERACEAE
Carex holostoma Drejer
* Carex panormitana Guss.
Eleocharis carniolica Koch
DIOSCOREACEAE
* Borderea chouardii (Gaussen) Heslot
DROSERACEAE
Aldrovanda vesiculosa L.
ELATINACEAE
Elatine gussonei (Sommier) Brullo et al
ERICACEAE
Rhododendron luteum Sweet
EUPHORBIACEAE
* Euphorbia margalidiana Kuhbier & Lewejohann
Euphorbia transtagana Boiss.
GENTIANACEAE
* Centaurium rigualii Esteve
* Centaurium somedanum Lainz
Gentiana ligustica R. de Vilm. & Chopinet
Gentianella anglica (Pugsley) E. F. Warburg
* Gentianella bohemica Skalicky
GERANIACEAE
* Erodium astragaloides Boiss. & Reuter
Erodium paularense Fernández-González & Izco
* Erodium rupicola Boiss.
GLOBULARIACEAE
▼M3
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 37 * Globularia stygia Orph. ex Boiss.
GRAMINEAE
Arctagrostis latifolia (R. Br.) Griseb.
Arctophila fulva (Trin.) N. J. Anderson
Avenula hackelii (Henriq.) Holub
Bromus grossus Desf. ex DC.
Calamagrostis chalybaea (Laest.) Fries
Cinna latifolia (Trev.) Griseb.
Coleanthus subtilis (Tratt.) Seidl
Festuca brigantina (Markgr.-Dannenb.) Markgr.-Dannenb.
Festuca duriotagana Franco & R. Afonso
Festuca elegans Boiss.
Festuca henriquesii Hack.
Festuca summilusitana Franco & R. Afonso
Gaudinia hispanica Stace & Tutin
Holcus setiglumis Boiss. & Reuter subsp. duriensis Pinto da Silva
Micropyropsis tuberosa Romero — Zarco & Cabezudo
Poa granitica Br.-Bl. subsp. disparilis (E. I. Nyárády) E. I. Nyárády
* Poa riphaea (Ascher et Graebner) Fritsch
Pseudarrhenatherum pallens (Link) J. Holub
Puccinellia phryganodes (Trin.) Scribner + Merr.
Puccinellia pungens (Pau) Paunero
* Stipa austroitalica Martinovsky
* Stipa bavarica Martinovsky & H. Scholz
Stipa danubialis Dihoru & Roman
* Stipa styriaca Martinovsky
* Stipa veneta Moraldo
* Stipa zalesskii Wilensky
Trisetum subalpestre (Hartman) Neuman
GROSSULARIACEAE
* Ribes sardoum Martelli
HIPPURIDACEAE
Hippuris tetraphylla L. Fil.
HYPERICACEAE
* Hypericum aciferum (Greuter) N.K.B. Robson
IRIDACEAE
Crocus cyprius Boiss. et Kotschy
Crocus hartmannianus Holmboe
Gladiolus palustris Gaud.
Iris aphylla L. subsp. hungarica Hegi
Iris humilis Georgi subsp. arenaria (Waldst. et Kit.) A. et D.Löve
JUNCACEAE
Juncus valvatus Link
Luzula arctica Blytt
▼M3
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 38 LABIATAE
Dracocephalum austriacum L.
* Micromeria taygetea P. H. Davis
Nepeta dirphya (Boiss.) Heldr. ex Halacsy
* Nepeta sphaciotica P. H. Davis
Origanum dictamnus L.
Phlomis brevibracteata Turril
Phlomis cypria Post
Salvia veneris Hedge
Sideritis cypria Post
Sideritis incana subsp. glauca (Cav.) Malagarriga
Sideritis javalambrensis Pau
Sideritis serrata Cav. ex Lag.
Teucrium lepicephalum Pau
Teucrium turredanum Losa & Rivas Goday
* Thymus camphoratus Hoffmanns. & Link
Thymus carnosus Boiss.
* Thymus lotocephalus G. López & R. Morales (Thymus cephalotos L.)
LEGUMINOSAE
Anthyllis hystrix Cardona, Contandr. & E. Sierra
* Astragalus algarbiensis Coss. ex Bunge
* Astragalus aquilanus Anzalone
Astragalus centralpinus Braun-Blanquet
* Astragalus macrocarpus DC. subsp. lefkarensis
* Astragalus maritimus Moris
Astragalus peterfii Jáv.
Astragalus tremolsianus Pau
* Astragalus verrucosus Moris
* Cytisus aeolicus Guss. ex Lindl.
Genista dorycnifolia Font Quer
Genista holopetala (Fleischm. ex Koch) Baldacci
Melilotus segetalis (Brot.) Ser. subsp. fallax Franco
* Ononis hackelii Lange
Trifolium saxatile All.
* Vicia bifoliolata J.D. Rodríguez
LENTIBULARIACEAE
* Pinguicula crystallina Sm.
Pinguicula nevadensis (Lindb.) Casper
LILIACEAE
Allium grosii Font Quer
* Androcymbium rechingeri Greuter
* Asphodelus bento-rainhae P. Silva
* Chionodoxa lochiae Meikle in Kew Bull.
Colchicum arenarium Waldst. et Kit.
▼M3
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 39 Hyacinthoides vicentina (Hoffmans. & Link) Rothm.
* Muscari gussonei (Parl.) Tod.
Scilla litardierei Breist.
* Scilla morrisii Meikle
Tulipa cypria Stapf
Tulipa hungarica Borbas
LINACEAE
* Linum dolomiticum Borbas
* Linum muelleri Moris (Linum maritimum muelleri)
LYTHRACEAE
* Lythrum flexuosum Lag.
MALVACEAE
Kosteletzkya pentacarpos (L.) Ledeb.
NAJADACEAE
Najas flexilis (Willd.) Rostk. & W.L. Schmidt
Najas tenuissima (A. Braun) Magnus
OLEACEAE
Syringa josikaea Jacq. Fil. ex Reichenb.
ORCHIDACEAE
Anacamptis urvilleana Sommier et Caruana Gatto
Calypso bulbosa L.
* Cephalanthera cucullata Boiss. & Heldr.
Cypripedium calceolus L.
Dactylorhiza kalopissii E.Nelson
Gymnigritella runei Teppner & Klein
Himantoglossum adriaticum Baumann
Himantoglossum caprinum (Bieb.) V.Koch
Liparis loeselii (L.) Rich.
* Ophrys kotschyi H.Fleischm. et Soo
* Ophrys lunulata Parl.
Ophrys melitensis (Salkowski) J et P Devillers-Terschuren
Platanthera obtusata (Pursh) subsp. oligantha (Turez.) Hulten
OROBANCHACEAE
Orobanche densiflora Salzm. ex Reut.
PAEONIACEAE
Paeonia cambessedesii (Willk.) Willk.
Paeonia clusii F.C. Stern subsp. rhodia (Stearn) Tzanoudakis
Paeonia officinalis L. subsp. banatica (Rachel) Soo
Paeonia parnassica Tzanoudakis
PALMAE
Phoenix theophrasti Greuter
PAPAVERACEAE
Corydalis gotlandica Lidén
Papaver laestadianum (Nordh.) Nordh.
▼M3
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 40 Papaver radicatum Rottb. subsp. hyperboreum Nordh.
PLANTAGINACEAE
Plantago algarbiensis Sampaio (Plantago bracteosa (Willk.) G. Sampaio)
Plantago almogravensis Franco
PLUMBAGINACEAE
Armeria berlengensis Daveau
* Armeria helodes Martini & Pold
Armeria neglecta Girard
Armeria pseudarmeria (Murray) Mansfeld
* Armeria rouyana Daveau
Armeria soleirolii (Duby) Godron
Armeria velutina Welw. ex Boiss. & Reuter
Limonium dodartii (Girard) O. Kuntze subsp. lusitanicum (Daveau) Franco
* Limonium insulare (Beg. & Landi) Arrig. & Diana
Limonium lanceolatum (Hoffmans. & Link) Franco
Limonium multiflorum Erben
* Limonium pseudolaetum Arrig. & Diana
* Limonium strictissimum (Salzmann) Arrig.
POLYGONACEAE
Persicaria foliosa (H. Lindb.) Kitag.
Polygonum praelongum Coode & Cullen
Rumex rupestris Le Gall
PRIMULACEAE
Androsace mathildae Levier
Androsace pyrenaica Lam.
* Cyclamen fatrense Halda et Sojak
* Primula apennina Widmer
Primula carniolica Jacq.
Primula nutans Georgi
Primula palinuri Petagna
Primula scandinavica Bruun
Soldanella villosa Darracq.
RANUNCULACEAE
* Aconitum corsicum Gayer (Aconitum napellus subsp. corsicum)
Aconitum firmum (Reichenb.) Neilr subsp. moravicum Skalicky
Adonis distorta Ten.
Aquilegia bertolonii Schott
Aquilegia kitaibelii Schott
* Aquilegia pyrenaica D.C. subsp. cazorlensis (Heywood) Galiano
* Consolida samia P.H. Davis
* Delphinium caseyi B.L.Burtt
Pulsatilla grandis Wenderoth Pulsatilla patens (L.) Miller
* Pulsatilla pratensis (L.) Miller subsp. hungarica Soo
* Pulsatilla slavica G.Reuss.
▼M3
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 41 * Pulsatilla subslavica Futak ex Goliasova
Pulsatilla vulgaris Hill. subsp. gotlandica (Johanss.) Zaemelis & Paegle
Ranunculus kykkoensis Meikle
Ranunculus lapponicus L.
* Ranunculus weyleri Mares
RESEDACEAE
*Reseda decursiva Forssk.
ROSACEAE
Agrimonia pilosa Ledebour
Potentilla delphinensis Gren. & Godron
Potentilla emilii-popii Nyárády
* Pyrus magyarica Terpo
Sorbus teodorii Liljefors
RUBIACEAE
Galium cracoviense Ehrend.
* Galium litorale Guss.
Galium moldavicum (Dobrescu) Franco
* Galium sudeticum Tausch
* Galium viridiflorum Boiss. & Reuter
SALICACEAE
Salix salvifolia Brot. subsp. australis Franco
SANTALACEAE
Thesium ebracteatum Hayne
SAXIFRAGACEAE
Saxifraga berica (Beguinot) D.A. Webb
Saxifraga florulenta Moretti
Saxifraga hirculus L.
Saxifraga osloënsis Knaben
Saxifraga tombeanensis Boiss. ex Engl.
SCROPHULARIACEAE
Antirrhinum charidemi Lange
Chaenorrhinum serpyllifolium (Lange) Lange subsp. lusitanicum R.
Fernandes
* Euphrasia genargentea (Feoli) Diana
Euphrasia marchesettii Wettst. ex Marches.
Linaria algarviana Chav.
Linaria coutinhoi Valdés
Linaria loeselii Schweigger
* Linaria ficalhoana Rouy
Linaria flava (Poiret) Desf.
* Linaria hellenica Turrill
Linaria pseudolaxiflora Lojacono
* Linaria ricardoi Cout.
Linaria tonzigii Lona
* Linaria tursica B. Valdés & Cabezudo
▼M3
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 42 Odontites granatensis Boiss.
* Pedicularis sudetica Willd.
Rhinanthus oesilensis (Ronniger & Saarsoo) Vassilcz
Tozzia carpathica Wol.
Verbascum litigiosum Samp.
Veronica micrantha Hoffmanns. & Link
* Veronica oetaea L.-A. Gustavsson
SOLANACEAE
*Atropa baetica Willk.
THYMELAEACEAE
* Daphne arbuscula Celak
Daphne petraea Leybold
* Daphne rodriguezii Texidor
ULMACEAE
Zelkova abelicea (Lam.) Boiss.
UMBELLIFERAE
* Angelica heterocarpa Lloyd
Angelica palustris (Besser) Hoffm.
* Apium bermejoi Llorens
Apium repens (Jacq.) Lag.
Athamanta cortiana Ferrarini
* Bupleurum capillare Boiss. & Heldr.
* Bupleurum kakiskalae Greuter
Eryngium alpinum L.
* Eryngium viviparum Gay
* Ferula sadleriana Lebed.
Hladnikia pastinacifolia Reichenb.
* Laserpitium longiradium Boiss.
* Naufraga balearica Constans & Cannon
* Oenanthe conioides Lange
Petagnia saniculifolia Guss.
Rouya polygama (Desf.) Coincy
* Seseli intricatum Boiss.
Seseli leucospermum Waldst. et Kit
Thorella verticillatinundata (Thore) Briq.
VALERIANACEAE
Centranthus trinervis (Viv.) Beguinot
VIOLACEAE
Viola delphinantha Boiss.
* Viola hispida Lam.
Viola jaubertiana Mares & Vigineix
Viola rupestris F.W. Schmidt subsp. relicta Jalas
PLANTES INFÉRIEURES
BRYOPHYTA
▼M3
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 43 Bruchia vogesiaca Schwaegr. (o)
Bryhnia novae-angliae (Sull & Lesq.) Grout (o)
* Bryoerythrophyllum campylocarpum (C. Müll.) Crum. (Bryoerythro-
phyllum machadoanum (Sergio) M. O. Hill) (o)
Buxbaumia viridis (Moug.) Moug. & Nestl. (o)
Cephalozia macounii (Aust.) Aust. (o)
Cynodontium suecicum (H. Arn. & C. Jens.) I. Hag. (o)
Dichelyma capillaceum (Dicks) Myr. (o)
Dicranum viride (Sull. & Lesq.) Lindb. (o)
Distichophyllum carinatum Dix. & Nich. (o)
Drepanocladus (Hamatocaulis) vernicosus (Mitt.) Warnst. (o)
Encalypta mutica (I. Hagen) (o)
Hamatocaulis lapponicus (Norrl.) Hedenäs (o)
Herzogiella turfacea (Lindb.) I. Wats. (o)
Hygrohypnum montanum (Lindb.) Broth. (o)
Jungermannia handelii (Schiffn.) Amak. (o)
Mannia triandra (Scop.) Grolle (o)
* Marsupella profunda Lindb. (o)
Meesia longiseta Hedw. (o)
Nothothylas orbicularis (Schwein.) Sull. (o)
Ochyraea tatrensis Vana (o)
Orthothecium lapponicum (Schimp.) C. Hartm. (o)
Orthotrichum rogeri Brid. (o)
Petalophyllum ralfsii (Wils.) Nees & Gott. (o)
Plagiomnium drummondii (Bruch & Schimp.) T. Kop. (o)
Riccia breidleri Jur. (o)
Riella helicophylla (Bory & Mont.) Mont. (o)
Scapania massolongi (K. Müll.) K. Müll. (o)
Sphagnum pylaisii Brid. (o)
Tayloria rudolphiana (Garov) B. & S. (o)
Tortella rigens (N. Alberts) (o)
ESPÈCES POUR LA MACARONÉSIE
PTERIDOPHYTA
HYMENOPHYLLACEAE
Hymenophyllum maderensis Gibby & Lovis
DRYOPTERIDACEAE
* Polystichum drepanum (Sw.) C. Presl.
ISOETACEAE
Isoetes azorica Durieu & Paiva ex Milde
MARSILEACEAE
* Marsilea azorica Launert & Paiva
ANGIOSPERMAE
ASCLEPIADACEAE
Caralluma burchardii N. E. Brown
* Ceropegia chrysantha Svent.
▼M3
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 44 BORAGINACEAE
Echium candicans L. fil.
* Echium gentianoides Webb & Coincy
Myosotis azorica H. C. Watson
Myosotis maritima Hochst. in Seub.
CAMPANULACEAE
* Azorina vidalii (H. C. Watson) Feer
Musschia aurea (L. f.) DC.
* Musschia wollastonii Lowe
CAPRIFOLIACEAE
* Sambucus palmensis Link
CARYOPHYLLACEAE
Spergularia azorica (Kindb.) Lebel
CELASTRACEAE
Maytenus umbellata (R. Br.) Mabb.
CHENOPODIACEAE
Beta patula Ait.
CISTACEAE
Cistus chinamadensis Banares & Romero
* Helianthemum bystropogophyllum Svent.
COMPOSITAE
Andryala crithmifolia Ait.
* Argyranthemum lidii Humphries
Argyranthemum thalassophylum (Svent.) Hump.
Argyranthemum winterii (Svent.) Humphries
* Atractylis arbuscula Svent. & Michaelis
Atractylis preauxiana Schultz.
Calendula maderensis DC.
Cheirolophus duranii (Burchard) Holub
Cheirolophus ghomerytus (Svent.) Holub
Cheirolophus junonianus (Svent.) Holub
Cheirolophus massonianus (Lowe) Hansen & Sund.
Cirsium latifolium Lowe
Helichrysum gossypinum Webb
Helichrysum monogynum Burtt & Sund.
Hypochoeris oligocephala (Svent. & Bramw.) Lack
* Lactuca watsoniana Trel.
* Onopordum nogalesii Svent.
* Onorpordum carduelinum Bolle
* Pericallis hadrosoma (Svent.) B. Nord.
Phagnalon benettii Lowe
Stemmacantha cynaroides (Chr. Son. in Buch) Ditt
Sventenia bupleuroides Font Quer
* Tanacetum ptarmiciflorum Webb & Berth
▼M3
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 45 CONVOLVULACEAE
* Convolvulus caput-medusae Lowe
* Convolvulus lopez-socasii Svent.
* Convolvulus massonii A. Dietr.
CRASSULACEAE
Aeonium gomeraense Praeger
Aeonium saundersii Bolle
Aichryson dumosum (Lowe) Praeg.
Monanthes wildpretii Banares & Scholz
Sedum brissemoretii Raymond-Hamet
CRUCIFERAE
* Crambe arborea Webb ex Christ
Crambe laevigata DC. ex Christ
* Crambe sventenii R. Petters ex Bramwell & Sund.
* Parolinia schizogynoides Svent.
Sinapidendron rupestre (Ait.) Lowe
CYPERACEAE
Carex malato-belizii Raymond
DIPSACACEAE
Scabiosa nitens Roemer & J. A. Schultes
ERICACEAE
Erica scoparia L. subsp. azorica (Hochst.) D. A. Webb
EUPHORBIACEAE
* Euphorbia handiensis Burchard
Euphorbia lambii Svent.
Euphorbia stygiana H. C. Watson
GERANIACEAE
* Geranium maderense P. F. Yeo
GRAMINEAE
Deschampsia maderensis (Haeck. & Born.) Buschm.
Phalaris maderensis (Menezes) Menezes
GLOBULARIACEAE
* Globularia ascanii D. Bramwell & Kunkel
* Globularia sarcophylla Svent.
LABIATAE
* Sideritis cystosiphon Svent.
* Sideritis discolor (Webb ex de Noe) Bolle
Sideritis infernalis Bolle
Sideritis marmorea Bolle
Teucrium abutiloides L'Hér.
Teucrium betonicum L'Hér.
LEGUMINOSAE
* Anagyris latifolia Brouss. ex. Willd.
Anthyllis lemanniana Lowe
▼M3
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 46 * Dorycnium spectabile Webb & Berthel
* Lotus azoricus P. W. Ball
Lotus callis-viridis D. Bramwell & D. H. Davis
* Lotus kunkelii (E. Chueca) D. Bramwell & al.
* Teline rosmarinifolia Webb & Berthel.
* Teline salsoloides Arco & Acebes.
Vicia dennesiana H. C. Watson
LILIACEAE
* Androcymbium psammophilum Svent.
Scilla maderensis Menezes
Semele maderensis Costa
LORANTHACEAE
Arceuthobium azoricum Wiens & Hawksw.
MYRICACEAE
* Myrica rivas-martinezii Santos.
OLEACEAE
Jasminum azoricum L.
Picconia azorica (Tutin) Knobl.
ORCHIDACEAE
Goodyera macrophylla Lowe
PITTOSPORACEAE
* Pittosporum coriaceum Dryand. ex. Ait.
PLANTAGINACEAE
Plantago malato-belizii Lawalree
PLUMBAGINACEAE
* Limonium arborescens (Brouss.) Kuntze
Limonium dendroides Svent.
*Limonium spectabile (Svent.) Kunkel & Sunding
*Limonium sventenii Santos & Fernández Galván
POLYGONACEAE
Rumex azoricus Rech. fil.
RHAMNACEAE
Frangula azorica Tutin
ROSACEAE
* Bencomia brachystachya Svent.
Bencomia sphaerocarpa Svent.
* Chamaemeles coriacea Lindl.
Dendriopoterium pulidoi Svent.
Marcetella maderensis (Born.) Svent.
Prunus lusitanica L. subsp. azorica (Mouillef.) Franco
Sorbus maderensis (Lowe) Dode
SANTALACEAE
Kunkeliella subsucculenta Kammer
SCROPHULARIACEAE
▼M3
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 47 * Euphrasia azorica H.C. Watson
Euphrasia grandiflora Hochst. in Seub.
* Isoplexis chalcantha Svent. & O'Shanahan
Isoplexis isabelliana (Webb & Berthel.) Masferrer
Odontites holliana (Lowe) Benth.
Sibthorpia peregrina L.
SOLANACEAE
* Solanum lidii Sunding
UMBELLIFERAE
Ammi trifoliatum (H. C. Watson) Trelease
Bupleurum handiense (Bolle) Kunkel
Chaerophyllum azoricum Trelease
Ferula latipinna Santos
Melanoselinum decipiens (Schrader & Wendl.) Hoffm.
Monizia edulis Lowe
Oenanthe divaricata (R. Br.) Mabb.
Sanicula azorica Guthnick ex Seub.
VIOLACEAE
Viola paradoxa Lowe
PLANTES INFÉRIEURES
BRYOPHYTA
* Echinodium spinosum (Mitt.) Jur. (o)
* Thamnobryum fernandesii Sergio (o).
▼M3
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 48 ANNEXE III
CRITÈRES DE SÉLECTION DES SITES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE
IDENTIFIÉS COMME SITES D'IMPORTANCE COMMUNAUTAIRE ET DÉSIGNÉS COMME ZONES SPÉCIALES DE CONSERVATION
ÉTAPE 1: Évaluation au niveau national de l'importance relative des sites pour chaque type d'habitat naturel de l'annexe I et chaque
espèce de l'annexe II (y compris les types d'habitats naturels
prioritaires et les espèces prioritaires)
A. Critères d'évaluation du site pour un type d'habitat naturel donné de l'an- nexe I
a) Degré de représentativité du type d'habitat naturel sur le site.
b) Superficie du site couverte par le type d'habitat naturel par rapport à la superficie totale couverte par ce type d'habitat naturel sur le territoire national.
c) Degré de conservation de la structure et des fonctions du type d'habitat naturel concerné et possibilité de restauration.
d) Évaluation globale de la valeur du site pour la conservation du type d'habitat naturel concerné.
B. Critères d'évaluation du site pour une espèce donnée de l'annexe II
a) Taille et densité de la population de l'espèce présente sur le site par rapport aux populations présentes sur le territoire national.
b) Degré de conservation des éléments de l'habitat importants pour l'espèce concernée et possibilité de restauration.
c) Degré d'isolement de la population présente sur le site par rapport à l'aire de répartition naturelle de l'espèce.
d) Évaluation globale de la valeur du site pour la conservation de l'espèce concernée.
C. Suivant ces critères, les États membres classent les sites qu'ils proposent sur la liste nationale comme sites susceptibles d'être identifiés en tant que d'im- portance communautaire selon leur valeur relative pour la conservation de chaque type d'habitat naturel ou de chaque espèce figurant respectivement à l'annexe I ou II qui les concernent.
D. Cette liste fait apparaître les sites abritant les types d'habitats naturels prio- ritaires et espèces prioritaires qui ont été sélectionnés par les États membres suivant les critères énoncés aux points A et B.
ÉTAPE 2: Évaluation de l'importance communautaire des sites inclus dans les listes nationales
1. Tous les sites identifiés par les États membres à l'étape 1, qui abritent des types d'habitats naturels et/ou espèces prioritaires, sont considérés comme des sites d'importance communautaire.
2. L'évaluation de l'importance communautaire des autres sites inclus dans les listes des États membres, c'est-à-dire de leur contribution au maintien ou au rétablissement, dans un état de conservation favorable, d'un habitat naturel de l'annexe I ou d'une espèce de l'annexe II et/ou à la cohérence de Natura 2000, tiendra compte des critères suivants:
a) la valeur relative du site au niveau national;
b) la localisation géographique du site par rapport aux voies migratoires d'espèces de l'annexe II ainsi qu'à son éventuelle appartenance à un écosystème cohérent situé de part et d'autre d'une ou de plusieurs fron- tières intérieures à la Communauté;
c) la surface totale du site;
d) le nombre de types d'habitats naturels de l'annexe I et d'espèces de l'an- nexe II présents sur le site;
e) la valeur écologique globale du site pour la ou les régions biogéographi- ques concernées et/ou pour l'ensemble du territoire visé à l'article 2 tant par l'aspect caractéristique ou unique des éléments le composant que par leur combinaison.
▼B
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 49 ANNEXE IV
ESPÈCES ANIMALES ET VÉGÉTALES PRÉSENTANT UN INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE ET NÉCÉSSITANT UNE PROTECTION STRICTE
Les espèces figurant à la présente annexe sont indiquées:
— par le nom de l'espèce ou de la sous-espèce, ou
— par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.
L'abréviation «spp.» suivant le nom d'une famille ou d'un genre sert à désigner toutes les espèces appartenant à cette famille ou à ce genre.
a) ANIMAUX
VERTÉBRÉS
MAMMIFÈRES
INSECTIVORA
Erinaceidae
Erinaceus algirus
Soricidae
Crocidura canariensis
Crocidura sicula
Talpidae
Galemys pyrenaicus
MICROCHIROPTERA
Toutes les espèces
MEGACHIROPTERA
Pteropodidae
Rousettus aegyptiacus
RODENTIA
Gliridae
Toutes les espèces excepté Glis glis et Eliomys quercinus
Sciuridae
Marmota marmota latirostris
Pteromys volans (Sciuropterus russicus)
Spermophilus citellus (Citellus citellus)
Spermophilus suslicus (Citellus suslicus)
Sciurus anomalus
Castoridae
Castor fiber (excepté les populations estoniennes, lettones, lituaniennes,
polonaises, finlandaises et suédoises)
Cricetidae
Cricetus cricetus (excepté les populations hongroises)
Mesocricetus newtoni
Microtidae
Microtus cabrerae
Microtus oeconomus arenicola
Microtus oeconomus mehelyi
Microtus tatricus
▼M3
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 50 Zapodidae
Sicista betulina
Sicista subtilis
Hystricidae
Hystrix cristata
CARNIVORA
Canidae
Alopex lagopus
Canis lupus (excepté les populations grecques au nord du 39ème parallè-
lele, les populations estoniennes, les populations espagnoles au nord du Duero; les populations bulgares, lettonnes, lituaniennes, polonaises et
slovaques et les populations finlandaises à l'intérieur de la zone de
gestion des rennes telle que définie au paragraphe 2 de la loi finlandaise no 848/90 du 14 septembre 1990 relative à la gestion des rennes)
Ursidae
Ursus arctos
Mustelidae
Lutra lutra
Mustela eversmanii
Mustela lutreola
Vormela peregusna
Felidae
Felis silvestris
Lynx lynx (excepté les populations estoniennes)
Lynx pardinus
Phocidae
Monachus monachus
Phoca hispida saimensis
ARTIODACTYLA
Cervidae
Cervus elaphus corsicanus
Bovidae
Bison bonasus
Capra aegagrus (populations naturelles)
Capra pyrenaica pyrenaica
Ovis gmelini musimon (Ovis ammon musimon) (populations naturelles —
Corse et Sardaigne)
Ovis orientalis ophion (Ovis gmelini ophion)
Rupicapra pyrenaica ornata (Rupicapra rupicapra ornata)
Rupicapra rupicapra balcanica
Rupicapra rupicapra tatrica
CETACEA
Toutes les espèces
REPTILES
TESTUDINATA
Testudinidae
Testudo graeca
▼M3
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 51 Testudo hermanni
Testudo marginata
Cheloniidae
Caretta caretta
Chelonia mydas
Lepidochelys kempii
Eretmochelys imbricata
Dermochelyidae
Dermochelys coriacea
Emydidae
Emys orbicularis
Mauremys caspica
Mauremys leprosa
SAURIA
Lacertidae
Algyroides fitzingeri
Algyroides marchi
Algyroides moreoticus
Algyroides nigropunctatus
Gallotia atlantica
Gallotia galloti
Gallotia galloti insulanagae
Gallotia simonyi
Gallotia stehlini
Lacerta agilis
Lacerta bedriagae
Lacerta bonnali (Lacerta monticola)
Lacerta monticola
Lacerta danfordi
Lacerta dugesi
Lacerta graeca
Lacerta horvathi
Lacerta schreiberi
Lacerta trilineata
Lacerta viridis
Lacerta vivipara pannonica
Ophisops elegans
Podarcis erhardii
Podarcis filfolensis
Podarcis hispanica atrata
Podarcis lilfordi
Podarcis melisellensis
Podarcis milensis
Podarcis muralis
▼M3
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 52 Podarcis peloponnesiaca
Podarcis pityusensis
Podarcis sicula
Podarcis taurica
Podarcis tiliguerta
Podarcis wagleriana
Scincidae
Ablepharus kitaibelii
Chalcides bedriagai
Chalcides ocellatus
Chalcides sexlineatus
Chalcides simonyi (Chalcides occidentalis)
Chalcides viridianus
Ophiomorus punctatissimus
Gekkonidae
Cyrtopodion kotschyi
Phyllodactylus europaeus
Tarentola angustimentalis
Tarentola boettgeri
Tarentola delalandii
Tarentola gomerensis
Agamidae
Stellio stellio
Chamaeleontidae
Chamaeleo chamaeleon
Anguidae
Ophisaurus apodus
OPHIDIA
Colubridae
Coluber caspius
Coluber cypriensis
Coluber hippocrepis
Coluber jugularis
Coluber laurenti
Coluber najadum
Coluber nummifer
Coluber viridiflavus
Coronella austriaca
Eirenis modesta
Elaphe longissima
Elaphe quatuorlineata
Elaphe situla
Natrix natrix cetti
Natrix natrix corsa
▼M3
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 53 Natrix natrix cypriaca
Natrix tessellata
Telescopus falax
Viperidae
Vipera ammodytes
Macrovipera schweizeri (Vipera lebetina schweizeri)
Vipera seoanni (excepté les populations espagnoles)
Vipera ursinii
Vipera xanthina
Boidae
Eryx jaculus
AMPHIBIENS
CAUDATA
Salamandridae
Chioglossa lusitanica
Euproctus asper
Euproctus montanus
Euproctus platycephalus
Mertensiella luschani (Salamandra luschani)
Salamandra atra
Salamandra aurorae
Salamandra lanzai
Salamandrina terdigitata
Triturus carnifex (Triturus cristatus carnifex)
Triturus cristatus (Triturus cristatus cristatus)
Triturus italicus
Triturus karelinii (Triturus cristatus karelinii)
Triturus marmoratus
Triturus montandoni
Triturus vulgaris ampelensis
Proteidae
Proteus anguinus
Plethodontidae
Hydromantes (Speleomantes) ambrosii
Hydromantes (Speleomantes) flavus
Hydromantes (Speleomantes) genei
Hydromantes (Speleomantes) imperialis
Hydromantes (Speleomantes) strinatii (Hydromantes (Speleomantes)
italicus)
Hydromantes (Speleomantes) supramontis
ANURA
Discoglossidae
Alytes cisternasii
Alytes muletensis
Alytes obstetricans
▼M3
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 54 Bombina bombina
Bombina variegata
Discoglossus galganoi (y compris Discoglossus «jeanneae»)
Discoglossus montalentii
Discoglossus pictus
Discoglossus sardus
Ranidae
Rana arvalis
Rana dalmatina
Rana graeca
Rana iberica
Rana italica
Rana latastei
Rana lessonae
Pelobatidae
Pelobates cultripes
Pelobates fuscus
Pelobates syriacus
Bufonidae
Bufo calamita
Bufo viridis
Hylidae
Hyla arborea
Hyla meridionalis
Hyla sarda
POISSONS
ACIPENSERIFORMES
Acipenseridae
Acipenser naccarii
Acipenser sturio
SALMONIFORMES
Coregonidae
Coregonus oxyrhynchus (populations anadromes dans certains secteurs de la mer du Nord, excepté les populations finlandaises)
CYPRINIFORMES
Cyprinidae
Anaecypris hispanica
Phoxinus percnurus
ATHERINIFORMES
Cyprinodontidae
Valencia hispanica
PERCIFORMES
Percidae
Gymnocephalus baloni
Romanichthys valsanicola
▼M3
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 55 Zingel asper
INVERTÉBRÉS
ARTHROPODES
CRUSTACEA
Isopoda
Armadillidium ghardalamensis
INSECTA
Coleoptera
Bolbelasmus unicornis
Buprestis splendens
Carabus hampei
Carabus hungaricus
Carabus olympiae
Carabus variolosus
Carabus zawadszkii
Cerambyx cerdo
Cucujus cinnaberinus
Dorcadion fulvum cervae
Duvalius gebhardti
Duvalius hungaricus
Dytiscus latissimus
Graphoderus bilineatus
Leptodirus hochenwarti
Pilemia tigrina
Osmoderma eremita
Phryganophilus ruficollis
Probaticus subrugosus
Propomacrus cypriacus
Pseudogaurotina excellens
Pseudoseriscius cameroni
Pytho kolwensis
Rosalia alpina
Lepidoptera
Apatura metis
Arytrura musculus
Catopta thrips
Chondrosoma fiduciarium
Coenonympha hero
Coenonympha oedippus
Colias myrmidone
Cucullia mixta
Dioszeghyana schmidtii
Erannis ankeraria
Erebia calcaria
▼M3
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 56 Erebia christi
Erebia sudetica
Eriogaster catax
Fabriciana elisa
Glyphipterix loricatella
Gortyna borelii lunata
Hypodryas maturna
Hyles hippophaes
Leptidea morsei
Lignyoptera fumidaria
Lopinga achine
Lycaena dispar
Lycaena helle
Maculinea arion
Maculinea nausithous
Maculinea teleius
Melanargia arge
Nymphalis vaualbum
Papilio alexanor
Papilio hospiton
Parnassius apollo
Parnassius mnemosyne
Phyllometra culminaria
Plebicula golgus
Polymixis rufocincta isolata
Polyommatus eroides
Proserpinus proserpina
Pseudophilotes bavius
Xylomoia strix
Zerynthia polyxena
Mantodea
Apteromantis aptera
Odonata
Aeshna viridis
Cordulegaster heros
Cordulegaster trinacriae
Gomphus graslinii
Leucorrhinia albifrons
Leucorrhinia caudalis
Leucorrhinia pectoralis
Lindenia tetraphylla
Macromia splendens
Ophiogomphus cecilia
Oxygastra curtisii
▼M3
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 57 Stylurus flavipes
Sympecma braueri
Orthoptera
Baetica ustulata
Brachytrupes megacephalus
Isophya costata
Isophya harzi
Isophya stysi
Myrmecophilus baronii
Odontopodisma rubripes
Paracaloptenus caloptenoides
Pholidoptera transsylvanica
Saga pedo
Stenobothrus (Stenobothrodes) eurasius
ARACHNIDA
Araneae
Macrothele calpeiana
MOLLUSQUES
GASTROPODA
Anisus vorticulus
Caseolus calculus
Caseolus commixta
Caseolus sphaerula
Chilostoma banaticum
Discula leacockiana
Discula tabellata
Discula testudinalis
Discula turricula
Discus defloratus
Discus guerinianus
Elona quimperiana
Geomalacus maculosus
Geomitra moniziana
Gibbula nivosa
Hygromia kovacsi
Idiomela (Helix) subplicata
Lampedusa imitatrix
Lampedusa melitensis
Leiostyla abbreviata
Leiostyla cassida
Leiostyla corneocostata
Leiostyla gibba
Leiostyla lamellosa
Paladilhia hungarica
▼M3
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 58 Patella ferruginea
Sadleriana pannonica
Theodoxus prevostianus
Theodoxus transversalis
BIVALVIA
Anisomyaria
Lithophaga lithophaga
Pinna nobilis
Unionoida
Margaritifera auricularia
Unio crassus
Dreissenidae
Congeria kusceri
ECHINODERMATA
Echinoidea
Centrostephanus longispinus
b) PLANTES
L'annexe IV, point b), contient toutes les espèces énumérées à l'annexe II, point b) ( 1 ), plus les espèces mentionnées ci-dessous:
PTERIDOPHYTA
ASPLENIACEAE
Asplenium hemionitis L.
ANGIOSPERMAE
AGAVACEAE
Dracaena draco (L.) L.
AMARYLLIDACEAE
Narcissus longispathus Pugsley
Narcissus triandrus L.
BERBERIDACEAE
Berberis maderensis Lowe
CAMPANULACEAE
Campanula morettiana Reichenb.
Physoplexis comosa (L.) Schur.
CARYOPHYLLACEAE
Moehringia fontqueri Pau
COMPOSITAE
Argyranthemum pinnatifidum (L.f.) Lowe subsp. succulentum (Lowe)
C. J. Humphries
Helichrysum sibthorpii Rouy
Picris willkommii (Schultz Bip.) Nyman
Santolina elegans Boiss. ex DC.
Senecio caespitosus Brot.
Senecio lagascanus DC. subsp. lusitanicus (P. Cout.) Pinto da Silva
Wagenitzia lancifolia (Sieber ex Sprengel) Dostal
▼M3
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 59
(1 ) Excepté les bryophytes énumérées à l'annexe II, point b). CRUCIFERAE
Murbeckiella sousae Rothm.
EUPHORBIACEAE
Euphorbia nevadensis Boiss. & Reuter
GESNERIACEAE
Jankaea heldreichii (Boiss.) Boiss.
Ramonda serbica Pancic
IRIDACEAE
Crocus etruscus Parl.
Iris boissieri Henriq.
Iris marisca Ricci & Colasante
LABIATAE
Rosmarinus tomentosus Huber-Morath & Maire
Teucrium charidemi Sandwith
Thymus capitellatus Hoffmanns. & Link
Thymus villosus L. subsp. villosus L.
LILIACEAE
Androcymbium europaeum (Lange) K. Richter
Bellevalia hackelli Freyn
Colchicum corsicum Baker
Colchicum cousturieri Greuter
Fritillaria conica Rix
Fritillaria drenovskii Degen & Stoy.
Fritillaria gussichiae (Degen & Doerfler) Rix
Fritillaria obliqua Ker-Gawl.
Fritillaria rhodocanakis Orph. ex Baker
Ornithogalum reverchonii Degen & Herv.-Bass.
Scilla beirana Samp.
Scilla odorata Link
ORCHIDACEAE
Ophrys argolica Fleischm.
Orchis scopulorum Simsmerh.
Spiranthes aestivalis (Poiret) L. C. M. Richard
PRIMULACEAE
Androsace cylindrica DC.
Primula glaucescens Moretti
Primula spectabilis Tratt.
RANUNCULACEAE
Aquilegia alpina L.
SAPOTACEAE
Sideroxylon marmulano Banks ex Lowe
SAXIFRAGACEAE
Saxifraga cintrana Kuzinsky ex Willk.
Saxifraga portosanctana Boiss.
▼M3
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 60 Saxifraga presolanensis Engl.
Saxifraga valdensis DC.
Saxifraga vayredana Luizet
SCROPHULARIACEAE
Antirrhinum lopesianum Rothm.
Lindernia procumbens (Krocker) Philcox
SOLANACEAE
Mandragora officinarum L.
THYMELAEACEAE
Thymelaea broterana P. Cout.
UMBELLIFERAE
Bunium brevifolium Lowe
VIOLACEAE
Viola athois W. Becker
Viola cazorlensis Gandoger
▼M3
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 61 ANNEXE V
ESPÈCES ANIMALES ET VÉGÉTALES D'INTÉRÊT
COMMUNAUTAIRE DONT LE PRÉLÈVEMENT DANS LA NATURE ET L'EXPLOITATION SONT SUSCEPTIBLES DE FAIRE L'OBJET DE MESURES DE GESTION
Les espèces figurant à la présente annexe sont indiquées:
— par le nom de l'espèce ou de la sous-espèce, ou
— par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.
L'abréviation «spp.« suivant le nom d'une famille ou d'un genre sert à désigner toutes les espèces appartenant à cette famille ou à ce genre.
a) ANIMAUX
VERTÉBRÉS
MAMMIFÈRES
RODENTIA
Castoridae
Castor fiber (excepté les populations finlandaises, suédoises, lettones,
lituaniennes, estoniennes et polonaises)
Cricetidae
Cricetus cricetus (populations hongroises)
CARNIVORA
Canidae
Canis aureus
Canis lupus (les populations espagnoles au nord du Duero, les populations grecques au nord du 39° parallèle, les populations finlandaises à l'intérieur de la zone de gestion des rennes telle que définie au paragraphe 2 de la loi finlandaise no 848/90 du 14 septembre 1990 relative à la gestion des
rennes, les populations bulgares, lettonnes, lituaniennes, estoniennes, polo- naises et slovaques)
Mustelidae
Martes martes
Mustela putorius
Felidae
Lynx lynx (populations estoniennes)
Phocidae
Toutes les espèces non mentionnées à l'annexe IV
Viverridae
Genetta genetta
Herpestes ichneumon
DUPLICIDENTATA
Leporidae
Lepus timidus
ARTIODACTYLA
Bovidae
Capra ibex
Capra pyrenaica (excepté Capra pyrenaica pyrenaica)
Rupicapra rupicapra (excepté Rupicapra rupicapra balcanica, Rupicapra
rupicapra ornata et Rupicapra rupicapra tatrica)
▼M3
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 62 AMPHIBIENS
ANURA
Ranidae
Rana esculenta
Rana perezi
Rana ridibunda
Rana temporaria
POISSONS
PETROMYZONIFORMES
Petromyzonidae
Lampetra fluviatilis
Lethenteron zanandrai
ACIPENSERIFORMES
Acipenseridae
Toutes les espèces non mentionnées à l'annexe IV
CLUPEIFORMES
Clupeidae
Alosa spp.
SALMONIFORMES
Salmonidae
Thymallus thymallus
Coregonus spp. (excepté Coregonus oxyrhynchus — populations
anadromes dans certains secteurs de la mer du Nord)
Hucho hucho
Salmo salar (uniquement en eau douce)
CYPRINIFORMES
Cyprinidae
Aspius aspius
Barbus spp.
Pelecus cultratus
Rutilus friesii meidingeri
Rutilus pigus
SILURIFORMES
Siluridae
Silurus aristotelis
PERCIFORMES
Percidae
Gymnocephalus schraetzer
Zingel zingel
INVERTÉBRÉS
COELENTERATA
CNIDARIA
Corallium rubrum
▼M3
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 63 MOLLUSCA
GASTROPODA — STYLOMMATOPHORA
Helix pomatia
BIVALVIA — UNIONOIDA
Margaritiferidae
Margaritifera margaritifera
Unionidae
Microcondylaea compressa
Unio elongatulus
ANNELIDA
HIRUDINOIDEA — ARHYNCHOBDELLAE
Hirudinidae
Hirudo medicinalis
ARTHROPODA
CRUSTACEA — DECAPODA
Astacidae
Astacus astacus
Austropotamobius pallipes
Austropotamobius torrentium
Scyllaridae
Scyllarides latus
INSECTA — LEPIDOPTERA
Saturniidae
Graellsia isabellae
b) PLANTES
ALGAE
RHODOPHYTA
CORALLINACEAE
Lithothamnium coralloides Crouan frat.
Phymatholithon calcareum (Poll.) Adey & McKibbin
LICHENES
CLADONIACEAE
Cladonia L. subgenus Cladina (Nyl.) Vain.
BRYOPHYTA
MUSCI
LEUCOBRYACEAE
Leucobryum glaucum (Hedw.) AAngstr.
SPHAGNACEAE
Sphagnum L. spp. (excepté Sphagnum pylaisii Brid.)
PTERIDOPHYTA
Lycopodium spp.
ANGIOSPERMAE
AMARYLLIDACEAE
Galanthus nivalis L.
▼M3
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 64 Narcissus bulbocodium L.
Narcissus juncifolius Lagasca
COMPOSITAE
Arnica montana L.
Artemisia eriantha Tem
Artemisia genipi Weber
Doronicum plantagineum L. subsp. tournefortii (Rouy) P. Cout.
Leuzea rhaponticoides Graells
CRUCIFERAE
Alyssum pintadasilvae Dudley.
Malcolmia lacera (L.) DC. subsp. graccilima (Samp.) Franco
Murbeckiella pinnatifida (Lam.) Rothm. subsp. herminii (Rivas-Martinez)
Greuter & Burdet
GENTIANACEAE
Gentiana lutea L.
IRIDACEAE
Iris lusitanica Ker-Gawler
LABIATAE
Teucrium salviastrum Schreber subsp. salviastrum Schreber
LEGUMINOSAE
Anthyllis lusitanica Cullen & Pinto da Silva
Dorycnium pentaphyllum Scop. subsp. transmontana Franco
Ulex densus Welw. ex Webb.
LILIACEAE
Lilium rubrum Lmk
Ruscus aculeatus L.
PLUMBAGINACEAE
Armeria sampaio (Bernis) Nieto Feliner
ROSACEAE
Rubus genevieri Boreau subsp. herminii (Samp.) P. Cout.
SCROPHULARIACEAE
Anarrhinum longipedicelatum R. Fernandes
Euphrasia mendonçae Samp.
Scrophularia grandiflora DC. subsp. grandiflora DC.
Scrophularia berminii Hoffmanns & Link
Scrophularia sublyrata Brot.
▼M3
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 65 ANNEXE VI
MÉTHODES ET MOYENS DE CAPTURE ET DE MISE À MORT ET MODES DE TRANSPORT INTERDITS
a) Moyens non sélectifs
MAMMIFÈRES
— Animaux aveugles ou mutilés utilisés comme appâts vivants
— Magnétophones
— Dispositifs électriques et électroniques capables de tuer ou d'étourdir
— Sources lumineuses artificielles
— Miroirs et autres moyens d'éblouissement
— Moyens d'éclairage de cibles
— Dispositifs de visée pour tir de nuit comprenant un amplificateur d'images ou un convertisseur d'images électroniques
— Explosifs
— Filets non sélectifs dans leur principe ou leurs conditions d'emploi
— Pièges non sélectifs dans leur principe ou leurs conditions d'emploi
— Arbalètes
— Poisons et appâts empoisonnés ou anesthésiques
— Gazage ou enfumage
— Armes semi-automatiques ou automatiques dont le chargeur peut contenir plus de deux cartouches.
POISSONS
— Poisons
— Explosifs
b) Modes de transport
— Aéronefs
— Véhicules à moteur en mouvement
▼B
1992L0043 — FR — 01.01.2007 — 005.001 — 66