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unknown - Communauté d'agglomération - Morlaix Communauté - 20251006 ODJ VDEF
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Morlaix Communauté - 20251006 ODJ VDEF)
Thèmes du document : Énergies, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
Conseil de Communauté
Séance du lundi 6 octobre
Ordre du jour
1. Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil de Communauté du 30 juin et 7 juillet 2025
2. Information relative aux décisions prises par délégation (Article L 5211-10 du CGCT) 3. Désignation de représentants de Morlaix Communauté au sein d’organismes extérieurs
Morlaix Communauté et ses habitants au cœur des transitions pour un territoire ◼ dynamique ◼ solidaire ◼ durable
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8. Convention d’occupation temporaire entre la SAS Nerzh Bro Montroulez et Morlaix Communauté pour la réalisation d’une ombrière photovoltaïque sur les parkings de l’ancien site Hop
Transition écologique et énergétique
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Eau – Biodiversité
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Économie - Tourisme – Commerce
12. Subvention exceptionnelle à la CUMA du Phare de la Lande pour le financement de la remise en état d’un pont bascule - ZAE des Ajoncs (Taulé)
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16. Reversement aux sociétés des courses de Morlaix St Pol et de Guerlesquin du prélèvement sur les paris hippiques
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22. Adhésion au groupement de commandes "Fournitures diverses" avec la Ville de Morlaix et élection d'une CAO ad hoc mixte
23. Convention Intracting pour la rénovation énergétique de l’éclairage public 24. SEMBreizh - Rapport du mandataire de l’exercice 2024
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