Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 2024 015 reprise anticipee resultat 2023 pour budg
Convocation - 067 Affectation definitive des resultats foyer sol
Convocation - 2023 153 Foyer Soleil autorisation speciale budget
Convocation - 2023 058 Finances Approbation du compte de gestion
Convocation - 2023 131 Residence autonomie Foyer Soleil Revision
Convocation - 2023 154 Foyer Soleil Seuil dinvestissement 2024
Déliberation - 2023 093 Finances Budget Ville Decision modificati
Convocation - 2023 060 Finances Affectation definitive des resul
Convocation - 2023 059 Finances Compte administratif 2022 foyer
Convocation - 2023 090 Garanties demprunts n° 1 LOGELIA CHARENTE
Déliberation - 2023 130 Decision modificative n°1 2023 Foyer Soleil
Document publié le Mercredi 15 novembre 2023 par la commune de Soyaux.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 130 Decision modificative n°1 2023 Foyer Soleil)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Famille,
Publié le 22/11/2023 Levrault
ID :016-211603741-20231115-2023 130-DE
=. SOYaux
Envoyé en préfecture le 22/11/2023
Reçu en préfecture le 22/11/2023
Ville d'espaces et de contrastes
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 15 NOVEMBRE 2023
L’AN DEUX MILLE VINGT TROIS, le 15 NOVEMBRE, à 18H00, le conseil municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. François NEBOUT, maire.
Date de convocation : 09 novembre 2023
MEMBRES PRESENTS :
François NEBOUT, Michel BONNEFOND, Annie MARAIS, Jérôme GRIMAL, Fadilla DAHMANI, Robert JABOUILLE, Isabelle BOURIAU, André LANDREAU, Lysiane ROUYER, Robert LECOCQ, Marie-Laure DUMONT, Marianne IRIARTE-HUET,
Frédéric MILLAC, Marie-Claire NEAUD), Jean Leopold STWE-NANA, Pascal BUCHEMEYER, Mallory PEYRONAUD, Frédéric (CROS, Sandra BISBAU, Cédric JEGOU,
Claudine DUMARGUE, Christine DALLA VALLE, William JACQUILLARD.
MEMBRES EXCUSES :
Nathalie DURANDET, Christophe MONTEIRO, Erika BONNEAU, Hassen SFAR, Sabrina BURON.
POUVOIRS :
Nathalie DURANDET donne pouvoir à François NEBOUT,
Christophe MONTEIRO donne pouvoir à Jérôme GRIMAL,
Erika BONNEAU donne pouvoir à Annie MARAIS,
Hassen SFAR À donne pouvoir à Fadilla DAHMANI,
Sabrina BURON donne pouvoir à Frédéric CROS.
MEMBRE ABSENT :
Louis-Adrien DELARUE.
Monsieur Frédéric MILLAC a été nommé secrétaire de séance
Envoyé en préfecture le 22/11/2023
Reçu en préfecture le 22/11/2023
Publié le 22/11/2023
ID : 016-211603741-20231115-2023 130-DE
N° 2023-130- Décision modificative n°1 -2023 Foyer Soleil
Il est proposé de voter une décision modificative sur le budget du Foyer Soleil d’un montant de 14.877 € suite à la réalisation de nouvelles dépenses et recettes.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant le montant voté au budget 2023 sur le chapitre 2012 pour le Foyer Soleil,
Considérant l’absence prolongé d’agents, qui n’était pas prévue à une telle hauteur, et dont les missions sont essentielles,
Considérant qu’il convient de remplacer les agents absents,
Après avoir délibéré, le conseil municipal à lPunanimité approuve la décision modificative n° 1 de 2023 du Foyer Soleil pour un montant de 14.877 € en fonctionnement et autorise Monsieur le Maire à signer tout document intervenant en application de la présente délibération.
FONCTIONNEMENT
chapitre | article | libellé dépenses recettes
012 Charges de personnels 12.000,00€
011 Charges générales 2.877,00€
74 Subventions 14.877,00€
TOTAL FONCTIONNEMENT 14.877,00€ 14.877,00€
Fait et délibéré en mairie, le 15 novembre 2023.